Compte-Rendu - compte rendu 2014 04 04

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu 2014 12 04

Compte-Rendu - compte rendu 2014 09 22

Compte-Rendu - compte rendu 2014 03 28

Compte-Rendu - compte rendu 2014 05 23

Compte-Rendu - compte rendu 2015 12 04

Compte-Rendu - compte rendu 2012 10 04

Compte-Rendu - compte rendu 2014 01 06

Compte-Rendu - compte rendu 2007 04 14

Compte-Rendu - compte rendu 2008 04 28

Compte-Rendu - compte rendu 2012 04 12

Compte-Rendu - compte rendu 2014 04 04 Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Provins. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 2014 04 04)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie, DGS-BP/LC-

Département de

Seine-et-Marne

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU

VENDREDI 04 AVRIL — 19 H 00

L'an deux mil quatorze, le vendredi 04 avril à 19 h 00, les membres composant le Conseil Municipal de Provins se sont réunis à la mairie, sur la convocation et sous la présidence du Maire.

Etaient présents MJACOB, M. BRAY, M. JEUNEMAITRE, M. LAVENKA, Mme CHEVET, Mme PRADOUX, M. PATRON, Mme CANAPI, Mme

ARONIO DE ROMBLAY, Mme HOTIN, Mme MARTIN, Mme

CAMUSET, M. POUCHIN, Mme GONCALVES, M. BENECH, M.

JIBRIL, M. PERCHERON, M, GAUFILLIER, Mme BAALI-

CHERIF, Mme OCANA, M. DEMAISON, Mme SPARACINO, M.

ROUSSEAU, M. PERRINO, Mme BÉNARD, M. RAFIK, Mme

BACQUET, M. CAMBIEN, Mme SIORAT, M. POLLET, Mme

ANDRE

Excusé(s) représenté(s) Mme BAIOCCHI, adjoint, par M. JACOB M. GUILLABERT, conseiller municipal, par M. BENECH

Excusé(s) non représenté(s) /

Absent(s) M

Secrétaire de séance : M. BRAY

. Nombre de Conseillers en exercice : : 38.

. Nombre de Conseillers présents : 31.

. Nombre de Conseiller(s) représenté(s) : 2.

. Nombre de Conseiller(s) excusé{s) non représenté(s) : 0.

. Nombre de Conseiller(s) absent(s) : 1 0.

. Date de ta convocation : 29 mars 2014

---0000000---DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

À l'unanimité ( 33 voix “pour"}, M. BRAY est désigné secrétaire de séance

Oo000000

ION GENERALE, SECURITE

2014.07 - COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DESIGNATION DES MEMBRES

A l'unanimité (33 voix « pour »}, le conseil municipal décide :

æ De porter le nombre de commissions municipales à huit (8) comprenant 7 membres chacune.

æ De désigner les membres de chaque commission tels qu'annexé à la présente délibération, avec la possibilité, pour les membres des listes minoritaires, de désigner un suppléant. æ La présente délibération sera transmise au représentant de l'Etat. œ D'autoriser le Maire où l'adjoint délégué à signer tous actes aux effets ci- dessus. De publier la présente délibération au Recueil des Actes Administratifs de la Commune.

2014.08 - ELECTIONS DES DELEGUES APPELES A SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, JURYS DE CONCOURS ET TOUTES AUTRES COMMISSIONS PREVUES PAR LES DISPOSITIONS DU CODE DES MARCHES PUBLICS

Monsieur JACOB rappelle les dispositions réglementaires et propose au Conseil Municipal d'élire les délégués du groupe “Pour Provins avec Christian JACOB" et les délégués du groupe "Rassembler Provins" à main levée. Cette proposition n'ayant fait l'objet d'aucune objection, il est procédé au vote.

