Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+27 05

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Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+27 05 Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Gruey-lès-Surance. Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+27 05)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale, Compte rendu de la séance du 27 mai 2020

Etaient présents :Marie-Odile BEURNÉ, Joëlle DIDELOT, Damien

THOUVENOT, Dominique MONNE, Céline BOURGON, Bruno

CARPENTIER, Christian DUHOUX, Pierre DURUPT, Philippe JASKO, Sophie MARCHAL, Régine SERIN

Etaient représentés :

Etaient absents :

Etaient absents excusés :

Secrétaire de la séance : Pierre DURUPT

Ordre du jour:

1 - Installation du Conseil Municipal

2 - Election du Maire

3 - Détermination du nombre d'adjoint

4 - Election des adjoints

5 - Fixation des indemnités du maire, des adjoints

Le Conseil Municipal,

1 - Nombre de bulletins : 11

- Bulletins blancs ou nuls : 0

- Suffrages exprimés : 11

- Majorité absolue : 6

Ont obtenu :

 Mme BEURNÉ Marie-Odile : sept (7) voix

 M. JASKO Philippe : quatre (4) voix

Mme BEURNÉ Marie-Odile ayant obtenu la majorité absolue est proclamée maire.

2 - DECIDE d’approuver la création de 3 postes d'adjoints au maire.

3 - Election du premier Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de bulletins : 11

 Bulletins blancs ou nuls : 4

 Suffrages exprimés : 7

 Majorité absolue : 4

Ont obtenu :

 Mme MONNE Dominique : sept (7) voixMme MONNE Dominique ayant obtenu la majorité absolue est proclamée premier Adjoint.

Election du deuxième Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de bulletins : 11

 Bulletins blancs ou nuls : 3

 Suffrages exprimés : 8

 Majorité absolue : 5

Ont obtenu :

 Mme BOURGON Céline: huit (8) voix

Mme BOURGON Céline ayant obtenu la majorité absolue est proclamée deuxième Adjoint.

Election du troisième Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de bulletins : 11

 Bulletins blancs ou nuls : 5

 Suffrages exprimés : 6

 Majorité absolue : 3

Ont obtenu :

 M. THOUVENOT Damien : six (6) voix

M. THOUVENOT Damien ayant obtenu la majorité absolue est proclamé

troisième Adjoint.

4- DECIDE de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire, d’adjoints, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux suivants :

Taux en pourcentage de l'indice brut terminal de la fonction publique, conformément au barème fixé par les articles L 2123 23, L 2123 24 et (le cas échéant) L 2123 24 1 du code général des collectivités territoriales :  maire : 25.5 %.

 1er, 2e et 3e adjoints 9.9 %.Affiché à la porte de la mairie,

le 28 mai 2020

Le Maire,

Marie-Odile BEURNÉ