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unknown - 2024 NOTE DE PRESENTATION DU CA 2023 commune
Arrêté - CA 2024 présentation synthétique
Conseil Municipal - CM CA 2023 Vote
unknown - CA 2024 Commune
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anduze.
Lien du pdf (unknown - CA 2024 Commune)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Investissement et développement économique,
MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
: MAIRIE
ANDUZE
(M57)
(1)
(2)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
Numéro
SIRET
: 21300010200011
POSTE
COMPTABLE
: SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
ALES
ASAP
M.
57
Compte
administratif
Voté
par
nature
BUDGET
: MAIRIE
ANDUZE
(3)
ANNEE
2024
(1)
Indiquer
soit
le
nom
de
la
collectivité,
soit
le
libellé
de
l'établissement,
soit
le
nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'article
L.
5721-2
du
CGCT.
(2)
À compléter
s'il
s'agit
d'un
budget
annexe.
(8)
Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe
Page
1 MAIRIE ANDUZE (M57) - MAIRIE ANDUZE - CA - 2024
Sommaire
LI - Informations générales
À - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget
C1 - Exécution du budget - Résultats
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes
IT - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget
B1 - Equilibre financier - Investissement
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement
C1 - Balance générale - Dépenses
C2 - Balance générale - Recettes
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble
A - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article
IV - Annexes
A - Présentation croisée
Al - Section d'investissement - Vue d'ensemble
A1.01 - Opérations non ventilables
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
AI.901 - Fonction 1 - Sécurité
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA)
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
A1.906 - Fonction 6 - Action économique
A1.907 - Fonction 7 - Environnement
A1.908 - Fonction 8 - Transports
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
A2.01 - Opérations non ventilables
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
A2.936 - Fonction 6 - Action économique
A2.937 - Fonction 7 - Environnement
A2.938 - Fonction 8 - Transports
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N
Page 2
6
æœao
tu
10
11
12
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17
21
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25
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28
82
35
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet MAIRIE ANDUZE (M57) - MAIRIE ANDUZE - CA - 2024
BL.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
B3.1 - Etat des provisions constituées
B3.2 - Etalement des provisions
B4 - Etat des charges transférées
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers
B6 - Prêts
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus
B7.3 - Etat des emprunts garantis
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail
B7.6 - Etat des marchés de partenariat
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale
B7.8 - Autres engagements donnés
B7.9 - Autres engagements reçus
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes
B9 - Etat du personnel
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier
B11.1 - Liste des organismes de regroupement
B11.2 - Liste des établissements publics créés
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties
B13 - Opérations liées aux cessions
B14 - Etat des travaux en régie
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes
C2.1 - Situation des AP (collectivités de plus de 3500 habitants) (1)
C2.2 - Situation des AE (collectivités de plus de 3500 habitants) (1)
C2.3 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents (collectivités de moins de 3 500 habitants)
C2:4 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents (collectivités de moins de 3 500 habitants)
D - Autres éléments d'information
DI1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble
D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget
D222 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation
D23 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine
D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées
D32 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties
D4 - Gestion des fonds européens
DS - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale
D6 - Actions de formation des élus
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement
D9 - Identification des flux croisés
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
D11 - Décisions en matière de taux
D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement
D1222 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement
D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2)
D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2)
D14.1 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Etat de synthèse
D14.2 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Détail
V - Arrêté et signatures
Page 3
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
38
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
4
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
43
45
46
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
48
50
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet MAIRIE ANDUZE (M57) - MAIRIE ANDUZE - CA - 2024
A - Arrêté et signatures 51
Préciser, pour chaque annexe, si l'étal est joint ou sans objet
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies
Conformément à l'instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que:
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 — Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d'élus en fonctionnement ;
les opérations d'ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l'article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l'article L. 5217-10-9 et avant l'adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d'AP-AE inscrits sur les annexes Bi et B2 de la partie Il apparaissent alors dans
les états de la partie Ill « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de O
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et
d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
Page 4 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
1-
INFORMATIONS
GENERALES
|
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
Informations
fiscales
(N-2)
Collectivité
Indicateur
de
ressources
fiscales
ou
potentiel
fiscal
par
habitant
(1)
Informations
financières
—
ratios
Valeurs
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
/
population
2
Recettes
réelles
de
fonctionnement
/population
3
Dépenses
d'équipement
brut
/
population
4
Encours
de
dette
/ population
(2)
(3)
5
DGF
/ population
6
Dépenses
de
personnel
/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(4)
7
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
et
remboursement
annuel
de
la
dette
en
capital
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(4)
8
Dépenses
d'équipement
brut
/
recettes
réelles
de
fonctionnement
9
Encours
de
la
dette
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
(3)
(4)
10
Epargne
brute
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
(4)
(1)
A renseigner
selon
les
dispositions
lég
es
et
réglementaires
applicables
à
la
collectivité.
Informations
comprises
dans
la
fiche
de
répartition
de
la
DGF
de
l'exercice
N-1,
établie
sur
la
base
des
informations
N-2
(transmise
par
les
services
préfectoraux).
)Les
ratios
s'appuyant
sur
l'encours
de
la dette
se
calculent
à partir
du
montant
de
la dette
au
31
décembre
N.
8)
L'encours
de
dette
doit
comprendre
les
avances
remboursables
consenties
au
titre
de
l'article
25
de
la loi
n°
2020-8935
du 30
juillet
2020
de
finances
rectificative
pour
2020,
portant
attribution
des
avances
remboursables
sur
les
recettes
fiscales
prévues
aux
articles
1594
A
et
1595
du
code
général
des
impôts
)Pour
les
syndicats
mixtes,
seules
ces
données
sont
à renseigner.
Page
5 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
1—
INFORMATIONS
GENERALES
|
POUR
MEMOIRE
:MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
—
L'assemblée
délibérante
a
voté
le
budget
:
-
au
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la section
d'investissement ;
-
au
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la
section
de
fonctionnement
;
-
avec
(2)
vote
formel
sur
les
chapitres
« opérations
d'équipement
»
;
-
sans
(2)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spéc
sés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante :
Il En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
en
fonctionnement,
et
en
investissement
sans
vote
formel
pour
les
chapitres
«
opération
d'équipement
».
111
—
Conformément
à
l'article
L.
5217-10-6
du
CGCT,
l'assemblée
délibérante
autorise
le
président
à
opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
les
limites
suivantes
(3)
:
- Fonctionnement
: %
- Investissement
: %
IV
—
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
Ill
ci-dessus,
le
président
est
réputé
ne
pas
avoir
reçu
l'autorisation
de
l'assemblée
délibérante
de
pratiquer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre.
V
—
Les
provisions
sont
semi-budgétaires
(4).
{1)
À compléter
par
« du
chapitre
» ou
« de
l'article
»
{2)
Indiquer
« avec
ou
« sans
»
vote
formel.
{8)
Au
maximum
dans
la limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section
{)
A compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants,
selon
les
dispositions
-semi
budgétaire
;
gislatives
et réglementaires
applicables
à la
collecti
-budgétaire
par
délibération
N°...
du
Page
6 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
1—
INFORMATIONS
GENERALES
l
EXECUTION
DU
BUDGET
-
RESULTATS
C1
RESULTAT
DE
L’EXERCICE
Mandats
émis
Titres
émis
Reprise
résultats
exercice
antérieur
Résultat
ou
solde
(A)
(1)
(1)
TOTAL
DU
BUDGET
5
026
058,89
4
103
022,40
1
540
007,64
|
A1
616
971,15
Investissement
1
826
324,34
800
332,77
|
(2)
770
851,31
|
A2
-255
140,26
Dont
1068
209
647,17
Fonctionnement
3
199
734,55
3
302
689,63
|
(3)
769
156,33
|
A3
872
111,41
RESTES
A
REALISER
(4)
Dépenses
Recettes
Solde
(B)
(5)
TOTAL
des
RAR
1+il
344
039,75
253
118,10 |
B1
-90
921,65
Investissement
1
344
039,75
253
118,10 |
B2
-90
921,65
Fonctionnement
Il
0,00
0,00 |
B3
0,00
RESULTAT
CUMULE
=
(A)
+
(B)
(6)
TOTAL
A1+B1
526
049,50
Investissement
A2
+
B2
-346
061,91
Fonctionnement
A3
+B3
872
111,41
(1)
Indiquer
le
signe
— si
dépenses
> recettes,
et
+ si
recettes
> dépenses.
{2)
Solde d'exécution
de
N-2
reporté
sur
la
ligne
budgétaire
001
du
compte
administratif
N-1.
Indiquer
le signe
— si
dépenses
> recettes,
et
+ si
recettes
> dépenses.
(3)
Résultat
de
fonctionnement
reporté
sur
la
ligne
budgétaire
002
du
compte
administratif
N-1.
Indiquer
le signe
— si
déficitaire,
et
+ si
excédentaire
(4)
A reporter
au
budget
primitif
ou au
budget
supplémentaire
N+1
(5)
Indiquer
le signe
— si
dépenses
> recettes,
et
+ si
recettes
> dépenses.
(6)
Indiquer
le
signe
:—
si
déficit
ou
besoin
de
financement,
+ si
excédent.
