Procès Verbal - 2018.07.09

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Procès Verbal - 2018.07.09 Document publié le Lundi 9 juillet 2018 par la commune de Pouzolles. Lien du pdf (Procès Verbal - 2018.07.09)Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Industrie,

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 9 juillet 2018

COMPTE RENDU

L’an DEUX MILLE DIX HUIT, le 9 juillet à 18h30, le Conseil Municipal de POUZOLLES, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de M. Guy ROUCAYROL, Maire de POUZOLLES.

Présents : MM. ROUCAYROL Guy, ALMES Bernard, BASSET Any, CALON Mauricette, DURAND Nelly, GAZAGNE Marie Thérèse, LUCAS André, MAC DONALD Sandra, MAS Bernard.

Absents excusés : MM BONAVIDA Claude, CROS Monique, ISARD Paul, MARQUET Nathalie, RICARD Paul, TEISSERENC François.

Convocation en date du 2 juillet 2018

Présents 9, absents excusés 6

Procuration de M. BONAVIDA à M. ROUCAYROL.

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Madame CALON Mauricette est désignée secrétaire de séance. Le PV de séance du 19 juin 2018 est approuvé à l’unanimité. En préalable, Monsieur le Maire demande au Conseil d’ajouter 2 points à l’ordre du jour. Le conseil accepte à l’unanimité.

036/2018 TAUX DE PROMOTION D’AVANCEMENT DE GRADE

Le Maire propose, après avis favorable du comité technique, un taux de promotion d’avancement de grade à 100 % pour les grades suivants :

Adjoint technique principal de 2° classe

Adjoint administratif principal de 2° classe

Rédacteur principal de 1 ère classe

Le conseil approuve à l’unanimité

037/2018 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Le Maire propose, suite à l’avancement de grade de plusieurs agents et à l’embauche de jeunes saisonniers de modifier le tableau des effectifs comme suit à compter du10 juillet 2018. Agents Titulaires :

• Création d’un poste de rédacteur principal de 1° classe à 35 h hebdomadaires en remplacement du poste de rédacteur principal de 2° classe à 35h hebdomadaires • Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2° classe à 35h hebdomadaires en remplacement du poste d’adjoint administratif à 35 h hebdomadaires • Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2° classe à 25h hebdomadaires en remplacement du poste d’adjoint administratif à 25 h hebdomadaires • Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2° classe à 26h hebdomadaires en remplacement du poste d’adjoint technique à 26 h hebdomadaires Agents non Titulaires :

• Création de 4 postes d’adjoints techniques à 35h hebdomadaires (saisonniers)

Le conseil approuve à l’unanimité

038/2018 REFECTION RUES VILLAGE – CHOIX DE L’ENTREPRISE

Le Maire présente deux devis concernant la réfection de rues du village : rue des pétanqueurs, impasse des graviers, rue des puits, rue de l’acacia, pour un total de : Eiffage : 23.907.80 € HT

SLTPE : 20.704.00 € HT

Le Conseil décide à l’unanimité de choisir l’entreprise SLTPE.

039/2018 DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET PRINCIPAL 2018

Le Maire présente un devis pour une débroussailleuse sur roue, compte tenu de l’abandon des produits désherbants sur la commune.

Il précise que jusqu’à maintenant, les employés utilisent une débroussailleuse prêtée par M. Almes Bernard et les résultats sont intéressants.

Monsieur le Maire propose donc de faire l’acquisition d’une débroussailleuse Il présente un devis de 3.029,17 auquel il faut ajouter un lot de roues de 255.92 € HT, soit 3 285.09 € HT. Le conseil approuve cet achat et décide à l’unanimité les décisions modificatives suivantes au budget principal 2018 :

Investissement dépenses :

Opération 54 : aménagement entrées village : - 4000 €

Opération 36 : matériel de voirie : + 4000 €

QUESTIONS DIVERSES

Affichage sauvage :

Le maire présente un courrier reçu de la mairie d’Espondeilhan au sujet de l’affichage sauvage. Il propose de faire un courrier aux associations pouzollaises.

Génération mouvement :

L’association remercie la commune pour l’accueil lors du championnat de pétanque du 14 juin 2018. Le Maire remercie à son tour l’association l’Art de Vivre qui a amplement participé à cette organisation.

Festivités du14 juillet

Mme basset demande de l’aide pour l’organisation du 14 juillet.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30

Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.