Votants : 33 dont 2 par procuration

Abstention : 0

À l'unanimité (33 voix « pour »}, et selon les règles du Code Générai des Collectivités Territoriales, art. L.2121-22, la liste suivante a été élue :

Le Maire ou l'adjoint délégué : Olivier LAVENKA

5 délégués titulaires : Liste "Pour Provins avec Christian JACOB"

- Christiane ARONIO DE ROMBLAY

- Odile HOTIN

- Pascal POUCHIN

- Maria-Isabel GONCALVES

Liste "Rassembler Provins"

-_ Daniel CAMBIEN

5 délégués suppléants : Liste "Pour Provins avec Christian JACOB"

- Josiane MARTIN

-__ Abdelhafid JIBRIL

-__ Bruno PERCHERON

- _ Mohamed RAFIK

Liste "Rassembler Provins"

-__ Isabelle ANDRÉ2014.09 - ÉLECTION DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS POUR TOUTES PROCEDURES DE DSP DE LA COLLECTIVITÉ

Monsieur JACOB rappelle les dispositions réglementaires et propose au Conseil Municipal d'élire les délégués du groupe “Pour Provins avec Christian JACOB" et les délégués du groupe "Rassembler Provins" à main levée. Cette proposition n'ayant fait l'objet d'aucune objection, il est procédé au vote.

Votants : 33 dont 2 par procuration

Abstention : 0

À l'unanimité (33 voix « pour»), et selon les règles du Code Général des Collectivités Territoriale, art. L.1411-1 et L1411-5, la liste suivante a été élue :

Président : le Maire ou l'adjoint délégué : Olivier LAVENKA

5 délégués titulaires : Liste "Pour Provins avec Christian JACOB" (4 membres)

- Pascal POUCHIN

- Bruno PERCHERON

- Laurent DEMAISON

- Mohamed RAFIK

Liste "Rassembler Provins"

(1 membre) .

- Isabelle ANDRE

5 délégués suppléants : Liste "Pour Provins avec Christian JACOB" (4 membres)

- Josiane MARTIN

-__ Jean-Pierre GUILLABERT

-__ Dominique GAUFILLIER

-__ Joséfa OCANA

Liste “Rassembler Provins"

(1 membre)

- Daniel CAMBIEN

2014.10 - REPRÉSENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX ET DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES COMPTES

Monsieur JACOB rappelle les dispositions réglementaires et propose au Conseil Municipal d'élire les délégués du groupe "Pour Provins avec Christian JACOB" et les délégués du groupe "Rassembler Provins" à main levée. Cette proposition n'ayant fait l'objet d'aucune objection, il est procédé au vote.

Votants : 33 dont 2 par procuration

Abstention : 0

À l'unanimité (33 voix « pour»), et selon les règles du Code Général des Collectivités

Territoriale, art. L.1413-1 et R.2222-1 à R.2222-6, les listes suivante ont été élues :

Commission Consultative des Services Publics Locaux

Le Maire ou l'adjoint délégué : Olivier LAVENKA

5 délégués titulaires : Liste "Pour Provins avec Christian JACOB" -__ Pascal POUCHIN

- Bruno PERCHERON

- Laurent DEMAISON

-__ Mohamed RAFIK

Liste "Rassembler Provins"

- Joëlle SIORAT

-__ Isabelle ANDRE

Représentant des usagers -__ En cours de désignation (2 personnes) -

3Commission de contrôle des comptes

Le Maire ou l'adjoint délégué : Olivier LAVENKA

5 délégués titulaires : Liste "Pour Provins avec Christian JACOB" - Pascal POUCHIN

- Bruno PERCHERON

-__ Laurent DEMAISON

- Mohamed RAFIK

Liste "Rassembler Provins"

- Joëlle SIORAT.

- Isabelle ANDRE

|

2014.11 RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S) DE PROVINS

Monsieur JACOB rappelle les dispositions réglementaires et donne la liste des membres issus du groupe "Pour Provins avec Christian JACOB" et du groupe "RASSEMBLER PROVINS". 1! propose que soit procédé au vote à main levée.

