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Conseil Municipal - affichage hotel de ville cm 23 05 2014
Document publié le Vendredi 23 mai 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage hotel de ville cm 23 05 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Inégalités sociales,
CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 23 mai 2014 à 18 h 00
MEMBRES PRESENTS
:
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA
DE
SOUSA,
Philippe
BOHELAY,
Simon
POURRET,
Isabelle
LAVEST,
Grégory
BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Adjoints Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean- Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Anne FAUROT, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane
JALICON,
Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER,
Alain
LAFFONT,
Jean-Pierre
LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD,
Laurence
SCHLIENGER,
Sylviane
TARDIEU,
Guillaume
VIMONT,
Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir :
Géraldine BASTIEN (à François BARRIÈRE), Pierre MIQUEL (à Jean-Christophe CERVANTES), Isabelle PADOVANI (à Antoine RECHAGNEUX), Conseillers Municipaux
Excusé(e)s
:
/
Absent(e)s
:
/
Secrétaire
:
Marianne MAXIMI
I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT FINANCES 1 - Nouveaux tarifs applicables pour les enfants inscrits en CLIS (Classe pour L'Inclusion
Scolaire) ...................................................................................................................................
Les propositions sont adoptées à l'unanimité 2
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE AVEC DÉBAT 2 - Périmètre de prise en compte de l'Opération d'Aménagement secteur Kessler / Rabanesse :
Renouvellement........................................................................................................................
Les propositions sont adoptées à la majorité
AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES AVEC DÉBAT 3 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - 1) Nombre de délégués, nomination
des représentants (Collège des élus, Collège des associations) - 2) Délégation du Conseil Municipal au Maire ..................................................................................................................
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
4 - Election des Membres de la Commission de Délégation de Service Public..............................
Votants : 55 Abstentions : 9 Suffrages exprimés : 46 Majorité absolue : 24 Ont obtenu : -
la liste de M. Olivier BIANCHI, Maire : 35 voix
-
la liste de M. Jean-Pierre BRENAS : 11 voix
Sont élus : M. Pascal GUITTARD, Mme Monique BONNET, M. Pierre MIQUEL, Mme Sondès EL HAFIDHI, M. Jean-Luc BLANC, Mme Odile VIGNAL, M. Christian PORTEFAIX, M. Gérard BOHNER, M. Jean-Christophe CERVANTES, M. Didier MULLER
II - DESIGNATIONS 5 - Désignation de représentants de la Ville au sein du Conseil d'Administration de l'Université
Blaise Pascal et du Conseil d'Administration de l'UFR Langues Appliquées, Commerce et Communication ........................................................................................................................
Les propositions sont adoptées à la majorité 3
III – VŒUX ET MOTIONS Vœu a) - Voeu relatif au grand marché transatlantique présenté par les groupes de la majorité
municipale.......................................................................................................................
Les propositions sont adoptées à la majorité M. François BARRIÈRE, Mme Géraldine BASTIEN, M. Jean-Luc BLANC, M. Jean-Pierre BRENAS, Mme Edith CANDELIER, M. Louis COUSTÈS, Mme Nadia GUERMIT- MAFFRE, Mme Christiane JALICON, M. Jean-Pierre LAVIGNE, Mme Fabienne MONTEL, M. Didier MULLER, Mme Isabelle PADOVANI et M. Antoine RECHAGNEUX ne prennent pas part au vote.
Vœu b) - Voeu relatif au grand marché transatlantique présenté par le groupe Front de Gauche
du Conseil Municipal......................................................................................................
Les propositions sont rejetées à la majorité M. François BARRIÈRE, Mme Géraldine BASTIEN, M. Jean-Luc BLANC, M. Jean-Pierre BRENAS, Mme Edith CANDELIER, M. Louis COUSTÈS, Mme Nadia GUERMIT- MAFFRE, Mme Christiane JALICON, M. Jean-Pierre LAVIGNE, Mme Fabienne MONTEL, M. Didier MULLER, Mme Isabelle PADOVANI et M. Antoine RECHAGNEUX ne prennent pas part au vote.
