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Document publié le Vendredi 1 janvier 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 101216 19 ENF Actions en faveur de la jeunesse convention avec la ville d oloron pour 2010)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U P I É M O N T O L O R O N A I S
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 16 DECEMBRE 2010
Présents : MM. MINJUZAN, LEES, IDOMENEE, CASABONNE, URRUSTOY, BEDECARRAX, Mme ANCHEN, Mme SAGE, TEULADE, Mme ECHEPARE, SARASOLA, VALIANI, Mme FABRE, SOUMET, BELLOT, LEPRETRE, CARSUZAA, GOUINEAU, LAURONCE, MENE-SAFRANE, GAILLAT, GARROTE, Mme GASTON, Mme YTHIER, Mme SALTHUN-LASSALLE, BAREILLE, Mme CABELLO, REICHERT, LABARTHE, LACRAMPE, Mme LE CHANONY, TERUEL.
Pouvoirs : Anne-Marie BARRERE à Marc SPYCHIGER
Patrick SEBAT à André MINJUZAN
Louis REY à Jean-Michel BELLOT
Jean-Pierre DOMECQ à Jean-Etienne GAILLAT
Dominique QUEHEILLE à Marie-Lyse GASTON
Jean-Michel BRIGIDOU à Robert BAREILLE
Gilles BITAILLOU à Philippe GARROTE
Nathalie REGUEIRO à Elisabeth SALTHUN-LASSALLE
Véronique PEBEYRE à Eliane YTHIER
Suppléants : Marc SPYCHIGER suppléant de André BERNOS
Christine DOMINGUEZ suppléante de André PAILLAS
René PETUYA suppléant de France JAUBERT-BATAILLE
Henri LAGREULA suppléant de David LAMPLE
Jean LABERDESQUE suppléant de Jean LOUSTALET
Jeanine DUTECH suppléante de Yves TOURAINE
Excusés : Jean-Claude ELICHIRY, Henri GIMENEZ, Didier LOUSTAU, Jean-Michel IDOIPE, Robert LABORDE-HONDET, Gérard FRECHOU, Bernard UTHURRY, Anne BARBET, Nicolas MALEIG, Jean-Marie GINIEIS, Patrick MAILLET, Martine MIRANDE, Nadia SEGAUD.
RAPPORT N° 19
ACTIONS EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : CONVENTION AVEC LA VILLE D’OLORON POUR 2010
M. CARSUZAA rappelle que par délibération du 11 septembre 2008, le Conseil Communautaire avait décidé d’apporter une aide à la ville d’Oloron Sainte Marie pour participer aux actions en faveur de la jeunesse qui faisaient l’objet de contractualisations avec les institutionnels (CAF, DDJS, Conseil Général…). Pour 2010, la Ville d’Oloron vient de présenter son état prévisionnel 2010 qui a été arrêté après discussion à 200 000 € incluant la subvention complémentaire à l’Amicale Laïque qui a fait l’objet d’une délibération du Conseil Communautaire le 29 septembre dernier. Naturellement, le montant total des dépenses sera arrêté à partir du bilan définitif.
Pour 2010, la participation de la CCPO s’élève provisoirement à 60 000 € (soit 30 %).
Les crédits sont disponibles au Budget.
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité
- ADOPTE le présent rapport
- AUTORISE Monsieur le Président à signer la convention avec la ville d’Oloron et procéder au versement du premier acompte, à hauteur de 80 %.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 16 décembre 2010.
Suivent les signatures
Le Président
Jean-Etienne GAILLAT