Convocation - Convocation CM du 01 07 2026

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Convocation - Convocation CM du 01 07 2026 Document publié le Mercredi 1 juillet 2026 par la commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 01 07 2026)Thèmes du document : Éducation, Famille, Justice et droit, Page 1 sur 2

Le 25 juin 2026

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Je vous prie de bien de bien vouloir assister au Conseil Municipal qui aura lieu le :

Mercredi 01 juillet 2026 à 18h30

Maison du Part’âge – 10 place Clovis

Je vous invite à prendre connaissance des points à l’ordre du jour présentés ci-dessous.

Veuillez agréer l’expression de mes salutations distinguées.

Le Maire

Monsieur Damien BAUDRY

ORDRE DU JOUR

 Désignation d’un(e) secrétaire de séance

 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 27 mai 2026

INFORMATIONS REGLEMENTAIRES

 Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

PROJETS DE DELIBERATIONS :

Ressources Humaines :

1. Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2026

2. Convention d’adhésion au dispositif de signalement des Actes de Violence, Discrimination, Harcèlement et Agissements sexistes (AVHAS) avec le Centre de Gestion du Loiret

Administration Générale :

3. Remboursement des frais de représentation du Maire

4. Règlement intérieur du Conseil Municipal

5. Désignation de représentants au Comité de Pilotage NATURA 2000 FR2400528 « Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire » et FR2410017 « Vallée de la Loire du Loiret »

Finances :

6. Actualisation des tarifs relatifs à la Taxe Locale pour la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2027

7. Demande de subvention Fonds vert - Plan de financement pour désimperméabilisation des cours d’école maternelle des Sablons

8. Approbation d'une convention de fonds de concours à passer avec Orléans Métropole dans le cadre de l’aménagement de la rue du Loup Pendu et de la rue des CygnesPage 2 sur 2

Jeunesse :

9. Mise en place d’une aide communale au financement du permis de conduire 10. Adhésion au Groupement d'Intérêt Public RECIA et désignation des représentants à l'Assemblée générale

11. Convention de déploiement de l’espace numérique de travail (ENT) PrimOT pour les écoles de Saint-Pryvé Saint-Mesmin

12. Modification du Règlement Intérieur des services périscolaires et extrascolaires 13. Adoption du Projet Éducatif Jeunesse 2026/2032

Solidarité – Petite Enfance :

14. Convention de partenariat pour la 8ème rencontre des Relais

15. Pacte des solidarités – Demande de subvention 2026

INFORMATIONS DIVERSES / QUESTIONS DIVERSES