Conseil Municipal - CM 2016 02 15

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Compte-Rendu - CR CM 2016 02 15

Conseil Municipal - CM 2016 02 15 Document publié le Lundi 15 février 2016 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2016 02 15)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Assurance, CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2016

A 20 H 30

COMPTE RENDU

Etaient présents : Mrs, Mmes CLEMENT Françoise, RATHIER Sébastien, DUGENETET Jacques, ROZANSKI Sigismond, GARRIVIER Laure, BONNEFOND Germaine, VALLENSANT Pierre, SIMONIN Annie, DOITRAND Françoise.

Etait absent excusé : Monsieur FOLGUERAL Joël, qui donné procuration à Madame CLEMENT Françoise.

Secrétaire de séance : Madame BONNEFOND Germaine

I – Compte rendu du Conseil municipal du 22 janvier 2016

Ce compte rendu est adopté à l’unanimité.

II - Eglise : choix des entreprises pour la réalisation des travaux (phase 1) : Dans le cadre de l’appel d’offres concernant le MAPA pour les travaux de l’église, déposé sur la plateforme dématérialisée du Conseil Départemental, 46 dossiers ont été retirés. 10 nous ont été retournés complétés : 8 pour le lot 1 (charpente bois, couverture tuiles creuses, cuivrerie, 2 pour le lot 2 (maçonnerie, pierre de taille, enduit chaux).

Après analyse des offres par Monsieur Guyonnet, architecte, et le cabinet CM économistes, puis la présentation des résultats de cette analyse par Madame le Maire, les membres du Conseil Municipal délibèrent en faveur des entreprises retenues comme mieux disantes par ladite analyse : - Lot 1 : entreprise BEAUFILS S.A., de Saint Etienne, pour un montant de 99 588,40 € HT - Lot 2 : entreprise GENESTE, de Clermont Ferrand, pour un montant de 69 484,36 € HT.

Après demande de conseil auprès de GROUPAMA, assureur de la commune, il ne sera pas contracté d’assurance « Dommages Ouvrage ».

III - Finances (Premiers éléments du budget) :

Madame le Maire présente aux membres du Conseil Municipal l’état de la dette et les propositions de réalisations pour 2016. Suite à l’accord des membres du conseil municipal, ce projet sera affiné et proposé au Trésor Public en vue de l’élaboration officielle du budget primitif 2016.

Notre demande d’aide pour la voirie 2016 est bien parvenue dans les services du Conseil Départemental.

Une demande d’aide pour la sécurisation de la voirie en bordure d’Aix sera déposée, toujours auprès des services du Conseil Départemental, sur la ligne « Murs et Ponceaux ».

Chauffage de l’église : une demande sera déposée sur l’enveloppe de solidarité du conseiller départemental ainsi que sur une enveloppe parlementaire.

IV - Travaux THD (Très Haut Débit) :

L’entreprise VIGILEC, en charge des travaux de déploiement de la fibre optique) s’est présentée en mairie. Les travaux s’effectueront en 2 parties : tout d’abord un travail sur le réseau dissimulé avec une tranchée en provenance de Luré jusqu’à l’entrée du restaurant « Le Georget » (durée des travaux : 2 mois). Ensuite viendra le travail sur le réseau non dissimulé (poteaux). La fin de l’ensemble des travaux est annoncée pour fin août 2016. Suivront 3 mois de mise en commercialisation. Les premiers abonnés pourraient être raccordés fin 2016 début 2017.V - Débat autour de l’extinction de l’éclairage public sur une partie de nuit : Les membres du conseil municipal donnent leur accord pour une adhésion à la compétence EPAT (Etude Prospective d’Aménagement du Territoire) proposée par le SIEL Cette compétence permet d’obtenir réponse et chiffrage dans le cadre des autorisations d’urbanisme concernant le réseau électrique et télécom.

Monsieur DUGENETET présente un diagnostic de l’éclairage public sur la commune ainsi qu’une carte du réseau correspondant.

Les membres du conseil municipal se prononcent en faveur d’une extinction de l’éclairage public entre 23h et 5h. Les plateaux traversants seront signalés par un marquage fluorescent. En cas de besoin (festivités, activités ponctuelles), l’éclairage pourra fonctionner en « marche forcée ». Une information écrite sera proposée aux résidents grézollois avec possibilité d’informations plus approfondies en mairie.

VI - Abords de la chapelle :

Monsieur RIVIERE a fait parvenir une première proposition pour l’aménagement des abords de la chapelle. Une réflexion sera menée sur le sujet au cours de l’année 2016 (pour une éventuelle réalisation en 2017).

VII - Questions diverses :

- Les membres du Conseil municipal adoptent une motion visant à maintenir les conditions d’exercice du centre 15 à Roanne.

- Lecture est faite du bilan concernant la station d’épuration Saint Martin la Sauveté/Château d’Aix

- Commémoration du 19 mars 1962 : elle se tiendra le 19 mars à 10h30 à Souternon et à 11h30 à Grézolles

- Budget : Le RDV au Trésor Public est prévu pour le 11 mars au matin. La réunion des membres du conseil municipal concernant le budget est prévue le 1er avril à 20h30 en mairie. - Monsieur ROZANSKI propose différentes maquettes imaginées pour le « marquage du véhicule communal ». Un des exemplaires étant retenu, il convient de faire faire des devis avant réalisation.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h.