Procès Verbal - Proces Verbal cm 9 JUIN 2023 VF

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Procès Verbal - proces verbal cm 26 juin signe

Procès Verbal - Proces Verbal cm 9 JUIN 2023 VF Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 9 JUIN 2023 VF)Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Démocratie locale et participation citoyenne, Conseil Municipal

OLORON SAINTE-MARIE

Séance du 9 juin 2023D

Liste des présent:e:s

MAIRE :

M. Bernard UTHURRY

ADJOINT-ESS :

Mme Marie-Lyse BISTUÉ

M. Sami BOURI

Mme Anne SAOUTER

M. Patrick MAILLET

Mme Brigitte ROSSI

Jean CONTOU-CARRÈRE

Mme Anne BARBET

M. Stéphane LARTIGUE

CONSEILLER:E:S MUNICIP-ALES-AUX :

Mme Chantal LECOMTE

M. Philippe GARROTÉ

Mme Dominique QUÉHEILLE

M. Raymond VILLALBA

Mme Emmanuelle GRACIA

Mme Flora LAPERNE

M. Frédéric LOUSTAU

Mme Céline BODET

M. Saïd SOUITA

Mme Sabine SALLE

Mme Marie SAYERSE

M. Iñaki ECHANIZ

Mme Françoise STIOPHANE

M. André LABARTHE

Mme Laurence DUPRIEZ

Mme Carine NAVARRO

M. Jean-Paul PORTESSENY

M. Jacques MAISONNEUVE

M. Daniel LACRAMPE

M. Clément SERVAT

M. Nicolas MALEIG donne pouvoir à M. Bernard UTHURRY

M. Patrick NAVARRO donne pouvoir à M. Raymond VILLALBA

Mme Patricia PROHASKA, absente

Mme Nathalie PASTOR, excusée.

Conseil Municipal de la Mairie d'Oloron Sainte-Marie du 9 juin 2023SOMMAIRE

1 - INSTALLATION DE MONSIEUR JACQUES MAISONNEUVE DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLER MUNICIPAL 7

2 - ELECTION DES DELEGUES SUPPLEANTS EN VUE DES ELECTIONS

SENATORIALES 8

Conseil Municipal de la Mairie d’Oloron Sainte-Marie du 9 juin 2023(La séance est ouverte par Monsieur Bernard UTHURRY, Maire d'Oloron Sainte-Marie, à 18 H 30).

M. le Maire : Mesdames, Messieurs, Cher-e-s-Collègues, Cher-e:s Ami-e:s, nous sommes réunis pour une séance un peu atypique avec deux sujets à l'ordre du jour.

Le quorum étant largement atteint, j'ouvre cette séance du Conseil municipal et je vous rappelle que le décret 2023-257 du 6 avril 2023 a convoqué le Conseil municipal ce vendredi 9 juin 2023 en vue de désigner ses suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l’élection des sénateurs le 24 septembre prochain.

Alors notez-le sur vos agendas parce que notre présence est obligatoire sauf en cas de force majeure, mais ces derniers sont véritablement examinés à la loupe.

Je demande d’abord au Conseil municipal d'approuver la nomination de Philippe GARROTÉ comme secrétaire de séance, qui le réclame depuis longtemps.

Est-ce que quelqu'un s'oppose ou s’abstient ?

Donc Philippe GARROTÉ est notre secrétaire de séance et sera aussi secrétaire du bureau de

vote.

Jean-Luc MARLE nous a informés hier de sa volonté de démissionner du Conseil municipal ainsi que du Conseil communautaire.

Un certain nombre de personnes qui étaient derrière lui dans la liste électorale ont été appelées dans l’ordre qui suivait le dernier représentant de cette liste au Conseil municipal.

Plusieurs ont décliné ou n'ont pas souhaité intégrer le Conseil municipal et j'ai le plaisir d'accueillir Jacques MAISONNEUVE à cette table qui va rentrer pour une séance tonitruante, une séance des sénatoriales. En même temps, c'est une manière de rentrer en douceur.

On se rencontrait habituellement davantage au Club House du F.C.O ou dans les tribunes du Stade, mais là on se rencontrera dans un autre type d'arène, mais sur le mode convivial.