Page
7 MAIRIE ANDUZE (M57) - MAIRIE ANDUZE - CA - 2024
1 — INFORMATIONS GENERALES
EXECUTION DU BUDGET-— RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) ] Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’'INVESTISSEMENT - TOTAL () 344 039,75
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 23 956,07
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 320 083,68
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT — TOTAL {l1) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante.
(8) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 8 MAIRIE ANDUZE (M57) - MAIRIE ANDUZE - CA - 2024
1 INFORMATIONS GENERALES |
EXECUTION DU BUDGET - RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D'INVESTISSEMENT - TOTAL (] 253 118,10 018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 253 118,10
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT -— TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA | Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1
(2) Suivant le niveau de vole retenu par l'assemblée délibérante.
(8) Hors recettes imputées au chapitre 018
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017
(5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 9 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
Il
-
PRESENTATION
GENERALE
Il
VUE
D’ENSEMBLE
—
EXECUTION
DU
BUDGET
A
DEPENSES
RECETTES
i
i
A
199
734,55
|
G
3
302
689,63
REALISATIONS
DE
L'EXERCICE
Section
de
fonctionnement
3199
73:
{mandats
et
titres)
Section
d'investissement
B
1826
324,34
|H
800
332,77
+
+
Report
en
section
de
c
0,00
|!
769
156,33
REPORTS
DE
L’EXERCICE
fonctionnement
(002)
(si
déficit)
(si
excédent)
N-1
Report
en
section
d'investissement
||
D
0,00
|
y
770
851,31
(001)
(si
déficit)
(si
excédent)
TOTAL.EXEREIGE
=A+B+C+D
5 026
058,89
|-G+H+1+9
5 643
030,04
(réalisations
+
reports
N-1)
Section
de
fonctionnement
E
0,00
|
K
0,00
RESTES
À
REALISER
À
REPORTER
EN
N+1
Section
d'investissement
F
344
039,75
|
L
253
118,10
(1)
5
e
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à
SEXE
344
039,75
|
=Kkei
253
118,10
reporter
en
N+1
Section
de
fonctionnement
=A+C+E
3
199
734,55
|
=G+1+K
4
071
845,96
RESUETAT
CUMULE
Section
d'investissement
=B+D+F
2
170
364,09
|
=H+J+1
1
824
302,18
TOTAL
CUMULE
=A+B+C+D+E+F
5
370
098,64
|
=G+H+1+J+K+L
5
896
148,14
(1)
Les restes
à réaliser
de
la section
de
fonctionnement correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
mission
d'un
titre
et
non
rattachées.
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice.
Page
10 MAIRIE ANDUZE (M57) - MAIRIE ANDUZE - CA - 2024
I1— PRESENTATION GENERALE Il
EQUILIBRE FINANCIER - INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT - REALISATIONS
{y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
Subventions d'investissement (reçues) (sauf 13 138) (1) 456 266,71
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 0,00
I bilisati i Il f 204 20 mmo x isal joe incorporelles (sau )(y 23 715,88 0,00
compris opérations) (1)
Subventi NE ; 5 204 UE venhians d'équipement versées (y compris 0,00 0.00
opérations) (1) (11)
! bilisati Il ï Si ro) à isations corporelles (y compris 151 490,95 0,00
opérations) (1)
2 MES reçues en affectation (y compris 0,00 0.00
opérations) (1) (3)
l bilisati 4 i 5 ram à isations en cours (sauf 2324) (y compris 4 481 410,45 0,00
opérations) (1)
Total des réalisations d'équipement 1 656 617,28 456 266,71
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 12 399,50 110 091,99
13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 157 207,56 705,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 100,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 0,00 0,00
Total des réalisations financières 169 707,06 110 796,99
45... | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00
Total des réalisations réelles en investissement 1 1 826 324,34 | 11 567 063,70
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 0,00 23 621,90
041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 0,00
Total des réalisations d'ordre en investissement Aul 0,00 | 1 23 621,90
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
| TOTAL 1+ 1 826 324,34 | n+1v 590 685,60 |
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d'exécution de la section d'investissement ÿ 0,00 | v 770 851,31 N-1 reporté
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés Vi 209 647,17
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION L+ + V 1 826 324,34 | 11+1V+VI+ VII 1 571 184,08
SOLDE D'EXECUTION (recettes - dépenses) (10) -255 140,26
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectalion. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur
(4) En recettes, sauf 1068
(5) En recettes, détail du 138
(6) À servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042; DI 041 = RI 041.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent
(11) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 11 MAIRIE ANDUZE (M57) - MAIRIE ANDUZE - CA - 2024
Il PRESENTATION GENERALE Il EQUILIBRE FINANCIER — FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT - REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 1 057 597,47 | 70 Prod. services, domaine, ventes 351 396,03 diverses
012 Charges de personnel et frais 1 802 244,10 | 73 Impôts ettaxes (sauf 731) 63 405,00
assimilés (1)
731 Fiscalité locale 1 939 481,16
74 Dotations et participations (1) 591 870,57
65 Autres charges de gestion 223 375,33 | 75 Autres produits de gestion 270 039,86
courante (sauf 6586) (1) courante (1)
6586 Frais fonctionnement des groupes 0,00
d'élus
014 Atténuations de produits 23 813,00 | 013 Atténuations de charges (1) 78 479,31
016 APA 0,00 | 016 APA 0,00
017 RSA/ Régularisations de RMI 0,00 | 017 RSA/ Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 3 107 029,90 | Total recettes de gestion des services 3 294 671,93
66 Charges financières 67 961,12 | 76 Produits financiers 17,70
67 Charges spécifiques (1) 1121,63 | 77 Produits spécifiques (1) 8 000,00
68 Dotations aux provisions, 0,00 | 78 Reprises amort., dépréciations, 0,00
dépréciations (semi-budgétaires) (1) prov. (semi-budgétaires) (1)
TOTAL ns ET | 3476 112,65 TOTAL RECRRREEES ET il 3 302 689,63
OPERATIONS D'ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre 23 621,90 | 042 Opérations ordre transf. entre 0,00
sections (3) sections (3)
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 | 043 Opérations ordre intérieur de la 0,00
section section
TOTAL DEPENSES D'ORDRE Il 23 621,90 TOTAL RECETTES D'ORDRE IV 0,00
TOTAL Re DE L+l 3 199 734,55 TOTAL DEXERCICE DE + IV 3 302 689,63
002 Résultat de fonctionnement reporté
RESULTAT REPORTE DE N-1
0,00 | 002 Résultat de fonctionnement reporté 769 156,33
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
L+l+V 3 199 734,55
TOTAL DES RECETTES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
+ IV+ VI 4 071 845,96
[ SOLDE D'EXECUTION (recettes - dépenses) (4)
(1) Hors dépenses et recetles imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = Di 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent
872 111,41
Page 12 MAIRIE ANDUZE (M57) - MAIRIE ANDUZE - CA - 2024
Il — PRESENTATION GENERALE
BALANCE GENERALE - DEPENSES c1
MANDATS EMIS ( compris sur les restes à réaliser N-1)
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL Réalisé
10 | Dotations, fonds divers et réserves 12 399,50 0,00 12 399,50
13 | Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
15 | Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 | Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 157 207,56 0,00 157 207,56
budgétaire)
18 | Cpte de liaison : affectation (BA.régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 0,00 0,00
19 | Neutral. et régul. d'opérations 0,00 0,00
20 | Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 23 715,88 0,00 23 715,88
204 | Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 | Immobilisations corporelles (3) (5) 151 490,95 0,00 151 490,95
22 | Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 | Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5) 1481 410,45 0,00 1481 410,45
018 | RSA 0,00 0,00 0,00
26 | Participations et créances rattachées 100,00 0,00 100,00
27 | Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 | Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 | Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 | Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3 Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 | Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 | Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d'investissement - Total 1 826 324,34 0,00 1 826 324,34
0,00 |
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL Réalisé
o11 Charges à caractère général (9) 1 057 597,47 1 057 597,47
012 | Charges de personnel et frais assimilés (9) 1 802 244,10 1 802 244,10
014 | Atténuations de produits 23 813,00 23 813,00
016 |APA 0,00 0,00
017 | RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 223 375,33 0,00 223 375,33
6586 | Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 67 961,12 0,00 67 961,12
67 Charges spécifiques (9) 1 121,63 8 000,00 9 121,63
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 15 621,90 15 621,90
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement - Total 3 176 112,65 23 621,90 3 199 734,55
[ 0,00 Pour information D 002 Résultat négatif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires
(2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
(8) Hors dépenses imputées au chapitre 018
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables (5) Hors chapitres opérations
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5)
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) À utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés
(8) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017
Page 13 MAIRIE ANDUZE (M57) - MAIRIE ANDUZE - CA - 2024
(10) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 14 MAIRIE ANDUZE (M57) - MAIRIE ANDUZE - CA - 2024
Il — PRESENTATION GENERALE Il BALANCE GENERALE - RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL Réalisé
10 | Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 110 091,99 0,00 110 091,99
13 | Subventions d'investissement (reçues) (3) 456 266,71 0,00 456 266,71
15 | Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 | Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 705,00 0,00 705,00
18 | Cpte de liaison : affectation (BArégie) (6) 0,00 0,00
19 | Neutral. et régul. d'opérations 6 227,02 6 227,02
20 | Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 1 772,98 1 772,98
22 | Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 | Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 | RSA 0,00 0,00 0,00
26 | Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 | Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 | Amortissement des immobilisations 15 621,90 15 621,90
29 | Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 | Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3... | Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 | Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Recettes d'investissement -— Total 567 063,70 23 621,90 590 685,60