Votants : 83 dont 2 par procuration

Abstention: 0

A l'unanimité (33 voix « pour »), et selon la réglementation en vigueur, le Conseil Municipal a fixé le nombre de délégués du Conseil et a procédé à leur élection, qui a donné les résultats suivants :

Président : Christian JACOB

5 délégués : Liste "Pour Provins avec Christian JACOB" - Eric JEUNEMAITRE

- Pascal POUCHIN

- Maria-lsabei GONCALVES

- Abdelhafid JIBRIL

Liste "Rassembier Provins"

- Isabelle ANDRE

- Joëlle SIORAT

2014.12 - REPRÉSENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES ET DE DIVERS ORGANISMES OFFICIELS OU EXTERIEURS

Le Conseil Municipal a procédé à la désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions extra-municipales et des divers organismes officiels ou extérieurs, dans les conditions qui figurent dans l'annexe jointe (annexe 2).

A l'unanimité (31 voix « pour »)

2014.13 - REPRÉSENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES STRUCTURES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Le Conseil Municipal à élu, selon les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, ses délégués appelés à siéger au sein des diverses structures et établissements publics de coopération intercommunale, telles que figurant dans l'annexe jointe {voir annexe 3).

À l'unanimité (33 voix « pour »)

Oo00000Annexe 1 -— CM du 04.04.2014

COMMISSIONS MUNICIPALES

CREATION ET DESIGNATION DES MEMBRES

1% - CULTURE, PATRIMOINE ET VIE ASSOCIATIVE (7 membres)

* Président G. BRAY

* Délégués du Conseil (6) | Liste "Pour Provins avec Christian JACOB"

- Jean-Pierre GUILLABERT

-__ Chérifa BAALI-CHERIF

-__Joséfa OCANA

- Virginie SPARACINO

-__ Savine BÉNARD

Liste "Rassembler Provins"

- Bruno POLLET

-__ Isabelle ANDRE, suppléante

2°" . ENSEIGNEMENT, RESTAURATION SCOLAIRE (7 membres)

* Président C. BAIOCCHI

* Délégués du Conseil (6) | Liste "Pour Provins avec Christian JACOB"

- Odile HOTIN

- Sylviane CAMUSET

- Jean-Pierre GUILLABERT

- _ Chérifa BAALI-CHERIF

- David ROUSSEAU

Liste "Rassembler Provins"

- Daniel CAMBIEN

- Joëlle SIORAT, suppléante

3°" . COHESION SOCIALE ET POLITIQUE DE LA VILLE (7 membres)

* Président E. JEUNEMAITRE

* Délégués du Conseil (6) | Liste "Pour Provins avec Christian JACOB"

-__ Christiane ARONIO DE ROMBLAY

-_ Sylviane CAMUSET

- Pascal POUCHIN

- Maria-isabel GONCALVES

-__ Abdelhafid JIBRIL

Liste "Rassembier Provins"

- Isabelle ANDRE

-__ Bruno POLLET, suppléantAnnexe t — CM du 04.04.2014

4°" . URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE ET TRAVAUX (7 membres)

* Président ©. LAVENKA

* Délégués du Conseil (6) | Liste “Pour Provins avec Christian JACOB"

-__ Christiane ARONIO DE ROMBLAY

- Jérôme BENECH

- Bruno PERCHERON

-__ Mohamed RAFIK

- Virginie BACQUET

Liste "Rassembler Provins"

-_ Bruno POLLET

- Daniel CAMBIEN, suppléant

5°" . COMMERCE ET LOGEMENT (7 membres)

* Président P. CHEVET

* Délégués du Conseil (6) | Liste "Pour Provins avec Christian JACOB"

- Josiane MARTIN

-__ Dominique GAUFILLIER

- Laurent DEMAISON

-_ Savine BÉNARD

- Virginie BACQUET

Liste "Rassembler Provins" (1}

- Daniel CAMBIEN

-__ Joëlle SIORAT, suppléante

6°". FINANCES (7 membres)

