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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C17 11 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C17 11 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Entrepreneuriat et startup,
C- 17-11-2023
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 06 novembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 13 novembre 2023
MARCHÉS PUBLICS - ASSAINISSEMENT - ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDES MONO-ATTRIBUTAIRE DE SERVICES VALORISATION AGRICOLE DES BOUES DE STATIONS D'ÉPURATION DE GOILARD ET PELLE CHAT ET DES FILIÈRES BOUES DE TYPE "RHIZOPHYTES"
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Christelle CHASSAGNE à Thibault HEBRARD, Alain CHAUFFIER à Romain DUPEYROU, Gérard LABORDERIE à Sonia LUSSIEZ, Lucien-Jean LAHOUSSE à Gérard LEFEVRE, Franck PORTZ à Jacques BILLY, Florent SIMMONET à Elmano MARTINS, Mélina TACHE à Jeanine BARBOTIN, Yvonne VACKER à Lydia ZANATTA.
Titulaires absents :
Patricia DOUEZ, Gérard EPOULET, Guillaume JUIN, Sophia MARC, Michel PAILLEY.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 17-11-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2023
MARCHÉS PUBLICS - ASSAINISSEMENT - ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDES MONO- ATTRIBUTAIRE DE SERVICES VALORISATION AGRICOLE DES BOUES DE STATIONS D'ÉPURATION DE GOILARD ET PELLE CHAT ET DES FILIÈRES BOUES DE TYPE "RHIZOPHYTES"
Monsieur Claude BOISSON, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le fonctionnement des stations d'épuration génère la production de boues. Celles-ci font l'objet d'une valorisation agricole.
La Communauté d'Agglomération du Niortais ne gère pas directement cette prestation en régie.
C'est pourquoi une consultation est organisée afin de retenir un prestataire chargé de la valorisation agricole de 10 000 tonnes de boues par an (sous forme de boues ou de compost).
Cette prestation sera essentiellement assurée sur les stations d'épuration de Goilard à Niort et de Pelle-Chat à Saint-Gelais.
La durée initiale du marché (à bons de commandes) sera de 2 ans, reconductible une fois, soit au total une durée maximum de quatre (4) ans.
Le marché est passé pour un montant minimum contractuel de 450 000 € HT et un maximum contractuel de 792 000 € HT.
Après déroulement de la procédure, le marché a été attribué à la société SAUR (56005 Vannes).
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve le marché décrit ci-dessus et autorise sa signature et tout document y afférent.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Claude BOISSON
Vice-Président Délégué