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Déliberation - 2023 05 15 003 MARCHE SIVAAD 2022 2023 Librairie P
Déliberation - 4 MARCHE SIVAAD PAPETERIE
Déliberation - attribution marche sivaad 2016
Déliberation - 10. ATTRIBUTION MARCHE SIVAAD
Déliberation - 8 sivaad librairie
Déliberation - marche sivaad
unknown - 10. TABLEAU MARCHE SIVAAD
Déliberation - 2023 01 23 011 marche sivaad 2023 2024 denrees ali
Déliberation - 2023 12 18 011 attribution marche SIVAAD 2024 2025 librairie papeterie scolaire mobiliers adm scolaires
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tourrettes.
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Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Consommateurs,
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
21/12/2023
ID
: 083-218301380-20231218-20231218011-DE
COMMUNE
DE
TOURRETTES
DÉPARTEMENT
DU
VAR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'AN
DEUX-MILLE-VINGT-TROIS,
le DIX-HUIT
DECEMBRE.
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
TOURRETTES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Camille
BOUGE,
Maire.
Dates
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 12
décembre
2023
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
ALLEG
Nombre
de conseillers
: En exercice
: 22 - Présents
:18
Nombre
de suffrages exprimés
: 21 - Votes pour : 21 - Votes
contre
: 0 — Abstention
: 0 — Votes blancs ou nuls : O
Etaient
présents
: S. ALLEG
— G.
BARRA
— J. HENSELER
- A. MAGNIN
MELOT
—A.
RASKIN-
B. MONTAGNE
Adjoints
E. BISQUE
LAVORGNA
— M.
BODY
—
C. MENARD -— J.L.
GIRAUD
- J. HENSELER
—S.
LAINE-
E. MENUT
— A.
CARRU
MARTEL
-R.
MARTEL
TRIGANCE-
J. RAYNAUD-
J.M.
BAGNIS
Conseillers
Municipaux
Absents
excusés
: J.
DUBOIS
{pouvoir
donné
à C.
BOUGE),
M.
MARTEAU
(pouvoir
donné
à S.
LAINE),
M.
RAYNAUD
(pouvoir
donné
à S. ALLEG)
Absent
non
excusé
: N.
DEDULLE
LELLUIN
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
SIVAAD
2024-2025
LIBRAIRIE
- PAPETERIE
SCOLAIRE
- MOBILIERS
ADMINISTRATIFS
SCOLAIRES
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal,
le résultat
de
la consultation
organisée
par
le SIVAAD,
coordonnateur
du
groupement
de commandes
des
collectivités territoriales du Var pour la fourniture de librairie, papeterie
scolaire
et mobiliers
administratifs scolaires
pour
la période civile 2024-2026.
Aujourd'hui
la commune
n'est engagée
que
pour la fourniture de librairie, de papeterie,
scolaires
et mobiliers
administratifs
scolaires.
Considérant
que
dans
cette
rubrique,
la commune
a transmis
ses
attentes
telles que
présentées
dans
le tableau
ci-après
:
Montant
minimum
Montant
minimum
Lots
Intitulé
Lot
engagement
engagement
annuel
annuel
HT
TVA
incluse
FO1
Papier toutes
impressions
(reprographie,
photos,
etc.)
1.300,00
€
1.560,00
€
F02
Fournitures
de
bureau
et petits
matériels
informatiques
3.000,00
€
3.600,00
€
F03
Fournitures
scolaires
1.300,00
€
1.560,00
€
S01
Outils et jeux d'apprentissage,
d'activités manuelles
et pédagogiques
2.000,00 €
2.400,00
€
LO1
Livres
scolaires
400,00
€
480,00
€
S02
|
Jouets
porteurs,
accessoires
et petites fournitures
d'éducation
physique
et éveil musical
50,00 €
60,00 €
M.
le Maire
informe
l'assemblée
délibérante
de
l'identité
du
titulaire,
à savoir :
SA
Librairie
CHARLEMAGNE
N°
de
Siret
: 659
501
837
000
10
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir délibéré
:
DECIDE
- D'APPROUVER
les pièces des
marchés,
le détail du titulaire et le montant
de chaque
marché
suivant le tableau
annexé
à la présente
délibération.
- D'AUTORISER
Monsieur
le Maire
à signer
les actes
financiers
notamment
les
actes
d'engagement.
- DE
DONNER
tous pouvoirs
à Monsieur
le Maire
pour mener
à bien cette délibération.
Fait et délibéré
à Tourrettes,
les jour,
mois et an que dessus.
_SylWié’AL
La
a
(isre
'objé
Ju
.
TT}
publication
saTéception
par
Séance
du
18
DECEMBRE
2023-
Commune
de
Tourrettes Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2028
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
‘
°
KR
Publié
le 21/12/2023
KR
18301880-20281218-2028121801
#-DE
ACTE
D’ENGAGEM
Accord-cadre
Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
pou
nes
ee
mms
do
mms
pe
Mome
e
mue
en
een
me
er
En
vos
ee
eme
me
man
en
eme
oo
mn
me
men
me
sen
me
ee
me
enr
A
em
Be
dns
de
pme
en
eue
en
momo
Bi
moe
ne
ons
me
do
|
Lot
9
-
S02
|
Jouets
porteurs,
accessoires
et
petites
fournitures
d'éducation
|
physique
et
d'éveil
musical.
lu
AAPC
(BOAMP
et JOUE)
en
date
du
30
juin
2023
Cadre
réservé
à
l'acheteur
MARCHÉ
N°
|
NOTIFIÉ
LE
d'un vu
Passe
urnes
venues
eu
Monsieur
Camille
BOUGE
Maire
HOTEL
DE
VILLE
Place
de
la
Mairie
83440
TOURRETTES
PARTIE
RESERVEE
POUR
LA
MENTION
NANTISSEMENT
NANTISSEMENT
OÙ
CESSION
DE
CREANCES
Copie
délivrée
en
unique
exemplaire
pour
être
remise
à
l'établissement
de
crédit
en
cas
decession
où
de
nantissement
de
créance
de :
La
totalité
du
marché
dont
le montant
est
de
(indiquer
le montant
en
chiffres
et en
lettres) :
Ûj
La
totalité
du
bon
de
commande
n°...
afférent
au
marché
(indiquer
le
montant
en
chiffres
et lettres) :
[]
La
partie
des
prestations
que
le titulaire
n'envisage
pas
de
confier
à
des
sous-traitants
bénéficiant
du
paiement
direct,
est
évaluée
à
{indiquer
en
chiffres
et en
lettres) :
D
La
partie
des
prestations
évaluée
à (indiquer
le montant
en
chiffres
et en
lettres) :
et devant
être
exécutée
par
:
en
qualité
de
: membre
d'un
groupement
d'entreprisesous-
traitant A
Le Signature
50?
GU Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2088
Reçu
en
orétecture
le 21/14/2033
i
ï
Punié
le 21/12/2028
KK
4
- IDENTIFICATION
DE
L'ACHETEUR
10:.083-218301880-20251218.20081218911.DE....
.
Nom
de
l'adhérent
Mairie TOURRETTES
Personne
habilitée
à
donner
les
renseignements
relatifs
aux
nantissements
et
cessions
decréances
Ordonnateur
Monsieur
Camille
BOUGE
Maire
2
- IDENTIFICATION
DU
CO-CONTRACTANT
Après
avoir
pris
connaissance
des
pièces
constitutives
de
l'accord-cadre
indiquées
à
l'article
2
"Pièces
contractuelles"
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
commun
à
l'ensemble
des
lots.
n°
AOO1_LPS2023
- Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
qui
fait
référence
au
CCAG
et
conformément
à
leurs
clauses
et
stipulations.