* Président D. PRADOUX

* Délégués du Conseil (6) | Liste "Pour Provins avec Christian JACOB"

- Jérôme BENECH

- Bruno PERCHERON

- David ROUSSEAU

- Fabien PERRINO

- Mohamed RAFIK

Liste "Rassembler Provins"

- Joëlle SIORAT

- Daniel CAMBIEN, suppléantAnnexe 1 - CM du 04.04.2014

7° . TOURISME, ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE (7 membres)

* Président H. PATRON

* Délégués du Conseil (6) | Liste "Pour Provins avec Christian JACOB"

- Odile HOTIN

-_ Josiane MARTIN

- Pascal POUCHIN

-_ Laurent DEMAISON

- Fabien PERRINO

Liste "Rassembler Provins"

Joëlle SIORAT.

Isabelle ANDRE, suppléante

8°". SPORTS (7 membres)

* Président M.P CANAPI

* Délégués du Conseil (6) | Liste "Pour Provins avec Christian JACOB"

-__ Abdelhafid JIBRIL

-__ Dominique GAUFILLIER

-__ Joséfa OCANA

- Virginie SPARACINO

- Maria-isabel GONCALVES

Liste "Rassembler Provins"

- Isabelle ANDRÉ

-__ Bruno POLLET, suppléantAnnexe 2 - CM du 04 avril 2014

?

1) COMMISSIONS EXTRA - MUNICIPALES |

BUREAU D'URBANISME MUNICIPAL (B.U.M.) — A jour au CM du 04.04.2014

Président : le Maire ou l'adjoint délégué : Olivier LAVENKA

6 délégués : Liste "Pour Provins avec Christian JACOB" (5 membres)

-_ Christiane ARONIO DE ROMBLAY

- Odile HOTIN

- Jérôme BENECH

- Bruno PERCHERON

-__ Mohamed RAFIK

Liste "Rassembler Provins"

(1 membre)

- Daniel CAMBIEN

-_ Bruno POLLET, suppléant

Personnalité qualifiée -_ Christian MAREUIL

COMMISSION LOCALE DE L’'A.V.A.P - À jour au CM du 04.04.2014

Président : le Maire ou l'adjoint délégué : Oliver LAVENKA

6 délégués titulaires : Liste "Pour Provins avec Christian JACOB" (5 membres)

- Odile HOTIN

- Josiane MARTIN

Jérôme BENECH

David ROUSSEAU

Savine BÉNARD

Liste "Rassembler Provins"

{fi membre)

Bruno POLLET

6 délégués suppléants : Liste "Pour Provins avec Christian JACOB" (5 membres)

-__ Christiane ARONIO DE ROMBLAY

- Jean-Pierre GUILLABERT

- Dominique GAUFILLIER

- Virginie SPARACINO

-__ Mohamed RAFIK

Liste "Rassembler Provins"

{1 membre)

Daniel CAMBIEN

1Annexe 2 - CM du O4 avril 2014

COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DE LA VILLE - A jour au CM du 04.04.2014

4 délégués : Liste “Pour Provins avec Christian JACOB"

-_ Sylviane CAMUSET

-__ Dominique GAUFILLIER

-_ Virginie SPARACINO

-__ Savine BÉNARD

COMITE TECHNIQUE PARITAIRE - À jour au CM du 04.04.2014

Président : Christian JACOB

3 délégués titulaires -_ Hervé PATRON

- Olivier LAVENKA

-__ Fabien PERRINO

3 délégués suppléants - Marie-Pierre CANAPI

-__ Abdelhafid JIBRIL

- _ Mohamed RAFIK

COMMISSION DE SECURITE ET D'ACCESSIBILITE (SDIS /Sous Préfecture) - À jour au CM du 04.04.2014

Président : le Maire ou l'adjoint délégué : Hervé PATRON

1 délégué : -__ Fabien PERRINO

COMMISSION DU P.L.U = À jour au CM du

Président : le Maire ou l'adjoint délégué : Olivier LAVENKA

7 délégués : Liste “Pour Provins avec Christian JACOB"

