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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Déliberation - 6. Enfance jeunesse Reglement interieur du Sac Ados)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
# :
MJORNEX Commune
du
Pays
de
Gex
=
Accusé
de réception
en préfecture
ww _m
901:210102610-20220727:D20222607078-DE
le
de télétransmission
:
Eu m
D 2022
25
07
078
Date
de réceplion
préfecture
: 27/07/2022
ui
12
DELIBERATION
N
m un
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ORNEX
"t
L
25
Juillet
2022
um
m
#
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: Le
19
juillet
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le vingt-cinq
juillet,
le conseil
municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
".
ordinaire,
dans
la salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Jean-François
OBEZ,
Maire.
Em
u
Présents
: J-F.
OBEZ,
S. MANFRINI,
M-C.
ROCH,
W.
DELAVENNE,
M.
GIRIAT,
O. GUICHARD,
M.
GRENIER,
“à
M.
GALLET,
, C.
BIOLAY,
Michèle
GALLET,
J-O.
RABOT,
J-M.
PALINIEWICZ,
D.
GANNE,
G.
MASRARI,
M.
CHALENDAR
= *
Absents
: M.
FOURNIER,
C. TOWNSEND,
F. KHIAR,
V. KRYK,
mom
Absents
excusés:
H.
GRANGE
J. DAZIN,
J. DIZERENS,
A.
BOUSSER,
M.
LAPTEVA,
P. GUINOT,
R. OTZENBERGER,
# M
Y. DUMAS Procurations:
H.
GRANGE
à M.
CHALENDAR,
J. DIZERENS
à G.
MASRARI,
Y.
DUMAS
à O.
GUICHARD,
P. GUINOT
à G.
MASRARI,
M.
LAPTEVA
à W.
DELAVENNE,
A.
BOUSSER
à J-F.
OBEZ,
R. OTZENBERGER
à C.
BIOLAY,
M
M.
CHALENDAR
à R.
OTEZENBERGER
sn.
Secrétaire
de
séance
: O.
GUICHARD
CR
Assistaient
: |. GOUDET,
directrice
générale
des
services,
A.
SANCHEZ,
directeur
général
adjoint,
E. RABOT
mu m
adjointe
administrative.
m
6.
Enfance
/ Jeunesse
- Règlement
intérieur
du
sac’ados
:
Vu
l'avis
de
la commission
enfance
jeunesse
du
5 juillet
2022,
" »
Considérant
que
la commune
d’Ornex
a ouvert,
en
septembre
2021,
un
espace
jeunes,
le sac'ados
et
qu’il
convient
de
modifier
le règlement
intérieur
de
la structure
conformément
au
document
ci-
m
annexé.
&
M
_
Après
en
avoir
débattu
et
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
à l'unanimité
de
ses
membres
w
votants
:
“ à
- APPROUVE
le règlement
intérieur
du
sac‘ados
à compter
du
1°
septembre
2022,
conformément
au
document
ci-joint.
".
- AUTORISE
le Maire
à le
signer.
Em
M
1 #
Fait
à Ornex,
le 29
juillet
2022.
Le
Maire,
J-F.
OBEZ
Jean-François
OBEZ
= &
DE
ra
s
Certifié
exécutoire
le
: JA
Uk
QDIQ
=
Affiché
le:
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