Le
signataire
Monsieur
Jacques
ROUARD
Agissant
en
qualité
de
Président
Directeur
Général
m'engage
sur
la base
de
notre
offre
Nom
commercial
et
dénomination
sociale |
SA
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE
Adresse |
50
Boulevard
de
Strasbourg
83000
TOULON
Courriel
|
elodie.caruana@charlemagnefrance.com
Numéro
de
SIRET |
659
501
837
00010
Code
APE |
46497
RCS |
TOULON
L'offre
ainsi
présentée
n'est
valable
toutefois
que
si la décision
d'attribution
intervient
dans
un
délai
de
180
jours
à compter
de
la date
limite
de
réception
des
offres
fixée
par
le règlement
de
la consultation.
3
- DISPOSITIONS
GENERALES
3.1
- Objet
Le
présent
Acte
d'Engagement
concerne :
AOO1
- Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
Lot
9 - S02
- Jouets
porteurs,
accessoires
et
petites
fournitures
d'éducation
physique
et d'éveil
musical
3.2
- Mode
de
passation
La
procédure
de
passation
est
l'appel
d'offres
ouvert.
Elle
est
soumise
aux
dispositions
des
articles
L.
2124-2
et
R.
2124-2
du
Code
de
la
Commande
Publique.
3.3
- Forme
de
contrat
L'accord-cadre
d'une
durée
ferme
de
2
ans,
avec
un
montant
minimum
et
maximum,
est
passé
en
application
des
articles
L2125-1,
R.
2162-1
à
R.
2162-4,
R.
2162-13
et
R
2162-14
du
Code
de
la
Commande
Publique.
I! fixe
les
conditions
de
livraison
des
fournitures
et s'exécute
au
fur
et à
mesure
de
l'émission
de
bons
de
commande.
4 - PRIX Conformément
aux
articles
3.3.1
et 3.3.2
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
(CCAP),
les fournitures
seront
rémunérées
par
application
aux
quantités
réellement
exécutées
des
prix
unitaires
fixés
dans
le
bordereau
des
prix
et dans
le(s)
catalogue(s)
avec
tarifs
remisés.
Les
prix du
Bordereau
des
Prix
Unitaires
contractuel
du
lot concerné
sont
révisables
dans
les conditions
définies
aux
articles
3.4.1
à 3.4.3
du
CCAP.
Les
prix
des
catalogues
du
lot
concerné
sont
révisables
par
ajustement
dans
les
conditions
définies
à
l’article
3.4.4
du
CCAP. Le
montant
des
fournitures
de
l'accord-cadre
est
défini
comme
suit :
.
Code
MONTANT
ANNUEL
MONTANT
SUR
LA
DURÉE
TOTALE
DU
Ms
Lot
Désignation
MARCHE
SIVAAD
Minimum
HT
Maximum
HT
Minimüm:HT
Maximum
HT
Jouets
porteurs,
accessoires
et
petites
fournitures
9
S02
d'éducation
physique
et
50
250
100
500
d'éveil
musical
CU
2
sn? 5
- DUREE
DE
L'ACCORD-CADRE
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2028
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
atutt«
Pubtié
le
21/12/2023
KR
IL:
083-218301380-20251218-20231218911-DE
La
durée
de
l'accord-cadre
et
le
délai
d'exécution
des
commandes,
ainsi
que
tout
autre
élément
indispensable
à
son
exécution
sont
fixés
dans
les
conditions
du
CCAP,
pour
une
durée
démarrant
à
la
date
de
notification
de
la
collectivité
à
SA
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE,
jusqu'au
31
décembre
2025.
6 - PAIEMENT 6.1
- Pouvoir
adjudicateur
Le
pouvoir
adjudicateur
se
libèrera
des
sommes
dues
au
titre
de
la
livraison
des
fournitures,
en
faisant
porter
le
montant
au
crédit
du
compte
suivant
:
Ouvert
au
nom
de
LIBRAIRIE
CHARLEMAGNE
Domiciliation
CAISSE
D’EPARGNE
COTE
D'AZUR
AG
NICE
Code
banque
18315
Code
guichet
10000
N°
de
compte
08000052263
Clé
RIB
32
IBAN
FR7618315100000800005226332
BIC
CEPAFRPP131
6.2
- Comptable
assignataire
des
paiements
Comptable
assignataire
des |
(1)
paiements Centre
des
finances |
(1)
publiques Imputation
Budgétaire
{1)
(1)
à compléter
impérativement
par
l’'adhérent
7 - AVANCE. Les
conditions
de
versement
de
l'avance
sont
définies
à
l’article
3.5
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
{CCAP}
commun
à
l'ensemble
des
lots.
8
- NOMENCLATURES La classification
conforme
au
vocabulaire
commun
des
marchés
européens
(CPV
principal)
est
:
N°
Lot
Lot
Code
L
,
AAPC
SIVAAD
CPV
Désignation
37300000-1
Jeux,
jouets
8
$02
37520000-9
jouets
sn?
OÙ Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
21/12/2023
ID
: 083-218301380-20231218-20231218011-DE
9
« SIGNATURES
ENGAGEMENT
DU
CANDIDAT
J'affime
(nous
affimons)
sous
peine
de
résiliation
de
l'accord-cadre
à
mes
(nos)
torts
exclusifs
qela
(les)
société(s)
pour
laquelle
(lesquelles)
j'interviens
(nous
intervenons)
ne
tombe(nt)
pas
sous
le
coup
des
interdictions
découlant
des
articles
L.
2141-1
à
L.
2141-12
du
Code
de
la commande
publique.
Fait en
un
seul
original,
à
Sa Last
Hamduer
Le
où
3]
AA
| do
à
Cachet
de
l'ENRENSS
Signature
du
candidat
ociété
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE
\
SA
au
Capual
dé
105
270,50
€
3
20,
Bd
de
Strasbourg
-
83000
TOULON
C
M
s'ldresse
Postale : ZAC
les
Espaluns
(M
Avenue
Lavoisier
- 83160
LA
VALELTE
Tél. 04 98 08 08 08 - Fax 04 98 08 08 00
1
°
RE
65
BIS3
- Siret
659
501
S37
00010
FR
15
6359
501
837
-APE
46497
ACCEPTATION
DE
L'OFFRE
PAR
LE
POUVOIR
ADJUDICATEUR
La
présente
offre
est
acceptée
A
Le
Cachet
Signature
du
représentant
du
pouvoir
adjudicateur,
habilité
par
la délibération
en
date
du
NOTIFICATION
DU
CONTRAT
AU
TITULAIRE
(Date
d'effet
du
contrat)
©
par
courrier
recommandé
électronique
via
la
plateforme
www.marches-securises.fr
@ en
recommandé
avec
AR
(agrafer
à
cette
page,
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le
titulaire
(valant
date
denotification
du
contrat)
®
en
cas
de
remise,
compléter
le récépissé :
Le
titulaire
apposera
la formule
:
"Reçu
à titre
de
notification
une
copie
du
présent
contrat"
A
Le Signature
POUR
MEMOIRE :
Date
et
signature
originales.
En
cas
de
signature
électronique
joindre
obligatoirement
le
certificat
correspondant.