| 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1 | 209 647,17 |
| Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté | 770 851,31 |
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL Réalisé
013 | Atténuations de charges (8) 78 479,31 78 479,31
016 | APA 0,00 0,00
017 | RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 | Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 | Prod. services, domaine, ventes diverses 351 396,03 351 396,03
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 | Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 63 405,00 63 405,00
731 | Fiscalité locale 1 939 481,16 1 939 481,16
74 Dotations et participations (8) 591 870,57 591 870,57
75 | Autres produits de gestion courante (8) 270 039,86 0,00 270 039,86
76 | Produits financiers 17,70 0,00 17,70
77 Produits spécifiques (8) 8 000,00 0,00 8 000,00
78 | Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement - Total 3 302 689,63 0,00 3 302 689,63
769 156,33 | Pour information R002 Résultat positif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
{2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
{4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables (5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
Page 15 MAIRIE ANDUZE (M57) - MAIRIE ANDUZE - CA - 2024
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière. (7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
Page 16 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
111
—
ADOPTION
DU
CA
I
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
VUE
D’ENSEMBLE
-—
DEPENSES
A
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
réalisations
Pour
information,
réalisations
(BP
+ DM
+ RAR
N-1)
|
Mandats
émis
au
31/12
(1)
(2)
gérées
dans
le
cadre
d’une
AP
gérées
hors
AP
TOTAL
2
726
878,30
1
826
324,34
344
039,75
556
514,21
0,00
1
826
324,34
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
84
307,08
23
715,88
0,00
60
591,20
0,00
23
715,88
incorporelles
(sauf
204)
204
|
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(7)
21
Immobilisations
corporelles
394
000,00
151
490,95
23
956,07
218
552,98
0,00
151
490,95
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2
078
864,16
1481
410,45
320
083,68
277
370,03
0,00
1
481
410,45
2324) Total
des
opérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'équipement
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
2
557
171,24
1
656
617,28
344
039,75
556
514,21
0,00
1
656
617,28
10
Dotations,
fonds
divers
et
12
399,50
12
399,50
0,00
0,00
12
399,50
réserves
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
157
207,56
157
207,56
0,00
0,00
157
207,56
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
:affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BArégie)
26
Participations
et
créances
100,00
100,00
0,00
0,00
0,00
100,00
rattachées
aT
Autres
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Total
des
dépenses
financières
169
707,06
169
707,06
0,00
0,00
0,00
169
707,06
45
Chapitres
d'opérations
pour
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
compte
de
tiers
(4)
Total
des
dépenses
réelles
2
726
878,30
1
826
324,34
344
039,75
556
514,21
0,00
1
826
324,34
040
|
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(5)
041
|
Opérations
patrimoniales
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
Pour
information
:D001
Solde
0,00
d'exécution
négatif
reporté
Total
des
dépenses
2
726
878,30
1
826
324,34
344
039,75
556
514,21
0,00
1
826
324,34
d'investissement
cumulées
Page
17 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
{1)
Dépenses
engagées
non
mandatées.
(2)
Crédits
sans
emploi
=
crédits
ouverts
-réalisations
-RAR
au
31/12.
(3)
Voir
l'état
III-A2.1
pour
le
détail
des
opérations
d'équipement.
{4)
Voir
l'état
IV-B5
pour
le
détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(D/
040
= RF
042).
(6) Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(D!
041
= RI
041)
(7)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
18 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
Il — ADOPTION
DU
CA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
VUE
D’ENSEMBLE
-
RECETTES
A
Chapitre
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
(BP
+ DM
+ RAR
N-1)
Titres
émis
(1)
(2)
TOTAL
2
005
021,99
800
332,77
253
118,10
951
571,12
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
858
659,90
456
266,71
253
118,10
149
275,09
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
16449,
165,
166
0,00
0,00
0,00
0,00
et
1688
non
budgétaire)
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(9)
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
858
659,90
456
266,71
253
118,10
149
275,09
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
353
092,48
319
739,16
0,00
33
353,32
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(16449,
165
et
166)
0,00
705,00
0,00
-705,00
18
Cpte
de
liaison
:
affectation
(BA
régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobi
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
353
092,48
320
444,16
0,00
32
648,32
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
1211
752,38
776
710,87
253
118,10
181
923,41
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
(4)
777
647,71
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(5)
(6)
(7)
15
621,90
23
621,90
-8
000,00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d’ordre
793
269,61
23
621,90
769
647,71
Pour
information
:R001
Solde
d'exécution
positif
reporté
770
851,31
Total
des
recettes
d'investissement
cumulées
2775
873,30
1
571
184,08
253
118,10
951
571,12
(1)
Recettes
justifiées
non
titrées:
(2)
Crédits
sans
emploi
= crédits
ouverts
-réalisations
-RAR
au
31/12.
(8)
Voir
l'état
IV-B5 pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(4)
Pour
mémoire,
crédits
ouverts
au
budget
mais
ne
faisant
pas
l'objet
d'émission
de
titres
(opérations
sans
réalisation)
(5)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(D/
040
=
RF
042)
(6)
Les
comptes
15,
29, 39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail du
chapitre
si la
collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux dispositions
législatives
et réglementaires
applicables
Page
19 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
(7)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer à
l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit des
cessions
d'immobilisations
»).
(8)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(D/
041
=
RI
041)
(9)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
20 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
I
— ADOPTION
DU
CA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-—
DEPENSES
-
DETAIL
PAR
ARTICLE
A1
Chap.
/ art.
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
|
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
Pour
information,
(BP
+ DM
+ RAR
N-1)
Mandats
ém
31/12
(2)
(3)
réalisations
gérées
réalisations
gérées
dans
le
cadre
d’une
hors
AP
AP
TOTAL
2
726
878,30
1
826
324,34
344
039,75
556
514,21
0,00
1
826
324,34
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
84
307,08
23
715,88
0,00
60
591,20
0,00
23
715,88
204)
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
6
500,00
16
824,90
0,00
-10
324,90
0,00
16
824,90
203
Frais
d'études,
recherche,
76
807,08
6
720,00
0,00
70
087,08
0,00
6
720,00
développement
2051
Concessions,
droits
si
ires
1 000,00
170,98
0,00
829,02
0,00
170,98
204
Subventions
d'équipement
versées
(9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
394
000,00
151
490,95
23
956,07
218
552,98
0,00
151
490,95
2111
Terrains
nus
9
000,00
0,00
0,00
9
000,00
0,00
0,00
2135
Installations
générales,
agencements
360
000,00
113
153,60
23
956,07
222
890,33
0,00
113
153,60
2157
Matériel
et
outillage
technique
5
000,00
4731,58
0,00
268,42
0,00
4731,58
2182
Matériel
de
transport
0,00
15
432,91
0,00
-15
432,91
0,00
15
432,91
2183
Matériel
informatique
20
000,00
12
657,98
0,00
7
342,02
0,00
12
657,98
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
5
514,88
0,00
-5
514,88
0,00
5
514,88
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
2
078
864,16
1
481
410,45
320
083,68
277
370,03
0,00
1
481
410,45
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
2
078
864,16
1
481
410,45
320
083,68
277
370,03
0,00
1
481
410,45
Total
des
opérations
d'équipement
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
2
557
171,24
1
656
617,28
344
039,75
556
514,21
0,00
1
656
617,28
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
12
399,50
12
399,50
0,00
0,00
12
399,50
10226
Taxe
d'aménagement
12
399,50
12
399,50
0,00
0,00
12
399,50
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
le
157
207,56
157
207,56
0,00
0,00
157
207,56
1688
non
budgétaire)
1641
Emprunts
en
euros
156
207,56
155
967,56
0,00
240,00
155
967,56
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
1 000,00
1 240,00
0,00
-240,00
1 240,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA;régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
100,00
100,00
0,00
0,00
0,00
100,00
261
Titres
de
participation
100,00
100,00
0,00
0,00
0,00
100,00
Page
21 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
Chap.
/
art.
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
(BP
+ DM
+ RAR
N-1)
Mandats
émis
31/12
(2)
(3)
réalisations
gérées
réalisations
gérées
dans
le
cadre
d’une
hors
AP
AP
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
169
707,06
169
707,06
0,00
0,00
0,00
169
707,06
45...
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
2
726
878,30
1
826
324,34
344
039,75
556
514,21
0,00
1
826
324,34
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(6)
Reprise
sur
autofinancement
antérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
Charges
transférées
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
(2)
Dépenses
engagées
non
mandatées.
(3)
Crédits
sans
emploi
= crédits
ouverts
— réalisations
— RAR
au
31/12.
(4) Voir état III-A2.1
pour le détail des opérations
d'équipement
(5) 11 y a autant de ligne que d'opération
pour compte de
tiers.
{6) Cf.
définition du chapitre des opérations d'ordre (DI 040
= RF 042)
(7) Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(cf.
chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisations
»).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (DI 041
= RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées
» est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
22 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
Ill — ADOPTION
DU
CA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
VUE
D’ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Opération
Libellé
de
l’opération
N°
AP
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au |
Crédits
sans
emploi
Cumul
des
Pour
information,
Pour
information,
{BP
+
DM
+
RAR
N-1)
Mandats
émis
31/12
(2)
6)
réalisations
réalisations
gérées
réalisations
gérées
dans
le cadre
d’une
hors
AP
AP
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Colonne
à renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
à une
AP.