En tous les cas, je te souhaite la bienvenue dans cette Assemblée.

Vous pouvez l'applaudir.

L'assemblée applaudit.

Conseil Municipal de la Mairie d'Oloron Sainte-Marie du 9 juin 2023M. le Maire : Une fois passé ce moment de sourire, je vous invite à partager une information plus triste.

Mado STIOPHANE nous a quittés.

Quand je dis Mado c'est parce que beaucoup parmi les plus anciens l'ont connue dans cette maison où elle a travaillé pendant des années et des années. Elle faisait un tandem avec Mesdames Lucette LAPOUBLE et Maddy BOY.

Je les ai vu hier qui déambulaient en ville et je devinais en les voyant passer de ma voiture quel était l'objet de la conversation.

Mado a véritablement marqué cette maison par son dévouement. On a tendance à dire toujours, quand des personnes comme elle s’en vont, qu’ « on n’en fait plus des comme ça », alors on en fait d'autres, avec d'autres qualités, mais Mado c'est aussi la maman de Françoise. Elles ont affronté la vie ensemble, des passages heureux ou moins heureux.

Je voulais te dire Françoise que dans cette épreuve d’abord saluer ta présence ici ce soir malgré les événements et te dire aussi, je pense au nom de chacun:e:s d'entre nous, d'entre vous, toute l'amitié que l'on portait à Mado et également tout le soutien qu’on essaiera de t'apporter dans ce moment difficile. On découvre à la faveur du dernier parent qui s'en va et c'est plus souvent la maman, mais ça peut être l'inverse aussi, qu'à tout âge on a le sentiment de devenir orphelin et en première ligne. Même si sa santé déclinait depuis quelque temps et que ce n'est pas une surprise absolue, c’est toujours une séparation douloureuse.

Bon courage Françoise.

Mme STIOPHANE : Je tiens à vous remercier pour les marques de sympathie que vous avez pu me témoigner.

C'est vrai que c'était un personnage, elle a travaillé ici avec plusieurs maires. Je crois que personne n'a eu à se plaindre. Merci à tous.

M. LABARTHE : Juste un petit mot pour rejoindre ce que vient de dire Monsieur le Maire. Je connaissais bien les parents de Françoise et elle-même bien sûr. Je l’ai connu, bien entendu, comme tu l'as dit, à la Mairie parce qu'elle faisait partie quand même des personnes que l'on rencontrait régulièrement, mais professionnellement aussi j'ai eu l’occasion de travailler pendant des années avec elle et de la rencontrer tous les jours.

Je voulais dire que je m'associe aussi à son deuil et dans ces moments difficiles je lui souhaite beaucoup de courage parce que dans ces cas-là, il en faut. Lorsqu'on perd un être proche on est bien sûr très touchés et perturbés.

Si tu permets par la même occasion je voudrais saluer Jacques qui vient d'arriver.

Conseil Municipal de la Mairie d’Oloron Sainte-Marie du 9 juin 2023Srtetinr

Je viens d'apprendre d’ailleurs en arrivant ici au sein du Conseil municipal que Jean-Luc MARLE avait démissionné, je n'étais pas au courant. Mais je suis satisfait de voir Jacques qui accepte de siéger avec nous au sein du Conseil municipal. Je sais qu'on pourra compter sur lui, il Sera présent et pour moi c'est l'essentiel.

M. le Maire : Merci André. D'autant que les applaudissements pour saluer l’arrivée de Jacques n'étaient pas forcément pour saluer son arrivée, mais plutôt pour son anniversaire car aujourd'hui il fête ses 63 ans et moi franchement je ne te les donnais pas. Je t'en donnais 62 ans 2 |

Nous allons passer aux choses sérieuses. Je demande à Marie-Lyse de faire l'appel.

Mme Marie-Lyse BISTUÉ fait l'appel.

Conseil Municipal de la Mairie d’Oloron Sainte-Marie du 9 juin 20234 —_INSTALLATION DE MONSIEUR JACQUES MAISONNEUVE DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLER MUNICIPAL

M. le Maire : Monsieur le Maire expose que, suite à la démission de Monsieur Jean-Luc MARLE le 5 juin 2023 enregistrée le 7 juin 2023, un poste de conseiller municipal est vacant.

