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Procès Verbal - pv du cm 12 FEVRIER 2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm 12 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Énergies, Justice et droit,
PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2024
A 18h30
kXX
L’an deux mille vingt-quatre, le lundi 12 février à 18h30, le conseil municipal de PIGNANS
convoqué par courrier en date du 5 février 2024 s’est réuni en séance publique à la Mairie —
salle Longo Maï, sous la présidence de Monsieur Fernand BRUN, Maire.
Etaient présents : M. ADAM Stéphane ; M. AIGUESPARSES Cédric ; M. ARCUCCI Patrick ; Mme
AURIOL Anne; M. BENEDETTO Nicolas ; Mme BOUCHER Julie ; M. BUCAIONI Claude ; M.
CAMARA Célestin ; Mme DUPONT Karine ; M. FERRARI Fabien ; M. HERAUD Jean-François ; M.
HURET David ; Mme MARTIN Pascale ; Mme PRUNET Sophie ; M. ROSSI Patrick ; Mme SCOTTO
Fabienne ; M. SEIGNOBOS Jean-Luc ; M. TASSY Jacques ; Mme THIERRY Martine ; Mme TROISI
Valérie ; Mme YZQUIERDO Laurence
Procurations :
Mme GACNIK Marie-France donne procuration à Mme YZQUIERDO Laurence
M. FRELIER Laurent donne procuration à DUPONT Karine
Mme NICODEMO Mélissia donne procuration à Mme TROISI Valérie
Etaient absents excusés : NÉANT
Nombre de conseillers en exercice : 25
Secrétaire de séance : M. CAMARA Célestin
M. le Maire procède à la vérification du quorum.
Le quorum étant atteint, il ouvre la séance à 18h30.
Secrétariat de séance :
M. le Maire fait appel pour le secrétariat de séance.
M. CAMARA Célestin est désigné secrétaire de séance conformément au tour de rôle
préalablement établi.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité. Adoption du compte rendu du conseil municipal en date du 06/11/2023
Suite à l’envoi du Procès-Verbal du Conseil municipal du 6 novembre 2023, Monsieur le Maire
demande si ce document appelle à des observations ou corrections.
Le Procès-Verbal du Conseil municipal du 6 novembre 2023 est adopté à l'unanimité.
Monsieur le Maire procède à l’énumération des décisions prises depuis le Conseil municipal
du 6 novembre 2023 :
Liste des décisions prises sur la base de la délibération portant délégations de pouvoirs :
- _ DEC.2023/18 — Demande de subvention pour la restauration de l’œuvre Jean
DARET
Discussion : Madame PRUNET demande s'il y a un autofinancement. Monsieur FERHAT
répond qu'un courrier a été adressé à Monsieur le Préfet afin de demander une dérogation
permettant ainsi d'être exonéré des 20 % obligatoires d'autofinancement. Un avis
favorable a été émis. Monsieur le maire précise que l'œuvre est parti pour la rénovation
et que les représentants du musée Granet ont été reçus. Cette manifestation mettra en
valeur notre commune.
- DEC.2023/19 - Convention pour l'installation de « pièges photos » sur la Commune de
Pignans
- DEC.2023/20 -— Convention relative à l’utilisation de l’ALSH des Sigues
- DEC.2023/21 - Demande de subvention pour l'extension et la modernisation du parc
de vidéosurveillance
- DEC.2023/22 - Demande de subvention pour l'extension de l’école maternelle
Alphonse DAUDET
- DEC.2024/01 — Demande de subvention pour l'installation d'écrans numériques
interactifs dans les classes de l’école maternelle Alphonse DAUDET et les écoles
élémentaires Jean GIONO et Marcel PAGNOL
- _ DEC.2024/02 - Convention relative à la participation aux frais de gestion administrative
du Centre Médico-scolaire de BRIGNOLES Monsieur Le Maire procède à l’ouverture de l’ordre du jour :
DEL.01/2024 - Débat d'orientation budgétaire du Budget Principal 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
Discussions :
- Monsieur AIGUESPARSES demande des informations supplémentaires sur les dépenses liées
à Pignans plage notamment les dépenses d'électricité. Monsieur FERHAT précise que les
dépenses d'électricité et d’eau ainsi que le coût du personnel peuvent être ajoutées et précise
que concernant les dépenses d’eau l'acquisition de la bâche a réduit considérablement la
dépense.