(2)
Dépenses
engagées
non
mandatées
(3)
Crédits
sans
emploi
= crédits
ouverts
- réalisations
— RAR
au
31/12
Page
23 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
Ill
—
ADOPTION
DU
CA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.2
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
24 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
Il
—
ADOPTION
DU
CA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
25 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
111 — ADOPTION
DU
CA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
RECETTES
-—
DETAIL
PAR
ARTICLE
A3
Chap.
/art.
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emplo
{BP
+ DM
+ RAR
N-1)
Titres
émis
(2)
(3)
TOTAL
2
005
021,99
800
332,77
253
118,10
951
571,12
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
858
659,90
456
266,71
253
118,10
149
275,09
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
245
000,00
248
489,00
134
621,20
-138
110,20
1322
Subv.
non
transf.
Régions
307
509,90
1 965,93
57
509,90
248
034,07
1323
Subv.
non
transf.
Départements
125
000,00
128
700,00
0,00
-3
700,00
13251
Subv.
non
transf.
GFP
de
rattachement
57
000,00
12
393,87
0,00
44
606,13
1327
Subv.
non
transf.
Fonds
européens
0,00
3
731,91
0,00
-3
731,91
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
transf.
124
150,00
60
986,00
60
987,00
2177,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
1688
non
budgétaire)
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(5)
(11)
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
858
659,90
456
266,71
253
118,10
149
275,09
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
353
092,48
319
739,16
0,00
33
353,32
10222
FCTVA
103
445,31
98
823,50
0,00
4
621,81
10226
Taxe
d'aménagement
40
000,00
11
268,49
0,00
28
731,51
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
209
647,17
209
647,17
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(16449,
165
et
166)
0,00
705,00
0,00
-705,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
705,00
0,00
-705,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA.régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
353
092,48
320
444,16
0,00
32
648,32
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
1211
752,38
776
710,87
253
118,10
181
923,41
Page
26 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
Chap.
/art.
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
{BP
+
DM
+ RAR
N-1)
Titres
émis
(2)
(3)
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
777
647,71
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(7)
(8)
(9)
15
621,90
23
621,90
-8
000,00
192
Plus
ou
moins-values
sur
cession
immo.
0,00
6
227,02
-6
227,02
2111
Terrains
nus
0,00
1
772,98
-1
772,98
2802
Frais
liés
à
la
réalisation
de
document
0,00
1
840,66
-1
840,66
2804181
Autres
org
pub
- Biens
mob,
mat,
études
15
621,90
0,00
15
621,90
28131
Bâtiments
publics
0,00
650,00
-650,00
28132
Bâtiments
privés
0,00
1
718,88
-1
718,88
28151
Réseaux
de
voirie
0,00
600,40
-600,40
28182
Matériel
de
transport
0,00
2
925,00
-2
925,00
28188
Autres
immo.
corporelles
0,00
7
886,96
-7
886,96
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d’ordre
793
269,61
23
621,90
769
647,71
(1)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan de
comptes.
(2)
Recettes
justifiées
non
titrées
(3)
Crédits
sans
emploi
= crédits
ouverts
— réalisations
— RAR
au
31/12
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement
(6)
Voir
l'annexe
IV-B5
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(7) Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(R/
040
= DF
042).
(8)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a
opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables
{8)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit des
cessions
d'immobilisations
»).
(10)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(D/
041
= RI
041)
(11)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
27 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
Il
—
ADOPTION
DU
CA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
VUE
D’ENSEMBLE
B
DEPENSES
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
Pour
information,
(BP + DM
+ RAR
N-1)
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
(1)
emploi
réalisations
gérées
dans |
réalisations
gérées
hors
(2)
le
cadre
d’une
AE
AE
TOTAL
4
295
932,52
3
199
734,55
0,00
0,00
1
096
197,97
0,00
3
199
734,55
011
Charges
à
caractère
général
(3)
1
232
938,79
1057
597,47
0,00
0,00
175
341,32
0,00
1
057
597,47
012
Charges
de
personnel
et
frais
1
907
050,00
1
802
244,10
0,00
0,00
104
805,90
1
802
244,10
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
23
813,00
23
813,00
0,00
0,00
0,00
23
813,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
268
900,00
223
375,33
0,00
0,00
45
524,67
0,00
223
375,33
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
3 432
701,79
3
107
029,90
0,00
0,00
325
671,89
0,00
3
107
029,90
services 66
Charges
financières
67
961,12
67
961,12
0,00
0,00
0,00
67
961,12
67
Charges
spécifiques
(3)
2
000,00
1121,63
0,00
0,00
878,37
1
121,63
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
dépenses
financières
69
961,12
69
082,75
0,00
0,00
878,37
69
082,75
Total
des
dépenses
réelles
3
502
662,91
3
176
112,65
0,00
0,00
326
550,26
0,00
3
176
112,65
023
Virement
à
la
section
777
647,71
0,00
d'investissement
042
Opérations
ordre
transf.
entre
15
621,90
23
621,90
-8
000,00
23
621,90
sections
(4)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
Total
des
dépenses
d’ordre
793
269,61
23
621,90
769
647,71
23
621,90
Pour
information
: 002
Déficit
de
0,00
fonctionnement
reporté
de
N-1
Total
des
dépenses
de
fonctionnement
p
cumulées
4 295
932,52
3 199
734,55
0,00
0,00
1 096
197,97
0,00
3 199
734,55
Page
28 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
(1)
Dépenses
engagées
non
mandatées.
(2)
Crédits
sans
emploi
= crédits
ouverts
— réalisations
— RAR
au
31/12.
(8)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017
(4)
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si
la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables
Page
29 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
111 —- ADOPTION
DU
CA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D’ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés
Restes
à
réaliser
au
31/12
(1)
Crédits
sans
emploi
{BP
+ DM
+ RAR
N-1)
Titres
émis
(2)
TOTAL
3 526
776,19
3
302
689,63
0,00
0,00
224
086,56
013
Atténuations
de
charges
(3)
50
000,00
78
479,31
0,00
0,00
-28
479,31
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RMI
70
Prod.
services,
domaine,
296
430,00
351
396,03
0,00
0,00
-54
966,03
ventes
diverses
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
443
026,00
63
405,00
0,00
0,00
379
621,00
731
Fiscalité
locale
2
005
008,00
1 939
481,16
0,00
0,00
65
526,84
74
Dotations
et
participations
514
715,47
591
870,57
0,00
0,00
-77
155,10
(3)
75
Autres
produits
de
gestion
217
596,72
270
039,86
0,00
0,00
-52
443,14
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
des
3
526
776,19
3
294
671,93
0,00
0,00
232
104,26
es
Produits
financiers
0,00
17,70
0,00
0,00
-17,70
Produits
spécifiques
(3)
0,00
8
000,00
0,00
0,00
-8
000,00
Reprises
amort.,
0,00
0,00
0,00
dépréciations,
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
financières
0,00
8017,70
0,00
0,00
-8
017,70
Total
des
recettes
réelles
3 526
776,19
3 302
689,63
0,00
0,00
224
086,56
042
Opérations
ordre
transf.
0,00
0,00
0,00
entre
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
0,00
0,00
0,00
de
la section
(6)
Total
des
recettes
d’ordre
0,00
0,00
0,00
Pour
information
: 002
Excédent
769
156,33
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
Total
des
recettes
de
4 295
932,52
4 071
845,96
0,00
0,00
224
086,56
fonctionnement
cumulées
(1)
Recettes
justifiées
non
titrées
(2)
Crédits
sans
emploi
=
crédits
ouverts
— réalisations
—
RAR
au
31/12
Page
30 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. {4) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (RF 042 = DI 040) (5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail
du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions lé.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
latives
et réglementaires
applicables
Page
31 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
Page
32
111
—
ADOPTION
DU
CA
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
DEPENSES
-
DETAIL
PAR
ARTICLE
B1
Chap.
/art.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
|
Pour
information,
(1)
{BP
+ DM
+ RAR
N-1)
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
(2)
emploi
réalisations
réalisations
(3)
gérées
dans
le
gérées
hors
AE
cadre
d’une
AE
TOTAL
4
295
932,52
3
199
734,55
0,00
0,00
1
096
197,97
0,00
3
199
734,55
011
Charges
à
caractère
général
(4)
1
232
938,79
1
057
597,47
0,00
0,00
175
341,32
0,00
1
057
597,47
6042
Achats
de
prestations
de
services
90
000,00
107
589,10
0,00
0,00
-17
589,10
0,00
107
589,10
60611
Eau
et
assainissement
82
881,79
70
822,40
0,00
0,00
12
059,39
0,00
70
822,40
60612
Énergie
- Électricité
240
000,00
211
161,12
0,00
0,00
28
838,88
0,00
211
161,12
60622
Carburants
21
000,00
15
510,77
0,00
0,00
5
489,23
0,00
15
510,77
60623
Alimentation
3
000,00
12
385,99
0,00
0,00
-9
385,99
0,00
12
385,99
60631
Fournitures
d'entretien
18
000,00
17
534,20
0,00
0,00
465,80
0,00
17
534,20
60632
Fournitures
de
petit
équipement
100
000,00
60
911,80
0,00
0,00
39
088,20
0,00
60
911,80
60633
Fournitures
de
voi
30
000,00
16
442,54
0,00
0,00
13
557,46
0,00
16
442,54
60636
Vêtements
de
travail
8
000,00
5
948,74
0,00
0,00
2
051,26
0,00
5
948,74
6064
Fournitures
administratives
10
000,00
9
026,17
0,00
0,00
973,83
0,00
9
026,17
6065
Livres,
disq.,
cass.