C\/
4/4
sn? ACTE
D’ENGAGEM
Accord-cadre
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2028
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
KR
Publié
le 21/12/2023
KR
18301880-20291218-2028121801
#-DE
Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
pue
me
ee
mes
ee
mes
ee
me
ee
nues
me
Ë
Lot
8
-
S01
pen
pe
me
ne
me
eo
mn
où
eme
en
eu
de
moe
me
ms
Re
su
| Outils
et
jeux
d'apprentissage,
d'activités
manuelles
et
pédagogiques
||
AAPC
(BOAMP
et JOUE)
en
date
du
30
juin
2023
MARCHÉ
N°
|
NOTIFIÉ
LE
Cadre
réservé
à
l'acheteur Monsieur
Camille
BOUGE
Maire
HOTEL
DE
VILLE
Place
de
la
Mairie
83440
TOURRETTES
PARTIE
RESERVEE
POUR
LA
MENTION
NANTISSEMENT
NANTISSEMENT
OÙ
CESSION
DE
CREANCES
Copie
délivrée
en
unique
exemplaire
pour
être
remise
à
l'établissement
de
crédit
en
cas
decession
ou
de
nantissement
de
créance
de :
El
La
totalité
du
marché
dont
le montant
est
de
(indiquer
le
montant
en
chiffres
et en
lettres) :
[
La
totalité
du
bon
de
commande
n°
cnrs
afférent
au
marché
(indiquer
le
montant
en
chiffres
et
lettres) :
D
La
partie
des
prestations
que
le
titulaire
n'envisage
pas
de
confier
à
des
sous-traitants
bénéficiant
du
paiement
direct,
est
évaluée
à
{indiquer
en
chiffres
et en
lettres) :
Ê
La
partie
des
prestations
évaluée
à (indiquer
le montant
en
chiffres
et en
lettres) :
et devant
être
exécutée
par :
traitant en
qualité
de
: membre
d'un
groupement
d'entreprisesous-
A
Le Signature
en
préfecture
le 21/12/2028
:
t
Reçu
en
préfecturee
21/12/2023
au
1 - IDENTIFICATION
DE
L'ACHETEUR
Publié le 21/12/2028
ANR
OS
CGS-DTRBO
TROT
TA TBLODIFOTBOTES
ET
Nom
de
l'adhérent
Mairie TOURRETTES
Personne
habilitée
à
donner
les
renseignements
relatifs
aux
nantissements
et
cessions
decréances
Ordonnateur
Monsieur
Camille
BOUGE
Maire
2
- IDENTIFICATION
DU
CO-CONTRACTANT
Après
avoir
pris
connaissance
des
pièces
constitutives
de
l'accord-cadre
indiquées
à
l'article
2
"Pièces
contractuelles"
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
commun
à
l'ensemble
des
lots.
n°
AOO1_LPS2023
-
Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
qui
fait
référence
au
CCAG
et conformément
à leurs
clauses
et stipulations.
Le
signataire
Monsieur
Jacques
ROUARD
Agissant
en
qualité
de
Président
Directeur
Général
m'engage
sur
la base
de
notre
offre
Nom
commercial
et
dénomination
sociale
|
SA
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE
Adresse |
50
Boulevard
de
Strasbourg
83000
TOULON
Courriel |
elodie.caruana@charlemagnefrance.com
Numéro
de
SIRET |
659
501
837
00010
Code
APE |
46497
RCS |
TOULON
L'offre
ainsi
présentée
n'est
valable
toutefois
que
si la décision
d'attribution
intervient
dans
un
délai
de
180
jours
à compter
de
la date
limite
de
réception
des
offres
fixée
par
le
règlement
de
la consultation.
3
- DISPOSITIONS
GENERALES
3.1
- Objet
Le
présent
Acte
d'Engagement
concerne :
AOO1
- Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
Lot
8 —- S01
— Outils et
jeux
d'apprentissage,
d'activités
manuelles
et
pédagogiques
3.2
- Mode
de
passation
La
procédure
de
passation
est
l'appel
d'offres
ouvert.
Elle
est
soumise
aux
dispositions
des
articles
L.
2124-2
et
R.
2124-2
du
Code
de
la
Commande
Publique.
3.3
- Forme
de
contrat
L'accord-cadre
d'une
durée
ferme
de
2
ans,
avec
un
montant
minimum
et
maximum,
est
passé
en
application
des
articles
L2125-1,
R.
2162-1
à
R.
2162-4,
R.
2162-13
et
R
2162-14
du
Code
de
la
Commande
Publique.
Il fixe
les
conditions
de
livraison
des
fournitures
et s'exécute
au
fur et à
mesure
de
l'émission
de
bons
de
commande.
4 - PRIX Conformément
aux
articles
3.3.1
et 3.3.2
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
(CCAP),
les fournitures
seront
rémunérées
par
application
aux
quantités
réellement
exécutées
des
prix
unitaires
fixés
dans
le bordereau
des
prix
et dans
le(s)
catalogue(s)
avec
tarifs
remisés.
Les
prix
du
Bordereau
des
Prix
Unitaires
contractuel
du
lot concerné
sont
révisables
dans
les
conditions
définies
aux
articles
3.4.1
à 3.4.3
du
CCAP.
Les
prix
des
catalogues
du
lot
concerné
sont
révisables
par
ajustement
dans
les
conditions
définies
à
l’article
3.4.4
du
CCAP.
:
Le
montant
des
fournitures
de
l'accord-cadre
est
défini
comme
suit
:
:
Code
MONTANT
ANNUEL
MONTANT
SUR
LA DURÉE
TOTALE
DU
AE
Lot
Désignation
MARCHE
SIVAAD
Minimüm
HT
Maximum
HT
Minimum.
HT
Maximum
HT
Outils
et jeux
8
S01
d'apprentissages,
d'activités
2000
5000
4000
10000
manuelles
et
pédagogiques
CV
2/4
sn1 Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2028
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
RSS
Publié
le 21/12/2023
Sn
La
durée
de
l'accord-cadre
et
le
délai
d'exécution
des
commandes,
ainsi
que
tojil2985218930 800-20aste18 20081280 tiDE:
5
- DUREE
DE
L'ACCORD-CADRE
exécution
sont
fixés
dans
les
conditions
du
CCAP,
pour
une
durée
démarrant
à
la
date
de
notification
de
la
collectivité àà
SA
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE,
jusqu'au
31
décembre
2025.
6 - PAIEMENT 6.1
- Pouvoir
adjudicateur
Le
pouvoir
adjudicateur
se
libèrera
des
sommes
dues
au
titre
de
la
livraison
des
fournitures,
en
faisant
porter
le
montant
au
crédit
du
compte
suivant
:
Ouvert
au
nom
de
LIBRAIRIE
CHARLEMAGNE
Domiciliation
CAISSE
D’EPARGNE
COTE
D'AZUR
AG
NICE
Code
banque
18315
Code
guichet
10000
N°
de
compte
08000052263
Clé
RIB
32
IBAN
FR7618315100000800005226332
BIC
CEPAFRPP131
6.2
- Comptable
assignataire
des
paiements
(1)
Comptable
assignataire
des
paiements Centre
(1)
publiques Imputation
Budgétaire
(1)
(1)
à compléter
impérativement
par
l'adhérent
des
finances
7- AVANCE. Les
conditions
de
versement
de
l'avance
sont
définies
à
l’article
3.5
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
(CCAP)
commun
à
l’ensemble
des
lots.
8
- NOMENCLATURES
La
classification
conforme
au
vocabulaire
commun
des
marchés
européens
(CPV
principal)
est
:
ape
san
code
Désignation
37300000-1
Jeux,
jouets
37520000-9
Jouets
8
S01
37524100-8
Jeux
éducatifs
37523000-0
Puzzles
37800000-6
Fournitures
pour
travaux
d'artisanat
et travaux
artistiques
sai
CV
3/4 Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
9
- SIGNATURES
Publié
le 21/12/2023
ID
: 083-218301380-20231218-20231218011-DE
ENGAGEMENT
DU
CANDIDAT
J'affime
(nous
affirmons)
sous
peine
de
résiliation
de
l'accord-cadre
à
mes
(nos)
torts
exclusifs
qela
(les)
société(s)
pour
laquelle
(lesquelles)
j'interviens
(nous
intervenons)
ne
tombe(nt)
pas
sous
le
coup
des
interdictions
découlant
des
articles
L.
2141-1
à
L.
2141-12
du
Code
de
la commande
publique.
Fait
en
un
seul
original,
à
&
int
Mamdouax
Le
99
x
-
22
Jan | 9024
—
|
_.
Gacnet de l'enSRTER NT rvelle Librairie
Signature du candidat
CHARLEMAGNE SA
au
Capital
de
105
270,50
€
L
50,
Bd
de
Strasbourg
-
83000
'l'OULON
Adresse
Postale : ZAC
les
Espaluns
cÂM
Avenue
Lavoisier
- 831GU
LA
VALETTE
(M
Tél.
