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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20240408 cm)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Gig-Berclau) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
le bien vivre
RÉUNION
du
CONSEIL MUNICIPAL
KKKKKKKKKKKKKKEXEX
lundi 8 avril 2024 à 18 heures 30
à la salle d’honneur Charles Jorisse
ORDRE DU JOUR
1. Adoption du Compte-rendu de la réunion du 29 janvier 2024
. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage rue Pasteur
3. Marché de service portant sur l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau des bâtiments avenant 1
4. Adoption du Compte de Gestion
5. Adoption du compte Administratif
6. Adoption du rapport sur les opération immobilières
7. Affectation de résultats
8. Adoption du budget supplémentaire
9. Subventions aux associations
10. Subvention schéma cyclable
11. Adhésion à Adopta
12. Tarifs des cimetières
13. Modification du tableau des effectifs
14. Recrutements pour accroissement d'activité
15. Dénomination de voirie
16. Dénomination de la nouvelle résidence rue Gounod
17. Vente d’une parcelle AP 315
18. Acquisition d'une partie de la parcelle AC 108
19. Echange de parcelles rue Gounod
20. SIVOM de l'Artois - désignation de délégués suppléants
21. Organisation d'un séjour été
22. Organisation d'un échange avec la commune jumelée Weilrod 23. Tarifs des accueils de loisirs
24.Compte-rendu des décisions du Maire
Fait à BILLY-BERCLAU, le 29 mars 2024
Le Maire,
Steve BOSSART