(biblio.
Médiat.)
13
000,00
12
780,31
0,00
0,00
219,69
0,00
12
780,31
6067
Fournitures
scolaires
17
000,00
16
547,66
0,00
0,00
452,34
0,00
16
547,66
611
Contrats
de
prestations
de
ser:
45
500,00
41
516,48
0,00
0,00
3
983,52
0,00
41
516,48
613
Locations
21
000,00
24
844,35
0,00
0,00
-3
844,35
0,00
24
844,35
61521
Entretien
terrains
8
000,00
5
581,44
0,00
0,00
2
418,56
0,00
5
581,44
615221
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
55
187,00
6
938,33
0,00
0,00
48
248,67
0,00
6
938,33
615228
Entretien,
réparations
autres
bâtiments
10
000,00
687,20
0,00
0,00
9
312,80
0,00
687,20
615231
Entretien,
réparations
voiries
20
000,00
1
440,00
0,00
0,00
18
560,00
0,00
1
440,00
615232
Entretien,
réparations
réseaux
10
000,00
12
217,95
0,00
0,00
-2
217,95
0,00
12
217,95
61551
Entretien
matériel
roulant
30
000,00
25
916,50
0,00
0,00
4
083,50
0,00
25
916,50
61558
Entretien
autres
biens
mobiliers
5
820,00
2
426,12
0,00
0,00
3
393,88
0,00
2
426,12
6156
Maintenance
80
000,00
82
027,63
0,00
0,00
-2
027,63
0,00
82
027,63
6161
Multirisques
70
000,00
69
225,09
0,00
0,00
774,91
0,00
69
225,09
617
Etudes
et
recherches
5
500,00
1
008,77
0,00
0,00
4
491,23
0,00
1
008,77
618
Divers
11
000,00
11
529,12
0,00
0,00
-529,12
0,00
11
529,12
622
Rémunérations
intermédiaires,
20
000,00
38
772,93
0,00
0,00
-18
772,93
0,00
38
772,93
honoraires
623
Pub.,
publications,
relations
publiques
88
500,00
66
144,01
0,00
0,00
22
355,99
0,00
66
144,01
624
Transports
biens,
transports
collectifs
5
000,00
3
195,15
0,00
0,00
1
804,85
0,00
3
195,15
625
Déplacements
et
missions
2
000,00
1 485,30
0,00
0,00
514,70
0,00
1 485,30 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
Chap.
/art.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
|
Pour
information,
(®
{BP
+ DM
+ RAR
N-1)
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
(2)
emploi
réalisations
réalisations
(3)
gérées
dans
le
gérées
hors
AE
cadre
d’une
AE
626
Frais
postaux
et
frais
télécommunication
30
000,00
26
348,41
0,00
0,00
3
651,59
0,00
26
348,41
627
Services
bancaires
et
assimilés
50,00
55,07
0,00
0,00
-5,07
0,00
55,07
6281
Concours
divers
(cotisations)
4
500,00
4
890,82
0,00
0,00
-390,82
0,00
4
890,82
635
Autres
impôts,
taxes
(Admin
Impôts)
78
000,00
74
686,00
0,00
0,00
3
314,00
0,00
74
686,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
1
907
050,00
1
802
244,10
0,00
0,00
104
805,90
1
802
244,10
assimilés
(4)
(5)
6218
Autre
personnel
extérieur
3
000,00
2
931,42
0,00
0,00
68,58
2
931,42
633
Impôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
39
800,00
37
272,20
0,00
0,00
2
527,80
37
272,20
6411
Personnel
titulaire
1
020
000,00
1
010
844,19
0,00
0,00
9
155,81
1
010
844,19
6413
Personnel
non
titulaire
236
000,00
167
568,83
0,00
0,00
68
431,17
167
568,83
64168
Autres
emplois
aidés
22
500,00
23
140,59
0,00
0,00
-640,59
23
140,59
6450
Charges
sécurité
sociale
et
prévoyance
511
650,00
493
344,23
0,00
0,00
18
305,77
493
344,23
6470
Autres
charges
sociales
20
000,00
16
306,41
0,00
0,00
3
693,59
16
306,41
648
Autres
charges
de
personnel
54
100,00
50
836,23
0,00
0,00
3
263,77
50
836,23
014
Atténuations
de
produits
23
813,00
23
813,00
0,00
0,00
0,00
23
813,00
7391112
Dégrèv.
taxe
habit.
/ logements
vacants
9
000,00
6
077,00
0,00
0,00
2
923,00
6
077,00
739211
Attribution
de
compensation
14
813,00
17
736,00
0,00
0,00
-2
923,00
17
736,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
268
900,00
223
375,33
0,00
0,00
45
524,67
0,00
223
375,33
-
courante
(sauf
le
6586)
(4)
65311
Indemnités
de
fonction
97
000,00
94
963,61
0,00
0,00
2
036,39
0,00
94
963,61
65312
Frais
de
mission
et
de
déplacement
1
500,00
613,94
0,00
0,00
886,06
0,00
613,94
65313
Cotisations
de
retraite
4
200,00
4175,47
0,00
0,00
24,53
0,00
4175,47
6541
Créances
admises
en
non-valeur
2
500,00
0,00
0,00
0,00
2
500,00
0,00
0,00
6542
Créances
éteintes
1
000,00
402,97
0,00
0,00
597,03
0,00
402,97
65568
Autres
contributions
11
000,00
8
865,82
0,00
0,00
2
134,18
0,00
8
865,82
6558
Autres
contributions
obligatoires
2
200,00
842,00
0,00
0,00
1
358,00
0,00
842,00
657363
Subv.Fonct.
CCAS/CIAS
20
000,00
20
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
000,00
65741
Subv.
de
fonctionnement
aux
ménages
50
000,00
0,00
0,00
0,00
50
000,00
0,00
0,00
65748
Subv.fonct.autres
personnes
droit
privé
78
500,00
92
847,25
0,00
0,00
-14
347,25
0,00
92
847,25
6588
Autres
ch.
diverses
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65888
Autres
1
000,00
664,27
0,00
0,00
335,73
0,00
664,27
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Page
33 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
(1)
Détail
r
les
articles
uti
és
conformément
au
plan de
comptes.
(2)
Dépenses
engagées
non
mandatées.
(3)
Crédits
sans
emploi
= crédits
ouverts
— réalisations
— RAR
au
31/12
(4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(5)
Les
dépenses
de
frais
de
personnel
sont
exclues
des
autorisations
d'engagement.
(6)
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la
collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables
tions
des
chapitres
des
opérations
d'ordre
(DF
042
= RI
040)
(DF 043
= RF
043)
(8)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opêr.
(7) Cf. dé
ns
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent.
(9)
Si
le
montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
du
compte
66112
sera
négatif.
Page
34
Chap.
/ art.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
|
Pour
information,
(1)
{BP
+ DM
+
RAR
N-1)
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
(2)
emploi
réalisations
réalisations
(3)
gérées
dans
le
gérées
hors
AE
cadre
d’une
AE
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
3
432
701,79
3
107
029,90
0,00
0,00
325
671,89
0,00
3
107
029,90
66
Charges
financières
67
961,12
67
961,12
0,00
0,00
0,00
67
961,12
66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
67
961,12
67
961,12
0,00
0,00
0,00
67
961,12
67
Charges
spécifiques
(4)
2
000,00
1
121,63
0,00
0,00
878,37
1
121,63
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
2
000,00
1
121,63
0,00
0,00
878,37
1
121,63
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(4)
Total
des
charges
financières
et
spécifiques
69
961,12
69
082,75
0,00
0,00
878,37
69
082,75
Total
des
dépenses
réelles
3
502
662,91
3
176
112,65
0,00
0,00
326
550,26
0,00
3
176
112,65
023
Virement
à
la
section
d'investissement
777
647,71
042
Opérations
ordre
transf.
entre
15
621,90
23
621,90
-8
000,00
23
621,90
sections
(6)
(7)
6751
Valeurs
comptables
immo.
cédée
(h.
0,00
1
772,98
-1
772,98
1
772,98
ASA)
6761
Différences
sur
réalisations
(positives)
0,00
6
227,02
-6
227,02
6
227,02
681
Dot.
amort.
et
prov.
Charges
de
fonct.
15
621,90
15
621,90
0,00
15
621,90
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(7)
(8)
Total
des
dépenses
d’ordre
793
269,61
23
621,90
769
647,71
23
621,90
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(9)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
0,00 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
Page
35
Ill
—
ADOPTION
DU
CA
I
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
RECETTES
—
DETAIL
PAR
ARTICLE
B2
Chap
/
art.