Ce poste a été proposé à la suivante de liste, Madame Isabelle DUPREZ, qui a refusé pour raisons personnelles, et a donc présenté sa démission en date du 7 juin 2023, reçue en Mairie

le 7 juin 2023.

Le poste a été proposé au suivant de liste, Monsieur Jean-Jacques DALL'ACQUA, qui a refusé pour raisons personnelles, et a donc présenté sa démission en date du 7 juin 2023,

reçue en Mairie le 7 juin 2023.

Le poste a été proposé à la suivante de liste, Madame Ana ARAGON, qui a refusé pour raisons personnelles, et a donc présenté sa démission en date du 8 juin 2023, reçue en Mairie

le 8 juin 2023.

Il a donc été fait appel au suivant de liste, Monsieur Jacques MAISONNEUVE, qui a accepté.

Monsieur le Maire, après l'appel nominal, déclare installer Monsieur Jacques MAISONNEUVE dans ses fonctions de Conseiller municipal.

Votre assemblée est invitée à :

- PRENDRE acte de la désignation de Monsieur Jacques MAISONNEUVE au poste de Conseiller municipal.

L'assemblée prend acte du présent rapport.

Conseil Municipal de la Mairie d’Oloron Sainte-Marie du 9 juin 20232 _— ELECTION DES DELEGUES SUPPLEANTS EN VUE DES ELECTIONS

SENATORIALES

M. le Maire : Vu le code électoral,

Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour

l'élection des sénateurs,

Vu l'arrêté préfectoral n° 64-2023-05-22-00007 du 22 mai 2023, fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués, délégués supplémentaires et de suppléants pour la désignation du

collège électoral en vue de l'élection des sénateurs,

Vu la circulaire NOR: I0MA2308397J relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,

Monsieur le Maire expose à votre Assemblée que le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023

portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs impose que le Conseil municipal se réunisse le 9 juin afin d'élire les délégués suppléants en vue des

élections sénatoriales, cette date étant impérative.

Les grands électeurs sont quant à eux appelés à voter aux élections sénatoriales du 24 septembre 2013.

I. Les délégués remplaçants

Comme le dispose le code électoral en son article L. 285, tous les conseillers municipaux

d'Oloron Sainte-Marie sont délégués de droit.

Lorsqu'un élu dispose de plusieurs mandats dont chacun d’entre eux lui donne vocation à participer à l'élection sénatoriale dans une même circonscription, il y a lieu à ce qu’un remplaçant soit désigné par le Maire sur la proposition de l'élu intéressé, cette désignation étant de droit.

Quatre membres de votre assemblée sont concernés :

- Mme Marie-Lyse BISTUÉ

M. Iñaki ECHANIZ

- M. Clément SERVAT

M. Bernard UTHURRY.

Ils ont proposé leurs remplaçants :

-_ Mme Monique ASSO pour Mme Marie-Lyse BISTUÉ,

M. Robert ASSO pour M. Iñaki ECHANIZ,

M. Michel ADAM pour M. Clément SERVAT,

- M. Jean-Louis NOHALES pour M. Bernard UTHURRY.

Conseil Municipal de la Mairie d’Oloron Sainte-Marie du 9 juin 2023Monsieur le Maire les a donc désignés comme remplaçants.

Il. Les délégués suppléants

Votre Assemblée doit élire 9 délégués suppléants comme le fixe l'arrêté préfectoral n° 64- 2023-05-22-00007 du 22 mai 2023. Ces délégués candidats remplaceront les membres de droit ne pouvant être présents le jour du vote.

Les candidats au poste de délégués suppléants doivent être de nationalité française et inscrits sur les listes électorales de la commune. L'élection des délégués est globale et se fait par liste, composées alternativement d'un candidat de chaque sexe.

Le mode de scrutin pour cette élection est à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne, sans panachage, ni vote préférentiel.

Les listes doivent faire l’objet d'une déclaration de candidature sur papier libre.

