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Document publié le Lundi 27 juin 2016 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20160627 cm)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Banque, Entrepreneuriat et startup,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
de
CONSEIL MUNICIPAL
(Art. 22 du Code d’Administration Communale)
**************
Le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de BILLY-BERCLAU se réunira
en séance ordinaire, dans la salle du CONSEIL,
Le 27 juin 2016 à 19 heures
Fait à BILLY-BERCLAU, le 20 juin 2016
Le Maire,
Daniel DELCROIX
ORDRE DU JOUR
1. Recrutement de deux contractuels
2. Acquisition de terrain
3. Acquisition d'une parcelle
4. Création d'une autorisation de passage
5. Présentation et adoption du Cahier des Recommandations et Préconisations architecturales, paysagères et environnementales applicable dans la ZAC Pasteur
6. Fusion de SIA HABITAT – LTO Habitat – transfert des baux emphytéotiques 7. Compte rendu des décisions
8. Dénomination d'un béguinage
9. Demande de subvention pour l'installation de vidéo projecteurs interactifs dans les écoles 10. Projet de fusion des communautés de communes Artois-Flandres, Artois-Lys et la communauté d'agglomération Béthune, Bruay, Noeux et environs
11. Tarif de la garderie
12. Tarif de la restauration scolaire
13. Modification des tarifs applicables à la bibliothéque et la ludothéque 14. Tarif des locations de salles
15. Révision d'un tarif de concessions funéraires
16. Attribution de subventions
17. Demande d'imputation d'une facture relative à l'achat d'ampoules basse consommation type LED, en investissement – budget commune
18. Autorisation de signature d'un ball
19. Rapport sur les opérations immobilières
20. Compte de gestion 2015
21. Compte administratif 2015
22. Affectation du résultat
23. Budget supplémentaire 2016
Questions orales