(1)
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés
|
Restes
à
réaliser
au
Crédits
sans
{BP
+ DM
+ RAR
N-1)
Titres
émis
31/12
(2)
emploi
(3)
TOTAL
3
526
776,19
3
302
689,63
0,00
0,00
224
086,56
013
Atténuations
de
charges
(4)
50
000,00
78
479,31
0,00
0,00
-28
479,31
6419
Remboursements
rémunérations
personnel
50
000,00
78
479,31
0,00
0,00
-28
479,31
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
296
430,00
351
396,03
0,00
0,00
-54
966,03
70311
Concessions
cimetières
(produit
net)
5
000,00
7
833,47
0,00
0,00
-2
833,47
7032
Stationnement
et
location
voie
pul
60
000,00
64
795,96
0,00
0,00
-4
795,96
7034
Péage,
droits
passage,
pesage,
mesurage
500,00
398,00
0,00
0,00
102,00
7063
Redev.serv.à
caractère
sportif loisirs
22
000,00
0,00
0,00
0,00
22
000,00
7067
Redev.
services
périscolaires
et
enseign
44
000,00
71
622,00
0,00
0,00
-27
622,00
70846
Mise
à
dispo
personnel
GFP
de
rattach.
153
930,00
144
064,65
0,00
0,00
9
865,35
70876
Remb.
frais
par
le
GFP
de
rattachement
2
900,00
52
217,45
0,00
0,00
-49
317,45
7088
Produits
activités
annexes
(abonnements)
8
100,00
10
464,50
0,00
0,00
-2
364,50
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
443
026,00
63
405,00
0,00
0,00
379
621,00
73211
Attribution
de
compensation
379
382,00
0,00
0,00
0,00
379
382,00
73212
Dotation
de
solidarité
communautaire
27
777,00
27
777,00
0,00
0,00
0,00
732221
Fonds
péréquation
ress.
com.
et
intercom
35
867,00
35
628,00
0,00
0,00
239,00
731
Fiscalité
locale
2
005
008,00
1
939
481,16
0,00
0,00
65
526,84
73111
Impôts
directs
locaux
1711
704,00
1
682
240,00
0,00
0,00
29
464,00
73118
Autres
contributions
directes
0,00
8
934,00
0,00
0,00
-8
934,00
73123
Taxe
com
add
droit
mut
ou
pub
foncière
103
304,00
103
304,00
0,00
0,00
0,00
73141
Taxe
sur
la
conso.
finale
d'électricité
170
000,00
123
917,66
0,00
0,00
46
082,34
73154
Droits
de
place
20
000,00
21
085,50
0,00
0,00
-1
085,50
74
Dotations
et
participations
(4)
514
715,47
591
870,57
0,00
0,00
-77
155,10
74111
Dotation
forfaitaire
des
communes
256
427,00
256
427,00
0,00
0,00
0,00
741121
DSR
des
communes
77
515,00
77
515,00
0,00
0,00
0,00
741127
DNP
des
communes
70
453,00
70
453,00
0,00
0,00
0,00
742
Dot.
aux
élus
locaux
333,00
333,00
0,00
0,00
0,00
744
FCTVA
14
241,47
9
180,07
0,00
0,00
5
061,40 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
Chap
/
art.
(1)
Libe
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés
|
Restes
à
réaliser
au
Crédits
sans
{BP
+ DM
+ RAR
N-1)
Titres
émis
31/12
(2)
emploi
(3)
7478
Participation
Autres
organismes
5
000,00
3
438,78
0,00
0,00
1
561,22
74833
Etat-Compens.exonération
taxes
foncières
0,00
14
116,00
0,00
0,00
-14
116,00
74834
Etat-Compens.exonération
taxe
habitation
13
246,00
31
430,00
0,00
0,00
-18
184,00
7485
Dotation
pour
les
titres
sécurisés
17
500,00
19
988,00
0,00
0,00
-2
488,00
7488
Autres
attributions
et
participations
60
000,00
108
989,72
0,00
0,00
-48
989,72
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
217
596,72
270
039,86
0,00
0,00
-52
443,14
752
Revenus
des
immeubles
207
596,72
221
762,26
0,00
0,00
-14
165,54
7584
Recouvr./créances
admises
en
non
valeur
0,00
363,06
0,00
0,00
-363,06
7588
Autres
produits
divers
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
10
000,00
47
914,54
0,00
0,00
-37
914,54
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
3
526
776,19
3
294
671,93
0,00
0,00
232
104,26
76
Produits
financiers
0,00
17,70
0,00
0,00
-17,70
7688
Autres
0,00
17,70
0,00
0,00
-17,70
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
8
000,00
0,00
0,00
-8
000,00
7751
Produits
des
cessions
d'immob.
(h.
ASA)
0,00
8
000,00
0,00
0,00
-8
000,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
(semi-budgétaires)
(4)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
3
526
776,19
3
302
689,63
0,00
0,00
224
086,56
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(5)
(6)
0,00
0,00
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
(5)
(7)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d’ordre
0,00
0,00
0,00
Détail
du
calcul
de
la
taxe
départementale
de
publicité
foncière
pour
les
collectivités
dites
«
surfiscalisées
»
(compte
73121)
(8)
Montant
brut
0,00
Compensation
0,00
Montant
net
0,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
0,00
{1)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Recettes
justifiées
non
titrées
(8) Crédi
sans
emploi
=
crédits
ouverts
—
réalisations
—
RAR
au
31/12.
Page
36 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043). (6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail
du chapitre si
la collec
é a
opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
(7)
Ce
chapitre
est
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié
(8)
Destiné
à retracer
le prélèvement
de
la part
non
départementale
de
la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.
Page
37 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
IV
—-
ANNEXES
IV
B
—-
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
B9
B9
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
CATEGORIES
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(3)
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGETAIRES
GRADES
OÙ
EMPLOIS
(1)
(2)
EN
ETPT
(4)
EMPLOIS
PERMANENTS
|
EMPLOIS
PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
À
TEMPS
COMPLET
À
TEMPS
NON
TITULAIRES
NON
COMPLET
TITULAIRES
EMPLOIS
FONCTIONNELS
(a)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur
général
des
services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur
général
adjoint
des
services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur
général
des
services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
techniques Directeur
départemental
- SDIS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur
départemental
adjoint
- SDIS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Emplois
créés
au
titre
de
l'article
L.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
313-1
du
CGFP
FILIERE
ADMINISTRATIVE
(b)
7,74
0,57
8,31
7,74
0,57
8,31
Adjoint
administratif
territorial
C
2,16
0,57
2,73
2,16
0,57
2,73
Adjoint
administratif
territorial
principal
C
0,92
0,00
0,92
0,92
0,00
0,92
de
1ère
classe
Adjoint
administratif
territorial
principal
C
1,91
0,00
1,91
1,91
0,00
1,91
de
2ème
classe
Attaché
Principal
A
0,75
0,00
0,75
0,75
0,00
0,75
Rédacteur
B
2,00
0,00
2,00
2,00
0,00
2,00
FILIERE
TECHNIQUE
(c)
21,32
2,55
23,87
22,56
1,31
23,87
Adjoint
technique
territorial
C
13,67
0,86
14,53
13,22
1,31
14,53
Adjoint
technique
territorial
principal
de
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
1ère
classe
Adjoint
technique
territorial
principal
de
C
3,65
1,69
5,34
5,34
0,00
5,34
2ème
classe
Agent
de
Maitrise
C
2,00
0,00
2,00
2,00
0,00
2,00
Agent
de
Maitrise
Principal
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE
SOCIALE
(d)
0,00
0,91
0,91
0,91
0,00
0,91
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
C
0,00
0,91
0,91
0,91
0,00
0,91
classe
des
écoles
maternelles
FILIERE
MEDICO-SOCIALE
(e)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE
MEDICO-TECHNIQUE
(f)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE
SPORTIVE
(g)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE
CULTURELLE
(h)
3,41
0,00
3,41
2,00
1,41
3,41
Page
38 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
CATEGORIES
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(3)
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGETAIRES
GRADES
OU
EMPLOIS
(1)
(2)
EN
ETPT
(4)
EMPLOIS
PERMANENTS
|
EMPLOIS
PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
À
TEMPS
COMPLET
À
TEMPS
NON
TITULAIRES
NON
COMPLET
TITULAIRES
Adjoint
territorial
du
patrimoine
C
1,08
0,00
1,08
0,08
1,00
1,08
Adjoint
territorial
du
patrimoine
principal
C
1,92
0,00
1,92
1,92
0,00
1,92
de
2ème
classe
Assistant
de
Conservation
B
0,41
0,00
0,41
0,00
0,41
0,41
FILIERE
ANIMATION
(i)
4,16
4,44
8,60
3,99
4,61
8,60
Adjoint
territorial
d'animation
C
4,16
4,44
8,60
3,99
4,61
8,60
FILIERE
POLICE
(j)
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Gardien-brigadier
de
police
municipale
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE
SAPEURS-POMPIERS
(k)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
EMPLOIS
NON
CITES
(1)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
GENERAL
(b+c+d+e+f+
37,63
8,47
46,10
38,20
7,90
46,10
gth+i+j+k+l)
(1)
Les
grades
ou
emplois
sont
désignés
conformément
à la
circulaire
n°
NOR
:INTB9500102C
du
23
mars
1995.
