Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm 26 juin 2024
Déliberation - liste deliberations CM 26 sept 2024
Convocation - Convocation CM 6 fevrier 2024
Convocation - Convocation CM 24 septembre 2025
Convocation - convocation CM 30 juillet 2024 signee
Convocation - CONVOCATION 2
Convocation - CONVOCATION CM 20072023
Convocation - convocation CM 13 novembre 2024
Déliberation - tableau des deliberation CM 26 juin 24
Convocation - Convocation CM 2 juillet 2025
Convocation - convocation CM 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Claira.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Claira, le 20 septembre 2024
CLAIRA
Objet : Conseil municipal du 26 septembre 2024
CONVOCATION
Madame, Monsieur, j'ai l'honneur de solliciter votre présence à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024
à 18h30, à la salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
Procès-Verbal de la séance du 30 juillet 2024 ;
Désignation d'un(e) secrétaire de séance ;
1.
2.
3.
a
230XNO
15.
16.
Compte rendu des décisions du Maire et des déclarations d'intention d’aliéner ; Modification statutaire de la Communauté de (Communes Corbières Salanque Méditerranée (C3SM) ;
Approbation de la convention « livre vivant en balade » à intervenir avec le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales ;
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de modalités ultérieures de gestion de l'ouvrage au profit du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales — Desserte du Collège de Claira ; Convention fixant les modalités d'aménagement, de financement et de gestion ultérieure des aménagements cyclables du collège de Claira réalisés sous maîtrise d'ouvrage départementale ; Protection fonctionnelle de Madame Nathalie Denis — usurpation d'identité ;
Rapport annuel de la Société Publique Locale (SPL) Perpignan Méditerranée pour l'exercice 2023 ; Modification du Règlement Intérieur du Conseil municipal ;
Attribution de chèques cadeaux de noël aux agents territoriaux ;
. Fixation du montant des amendes pour dépôt sauvage, trafic et stockage illicite de déchets ; . Admission en non-valeur des créances éteintes et irrécouvrables — Budget de l'assainissement de l'exercice 2024 ;
. Admission en non-valeur des créances éteintes et irrécouvrables — Budget principal de l'exercice 2024 ;
. Avis sur l'ouverture dominicale des magasins pour l'année 2025 ;
. Convention de participation pour la prévoyance maintien de salaire et participation au financement de la protection sociale complémentaire risque prévoyance des agents souscrite par le Centre de Gestion (CDG) de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales ;
Modification du tableau des effectifs du personnel communal ;
Convention d'utilisation du stand de tir de Baixas pour les agents de la police municipale.