04
98
08
08
08
- Fax
04
98
08
08
00
RC
65
BB
183 -
Siret
659
501
837
0000
FR
15
659
501
837
- API
46497
ACCEPTATION
DE
L'OFFRE
PAR
LE
POUVOIR
ADJUDICATEUR
La
présente
offre
est
acceptée
A
Le
Cachet
Signature
du
représentant
du
pouvoir
adjudicateur,
habilité
par
la délibération
en
date
du
NOTIFICATION
DU
CONTRAT
AU
TITULAIRE
(Date
d'effet
du
contrat)
©
par
courrier
recommandé
électronique
via
la plateforme
www.marches-securises.fr
@en
recommandé
avec
AR
(agrafer
à
cette
page,
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le
titulaire
(valant
date
denotification
du
contrat)
®
en
cas
de
remise,
compléter
le récépissé :
Le
titulaire
apposera
la formule
:
"Reçu
à
titre
de
notification
une
copie
du
présent
contrat"
A
Le Signature
POUR
MEMOIRE :
Date
et
signature
originales.
En
cas
de
signature
électronique
joindre
obligatoirement
le
certificat
correspondant.
CU
4
sn1 Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2028
Reçu
en
gréfecture
le 21/12/2025
*
+
à
12/2023
_S
ACTE
D’ENGAGEME:.:
2-00":
Accord-cadre
Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
Lot
6
-
LO1
Livres
scolaires
AAPC
(BOAMP
et
JOUE)
en
date
du
30
juin
2023
Cadre
réservé
à
l'acheteur
MARCHÉ
N°
|
NOTIFIÉ
LE
Monsieur
Camille
BOUGE
Maire
HOTEL
DE
VILLE
Place
de
la
Mairie
83440
TOURRETTES
PARTIE
RESERVEE
POUR
LA
MENTION
NANTISSEMENT
NANTISSEMENT
OÙ
CESSION
DE
CREANCES
Copie
délivrée
en
unique
exemplaire
pour
être
remise
à
l'établissement
de
crédit
en
cas
decession
ou
de
nantissement
de
créance
de
:
Ü
La
totalité
du
marché
dont
le montant
est
de
(indiquer
le montant
en
chiffres
et en
lettres)
:
O
La
totalité
du
bon
de
commande
n°...
afférent
au
marché
(indiquer
le
montant
en
chiffres
et lettres) :
O
La
partie
des
prestations
que
le titulaire
n'envisage
pas
de
confier
à
des
sous-traitants
bénéficiant
du
paiement
direct,
est
évaluée
à
{indiquer
en
chiffres
et en
lettres)
:
Ê3
La
partie
des
prestations
évaluée
à (indiquer
le montant
en
chiffres
et en
lettres) :
et devant
être
exécutée
par :
en
qualité
de
: membre
d'un
groupement
d'entreprisesous-
traitant A
Le Signature
in1
a Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2028
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
RSS
Publié
le
21/12/2023
NS
AE--069-248807880-S088
4978-2029 42480 44
Ece
4
- IDENTIFICATION
DE
L'ACHETEUR
Nom
de
l'adhérent
Mairie TOURRETTES
Personne
habilitée
à
donner
les
renseignements
relatifs
aux
nantissements
et
cessions
decréances
Ordonnateur
Monsieur
Camille
BOUGE
Maire
2
- IDENTIFICATION
DÙ
CO-CONTRACTANT
Après
avoir
pris
connaissance
des
pièces
constitutives
de
l'accord-cadre
indiquées
à
l'article
2
"Pièces
contractuelles”
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
commun
à
l'ensemble
des
lots.
n°
AOO1_LPS2023
- Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
qui
fait
référence
au
CCAG
et conformément
à leurs
clauses
et
stipulations.
Le
signataire
Monsieur
Jacques
ROUARD
Agissant
en
qualité
de
Président
Directeur
Général
m'engage
sur
la
base
de
notre
offre
Nom
commercial
et
dénomination
sociale
|
SA
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE
Adresse |
50
Boulevard
de
Strasbourg
83000
TOULON
Courriel |
elodie.caruana@charlemagnefrance.com
Numéro
de
SIRET 1
659
501
837
00010
Code
APE |
46497
RCS |
TOULON
L'offre
ainsi
présentée
n'est
valable
toutefois
que
si la décision
d'attribution
intervient
dans
un
délai
de
180
jours
à compter
de
la date
limite
de
réception
des
offres
fixée
par
le règlement
de
la consultation.
3
- DISPOSITIONS
GENERALES
3.1
- Objet
Le
présent
Acte
d'Engagement
concerne
:
AOO1
- Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
Lot
6 —
L01
Livres
scolaires
3.2
- Mode
de
passation
La
procédure
de
passation
est
l'appel
d'offres
ouvert.
Elle
est
soumise
aux
dispositions
des
articles
L.
2124-2
et
R.
2124-2
du
Code
de
la Commande
Publique.
3.3
- Forme
de
contrat
L'accord-cadre
d’une
durée
ferme
de
2
ans,
avec
un
montant
minimum
et
maximum,
est
passé
en
application
des
articles
L2125-1,
R.
2162-1
à
R.
2162-4,
R.
2162-13
et
R
2162-14
du
Code
de
la
Commande
Publique.
Il fixe
les
conditions
de
livraison
des
fournitures
et
s'exécute
au
fur et à
mesure
de
l'émission
de
bons
de
commande.
4
- PRIX
Conformément
aux
articles
3.3.1
et 3.3.2
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
(CCAP),
les fournitures
seront
rémunérées
par
application
aux
quantités
réellement
exécutées
des
prix
unitaires
fixés
dans
le bordereau
des
prix
et dans
le(s)
catalogue(s)
avec
tarifs
remisés.
Les
prix
du
Bordereau
des
Prix
Unitaires
contractuel
du
lot concerné
sont
révisables
dans
les
conditions
définies
à l’article
3.4.1
du
CCAP.
Les
prix
du
Bordereau
des
Prix
Unitaires
contractuel
du
lot concerné
sont
révisables
dans
les
conditions
définies
aux
articles
3.4.1
à 3.4.3
du
CCAP.
Le
montant
des
fournitures
de
l'accord-cadre
est
défini
comme
suit :
MONTANT
SUR
LA
DURÉE
TOTALE
DU
°
Code
MONTANT
ANNUEL
:
AE
Lot
Désignation
MARCHE
SIVAAD
Minimum
HT
Maximum
HT:
Minimum
HT:
Maximum
HT
6
L01
Livres
scolaires
400
2500
800
5000
101
GV 5
- DUREE
DE
L'ACCORD-CADRE
La
durée
de
l'accord-cadre
et
ie
délai
d'exécution
des
commandes,
ainsi
que
to
AD.:683: Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2028
Reçu
en
préfecture.ie
21/14/2025
Publié
le 21/12/2028 2183919802 DS
Ja18- 2023121801 1-DE
exécution
sont
fixés
dans
les
conditions
du
CCAP,
pour
une
durée
démarrant
à
la
date
de
notification
de
la collectivité
: à
SA
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE,
jusqu'au
31
décembre
2025.
6
- PAIEMENT
6.1
- Pouvoir
adjudicateur
Le
pouvoir
adjudicateur
se
libèrera
des
sommes
dues
au
titre
de
la
livraison
des
fournitures,
en
faisant
porter
le
montant
au
crédit
du
compte
suivant
:
Ouvert
au
nom
de
LIBRAIRIE
CHARLEMAGNE
Domiciliation
CAISSE
D’EPARGNE
COTE
D'AZUR
AG
NICE
Code
banque
18315
Code
guichet
10000
N°
de
compte
08000052263
Clé
RIB
32
IBAN
FR7618315100000800005226332
BIC
CEPAFRPP131
6.2
- Comptable
assignataire
des
paiements
Comptable
assignataire
des |
(1)
paiements Centre
des
finances |
(1)
publiques Imputation
Budgétaire
(1)
{1)
à compléter
impérativement
par
l’'adhérent
7 - AVANCE Les
conditions
de
versement
de
l'avance
sont
définies
à
l’article
3.5
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
{(CCAP)
commun
à
l'ensemble
des
lots.
8
- NOMENCLATURES
La
classification
conforme
au
vocabulaire
commun
des
marchés
européens
(CPV
principal)
est :
N°
Lot
Lot
Code
Le
.