Les
emplois
fonctionnels
sont
également
comptabilisés
dans
leur
filière
d'origine.
(2) Catégories : À, Bou C. (8)
Emplois
budgétaires
créés
par
l'assemblée
délibérante.
Les
emplois
permanents
à temps
complet
sont
comptabilisés
pour
une
unité, les
emplois
à temps
non
complet
sont
comptabilisés
à hauteur
de
la quotité
de
travail
prévue
par
la délibération
créant
l'emploi.
(4)
Equivalent
temps
plein
annuel
travaillé
(ETPT).
Le
décompte
est
proportionnel
à
l'activité
des
agents,
mesurée
par
leur
quotité
de
temps
de
travail
et
par
leur
période
d'activité
sur
l'année
:
ETPT =
Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d'activité dans l'année
Exemple
:un
agent
à
temps
plein
(quotité
de
travail
=
100
%)
présent
toute
l'année
correspond
à
1ETPT
;
un
agent
à
temps
partiel,
à
80
%
(quotité
de
travail
=
80
%)
présent
toute
l'année
correspond
à
0,8
ETPT
;un
agent
à
temps
partiel,
à
80
%
(quotité
de
travail
=
80
%)
présent
la
moitié
de
l'année
(ex
:
CDD
de
6
mois,
recrutement
à
mi-année)
correspond
à
0,4
ETPT
(0,8
*6
/12).
(5)
Emplois
dont
les
missions
ne
correspondent
pas
à un
cadre
d'emploi
e
Page
39 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
IV
—- ANNEXES
B
—-
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
B9
B9
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
(suite)
Page
40
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
AU
31/12/N
CATEGORIES
SECTEUR
REMUNERATION
(3)
CONTRAT
(1)
(2)
Indice
(8)
Euros
Fondement
du
contrat
(4)
Nature
du
contrat
(5)
Agents
occupant
un
emploi
permanent
(6)
Adjoint
administratif
territorial
C
ADM
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
technique
territorial
C
TECH
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
technique
territorial
C
TECH
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
technique
territorial
C
TECH
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
technique
territorial
C
TECH
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
technique
territorial
C
TECH
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
technique
territorial
C
TECH
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
technique
territorial
C
TECH
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
technique
territorial
C
TECH
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
technique
territorial
C
TECH
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
technique
territorial
C
TECH
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
technique
territorial
C
TECH
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
territorial
d'animation
C
ANIM
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
territorial
d'animation
C
ANIM
367
0,00
|
A Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
1d'animation
C
ANIM
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
|d'animation
C
ANIM
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
C
ANIM
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
territorial
d'animation
C
ANIM
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Adjoint
territorial
du
patrimoine
C
CULT
367
0,00
|
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Assistant
de
Conservation
B
CULT
Q
A
Autres
CDD
Contractuel
en
CDD
Agents
occupant
un
emploi
non
permanent
(7)
sans
grade
ou
sans
emploi
A
PM
0
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
ou
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
ou
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
ou
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
ou
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
où
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
où
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
où
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
ou
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
ou
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
où
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
ou
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
où
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
où
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
AU
31/12/N
CATEGORIES
SECTEUR
REMUNERATION
(3)
CONTRAT
(1)
(2)
Indice
(8)
Euros
Fondement
du
contrat
(4)
Nature
du
contrat
(5)
sans
grade
ou
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
ou
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
ou
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
ou
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
ou
sans
emploi
A
PM
1027
0,00
|
A
Autres
A
sans
grade
ou
sans
emploi
A
PM
0
A
Autres
A
TOTAL
GENERAL
(1)
CATEGORIES:
À,
B
et C.
(2)
SECTEUR
ADM :
Administratif.
TECH :
Technique.
URB
: Urbanisme
(dont aménagement
urbain).
S
: Social
MS
:
Médico-social
MT : Médico-technique SP : Sportif CULT
: Culturel
ANIM
: Animation.
POL
:
Police.
POMP :
Sapeurs-pompiers
X
: Emplois
non
cités.
(8) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l'indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer
l'ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle)
(4)
CONTRAT
:Motif
du
contrat
(code
général
de
la fonction
publique
-CGFP)
332-23-1°
:Accroissement
temporaire
d'activité
pour
une
durée
maximale
de
douze
mois.
332-23-2°
:Accroissement
saisonnier
d'activité
pour
une
durée
maximale
de
six
mois
332-24
:Contrat
de
projet
pour
une
durée
minimale
d'un
an
et une
durée
maximale
fixée
par
les
parties
dans
la limite
de
six
ans
332-13
:Remplacement
d'un
fonctionnaire
autorisé
à servir
à temps
partiel
ou
indisponible
332-14
:Vacance
temporaire
d'un
emploi
332-8-1°
:Absence
de
cadre
d'emplois
de
fonctionnaires
susceptibles
d'assurer
les
fonctions
correspondantes
332-8-2°
: Justifié
par
les
besoins
des
services
ou
la nature
des
fonctions,
sous
réserve
qu'aucun
fonctionnaire
territorial
n'a
pu
être
recruté
dans
les
conditions
prévues
par
le CGFP.
332-8-3°
: Communes
de
moins
de
1000
habitants
et groupements
de
communes
regroupant
moins
de
15
000
habitants.
332-8-4°
: Communes
nouvelles
issues
de
fusion
de
communes
de
moins
de
1000
habitants,
pendant
trois
ans
suivant
la création,
et le
cas
échéant,
jusqu'au
premier
renouvellement
du
conseil
municipal
332-8-5°
: Autres
collectivités
teritoriales
ou
établissements
mentionnés
à
l'article
L. 4,
pour
les
emplois
dont
la quotité
de
temps
de
travail
est
inférieure
à 50
%
332-8-6°
: Emplois
des
communes
(- 2
000
hab.)
et des
groupements
de
communes
(-10
000
hab.)
dont
la création
ou
suppression
dépend
de
la décision
d'une
autorité
327-5
:Contractuel
territorial
sur
emploi
permanent
-peut
être
nommé
en
qualité
de
fonctionnaire
stagiaire
par
l'autorité
territoriale.
332-10
:
Contrat
à durée
indéterminée
en
application
de
l'article
L. 332-8
avec
un
agent
contractuel
territorial
qui
justifie
d'une
durée
de
services
publics
de
six
ans
au
moins
332-11
: Contrat
à durée
indéterminée
lorsque
l'agent
contractuel
territorial
concerné
remplit
avant
l'échéance
de
son
contrat
les
conditions
d'ancienneté
mentionnées
à
l'article
L. 332-10
326_352
:
Modalités particulières
: recrutement
sans concours,
parcours
d'accès
à la
fonction
publique,
personnes
en
situation
de
handicap
(CGFP
art.
L326
et L.352).
343-1_343-3
:
Emplois
supérieurs
de la
fonction
publique
territoriale
(emplois
fonctionnels
de
direction)
333-1_333-10
: Collaborateurs
de
cabinet
333-12
: Collaborateurs
de
groupes
d'élus
A :
Autres.
(5) Indiquer si
l'agent contractuel est
titulaire d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront
l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »)
og
Occupent
un
emploi
pe
de
la fonction
publique
territoriale,
les
agents
non
titulaires
recrutés
sur
le fondement
des
articles
332-8,
332-13,
332-14,
326,
352
du
CGFP
, ainsi
que
les
agents
qui
sont
titulaires
d'un
contrat
à
durée
indéterminée
pris
sur
le fondement
des
articles
327-5,
332-10
et
332-11
du
CGFP.
(7)
Occupent
un
emploi
non
permanent
de
la
fonction
publique
territoriale,
les
agents
non
titulaires
recrutés
sur
le
fondement
des
articles
332-23,
332-24,
333-1
à
333-10
et
333-12.
(8) Si
un contrat fixe comme
référence
de
rémunération
un traitement
hors
échelle, il convient
de
mentionner
le chevron
conformément à
l'article 6 décret 85-1148
du 20
octobre
1985.
Page
41 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
IV - ANNEXES
IV
B - ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DES
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
B13
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
(BP
+
DM)
Î Chapitre
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Produit
des
cessions
Réalisations
Compte
775
Produits
des
cessions
d'immobilisations
8
000,00
Compte
675
Valeurs
comptables
des
immobilisations
cédées
1772,98
Page
42 MAIRIE ANDUZE (M57) - MAIRIE ANDUZE - CA - 2024
IV —- ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d'exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (DO01)
montant positif si excédent (RO01)
770 851,31
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
0,00
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde 1 = À + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement 770 851,31
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 1068 (C)
Solde négatif: absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
209 647,17
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde 1)
Solde positif : excédent de financement 770 851,31
Solde négatif: besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde Il = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité 980 498,48
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
Crédits Réalisations Restes à réaliser au Total ouverts/reportés (2) (3) 31/12/N (4)
(a) (b) (c=a+b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources
propres (D)(1) 168 607,06 168 367,06 344 039,75 512 406,81
Ressources propres externes et internes de 936 714,92 125 713,89 253 118,10 | 378 831,99 l'exercice (E)(1)
Solde des opérations de l'exercice (Solde Ill = £ ; 768 107,86 | -42 653,17 -20 921,65 | -133 574,82
Solde d'exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001) 770 851,31 770 851,31
montant positif si excédent (RO01)
Affectation au 1068 ( C) 209 647,17 209 647,17 209 647,17
Solde des opérations liées à l'exercice N-1 980 498,48 980 498,48 (Solde IV = A+C)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde Ill + Solde IV) Solde positif: annuité de la dette couverte 846 923,66
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l'exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle
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Page 44 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
IV
—-
ANNEXES
IV
C
—
ANNEXES
BUDGETAIRES
-
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-—
DÉPENSES
c1.2
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
HER
SSE
ON
RAR
NA
Réalisations
DEPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=
À
+B
168
607,06
168
367,06
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
156
207,56
155
967,56
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
156
207,56
155
967,56
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
1671
0,00
0,00
1672
0,00
0,00
1678
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et
transferts
à
déduire
des
ressources
propres
(B)
12
399,50
12
399,50
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
10226
Taxe
d'aménagement
12
399,50
12
399,50
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes
Page
45 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
C
—-
ANNEXES
BUDGETAIRES
-—
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
—-
RECETTES
C1.3
RESSOURCES
PROPRES
Crédits
de
l'exercice
Art.
