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unknown - CA 2022 COMMUNE
Conseil Municipal - 160916
Déliberation - 070715
Déliberation - 050117
Document publié le Jeudi 5 janvier 2017 par la commune de Chanonat.
Lien du pdf (Déliberation - 050117)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Aménagement du territoire,
Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL
du 05 janvier 2017
Présents :
Mmes : Delphine Giraud, Sophie Bouvier, Hélène Delaigue, Marie-Odile Salle, Antoinette Mercier, Nadège Fournier, Anne-Marie Gourdon.
Mrs : Daniel Thomas, Yves Berthon, Pierre Farges, Serge Charlemagne, Xavier
Bernard, Bruno Ribière, Emmanuel Buc, Roland Bonjean, Serge Proust, Julien Bruhnes.
Absentes ; Sandrine Arnaud (pouvoir à Xavier Bernard) Sévrine Renault (pouvoir à Roland Bonjean)
Secrétaire de séance : Nadège Fournier
Ouverture de la séance à 19 h 30 par le maire, Mr Serge Charlemagne.
1) Adoption du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 28/11/2016 (joint)
Daniel Thomas précise qu’en ce qui concerne le point sur la démolition de l’église, le nombre de voix ne correspond pas au nombre d’élu avec le pouvoir le nombre de voix concordent.
2) Délibération portant sur un avenant au marché de travaux du parking situé près de l’école maternelle et du cimetière : montant de 732,60 € en plus-value
Dans le cadre de l’ADAP, un engagement à réaliser une place de parking PMR (Personne à Mobilité Réduite) avait été pris pour 2016. Pour plus d’efficacité, l’entreprise CTTP qui était sur place a été sollicitée et les travaux de la mise aux normes de la place de parking PMR ont été rattachés au marché du parking de l’école maternelle. Nadège Fournier explique que cette place devait être refaite notamment en raison d’un problème de dévers trop important
Le maire propose au conseil de voter l’avenant d’un montant de 732,60 € au marché de travaux du parking de l’école maternelle. ote : unanimité pour
| Contrat remplacement Carla de Lindro.
arla de Lindro, agent intervenant à l’école et dans les bâtiments communaux, va néficier prochainement d’un congé maternité pour une durée d’environ 6 mois.
me Mercier, première adjointe, a procédé à l’entretien de 3 candidats. Elle opose de retenir Melle Laëtitia Esteves.
me Mercier précise qu’elle est recrutée pour un contrat de 1 mois à l’essai,
nouvelable. Elle ajoute que Melle Esteves remplacera Mme Carla de Lindro pour cantine, les TAP et la garderie.
: maire propose de retenir Melle Esteves pour remplacer Mme Carla de Lindro.
à proposition est adoptée à l’unanimité.
Délibération concernant plusieurs décisions modificatives (budget 2016)
> maire laisse la parole à l’adjoint aux finances qui présente 2 décisions odificatives suite au vote unanime du conseil concernant le recours à 2 emprunts, in de 1 000 000 € (projet écoles) et l’autre de 142 000 € (rachat de biens à l’EPF- naf).
>s décisions modificatives (jointes) sont mises au vote: 18 voix pour, 1 stention.
») Choix du maître d’œuvre pour la construction des bâtiments des services chniques.
> maire explique que sur les 4 architectes consultés, seuls 2 ont répondu. Il précise le la commission d’appel d’offre a étudié les deux propositions reçues : pour la ême offre de service, Atelier Max demande 19 200 € et le cabinet Gaillard 23 140 La commission propose de retenir le moins-disant.
ote à l’unanimité pour retenir le cabinet Atelier Max.
Réseau de bornes de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables visagé par le SIEG
> maire explique que le SIEG propose d'accompagner les communes dans nstallation de bornes de rechargement. Le maire indique qu’aujourd’hui, nous Le maire propose de faire savoir que la commune de Chanonat est intéressée par le projet d'installations de bornes sur son territoire.
Le conseil municipal y est favorable à l’unanimité.
5) Rapport d'activité et compte administratif du SIEG
2 documents sont à la disposition des conseillers municipaux. Il s’agit du rapport d'activité et du compte administratif.
6) Réorganisation des commissions communales et comités consultatifs (voir fiche
jointe)
Pour 2 motifs :
Premièrement, à mi- mandat les conseillers municipaux souhaitent peut-être modifier leurs choix dans l'inscription ou non à certaines commissions communales.
Deuxièmement, l’appellation « commission communale » définie des commissions ouverte exclusivement aux élus ; les commissions constituées de membres élus et non élus se nomment « comités consultatifs ».
Le conseil municipal souhaite conserver l’appellation « commissions communales » à lesquelles seront invités (pour certaines) des habitants de la commune non élus.