AAPC
SIVAAD
CPV
Désignation
22111000-1
Livres
scolaires
6
LO1
22112000-8
Manuels
scolaires
22110000-4
Livres
imprimés
3/4
101
CN Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
21/12/2023
ID
: 083-218301380-20231218-20231218011-DE
9
- SIGNATURES
ENGAGEMENT
DU
CANDIDAT
J'affirme
(nous
affirmons)
sous
peine
de
résiliation
de
l'accord-cadre
à
mes
(nos)
torts
exclusifs
æela
(les)
société(s)
pour
laquelle
(lesquelles)
j'interviens
(nous
intervenons)
ne
tombe(nt)
pas
sous
le
coup
des
interdictions
découlant
des
articles
L.
2141-1
à
L.
2141-12
du
Code
de
la
commande
publique.
Fait en
un
seul
original,
à
Ga
Samdaez
Le
33
ll
0
à
Q
Cachet
de
l’entreprise
Signature
du
candidat
Société
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE
‘
SA.
au
Capital
de
105
270,50
€
50,
Bd
de
Strasbourg
-
83000
TOULON
Adresse
Postale
:ZAC
les
Espaluns
(mm
Avenue
Lavoisier
- 83160
LA
VALETTE
Tél
04
98
08
08
08
- Fax
04
98
08
08
00
RE
65
B
IS3-
Siret
659
501
837
OODIU
ER
15
659
501
837
-APE
46492
ACCEPTATION
DE
L'OFFRE
PAR
LE
POUVOIR
ADJUDICATEUR
La
présente
offre
est
acceptée
A
Le
Cachet
Signature
du
représentant
du
pouvoir
adjudicateur,
habilité
par
la délibération
en
date
du
NOTIFICATION
DU
CONTRAT
AU
TITULAIRE
(Date
d'effet
du
contrat)
©
par
courrier
recommandé
électronique
via
la
plateforme
www.marches-securises.fr
@
en
recommandé
avec
AR
(agrafer
à
cette
page,
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le
titulaire
(valant
date
denotification
du
contrat)
®
en
cas
de
remise,
compléter
le récépissé :
Le
titulaire
apposera
la
formule
:
"Reçu
à
titre
de
notification
une
copie
du
présent
contrat"
A
Le Signature
POUR
MEMOIRE
:
Date
et
signature
originales.
En
cas
de
signature
électronique
joindre
obligatoirement
le
certificat
correspondant.
4/4
1n1
GY Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2088
Reçu
en
gréfecture
le
21/12/2025
Pubtié
le 21/12/2023
31218-20231218011-DE
ACTE
D’ENGAGEM
Accord-cadre
Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
pus
mens
me
mem
pe
mm
me
ms
de
mm
en
mme
ee moon
dev
me
EX
nu
un me
ee
cuve
me
moe
nn
meme
de
Opus
De
mu
De
mous
me
mes
ee
mon
Ne
Een
me
een
eo
de
dm
Et HS
ms
Mec
Lot
3
-
F03
Fournitures
scolaires
:
.
|
AAPC
(BOAMP
et JOUE)
en
date
du
30
juin
2023
Cadre
réservé
à
l'acheteur
MARCHÉ
N°
|
NOTIFIÉ
LE
Pure
AE
Monsieur
Camille
BOUGE
Maire
HOTEL
DE
VILLE
Place
de
la
Mairie
83440
TOURRETTES
PARTIE
RESERVEÉE
POUR
LA
MENTION
NANTISSEMENT
NANTISSEMENT
OU
CESSION
DE
CREANCES
Copie
délivrée
en
unique
exemplaire
pour
être
remise
à
l'établissement
de
crédit
en
cas
decession
ou
de
nantissement
de
créance de
:
[
La
totalité
du
marché
dont
le montant
est
de
(indiquer
le montant
en
chiffres
et en
lettres) :
Ê
La
totalité
du
bon
de
commande
n°...
afférent
au
marché
(indiquer
le
montant
en
chiffres
et lettres) :
Ê
La
partie
des
prestations
que
le
titulaire
n'envisage
pas
de
confier
à des
sous-traitants
bénéficiant
du
paiement
direct,
est
évaluée
à
{indiquer
en
chiffres
et en
lettres) :
D
La
partie
des
prestations
évaluée
à (indiquer
le montant
en
chiffres
et en
lettres)
:
et devant
être
exécutée
par
:
en
qualité
de
: membre
d'un
groupement
d'entreprisesous-
traitant A
Le Signature
EU
FNR Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2028
1 - IDENTIFICATION
DE L'ACHETEUR
RERRSN RER
RATER
RARE
Publié
le 21/12/2023
Nom
de
l'adhérent
Mairie TOURRETTES
Personne
habilitée
à
donner
les
renseignements
relatifs
aux
nantissements
et
cessions
decréances
Ordonnateur
Monsieur
Camille
BOUGE
Maire
2
- IDENTIFICATION
DU
CO-CONTRACTANT
Après
avoir
pris
connaissance
des
pièces
constitutives
de
l'accord-cadre
indiquées
à
l'article
2
"Pièces
contractuelles"
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
commun
à
l’ensemble
des
lots.
n°
AOO1_LPS2023
-
Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
qui
fait
référence
au
CCAG
et
conformément
à
leurs
clauses
et
stipulations.
Le
signataire
Monsieur
Jacques
ROUARD
Agissant
en
qualité
de
Président
Directeur
Général
m'engage
sur
la
base
de
notre
offre
Nom
commercial
et
dénomination
sociale
|
SA
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE
Adresse |
50
Boulevard
de
Strasbourg
83000
TOULON
Courriel |
elodie.caruana@charlemagnefrance.com
Numéro
de
SIRET |
659
501
837
00010
Code
APE |
46497
RCS |
TOULON
L'offre
ainsi
présentée
n'est
valable
toutefois
que
si
la
décision
d'attribution
intervient
dans
un
délai
de
180
jours
à compter
de
la
date
limite
de
réception
des
offres
fixée
par
le
règlement
de
la
consultation.
3
- DISPOSITIONS
GENERALES
3.1
- Objet
Le
présent
Acte
d'Engagement
concerne :
AOO1
- Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
Lot
3
—- F03
Fournitures
scolaires
3.2
- Mode
de
passation
La
procédure
de
passation
est
l'appel
d'offres
ouvert.
Elle
est
soumise
aux
dispositions
des
articles
L.2124-2
et
R.
2124-2
du
Code
de
la Commande
Publique.
3.3
- Forme
de
contrat
L'accord-cadre
d’une
durée
ferme
de
2
ans,
avec
un
montant
minimum
et
maximum,
est
passé
en
application
des
articles
L2125-1,
R.
2162-1
à
R.
2162-4,
R.
2162-13
et
R
2162-14
du
Code
de
la
Commande
Publique.
Il
fixe
les
conditions
de
livraison
des
fournitures
et
s'exécute
au
fur
et
à
mesure
de
l'émission
de
bons
de
commande.
4
- PRIX
Conformément
aux
articles
3.3.1
et
3.3.2
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
(CCAP),
les
fournitures
seront
rémunérées
par
application
aux
quantités
réellement
exécutées
des
prix
unitaires
fixés
dans
le
bordereau
des
prix
et
dans
le(s)
catalogue(s)
avec
tarifs
remisés.
Les
prix
du
Bordereau
des
Prix
Unitaires
contractuel
du
lot
concerné
sont
révisables
dans
les
conditions
définies
aux
articles
3.4.1
à
3.4.3
du
CCAP.
