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Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Déliberation - 8. Enfance Reglement interieur Sac Ados 2024 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Accusé de réception en préfecture — 001-2101028 10-20240712-D20241107092-DE
} Date de télétransmission : 12/07/2024 Commune du Pays de Gex Date de réception préfecture : 12/07/2024
D 2024 11 07 092
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL D'ORNEX
11 Juillet 2024 \
Nombre de conseillers en exercice : 27
Date de convocation du conseil municipal : Le 5 juillet 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le onze juillet, le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni en session
ordinaire, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence d'Olivier GUICHARD, Maire.
Présents : O. GUICHARD, C. BIOLAY, M. GIRIAT, S. MANFRINI, M-C. ROCH, Michèle GALLET, M. FOURNIER,
M. GALLET, J. DAZIN, J-M. PALINIEWICZ, Y. DUMAS, D. GANNE, R. OTZENBERGER, M. GRENIER, C. TOWNSEND, J-0. RABOT, G. MASRARI
Absents excusés : W. DELAVENNE, V. KRYK, A. BOUSSER, M. LAPTEVA, L. JACQUEMET, P. GUINOT,
H. GRANGE, J. DIZERENS, M. CHALENDAR, A. NEUSSER
Absents :
Procurations: W. DELAVENNE à C. BIOLAY, A. BOUSSER à M-C. ROCH, L. JACQUEMET à J-O. RABOT, P. GUINOT
à M. GIRIAT, H. GRANGE à S. MANFRINI, J. DIZERENS à O. GUICHARD, M. CHALENDAR à R. OTZENBERGER, A. NEUSSER à G. MASRARI, V. KRYK à J. DAZIN
Assistaient : |. GOUDET, directrice générale des services, J. BRUNET, assistante du Maire
8. Enfance / Jeunesse - Règlement intérieur du Sac’ Ados pour l’année 2024-2025
Vu la délibération D 2023 17 07 081 du 17 juillet 2023 relative à l'approbation du règlement
intérieur du Sac'Ados pour l’année 2023-2024,
Considérant qu’il convient de l’approuver pour l’année scolaire 2024-2025 et de modifier les
éléments suivants :
Ouverture du périscolaire du soir les lundis et les jeudis en sus des mardis et vendredis.
Modification des horaires d'accueil de 17h00 à 18h30 au lieu de 17h00 à 19h00.
Le lieu du repas le mercredi se fera dans la salle de la Courterée au lieu du Périscolaire des Bois les mercredis.
Lors des vacances les 5 formules d'accueil sont proposées tous les jours sauf les jours de sortie à la journée.
Une période de pré-inscription sera proposée aux familles afin de privilégier les inscriptions
Ornésiennes au cas où la limite du nombre de jeunes accueillis serait atteinte.
Après en avoir débattu et en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité de ses membres
votants :
- APPROUVE le règlement intérieur du Sac‘Ados pour l’année 2024-2025 à compter du
1% septembre 2024, conformément au document ci-joint.
- AUTORISE le Maire à le signer.
Fait à Ornex, le 12 juillet 2024
La secrétairede séance, À Maire,
C. BIOL, P GUICHARD
Certifié exécutoire le : ÀG + Ike
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Monsieur le Maire, certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire
l'objet d'unfecours devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification.
# Olivier GUICHAI
# Maire De
LL. st ---- D a 100, 540330 - 04 Fabrèque E