(1)
ellé
(1)
(BP
+ BS
+ DM
+
RAR
N-1)
Réalisations
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
=
a
+
b
936
714,92
|
II
125
713,89
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
143
445,31
110
091,99
10222
FCTVA
103
445,31
98
823,50
10226
Taxe
d'aménagement
(2)
40
000,00
11
268,49
10227
Versement
pour
sous
densité
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
0,00
0,00
13146
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13156
Aïtributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13256
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
26.
Participations
et
créances
rattachées
Dluss
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b)
(3)
793
269,61
15
621,90
15.:.
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26..
Participations
et
créances
rattachées
27:
Autres
immobilisations
financières
28..
Amortissement
des
immobilisations
2802
Frais
liés
à
la
réalisation
de
document
0,00
1
840,66
2804181
Autres
org
pub
- Biens
mob,
mat,
études
15
621,90
0,00
28131
Bâtiments
publics
0,00
650,00
28132
Bâtiments
privés
0,00
1
718,88
28151
Réseaux
de
voirie
0,00
600,40
28182
Matériel
de
transport
0,00
2
925,00
28188
Autres
immo.
corporelles
0,00
7
886,96
29.
Dépréciations
des
immobilisations
31.
Matières
premières
(et
fournitures)
(4)
33..
En-cours
de
production
de
biens
(4)
85..
Stocks
de
produits
(4)
Page
46 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
Crédits
de
l'exercice
,
.
Art.
(1)
Libellé
(1)
(BP
+ BS
+ DM
+ RAR
N-1)
Réalisations
39..
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
481.
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
49..
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
59.
Dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
777
647,71
0,00
{1) Les comptes
15, 169, 26,
27, 28, 29,
39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre (3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires (4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d'un lotissement ou d'une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
Page
47 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
IV
—- ANNEXES
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
PRESENTATION
AGREGÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
D10
1 -
BUDGET
PRINCIPAL
Crédits
ouverts
Réalisations
—
mandats
ou
titres
SECTION
6e
GN
RER
(1)
Restes
à
réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
2
726
878,30
1
826
324,34
344
039,75
556
514,21
RECETTES
2 775
873,30
800
332,77
253
118,10
1 722
422,43
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
4 295
932,52
3 199
734,55
0,00
1 096
197,97
RECETTES
4 295
932,52
3 302
689,63
0,00
993
242,89
(1)
Y compris
les
rattachements
{1) Y compris les rattachements
2
-
BUDGETS
ANNEXES
(autant
de
tableaux
que
de
budget)
3 —
PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
(avant
la
neutralisation
des
flux
réciproques)
SECTION
a
RTE
me
oMtitres
Restes
à
réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES
2 726
878,30
1 826
324,34
344
039,75
556
514,21
RECETTES
2 775
873,30
800
332,77
253
118,10
1 722
422,43
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
4
295
932,52
3
199
734,55
0,00
1 096
197,97
RECETTES
4 295
932,52
3 302
689,63
0,00
993
242,89
(1)
Y compris
les
rattachements
Page
48 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
IV
—-
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-—
PRESENTATION
AGREGÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
D10
4
—
FLUX
RECIPROQUES
ENTRE
LE
BUDGET
PRINCIPAL
ET
LES
BUDGETS
ANNEXES
(cf.
liste
des
principales
opérations
en
annexe
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable)
(1)
SECTION
PAALRErES
Réalisations
— QU
ou
titres
Restes
à réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0.00
0.00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0.00
0,00
0,00
(1)
La
présentation
de
ce
tableau
des
flux
réciproques
est
facultative
(2)
Y compris
les
rattachements 5
—-
PRESENTATION
CONSOLIDEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
(après
la
neutralisation
des
flux
réciproques)
(1)
SECTION
AR
a
nn
ou
titres
Restes
à
réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES
2 726
878,30
1 826
324,34
344
039,75
556
514,21
RECETTES
2 775
873,30
800
332,77
253
118,10
1 722
422,43
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
4 295
932,52
3 199
734,55
0,00
1 096
197,97
RECETTES
4 295
932,52
3 302
689,63
0,00
993
242,89
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
7 022
810,82
5 026
058,89
344
039,75
1 652
712,18
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
7 071
805,82
4
103
022,40
253
118,10
2 715
665,32
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit (2) Y
compris les rattachements
Page
49 MAIRIE
ANDUZE
(M57)
- MAIRIE
ANDUZE
- CA
- 2024
IV - ANNEXES
IV
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-—
DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DES
CONTRIBUTIONS
D11
Libellés
Base
notifiée
Variation
de
la
Taux,
coefficient
ou
forfait
appliqués
Variation
du
Produit
voté
par
Variation
du
(si
connue
à
la
date
base /
(N-1)
par
décision
de
l'assemblée
taux
/ N-1
l'assemblée
produit
/ N-1
de
vote)
(%)
délibérante
(%)
délibérante
(%)
(%,
unité
ou
€)
Part
régionale
des
ressources
TICPE
(part
SP
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
définie à l'art.
Gazole
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
265
du
code
des
douanes) TICPE
SP
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(majoration
Gazole
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
définie
à
l'art.
265 A
bis
du
code
des
douanes) Taxe
sur
les
permis
de
conduire
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe
sur
les
certificats
d'immatriculation
des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
véhicules Taxe
spéciale
de
consommation
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
pétroliers
(1)
Taxe
sur
le
transport
public
aérien
et
maritime
(1)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe
relative
à
l'octroi
de
mer
(1)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Droits
assimilés
au
droit
d'octroi
de
mer
auxquels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sont
soumis
les
rhums
et spiritueux
(1)
Part
départementale
des
ressources
Taxe
d'aménagement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe
de
publicité
foncière
et
droit
d'enregistrement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe
sur
la
consommation
finale
d'électricité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe
sur
les
remontées
mécaniques
des
zones
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
montagne Part
communale
des
ressources
TFPB
0,00
0,00
0,00
0
0,00
0,00
0,00
TFPNB
0,00
0,00
0,00
0
0,00
0,00
0,00
CFE
0,00
0,00
0,00
0
0,00
0,00
0,00
Taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Taxes perçues par les collecti (2)
Détailler
les
taxes
pour
lesquelles
la
collectivité
a
un
pouvoir
de
modulation.
Page
50 MAIRIE ANDUZE (M57) - MAIRIE ANDUZE - CA - 2024
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES >|<
Nombre de membres en exercice :
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES :
Pour:
Contre :
Abstentions :
Date de convocation :
Présenté par (1),
A ,le
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A ,le
Les membres de l'assemblée délibérante (2).(3),
001. BLANC GENEVIEVE , MAIRE
002. FAISSE JACQUES , ADJOINT
003. LABEURTHRE SANDRINE , ADJOINTE
004. LEMARIE GUILHEM , ADJOINT
005. GROSSELIN DANIELLE , ADJOINTE
006. LACROIX HENRI , ADJOINT
007. LEGEMBRE SYLVIE , ADJOINTE
008. BELLOT JACQUELINE , CONSEILLERE MUNICIPALE
009. SAMAMA JEAN-PIERRE , CONSEILLER MUNICIPAL
010. SAYROU REMI , CONSEILLER MUNICIPAL
011. MEJEAN VERONIQUE , CONSEILLÈRE MUNICIPALE
012. PEYTEVIN JOCELYNE , CONSEILLERE MUNICIPALE
013. IGLESIAS BONNIFACIO , CONSEILLER MUNICIPAL
014. GAUSSENT PHILIPPE , CONSEILLER MUNICIPAL
015. BOISSET MURIELLE , CONSEILLERE MUNICIPALE
016. MARION NELLY , CONSEILLERE MUNICIPALE
017. HALTER RENE , CONSEILLER MUNICIPAL
018. BIANCO ALEXANDRINE , CONSEILLERE MUNICIPALE
019. SERRE GENEVIEVE , CONSEILLERE MUNICIPALE
Page 51 MAIRIE ANDUZE (M57) - MAIRIE ANDUZE - CA - 2024
V - ARRETE ET SIGNATURES
>< ARRETE ET SIGNATURES
020. TRANIER PASCALE , CONSEILLERE MUNICIPALE
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A le
{1} Indiquer « la présidente » ou « le président »
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de .…, de la métropole de … du Conseil syndical de .. (8) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
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