Après un tour de table qui permet aux élus de s’inscrire à d’autres commissions ou de se désengager de certaines, les commissions sont composées ainsi :
Finances: Daniel THOMAS, (Animateur), Serge CHARLEMAGNE, Antoinette MERCIER, Hélène DELAIGUE, Nadège FOURNIER, Yves BERTHON, Marie-Odile SALLE. Travaux et cadre de vie: Serge PROUST [Animateur), Serge CHARLEMAGNE, Roland BONJEAN, Julien BRUNHES, Pierre FARGES, Nadège FOURNIER, Antoinette MERCIER, Marie-Odile SALLE, Daniel THOMAS.
Ecoles: Antoinette MERCIER [Animateur), Serge CHARLEMAGNE, Sandrine ARNAUD, Xavier BERNARD, Yves BERTHON, Emmanuel BUC, Nadège FOURNEIR, Anne-Marie GOURDON,
Problèmes et chemins agricoles: Xavier BERNARD (Animateur), Serge
CHARLEMAGNE, Julien BRUNHES, Roland BONJEAN, Delphine GIRAULT, Marie-Odlile SALLE.
Urbanisme et suivi du Plan Local Urbanisme: Serge PROUST [Animateur), Serge CHARLEMAGENE, Julien BRUNHES, Yves BERTHON, Pierre FARGES, Hélène DELAIGUE, Nadège FOURNIER,
Commission «Vie Associative, sports, fêtes et cérémonies»: Julien BRUNHES {Animateur}, Serge CHARLEMAGNE, Sophie BOUVIER, Séverine RENAULT. Commission d'Appel d'Offres :
Titulaires : Yves BERTHON ; Nadège FOURNEIR, Marie-Odile SALLE.
Suppléants : Julien BRUNHES, Pierre FARGES, Anne-Marie GOURDON.
Calamités agricoles: Xavier BERNARD (Animateur), Serge CHARLEMAGNE, Roland
BONJEAN.
Communication : Serge CHARLEMAGNE [Animateur), Sophie BOUVIER, Emmanuel
BUC, Delphine GIRAULT, Séverine RENAULT, Marie-Odile SALLE.
Vie Culturelle et Gestion du Patrimoine: Bruno RIBIÈRE [Animateur), Serge CHARLEMAGNE, Roland BONJEAN, Hélène DELAIGUE, Delphine GIRAULT, Marie-Odile SALLE.
Commission « Aménagement Cœur de BOURG»: Serge CHARLEMAGNE {Animateur}, Sandrine ARNAUD, Roland BONJEAN, Sophie BOUVIER, Emmanuel BUC, Bruno RIBIERE.
COPIL du Projet Ecole: Serge CHARLEMAGNE, Yves BERTHON, Pierre FARGES, Nadège FOURNIER, Anne-Marie GOURDON, Antoinette MERCIER, Marie-Odlile SALLE, Daniel THOMAS.
Vote à l’unanimité de la nouvelle liste après relecture de celle-ci.
7) Election des 2 conseillers communautaires au scrutin de liste (répartition des sièges à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne)
3 Listes sont candidates:
Serge Charlemagne, Antoinette Mercier (liste A)
Serge Proust (liste B)
Roland Bonjean (liste C)
Il est procédé au vote à bulletins secrets.
Résultats : liste A : 8 voix, liste B : 4 voix, liste C : 4 voix, 3 bulletins blancs.
Calcul du quotient électoral (QE) :
Suffrages exprimés : 16. Nombre de postes à pourvoir : 2. QE = 16/2 = 8.
Liste A : 1 élu : Serge Charlemagne.
Calcul pour le second poste à pourvoir :
Liste À : 8/2=4
Liste B : 4/1 = 4 Liste C : 4/1 =4
Les 3 listes sont à égalité. M. Bonjean, le plus âgé des candidats est élu au bénéfice de l’âge.
8) Questions diverses
Le maire indique qu’à partir de cette année, Suez Eau (feu « Lyonnaise des eaux ») fera parvenir les factures tous les semestres (au lieu d’une fois l’an).
Le stage théâtre n’a pas pu avoir lieu à la Toussaint car il n’y avait pas d’intervenant disponible à ce moment-là. Bruno Ribière informe le conseil qu’un nouvel intervenant serait disponible pour animer le stage durant les vacances de février.
Le coût du stage serait de 1000€ comme les années précédentes. Le conseil est favorable à cette proposition.
Un marché de producteur a eu lieu mi-décembre et les échos ont été positifs.
Nadège Fournier demande s’il serait envisageable de proposer au maraîcher, au fromager et au vendeur d’agrumes de venir tous les 15 jours par exemple.
L'idée retenue est de proposer une fois par mois afin de créer une périodicité régulière.
Dans le cadre de l’ADAP, une place de parking PMR devra être créée pour la place de la treille à Jussat.
La solution la plus facilement applicable, étant donné le dévers de la zone, serait d’ouvrir la place et de créer la place de stationnement à l’entrée.
Le maire lève alors la séance à 21h