Après avoir fait l'appel des listes, Monsieur le Maire précise que deux listes ont été déposées , chaque liste pouvant comprendre un nombre de noms inférieur où égal au nombre de sièges

de délégués et de suppléants à pourvoir.

La liste « OLORON SÉNATORIALES 2023 » composée des candidats suivants :

- ARANJO Jean-Pierre

- _ PAMPHYLE Dany

-_ LESTE Jean-Marc

-_ CARAVERA Emmanuelle

- CASTEX Pierre

-_ SALINAS Solange

- CALAFORRA José

-_ LESTE Marie Claudine

- SALINAS Pierre.

La liste « OLORON AVENIR SENATORIALES 2023 » composée des candidats suivants :

- ADAM Joël

-_ DEL PIANTA Maïlys

- CIER Philippe.

Le bureau électoral a été présidé par Monsieur le Maire. Il comprenait :

- les deux membres du Conseil municipal les plus âgés présents à l'ouverture du scrutin : M. Raymond VILLALBA et M. Daniel LACRAMPE ;

- les deux membres du Conseil municipal les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin : M. Iñaki ECHANIZ et M. Clément SERVAT.

Conseil Municipal de la Mairie d'Oloron Sainte-Marie du 9 juin 202310

Le Conseil municipal a choisi pour secrétaire M. Philippe GARROTÉ.

Le scrutin est ouvert à 18 H 30 heures.

Votre assemblée est invitée à :

- PROCEDER à l'élection des délégués suppléants pour les élections sénatoriales du 24

septembre prochain par vote à bulletin secret.

Après dépouillement, les résultats ont été les suivants :

- Nombre de bulletins : 31

- Bulletins blancs ou nuls : 0

-_ Suffrages exprimés : 31.

Ont obtenu :

- Liste « Oloron Sénatoriales 2023 » : 24 voix.

- Liste « Oloron Avenir Sénatoriales 2023 » : 7 voix.

Le bureau électoral a déterminé le quotient électoral pour l'élection des délégués qui est égal au nombre de suffrages valablement exprimés divisé par le nombre de délégués à élire.

Il est attribué à chaque liste autant de délégués que le nombre de suffrages de la liste contient

de fois le quotient électoral.

Le quotient applicable pour l'élection des suppléants est : 3.44.

La liste « Oloron Sénatoriales 2023 » a obtenu : 24 / 3.44 = 6.97, soit 6 sièges.

La liste « Oloron Avenir Sénatoriales 2023 » a obtenu : 7 / 3.44 = 2.03, soit 2 sièges.

Ainsi 8 sièges ont été attribués.

Le mandat restant a été réparti d'après le système de la plus forte moyenne: celle-ci est obtenue en divisant le nombre de suffrages recueillis par chaque liste par le nombre des mandats attribués à celle-ci, plus un.

Il a été procédé à la répartition du 9°" siège :

Liste « Oloron Sénatoriales 2023 » : 24 / (6 + 1) = 3.42.

Liste « Oloron Avenir Sénatoriales 2023 » : 7 / (2 + 1) = 2.33.

La liste « Oloron Sénatoriales 2023 » emporte ainsi le 9È"° siège.

Les candidats ci-dessous sont proclamés élus dans l’ordre de présentation de la liste telle qu'elle a été déposée auprès du Maire.

Conseil Municipal de la Mairie d’Oloron Sainte-Marie du 9 juin 202311

Liste « OLORON SÉNATORIALES 2023 » : 7 suppléants :

- _ ARANJO Jean-Pierre

- _ PAMPHYLE Dany

-_ LESTE Jean-Marc

-_ CARAVERA Emmanuelle

- CASTEX Pierre

- _ SALINAS Solange

-_ CALAFORRA José.

Liste « OLORON AVENIR SÉNATORIALES 2023 » : 2 suppléants :

- _ ADAM Joël

-_ DEL PIANTA Maïlys.

M. le Maire : Merci pour votre présence. C’est beaucoup de formalisme, mais c’est ainsi.

La séance est levée à 19 H 30.

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Le Maire/Président, Le Secrétaire, : Bernard UTHURRY Philippe GARROTE

Conseil Municipal de la Mairie d’Oloron Sainte-Marie du 9 juin 2023_ LITTLE I -

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