Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 20260204
Déliberation - liste deliberations 20260204
Déliberation - liste deliberations 20260204
Procès Verbal - pvcm 20260204
Ordre du Jour - odj cm 03122025
Ordre du Jour - ODJ CM du 12062025
Ordre du Jour - odj cm 08042026 0
Ordre du Jour - ODJ CM 0507 Ville dEaubonne
Ordre du Jour - ODJ fev25
Ordre du Jour - odj cm 20260321
Ordre du Jour - odj cm 20260204
Document publié le Mercredi 4 février 2026 par la commune de Vauréal.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 20260204)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Banque, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 04 FEVRIER 2026
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 03 DECEMBRE 2025 RELEVE DES DÉCISIONS DU MAIRE
I – SOLIDARITE/FAMILLE (rapporteurs : Coralie LARDET-ROMBEAUX, Marie-Pierre FAUQUEUR et Benjamin GABIRON)
1.1 Renouvellement de la convention territoriale globale entre la Caisse d’Allocations Familiales et la ville de Vauréal pour la période 2026-2030
II - FINANCES (rapporteur : Jean-Marie ROLLET)
2.1 Garantie d’emprunt Val d’Oise Habitat souscrite auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Opération d’acquisition en VEFA de 21 logements situés au 19 rue de la Gerbe d’or
2.2 Convention de réservation de logements entre la ville et OPAC Val d’Oise Habitat – Opération d’acquisition en VEFA de 21 logements situés au 19 rue de la Gerbe d’or 2.3 Rapport d’orientations budgétaires 2026
III- QUESTIONS GROUPEES
3.1 Avenant à la convention relative à la gestion technique et financière des équipements de la signalisation lumineuse tricolore pour la commune de Vauréal 3.2 Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes entre la communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise et les communes de Pontoise, Eragny-sur-Oise, Vauréal, Jouy-le-Moutier, Osny, Courdimanche et Neuville-sur-Oise pour le marché d’assistance à maitrise d’œuvre pour le renouvellement des marchés publicitaires groupés de mobiliers urbains et du service velo2
3.3 Renouvellement du protocole d’accord A.V.E.C/Mission locale 2026-2029 3.4 Dispositif « Bourses BAFA »