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Ordre du Jour - ordre du jour cm 27 02 2024
Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 27 02 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
TIR
La Trinité-sur-fMer
Conseil municipal — 27 février 2024 - page 1
La Trinité-sur-Mer, le 21/02/2024
Le Maire
aux
Membres du conseil municipal
BRETAGNE SUD
Cher(e) collègue,
Convocation
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 27 février 2024 — 19 H 00
Salle du Conseil municipal
01- Délibération 16 :
02- Délibération 17 :
03- Délibération 18
04- Délibération 19 :
05- Délibération 20 :
06- Délibération 21 :
07- Délibération 22 :
08- Délibération 23 :
09- Délibération 24 :
10- Délibération 25 :
11- Délibération 26 :
12- Délibération 27 :
13- Délibération 28 :
Ordre du jour
Budget principal : approbation du compte de gestion 2023
Budget principal : approbation du compte administratif 2023
: Budget Mouillages : approbation du compte de gestion 2023
Budget Mouillages : approbation du compte administratif 2023
Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
Avance de trésorerie au budget mouillages 2024
Mise à disposition d’un agent à la commune de Saint Philibert
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Carnac
Convention SPI OF 2024
Vente d’une emprise du domaine public rue de Kervourden à Monsieur et Madame Taconet
Convention de servitude de passage sur la parcelle H990 {accès véhicule et réseaux)
Reversement au Téléthon des recettes d’un spectacle à vocation caritative
Attribution d'un nom de place
44- Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
Je vous prie d'agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Le Maire, Conseil municipal — 27 février 2024 - page 2
Annexes :
e Annexe 1 : Synthèse Compte Administratif 2023 Budget Principal (à venir)
e Annexe 2 : Synthèse Compte Administratif 2023 Budget annexe Mouillages (à venir)
° Annexe 3 : Plan cession emprise publique rue de Kervournden — M. et Mme TACONET
e Annexe 4 : Bilan Téléthon