Les
prix
des
catalogues
du
lot
concerné
sont
révisables
par
ajustement
dans
les
conditions
définies
à
l'article
3.4.4
du
CCAP. Le
montant
des
fournitures
de
l'accord-cadre
est
défini
comme
suit
:
É
Lot
Code
_
MONTANT
ANNUEL
MONTANT
es
TOTALE
DU
AAPC
Lot
Désignation
SIVAAD
Minimum
HT
Maximum
HT
Minimum
HT
Maximum:HT
3
F03
Fournitures
scolaires
1300
3000
2600
6000
CÀ
UV
2/4
EN 5
- DUREE
DE
L'ACCORD-CADRE
La
durée
de
l'accord-cadre
et
le
délai
d'exécution
des
commandes,
ainsi
que
to
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2028
Reçu
en
orétecture
le 21/14/2083
RSS
Publié
le 21/12/2062
ID:
668.218301380-20831
LS
2023121891 1-DE..
exécution
sont
fixés
dans
les
conditions
du
CCAP,
pour
une
durée
démarrant
à
la
date
de
notification
de
la
collectivité : à
SA
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE,
jusqu'au
31
décembre
2025.
6
- PAIEMENT
6.1
- Pouvoir
adjudicateur
Le
pouvoir
adjudicateur
se
libèrera
des
sommes
dues
au
titre
de
la
livraison
des
fournitures,
en
faisant
porter
le
montant
au
crédit
du
compte
suivant :
Ouvert
au
nom
de
LIBRAIRIE
CHARLEMAGNE
Domiciliation
CAISSE
D'EPARGNE
COTE
D'AZUR
AG
NICE
Code
banque
18315
Code
guichet
10000
N°
de
compte
08000052263
Clé
RIB
32
IBAN
FR7618315100000800005226332
BIC
CEPAFRPP131
6.2
- Comptable
assignataire
des
paiements
Comptable
assignataire
des |
(1)
paiements Centre
des
finances |
(1)
publiques Imputation
Budgétaire
{i)
(1)
à compléter
impérativement
par
l'adhérent
7
- AVANCE Les
conditions
de
versement
de
l'avance
sont
définies
à
l’article
3.5
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
(CCAP)
commun
à
l'ensemble
des
lots.
8
- NOMENCLATURES La classification
conforme
au
vocabulaire
commun
des
marchés
européens
(CPV
principal)
est
:
N°
Lot
Lot
Code
Là
.
AAPC
SIVAAD
CPV
Désignation
3
F03
30192000-1
Fournitures
de
bureau
39162110-9
Fournitures
scolaires
FN
CV
3/4 Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
9 -
SIGNATURES
Publié
le 21/12/2023
ID
: 083-218301380-20231218-20231218011-DE
ENGAGEMENT
DU
CANDIDAT
J'affirme
(nous
affimons)
sous
peine
de
résiliation
de
l'accord-cadre
à
mes
(nos)
torts
exclusifs
qela
(les)
société(s)
pour
laquelle
(lesquelles)
j'interviens
(nous
intervenons)
ne
tombe(nt)
pas
sous
le
coup
des
interdictions
découlant
des
articles
L.
2141-1
à
L.
2141-12
du
Code
de
la
commande
publique.
Fait
en
un
seul
original,
à
ir
Mémo
Le
La
QN
Cachet
de
l'entreprigg.icte
Nouvelle
Librairie
Signaiure
quEardidet
CHARLEMAGNE
\
_
Le
au
Capital
dé
105
270,50
€
;
»
Bd
de
Strasbourg
-
83000
TOULON
Adresse
Postale
: ZAC
les
Éspaluns
M
ce
Lavoisier
- 83160
LA
VALETTE
M
él.
04
98 08
08 08
- Fax
O4
98
RC
65
13
1S3
- Siret
659
501
#37
none
00
|
PR
15
659
501
837
- Ale
46497
ACCEPTATION
DE
L'OFFRE
PAR
LE
POUVOIR
ADJUDICATEUR
La
présente
offre
est
acceptée
A
Le
Cachet
Signature
du
représentant
du
pouvoir
adjudicateur,
habilité
par
la délibération
en
date
du
NOTIFICATION
DU
CONTRAT
AU
TITULAIRE
(Date
d'effet
du
contrat)
©
par
courrier
recommandé
électronique
via
la
plateforme
www.marches-securises.fr
@en
recommandé
avec
AR
(agrafer
à
cette
page,
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le
titulaire
(valant
date
denotification
du
contrat)
®
en
cas
de
remise,
compléter
le
récépissé
:
Le
titulaire
apposera
la formule :
"Reçu
à titre
de
notification
une
copie
du
présent
contrat"
A
Le Signature
POUR
MEMOIRE :
Date
et
signature
originales.
En
cas
de
signature
électronique
joindre
obligatoirement
le
certificat
correspondant.
CC
4/4
FNR Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2088
Reçu
en
orétecture
le 21/14/2033
ARE
12/8
380-20231218-20231218011-DE
ACTE
D’ENGAGEM
Accord-cadre
Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
|
Lot
2
-
FO2
I
|
Fournitures
de
bureau
AAPC
(BOAMP
et JOUE)
en
date
du
30
juin
2023
Cadre
réservé
à
l'acheteur
MARCHÉ
N°
|
NOTIFIÉ
LE
d'arc
Déesse cecuene
vecu
eue
Monsieur
Camille
BOUGE
Maire
HOTEL
DE
VILLE
Place
de
la
Mairie
83440
TOURRETTES
PARTIE
RESERVEE
POUR
LA
MENTION
NANTISSEMENT
NANTISSEMENT
OÙ
CESSION
DE
CREANCES
Copie
délivrée
en
unique
exemplaire
pour
être
remise
à
l'établissement
de
crédit
en
cas
decession
ou
de
nantissement
de
créance de
:
D
La
totalité
du
marché
dont
le montant
est
de
(indiquer
le
montant
en
chiffres
et en
lettres) :
[
La
totalité
du
bon
de
commande
n°...
afférent
au
marché
(indiquer
le
montant
en
chiffres
et
lettres) :
[]
La
partie
des
prestations
que
le titulaire
n'envisage
pas
de
confier
à
des
sous-traitants
bénéficiant
du
paiement
direct,
est
évaluée
à
(indiquer
en
chiffres
et en
lettres)
:
D
La
partie
des
prestations
évaluée
à (indiquer
le
montant
en
chiffres
et en
lettres)
:
et devant
être
exécutée
par
:
en
qualité
de
: membre
d'un
groupement
d'entreprisesous-
traitant A
Le Signature
F0 Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2028
1
- IDENTIFICATION
DE
L'ACHETEUR
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2088
RE
Publié
le 21/12/2028
0708327830
T0
UT STETH2OUISTI
TROT ETES
Nom
de
l'adhérent
Mairie TOURRETTES
Personne
habilitée
à
donner
les
renseignements
relatifs
aux
nantissements
et
cessions
decréances
Ordonnateur
Monsieur
Camille
BOUGE
Maire
2
- IDENTIFICATION
DU
CO-CONTRACTANT
Après
avoir
pris
connaissance
des
pièces
constitutives
de
l'accord-cadre
indiquées
à
l'article
2
"Pièces
contractuelles"
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
commun
à
l'ensemble
des
lots.
n°
AOO1_LPS2023
- Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
qui
fait
référence
au
CCAG
et
conformément
à
leurs
clauses
et stipulations.
Le
signataire
Monsieur
Jacques
ROUARD
Agissant
en
qualité
de
Président
Directeur
Général
m'engage
sur
la
base
de
notre
offre
Nom
commercial
et
dénomination
sociale |
SA
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE
Adresse |
50
Boulevard
de
Strasbourg
83000
TOULON
Courriel |
elodie.caruana@charlemagnefrance.com
Numéro
de
SIRET }
659
501
837
00010
Code
APE |
46497
RCS
|
TOULON
L'offre
ainsi
présentée
n'est
valable
toutefois
que
si la décision
d'attribution
intervient
dans
un
délai
de
180
jours
à compter
de
la date
limite
de
réception
des
offres
fixée
par
le règlement
de
la consultation.
3
- DISPOSITIONS
GENERALES
3.1
- Objet
Le
présent
Acte
d'Engagement
concerne
:
AOO1
- Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
Lot
2
—
F02
- Fournitures
de
bureau
3.2
- Mode
de
passation
La
procédure
de
passation
est
l'appel
d'offres
ouvert.
Elle
est
soumise
aux
dispositions
des
articles
L.2124-2
et
R.