- Madame PRUNET demande combien d'agents en contrat à durée déterminée (CDD) sont dans
les écoles et depuis combien de temps. Monsieur FERHAT répond que la commune a recours à
des CDD pour de longues missions. Dans la fonction publique territoriale des CDI peuvent être
proposés après 6 ans de CDD. Ils ont donc été prolongés de 3 ans afin de remplir les 6 ans de
CDD. Monsieur le maire précise que lors de son arrivée, 6 d’entre eux ont été stagiairisés, puis
1 autre l’année suivante.
- Madame PRUNET demande que l'opposition puisse prendre connaissance avant le vote du
budget de la liste des indemnités des élus perçues au titre du mandat.
- M. AIGUËSPARSES indique qu'il aurait souhaité avoir un comparatif des crédits/emprunts sur
les années 2022 et 2023.
- Concernant l'ALSH, Madame PRUNET demande si la PMI a rendu son rapport. M. FERHAT
répond que la PMI a visité les locaux et nous avons obtenu un agrément pour 45 enfants sous
conditions et notamment la réfection des sanitaires. Monsieur le maire précise que les toilettes
de l’école Jean GIONO ont été refaites. M. FERHAT ajoute que nous avions un agrément pour
30 enfants.
M. le maire précise que les enfants seront pris en charge soit à Pignans, soit au Sigues.
- M. AIGUESPARSES demande des précisions sur la box médicale et notamment sur l'avis des
médecins. Monsieur le maire répond qu’elle peut pallier à un manque de médecins pendant
4/5 ans et explique qu'il est soucieux d'offrir à la population le maximum de ce qu’il peut être
fait en attendant la venue d’autres médecins.
. PRISE D'ACTE
Pour 25 UNANIMITE
Contre 0
Abstention M DEL.02/2023 — Débat d'orientation budgétaire du budget annexe Eau 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
Discussion : Madame YZQUIERDO fait remarquer que sur 2 ans la consommation d’eau
moyenne par habitant et par jour a été multipliée par 3.
PRISE D’ACTE
| Pour 125 UNANIMITE
Contre CS a
| Abstention HD ne
DEL.03/2024 — Débat d'orientation budgétaire du budget annexe assainissement 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
Discussion : Aucune observation particulière n’est à noter.
PRISE D'ACTE
| Pour 25 UNANIMITE
| Abstention
DEL.04/2024 — Règlement budgétaire et financier
Rapporteur : Monsieur le Maire
Discussion : Aucune observation particulière n’est à noter.
| Pour 25 UNANIMITE
Contre 0
Abstention 0
DEL.05/2024 - Admission en non-valeur — Plafond de délégation à respecter
Rapporteur : Monsieur le Maire
Discussion : Aucune observation particulière n’est à noter.
Pour 25 UNANIMITE
| Contre 0. |
Abstention F0 | DEL.06/2024 - Participation de la commune aux séjours organisés à destination des mineurs
de moins de 18 ans pour l’année civile 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
Discussion : Aucune observation particulière n’est à noter.
VOTE
| Pour 25 | UNANIMITE |
Contre | 0 | | a
| Abstention : | 0 | Fa Fes Rose
DEL. 07/2024 — Autorisation pour engager, liquider et mandater le 1/4 des dépenses
d'investissement des Budgets primitifs 2023 de la commune, de l'Eau celui de
l’Assainissement avant le vote du budget 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
Discussion : Aucune observation particulière n’est à noter.
| Pour 25 UNANIMITE
| Contre
| Abstention
DEL.08/2024 - Mise en œuvre des Lignes directrices de gestion
Rapporteur : Monsieur le Maire
Discussion : Aucune observation particulière n’est à noter.
| Pour [25 UNANIMITE
| Contre 0
| Abstention lo ce — _—
DEL.09/2024 — Définition de zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables
Rapporteur : Monsieur le Maire
Discussion : Aucune observation particulière n’est à noter.
| Pour 25 UNANIMITE
Contre
| Abstention F DEL.10/2024 - Territoire d’Energie VAR SYMIELEC — adhésion de compétences n°7 « Réseau
de prise de charge pour véhicules électriques » au profit de TE83 SYMIELEC
Rapporteur : Monsieur le Maire
Discussion : Aucune observation particulière n’est à noter.
| Pour 25 | UNANIMITE
| Contre : Jo. | | EL L : : :
| Abstention Ue. A sr ee
DEL.11/2024 — Retrait de la commune de COGOLIN du Syndicat Intercommunal Varois d'Aide
aux Achats Divers
Rapporteur : Monsieur le Maire
Discussion : Aucune observation particulière n’est à noter.
| Pour | 25 UNANIMITE
Contre | 0
| Abstention 0
e L'ordre du jour de la séance étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19h55.
Secrétaire de séance Le maire
CAMARA Célestin BRUN Fernank