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Document publié le Jeudi 8 décembre 2016 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20161208 cm)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
de
CONSEIL MUNICIPAL
(Art. 22 du Code d'Administration Communale)
RORRROR RER RIRE KE
Le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de BILLY-BERCLAU se réunira
en séance ordinaire, dans la salle du CONSEIL,
15.
16.
Le 8 décembre 2016 à 19 heures
Fait à BILLY-BERCLAU, le 2 décembre 2016
Le Maire,
Daniel D ROIX
ORDRE DU JOUR
Signature d'une convention avec la FDE 62 pour la mise à disposition de services pour les opérations de raccordement au réseau de distribution publique d'élécricité Approbation du compte rendu d'Activité au Concédant (Territoires soixante deux) pour la ZAC PASTEUR .
Approbation du compte rendu d'activité 2015 d'ARTOIS COMM. BETHUNE BRUAY Compte rendu des décisions
Attribution de subvention
Mise en place du RIFSEEP
Indemnité de départ volontaire
Recrutement et rémunérations des agents recenseurs
Décision modificative
. Acquisition d'une parcelle de terrain
. Acquisition d'une partie de terrain
. Organisation de colonie de neige à BELLEVAUX et participation des familles . Organisation d'une classe verte en 2017 et participation des familles Organisation d'une colonie de neige pour le CAJ à VALLOIRE
Renforts temporaires
Approbation du bilan de clotüre de la ZAC “ Coeur de ville” — Suppression de la ZAC
“Coeur de ville “