2124-2
du
Code
de
la
Commande
Publique.
3.3
- Forme
de
contrat
L'accord-cadre
d’une
durée
ferme
de
2
ans,
avec
un
montant
minimum
et
maximum,
est
passé
en
application
des
articles
L2125-1,
R.
2162-1
à
R.
2162-4,
R.
2162-13
et
R
2162-14
du
Code
de
la
Commande
Publique.
Il fixe
les
conditions
de
livraison
des
fournitures
et
s'exécute
au
fur et à
mesure
de
l'émission
de
bons
de
commande.
4
- PRIX
Conformément
aux
articles
3.3.1
et 3.3.2
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
(CCAP),
les fournitures
seront
rémunérées
par
application
aux
quantités
réellement
exécutées
des
prix
unitaires
fixés
dans
le bordereau
des
prix
et dans
le(s)
catalogue(s)
avec
tarifs
remisés.
Les
prix
du
Bordereau
des
Prix
Unitaires
contractuel
du
lot concerné
sont
révisables
dans
les
conditions
définies
aux
articles
3.4.1
à 3.4.3
du
CCAP.
Les
prix
des
catalogues
du
lot
concerné
sont
révisables
par
ajustement
dans
les
conditions
définies
à
l’article
3.4.4
du
CCAP. Le
montant
des
fournitures
de
l'accord-cadre
est
défini
comme
suit :
Fournitures
de
bureau
CV
2/4
FAN 5 - DUREE
DE
L'ACCORD-CADRE
La
durée
de
l'accord-cadre
et
le
délai
d'exécution
des
commandes,
ainsi
que
to
LIDH0002 10000-20451
016202 TANT
DEN:
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2028
Reçu'en
préfecturee
21/12/2023
Publié
le 21/12/2028
Re
exécution
sont
fixés
dans
les
conditions
du
CCAP,
pour
une
durée
démarrant
à
la
date
de
notification
de
la
collectivité
à
SA
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE,
jusqu'au
31
décembre
2025.
6
- PAIEMENT
6.1
- Pouvoir
adjudicateur
Le
pouvoir
adjudicateur
se
libèrera
des
sommes
dues
au
titre
de
la
livraison
des
fournitures,
en
faisant
porter
le
montant
au
crédit
du
compte
suivant :
Ouvert
au
nom
de
LIBRAIRIE
CHARLEMAGNE
Domiciliation
CAISSE
D’EPARGNE
COTE
D'AZUR
AG
NICE
Code
banque
18315
Code
guichet
10000
N°
de
compte
08000052263
Clé
RIB
32
IBAN
FR7618315100000800005226332
BIC
CEPAFRPP131
6.2
- Comptable
assignataire
des
paiements
Comptable
assignataire
des |
(1)
paiements Centre
des
finances |
(1)
publiques Imputation
Budgétaire
(1)
(1)
à compléter
impérativement
par
l'adhérent
7
- AVANCE Les
conditions
de
versement
de
l'avance
sont
définies
à
l'article
3.5
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
{(CCAP)
commun
à
l'ensemble
des
lots.
8
- NOMENCLATURES La classification
conforme
au
vocabulaire
commun
des
marchés
européens
(CPV
principal)
est :
Ne
SIVRAD
code
Désignation
30192000-1
Fournitures
de
bureau
30197000-6
Petit
matériel
de
bureau
30199000-0
Articles
de
papeterie
et autres
articles
en
papier
30192700-8
Papeterie
et autres
articles
2
FO2
30200000-1
Matériel
et fournitures
informatiques
30192700-8
Papeterie
diverse
30000000-9
Machines,
matériel
et fourniture
informatique
et de
bureau,
excepté
les
meubles
et
logiciels
30237200-1
Accessoires
informatiques
3/4
FN? Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
9
- SIGNATURES
Publié
le 21/12/2023
ID
: 083-218301380-20231218-20231218011-DE
ENGAGEMENT
DU
CANDIDAT
J'affirme
(nous
affirmons)
sous
peine
de
résiliation
de
l'accord-cadre
à
mes
(nos)
torts
exclusifs
qela
(les)
société(s)
pour
laquelle
(lesquelles)
j'interviens
(nous
intervenons)
ne
tombe(nt)
pas
sous
le
coup
des
interdictions
découlant
des
articles
L.
2141-1
à
L.
2141-12
du
Code
de
la
commande
publique.
Fait en un seul original,
à
tant
SMmauter
Le
Ja2jaa
AD
Cachet
de
l’entreprise
Signature
du
candidat
Société
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE
_
SA
au
Capital
de
105
270,50
€
\
‘
30,
Bd
de
Strasbourg
-
83000
TOULON
= Idresse
Postak
:' ZAC
les
Espaluns
cÂM
Avenue
Lavoisier
- 83160
LA
VALETTE
(
Tél.
04
98
08
08
08
-
Fax
04
98
08
08
00
1
é
RC
65
BR
IS3-
Siret
659
301
837
00010
PR
15
659
501
837
-API:
46407
ACCEPTATION
DE
L'OFFRE
PAR
LE
POUVOIR
ADJUDICATEUR
La
présente
offre
est
acceptée
A
Le
Cachet
Signature
du
représentant
du
pouvoir
adjudicateur,
habilité
par
la délibération
en
date
du
NOTIFICATION
DU
CONTRAT
AU
TITULAIRE
(Date
d'effet
du
contrat)
©
par
courrier
recommandé
électronique
via
la
plateforme
www.marches-securises.fr
@en
recommandé
avec
AR
(agrafer
à
cette
page,
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le
titulaire
(valant
date
denotification
du
contrat)
®
en
cas
de
remise,
compléter
le récépissé :
Le
titulaire
apposera
la formule :
"Reçu
à titre
de
notification
une
copie
du
présent
contrat"
A
Le Signature
POUR
MEMOIRE
:
Date
et
signature
originales.
En
cas
de
signature
électronique
joindre
obligatoirement
le
certificat
correspondant.
CV
4
FN2 Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2088
Reçu
en
gréfecture
le
21/12/2025
D
ÊVES
RSS
Pubtié
le 21/12/2023
RS
65218301380-20231218-20231218011-DE
ACTE
D’'ENGAGEM
Accord-cadre
Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
|
Lot
1
-
FO1
Papier
toutes
impressions
(reprographie,
photos,
etc.)
AAPC
(BOAMP
et JOUE)
en
date
du
30
juin
2023
L
Cadre
réservé
à
l'acheteur
MARCHÉ
N°
|
NOTIFIÉLE
RS
/
Monsieur
Camille
BOUGE
Maire
HOTEL
DE
VILLE
Place
de
la
Mairie
83440
TOURRETTES
PARTIE
RESERVEE
POUR
LA
MENTION
NANTISSEMENT
NANTISSEMENT
OÙ
CESSION
DE
CREANCES
Copie
délivrée
en
unique
exemplaire
pour
être
remise
à
l'établissement
de
crédit
en
cas
decession
ou
de
nantissement
de
créance de
:
[
La
totalité
du
marché
dont
le montant
est
de
(indiquer
le
montant
en
chiffres
et en
lettres) :
Ê
La
totalité
du
bon
de
commande
n°...
afférent
au
marché
(indiquer
le
montant
en
chiffres
et lettres)
:
©
La
partie
des
prestations
que
le
titulaire
n'envisage
pas
de
confier
à
des
sous-traitants
bénéficiant
du
paiement
direct,
est
évaluée
à
{indiquer
en
chiffres
et en
lettres) :
O1
La
partie
des
prestations
évaluée
à (indiquer
le montant
en
chiffres
et en
lettres)
:
et devant
être
exécutée
par
:
en
qualité
de
: membre
d'un
groupement
d'entreprisesous-
traitant A
Le Signature
oo
EnA
e
VU Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2028
|
Reçu
en
préfecture
le
AI/IZAUES
4 -
IDENTIFICATION
DE
L'ACHETEUR
Dub
le 21
DATE
KR
Nom
de
l'adhérent
Mairie TOURRETTES
Personne
habilitée
à
donner
les
renseignements
relatifs
aux
nantissements
et
cessions
decréances
Ordonnateur
Monsieur
Camille
BOUGE
Maire
2
- IDENTIFICATION
DU
CO-CONTRACTANT
Après
avoir
pris
connaissance
des
pièces
constitutives
de
l'accord-cadre
indiquées
à
l'article
2
"Pièces
contractuelles"
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
commun
à
l'ensemble
des
lots.
n°
AOO1_LPS2023
- Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
qui
fait
référence
au
CCAG
et
conformément
à
leurs
clauses
et
stipulations.