(6 membres)

-_ Christiane DE ROMBLAY

- Jérôme BENECH

- Bruno PERCHERON

- _Joséfa OCANA

- _ Mohamed RAFIK

-__ Virginie BACQUET

Liste "Rassembler Provins"

(1 membre)

- Bruno POLLET

-__ Daniel CAMBIEN, suppléantAnnexe 2 - CM du 04 avril 2014

2) ORGANISMES EXTÉRIEURS

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE - À jour au CM du 04.04.2014

3 délégués : -__ Ghislain BRAY

- _ Dominique GAUFILLIER

-__ Chérifa BAALI-CHERIF

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'E.P.M.S - A jour au CM du 04.04.2014

Président : le Maire ou l'adjoint délégué : Ghislain BRAY

2 délégués : -__ Sylviane CAMUSET

- David ROUSSEAU

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DU TOURISME DE PROVINS - À jour au CM du 04.04.2014

11 délégués : Liste "Pour Provins avec Christian JACOB" (10 membres)

- Hervé PATRON

- Christiane ARONIO DE ROMBLAY

- Odile HOTIN

- _ Maria-isabel GONCALVES

- Jérôme BENECH

-__ Abdelhafid JIBRIL

- _ Joséfa OCANA

-_ Laurent DEMAISON

- Virginie SPARACINO

- Mohamed RAFIK

Liste "Rassembler Provins”

(1 membre)

- Joëlle SIORAT

- Bruno POLLET, suppléant

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE Jules VERNE - A jour au CM du 04.04.2014

2 délégués titulaires - Chantal BAIOCCHI

- _ Mohamed RAFIK

2 délégués suppléants -_ Sylviane CAMUSET

-_ Chérifa BAALI-CHERIFAnnexe 2 - CM du 04 avril 2014

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE LELORGNE DE SAVIGNY - 4 jour au CM du 04.04.2014

1 délégué titulaire : - Chantal BAÏOCCHI

1 délégué suppléant -_ Laurent DEMAISON

04.04.2014

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE Marie CURIE - A jour au CM du

1 délégué titulaire - Chantal BAIOCCHI

1 délégué suppléant -__ Sylviane CAMUSET

A jour au CM du 04.04.2014

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE TECHNIQUE DES PANNEVELLES -

3 délégués : - Chantal BAIOCCHI

-__ Jérôme BENECH

-_ Chérifa BAALI-CHERIF

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE THIBAUT DE CHAMPAGNE - A jour au CM du 04.04.2014

3 délégués titulaires :

Î

- Chantal BAÏOCCHI

-_ Chérifa BAALI-CHERIF

-_ Laurent DEMAISON

| 1 délégué suppléant : M, RAFIK

OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT COMMERCIAL - A jour au CM du 04.04.2014

|| 1 représentant : - Patricia CHEVET

CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER LEON BINET (art. R.6143-3 1” a et art. R.6113-4 1° du code de la santé publique) - À jour au CM du 04.04.2014

2 représentants : - Christian JACOB

-_ Ghislain BRAYAnnexe 3 — CM du 04 avril 2014

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS SCOLAIRES DE LA REGION DE PROVINS - Unanimité (33 voix "pour“) gone

1 titulaire : | - Chantal BAIOCCHI

4 suppléant : | - _ Laurent DEMAISON

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DU BASSIN DE

LA VOULZIE ET DES MEANCES - Unanimité (33 voix "pour")

12 titulaires : -__ Eric JEUNEMAITRE -__ Bruno PERCHERON

| 1 suppléant : -_ Christiane ARONIO DE ROMBLAY

SYNDICAT MIXTE A VOCATION SCOLAIRE (S.I.V.O.S.) - Unanimité (33 voix "pour"

2 titulaires : - Laurent DEMAISON - Chantal BAIOCCHI

1 suppléant : -__Joséfa OCANA