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Ordre du Jour - ODJ CM 0507 Ville dEaubonne
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune d'Eaubonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 0507 Ville dEaubonne)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
/R
A EAUBONNE le sens de l'harmon [0
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE D'EAUBONNE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville
Mercredi 5 juillet 2023 à 20h00
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de la séance :
I. Procès-verbal
0. Approbation de la séance du 31 mai 2023
II. Informations de Madame la Maire
III. Finances Locales
1. Approbation du règlement relatif aux modalités de fonctionnement du taux de participation individualisé
2. Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) pour la conception et la création d’une aire de glisses urbaines (skate-park)
3. Demande de subvention auprès de l’Etat pour le recrutement d’un Conseiller Numérique France Services
IV. Ressources Humaines
4. Désignation d’un référent déontologue des élus et modalités d’exercice
5. Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
6. Modification du tableau des effectifs
V. Sécurité
7. Avenant modificatif du règlement de mise à disposition d’équipements de vidéoprotection pour l’installation de caméras nomades
VI. Action Culturelle
8. Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations culturelles : 8.1 Animathèque
8.2 Art Rencontre
8.3 L’Atelier
8.4 Collège du Temps Retrouvé
8.5 Eaubonne Jazz
8.6 Institut International Charles Perrault
8.7 Lyre Amicale
8.8 Musica Eaubonne
8.9 Patronage Laïque Municipal
9. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’aide à la structuration et aux projets musicaux des établissements d’enseignement artistique spécialisé en musique, danse et théâtre pour l’année 2023
10. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’aide aux projets 2023 à l’attention des lieux de diffusion à rayonnement local de spectacle vivant /R
A EAUBONNE le sens de l'harmon [0
VII. Petite enfance
11. Convention d’objectifs de de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
12. Avenant pour le versement de la prestation de service des Lieux d’Accueil Enfants-Parents (LAEP) dans le cadre du bonus territoire de la Convention Territoriale Globale passée avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
13. Avenant pour le versement de la prestation de service du Relais Petite Enfance dans le cadre du bonus territoire de la Convention Territoriale Globale passée avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
VIII. Éducation
14. Modification du règlement intérieur des activités périscolaires, extrascolaires et de la restauration scolaire
15. Définition des participations aux classes de découvertes autogérées
16. Approbation de la convention de dons de denrées alimentaires entre API Restauration, l’Épicerie Sociale et la Ville d’Eaubonne
IX. Jeunesse et Famille – Centre Socio Culturel Espace Jeunesse et Familles
17. Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) dans le cadre de l’appel à projet Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) pour l’année 2023/2024
X. Sports
18. Subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l’année 2023
19. Subventions exceptionnelles de fonctionnement aux associations sportives pour l’année 2023
20. Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations sportives pour l’année 2023-2024 :
20.1 Jeanne d’Arc d’Eaubonne (JAE)
20.2 Club Gymnique Artistique d’Eaubonne (CGAE)
20.3 Jeanne d’Arc d’Eaubonne – Natation
20.4 Association sportive et de loisirs pour Handicapés mentaux du Val d’Oise (ASLHM 95) 20.5 Les Pieds Agiles
20.6 Cercle des Médaillés Jeunesse et Sports d’Eaubonne (CMJSE) 20.7 Vallée Montmorency Triathlon (VMT)
20.8 CSME Aïkido Budo Eaubonne
20.9 CSME Athlétisme
20.10 CSME Badminton
20.11 CSME BasketBall
20.12 CSME Cyclo-Loisirs
20.13 CSME Cyclo-Route-VTT
20.14 CSME Football
20.15 CSME Handball
20.16 CSME Judo Ju-Jitsu
20.17 CSME Karaté
20.18 CSME Pétanque
20.19 CSME Randonnée Pédestre
20.20 CSME Retraite Sportive
20.21 CSME Tennis
20.22 CSME Tennis de Table
20.23 CSME Volley Ball
XI. Santé
21. Adhésion de la commune à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Val-d’Oise Centre
XII. Espace public – Développement Durable - Transport
22. Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF) de la commune de Bures-sur-Yvette au titre de la compétence d’autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz
23. Motion portant demande de réduction des nuisances aériennes sur le territoire de la commune d’Eaubonne /R
A EAUBONNE le sens de l'harmon [0
XIII. Décisions de la Maire
Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire (du n° 2023/184 du 9 mai 2023 au n° 2023/229 du 14 juin 2023) en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.