Le
signataire
Monsieur
Jacques
ROUARD
Agissant
en
qualité
de
Président
Directeur
Général
m'engage
sur
la
base
de
notre
offre
Nom
commercial
et
dénomination
sociale
|
SA
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE
Adresse |
50
Boulevard
de
Strasbourg
83000
TOULON
Courriel
|
elodie.caruana@charlemagnefrance.com
Numéro
de
SIRET |
659
501
837
00010
Code
APE |
46497
RCS |
TOULON
L'offre
ainsi
présentée
n'est
valable
toutefois
que
si
la
décision
d'attribution
intervient
dans
un
délai
de
180
jours
à compter
de
la
date
limite
de
réception
des
offres
fixée
par
le
règlement
de
la
consultation.
3
- DISPOSITIONS
GENERALES
3.1
- Objet
Le
présent
Acte
d'Engagement
concerne :
AOO1 -
Fournitures
de
bureau,
de
librairie,
scolaires
et
mobiliers
administratifs,
scolaires
des
collectivités
locales
Lot
1-
F01
—
Papier
toutes
impressions
(reprographie,
photos,
etc.)
3.2
- Mode
de
passation
La
procédure
de
passation
est
l'appel
d'offres
ouvert.
Elle
est
soumise
aux
dispositions
des
articles
L.
2124-2
et
R.
2124-2
du
Code
de
la Commande
Publique.
3.3
- Forme
de
contrat
L'accord-cadre
d’une
durée
ferme
de
2
ans,
avec
un
montant
minimum
et
maximum,
est
passé
en
application
des
articles
L2125-1,
R.
2162-1
à
R.
2162-4,
R.
2162-13
et
R
2162-14
du
Code
de
la
Commande
Publique.
Il fixe
les
conditions
de
livraison
des
fournitures
et s'exécute
au
fur
et à
mesure
de
l'émission
de
bons
de
commande.
4
- PRIX
Conformément
aux
articles
3.3.1
et
3.3.2
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
(CCAP),
les
fournitures
seront
rémunérées
par
application
aux
quantités
réellement
exécutées
des
prix
unitaires
fixés
dans
le
bordereau
des
prix
et
dans
le(s)
catalogue(s)
avec
tarifs
remisés.
Les
prix
du
Bordereau
des
Prix
Unitaires
contractuel
du
lot
concerné
sont
révisables
dans
les
conditions
définies
aux
articles
3.4.1
à
3.4.3
du
CCAP.
Les
prix
des
catalogues
du
lot
concerné
sont
révisables
par
ajustement
dans
les
conditions
définies
à
l’article
3.4.4
du
CCAP. Le
montant
des
fournitures
de
l'accord-cadre
est
défini
comme
suit
:
MONTANT
SUR
LA
DURÉE
TOTALE
DU
o
Code
MONTANT
ANNUEL
:
DES
Lot
Désignation
MARCHE
SIVAAD
Minimum
HT
Maximum
HT
Minimum
HT
Maximum
HT
Papier
toutes
impressions
Â
F01
(reprographie,
photos,
etc.)
1300
2500
2600
5000
&
ÿ”
2/4
Fn1 Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2028
Reçu.en
oréfecture
le 21/12/2093
5 - DUREE
DE
L'ACCORD-CADRE
D
ns
Ki
Publié
le 21/12/2088
31218-20231218011-DE
La
durée
de
l'accord-cadre
et
le
délai
d'exécution
des
commandes,
ainsi
que
tobéte
core
ETS PONT
NET
EE
EEE
exécution
sont
fixés
dans
les
conditions
du
CCAP,
pour
une
durée
démarrant
à
la
date
de
notification
de
la
collectivité
à
SA
Nouvelle
Librairie
CHARLEMAGNE,
jusqu'au
31
décembre
2025.
6
- PAIEMENT
6.1
- Pouvoir
adjudicateur
Le
pouvoir
adjudicateur
se
libèrera
des
sommes
dues
au
titre
de
la
livraison
des
fournitures,
en
faisant
porter
le
montant
au
crédit
du
compte
suivant
:
Ouvert
au
nom
de
LIBRAIRIE
CHARLEMAGNE
Domiciliation
CAISSE
D'EPARGNE
COTE
D'AZUR
AG
NICE
Code
banque
18315
Code
guichet
10000
N°
de
compte
08000052263
Clé
RIB
32
IBAN
FR7618315100000800005226332
BIC
CEPAFRPP131
6.2
- Comptable
assignataire
des
paiements
Comptable
assignataire
des |
(1)
paiements Centre
des
finances |
(1)
publiques Imputation
Budgétaire
(1)
(1)
à compléter
impérativement
par
l’'adhérent
7 - AVANCE Les
conditions
de
versement
de
l'avance
sont
définies
à
l'article
3.5
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
Particulières
(CCAP)
commun
à
Fensemble
des
lots.
8
- NOMENCLATURES La classification
conforme
au
vocabulaire
commun
des
marchés
européens
(CPV
principal)
est :
N°Lot |
giyaa
Code
CPV
Désignation
AAPC
D
ode
g
:
Fo:
30197630-1
Papier
d'impression
30197643-5
Papier
pour
photocopie
3/4
En1
G
VW Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
21/12/2023
ID
: 083-218301380-20231218-20231218011-DE
9
- SIGNATURES
ENGAGEMENT
DU
CANDIDAT
J'affime
(nous
affirmons)
sous
peine
de
résiliation
de
l'accord-cadre
à
mes
(nos)
torts
exclusifs
qela
(les)
société(s)
pour
laquelle
(lesquelles)
j'interviens
(nous
intervenons)
ne
tombe(nt)
pas
sous
le
coup
des
interdictions
découlant
des
articles
L.
2141-1
à
L.
2141-12
du
Code
de
la commande
publique.
Fait en
un seul original,
à
Soin
Mamduier
Le
93jA1/2023
Cachet
de
l’entreprise
Signature
du
candid
Société
Nouvelle
Librairi ibtairie
ARLEMAGNE
‘
EG.
bé
de
au
Capital
de
105
270,50
€
‘
PA
à
50,
Bd
deStrasbourg
-
83000
TOUL
Adresse
Postale
: ZAC
les Espaluns
(M
Avenue
Lavoisier
- 83160
LA
VALETTE
Tél.
04
98
08
08
08
- Fax
04
98
08
08
00
|
RC
65
1
183
- Sitet
639
30
NA?
QU
ER
15
639
301
47
- APR
4642
"
ACCEPTATION
DE
L'OFFRE
PAR
LE
POUVOIR
ADJUDICATEUR
La
présente
offre
est
acceptée
A
Le
Cachet
Signature
du
représentant
du
pouvoir
adjudicateur,
habilité
par
la
délibération
en
date
du
NOTIFICATION
DU
CONTRAT
AU
TITULAIRE
(Date
d'effet
du
contrat)
©
par
courrier
recommandé
électronique
via
la
plateforme
www.marches-securises.fr
@en
recommandé
avec
AR
(agrafer
à
cette
page,
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le
titulaire
(valant
date
denotification
du
contrat)
®
en
cas
de
remise,
compléter
le
récépissé
:
Le
titulaire
apposera
la formule :
"Reçu
à titre
de
notification
une
copie
du
présent
contrat"
A
Le Signature
POUR
MEMOIRE :
Date
et
signature
originales.
En
cas
de
signature
électronique
joindre
obligatoirement
le
certificat
correspondant.
4/4
Fn1
G
V