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Déliberation - 01 06 2026 Subvention aux associations et personne physique
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Castelnau-de-Lévis.
Lien du pdf (Déliberation - 01 06 2026 Subvention aux associations et personne physique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 03/03/2026
Reçu en préfecture le SES L 9
Publié le 09/03/2026
ID : 081-218100634-20260302-01_06_2026-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU TARN
COMMUNE DE CASTELNAU DE LÉVIS
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 2 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le deux mars, à dix-huit heures trente, le conseil municipal s'est réuni, en séance publique dans le lieu habituel de ses
séances, sur convocation de Monsieur le Maire en date du treize février deux mille vingt-six.
Président : Patrice DELHEURE Secrétaire de séance : François COLLADO
Membres présents : Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Patrice DELHEURE, François COLLADO, Marie-Thérèse LACOMBE, Sébastien VITALI, Robert GAUTHIER, Jean-Philippe PEZET, Marie-Claude VABRE, Nathalie DURAND, Jean-Philippe BLATGÉ, Audrey ROUFFIAC, Mustapha MOURCHID, Aurélie CARIA, David TARDIEU, Emmanuelle ROYER, Marion BORTHELLE, Anne GALIBER D'AUQUE.
Membres absents excusés : Laure BACABE, Elsa KLAVUN.
Membres en Membres Nombre de Nombre de Exercice Présents Pouvoirs votants
18 16 0 16
Le quorum est atteint.
01 06 2026 Subvention aux associations et personne physique :
Le conseil municipal prend la décision de verser aux associations les subventions de fonctionnement suivantes. Ces subventions sont inscrites au budget 2026.
Coopérative scolaire 200 €
ADMR 900 €
Radio Albiges 50 €
Bibliothèque CASTEL'LIRE 650 €
Prévention routière 75€
Personne physique — Médecin 6 000 €
Après exposé et discussion le conseil municipal approuve à l'unanimité le versement des cotisations aux associations citées.
Après délibération le Conseil municipal approuve à l'unanimité.
Le Maire
Patrice DELHEURE
Le Secrétaire de séance
François COLLAD
|
La présente délibéfation poutra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois à compter de sa notification ou de sa publication. Cette saisine pourra se faire, pour les particuliers et les personnes morales de droit privé non chargés de la gestion d'un service public, par la voie habituelle du courrier ou via l'application informatique Télérecours, accessible par le lien : htips://www.telerecours.fr
01_06_2026