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Compte-Rendu - compte rendu 31 1
Document publié le Mardi 12 juin 2018 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 31 1)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Démocratie,
1
MAIRIE DE CHAUSSIN – JURA
Séance du conseil municipal du 12 juin 2018
PRÉSENTS : TORCK Chantal • MONNOT Bruno • COLSON Sylvie • PATENAT Sophie • BELTRAMELLI Didier • COURTOIS Michel • BORDE Aline • CAMUS Jacky • DUPERRIER Bernard • FERRAROLI Noémie • ROUSSEY Pascal • PONSOT Danièle • JANET Alain • GUILLAUMONT Jeanine • BOSC Jean •
ABSENTES EXCUSÉES : • JENOUDET Sandra (pouvoir à COLSON Sylvie) • QUINARD Jacky • RYON Florence (pouvoir à FERRAROLI Noémie) • VILMONT Françoise
SECRÉTAIRE : Sophie PATENAT
COMPTE RENDU
Mise en place du règlement par carte bancaire et par TiPi (Titre Payable par Internet) :
Ajourné, manque d’information.
Subventions 2018 :
- L’association Handball a déposé une demande de subvention complémentaire pour compenser la
perte de la subvention du Conseil Départemental dans le cadre du contrat d’objectif.
Le Conseil Départemental s’aligne sur la subvention de la Commune ou de la Communauté de
Communes, en ce qui concerne la Commune de Chaussin la subvention s’élève à 3 700.00 €.
Accepte à l’unanimité d’allouer la subvention de 3 700.00 € mais refuse à l’unanimité la
subvention complémentaire demandée.
- Comité des Fêtes - organisation de la fête de la musique le 2 juin 2018 : 500 €
Voté à l’unanimité.
Redevances commerces ambulants :
Cette redevance annuelle de 150 € a été instaurée par délibération du conseil municipal le
25 octobre 2006.
A compter du 1er janvier 2019, une redevance annuelle de 200 € sera demandée pour
l’emplacement devant la salle des fêtes, les autres emplacements restent à 150 € par an.
Voté à l’unanimité.
Photos aériennes :
L’entreprise PIRENAIC propose une offre pour un reportage en juillet de photos aériennes,
agrandissements et CD pour un coût de 690 € TTC.
Refus à l’unanimité.
Régularisation des charges de la Poste :
Suite à l’ajustement des charges des locaux de la Poste entre le 1er janvier 2016 et le 31
décembre 2017 ajouté au report de l’année 2015, le conseil municipal décide de demander le
remboursement des charges locatives liées aux dépenses de gaz, d’eau et d’assainissement à la
poste d’un montant de 4 404.40 € correspondant à cette période.
Voté à l’unanimité. 2
Sorties d’inventaire :
Le conseil municipal décide de sortir de l’inventaire communal le matériel vétuste pour
l’année 2018.
Voté à l’unanimité.
Mouvements de crédits – DM1 :
Le conseil municipal décide des mouvements de crédits nécessaires suivant :
Dépenses chapitre 67 + 15 400 €
- Dépenses article 673 + 15 400 €
Dépenses chapitre 011 - 15 400 €
- Dépenses article 62878 - 9 400 €
- Dépenses article 6238 - 1 500 €
- Dépenses article 6161 - 3 500 €
- Dépenses article 6232 - 1 000 €
Dépenses chapitre 27 + 10 €
- Dépenses article 275 + 10 €
Dépenses chapitre 21 - 10 €
- Dépenses article 21318 - 10 €
Voté à l’unanimité.
Bois – Environnement
Lots d’affouages : 310 stères de bois, qui seront sortis dès que le terrain sera sec.
Pas d’affouage pour 2019.
Bâtiments :
Une réunion de la commission bâtiments-voirie a eu lieu le 29 mai.
Gymnase : Un technicien a fait une étude, l’éclairage est à refaire. De plus les ampoules et
transformateurs ne se trouvent plus dans le commerce.
20 pavés avec transfos seront installés à la place des 40 existants par l’entreprise Méline pour
la somme de 18 303.60 € TTC.
Voté à l’unanimité.
Mairie : Trois devis pour la mise en place d’un élévateur. La société ARATAL est retenue pour
la somme de 25 135.38 €TTC (TVA 5.5 %) .
Voté par 16 pour et 1 abstention.
Un dossier accessibilité va être déposé pour une dérogation PMR.
Voirie :
- Reprise de la voirie (création d’une couche de roulement) et des caniveaux de l’Orée du Bois
par l’entreprise Maréchal de Peseux et SFCTP de Commenailles pour la somme de
61 887.00 € HT.
Voté à l’unanimité. 3
- Réfection d’une partie de voirie et caniveaux CC1, retour d’eau vers le trottoir au niveau du
10 Rue du Docteur Poiffaut : devis Bornier pour la somme de 1 902.50 € HT.
Ajournement du dossier, voir problème de trottoirs et cave dans cette rue.
- Reprise de l’écoulement des eaux et réfection des trottoirs, dans le rond point de la locomotive
vers l’entrée du Colruyt. L’entreprise BORNIER de Pleure est retenue pour la somme de
885.60 € HT.
Voté à l’unanimité.
- Réfection des canalisations CC1 rue de l’Hôtel de Ville, avaloirs rue Simone Michel-Lévy et
route du Deschaux, puits perdu Faubourg de la Villeneuve par l’entreprise LIME B. de Tavaux
pour la somme de 3 087.00 € HT.
Voté par 16 pour et 1 abstention.
- Remplacement de la batterie du radar pédagogique route de Dijon :
Deux offres SDME 118.61 € HT, HICON 390.00 € HT. Entreprise SDME retenue.
Voté à l’unanimité.
- Eclairage du centre ville : travaux fin juin-début juillet.
Ecole :
* école élémentaire :
- rentrée 2018/2019: il y aura environ 10 enfants de plus qu'en 2017/2018.
- fête de l’école 26 juin 2018 à 18h00 à la salle des fêtes.
- re-déménagement des classes de l’école au mois d’août, suite à la deuxième phase de
travaux.
* école maternelle :
- conseil d’école 18 juin 2018.
- fête de l’école 29 juin 2018 à la maternelle.
- QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
- Courrier de M. BABET remerciements pour l’envoi de la « rétrospective 2017 ».
- Art Pluriel fête ses 10 ans d’existence.
- Fête des voisins qui s’est tenue le vendredi 25 mai au stade de Chaussin, une centaine de
personnes présentes, beau temps.
- Vols de pots de fleurs au cimetière. Malheureusement impuissant devant cet état de fait.
- La procédure de restructuration du cimetière s’achève le 18 juin.
Ouverture de séance : 19h30 Le Maire
Clôture de séance : 20h35 Chantal TORCK