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Arrêté - Arrete service culture animation et communication reveil musculaire de la saison 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Agon-Coutainville.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete service culture animation et communication reveil musculaire de la saison 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département
de
la Manche
60/2026
Canton
d’Agon-Coutainville
Commune
d’Agon-Coutainville Le
Maire
d’Agon-Coutainville
;
VU
le Code
Général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L
2212
et L 2213 ;
VU
la demande
présentée
par
le
Service
Culture,
Animation
et Communication
de
la commune
d’Agon-Coutainville,
dans
le
cadre
de
l‘organisation
de
réveil
musculaire
et
stretching
sur
la
commune
d’Agon-Coutainville
;
ARRETE
ARTICLE
ler
: Le
Service
Culture,
Animation
et
Communication
de
la
commune
d’Agon-
Coutainville
est
autorisé
à
occuper
le
domaine
public,
plage
du
Passous
à
compter
du
lundi
29 juin
au
vendredi
21
août
2026
de
10
heures
à
12
heures.
ARTICLE
2
: À
l'issue
de
la
manifestation,
le
permissionnaire
devra
enlever
tous
les
dépôts,
réparer
les
dommages
éventuellement
causés
et rétablir
à ses
frais
le
domaine
public
et ses dépendances
dans
leur état d’origine.
ARTICLE
3
: Le
Secrétaire
Général
de
la Mairie,
les
services
de
Gendarmerie,
la Police
Municipale
et la Police
Rurale
sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté
A
Agon-Coutainville,
le 31
mars
2026
|