Vœu c) - Voeu présenté par les groupes de la majorité municipale relatif à deux pères de famille
en centre de rétention et à une étudiante, travaillant depuis 5 ans comme contractuelle de l'éducation nationale, menacée d'expulsion ...............................................................
Les propositions sont adoptées à la majorité M. François BARRIÈRE, Mme Géraldine BASTIEN, M. Jean-Luc BLANC, M. Jean-Pierre BRENAS, Mme Edith CANDELIER, M. Louis COUSTÈS, Mme Nadia GUERMIT- MAFFRE, Mme Christiane JALICON, M. Jean-Pierre LAVIGNE, Mme Fabienne MONTEL, M. Didier MULLER, Mme Isabelle PADOVANI et M. Antoine RECHAGNEUX ne prennent pas part au vote.
Vœu d) - Voeu relatif à la présence des travailleurs détachés sur les chantiers clermontois
présenté par le groupe Front de Gauche du Conseil Municipal......................................
Interruption de séance entre 20 h 00 et 20 h 15
Les propositions sont rejetées à la majorité M. François BARRIÈRE, Mme Géraldine BASTIEN, M. Jean-Luc BLANC, M. Jean-Pierre BRENAS, Mme Edith CANDELIER, M. Louis COUSTÈS, Mme Nadia GUERMIT- MAFFRE, Mme Christiane JALICON, M. Jean-Pierre LAVIGNE, Mme Fabienne MONTEL, M. Didier MULLER, Mme Isabelle PADOVANI, M. Antoine RECHAGNEUX, M. Guillaume VIMONT, M. Nicolas BONNET, Mme Anne FAUROT, M. Saîd Akim BARA, M. Grégory BERNARD, M. Cyril CINEUX, M. Jean-Christophe CERVANTES, Mme Magali GALLAIS, M. Pierre MIQUEL, Mme Nicole PRIEUX et Mme Sylviane TARDIEU ne prennent pas part au vote. 4
IV – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT INTERCOMMUNALITÉ 6 - Modification statutaire de Clermont Communauté : composition du bureau............................
Les propositions sont adoptées à la majorité
FINANCES 7 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt ....................
Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
8 - Régies de recettes DVSPE - Accueil des familles sous régie Jean BUTEZ - Demande de
remise gracieuse .......................................................................................................................
Les propositions sont adoptées à la majorité
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 9 - Attribution de subventions de fonctionnement aux Comités de quartier, à la CNL, à la CLCV
et à des associations de locataires ............................................................................................
Les propositions sont adoptées à la majorité Mme Valérie BERNARD et Mme Christiane JALICON ne prennent pas part au vote.
10 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs ....................................
Les propositions sont adoptées à la majorité
MARCHÉS PUBLICS 11 - Marchés Publics - Avenants.....................................................................................................
Les propositions sont adoptées à la majorité
VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT 12 - Convention VILLE/SMTC - Système de priorité des bus aux feux tricolores - Ligne B à
Haut Niveau de Service............................................................................................................
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 13 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'Anciens Combattants.......
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations...................................
Les propositions sont adoptées à la majorité
15 - Information du Conseil Municipal sur l'état des travaux en 2013 de la Commission
Consultative des Services Publics Locaux ...............................................................................
Le Conseil Municipal prend acte de cette
information 5
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 16 - Soutien à la vie associative ......................................................................................................
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
EDUCATION ET SPORT 17 - Subventions exceptionnelles d'équipement à des associations sportives.................................
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives .......................................................
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mme Christine DULAC-ROUGERIE, M. Christophe BERTUCAT, M. Simon POURRET, Mme Françoise NOUHEN, Mme Dominique ROGUE-SALLARD, M. Guillaume VIMONT, M. Louis COUSTÈS et M. Florent NARANJO ne prennent pas part au vote.
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES 19 - Affectation d'un véhicule de fonction ......................................................................................
Les propositions sont adoptées à la majorité
V – QUESTIONS DIVERSES - M. le Maire indique que l'arrêté portant gratuité du stationnement payant au mois d'août a été pris.
Fait à Clermont-Ferrand, le 27 mai 2014
Le Maire
Olivier BIANCHI