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Déliberation - liste des deliberations cm 04 05 2026
Document publié le Lundi 4 mai 2026 par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 04 05 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
DEPARTEMENT DE LA MANCHE COMMUNE DE VAINS
= CONSEIL MUNICIPAL DU 04/05/2026
Lains LISTE DES DELIBERATIONS
Le lundi 4 mai deux mille vingt-six à vingt heures, le conseil municipal régulièrement convoqué, s'est réuni en
mairie de Vains, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier DEVILLE, Maire.
Présents et membres excusés et pouvoirs :
ALEXANDRE Paul P DEVILLE Olivier P POULET Sandrine P
CHAPDELAINE Sarah P | DOUBLET Thierry P ROULAND Aurélie P
CHAUVIN Corinne P FAGUAIS François P STRUGALA Philippe P
| PVR
CLEMENT Emilie P MAGRO Catherine P TETREL Guylène cr
PVR ,
DEBON Anthony P NATU Guillaume sp THEAULT Chantal P
Secrétaire de séance : Nommée conformément à l’article L.2121-15 du CGCT : Mme Corinne CHAUVIN
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 13
Nombre de suffrages exprimés : 15
Convocation : 28/04/2026 Affichage : 28/04/2026
Vu le code général des collectivités territoriales,
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.
1. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2026
Délibération 20260504-01
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
2. Composition de la commission communale des impôts directs
Délibération 20260504-02
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
3. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Délibération 20260504-03
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
9, route de la côte - 50300 VAINS - 02.33.70.81.42 - mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT DE LA MANCHE COMMUNE DE VAINS
CONSEIL MUNICIPAL DU 04/05/2026
LISTE DES DELIBERATIONS
10
Autorisation ENEDIS pour la dépose de la ligne HTA et BT alimentant la station de pompage
Délibération 20260504-04
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
le branchement alimentant le local de la station de pompage
Délibération 20260504-05
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
Motion relative à la compétence « distribution publique d'électricité et de gaz »
Délibération 20260504-06
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
Mont & Merveilles — illumination du pourtour de la baie
Délibération 20260504-07
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
. Vente du lot 2 ZD 157 lotissement chemin de la Bucaille correspondant à l'adresse postale : 3
chemin de la Bucaiïlle
Délibération 20260504-08
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
. Vente du lot 3 ZD 158 lotissement chemin de la Bucaille correspondant à l'adresse postale : 5
chemin de la Bucaille
Délibération 20260504-09
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
.Vente du lot 8 ZD 163 lotissement chemin de la Bucaille correspondant à l’adresse postale : 15
chemin de ja Bucaille
Délibération 20260504-10
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
9, route de la côte - 50300 VAINS - 02.33.70.81.42 - mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT DE LA MANCHE COMMUNE DE VAINS
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Vains LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 04/05/2026
11.Vente du lot 11 ZD 166 lotissement chemin de la Bucaille correspondant à l’adresse postale :
21 chemin de la Bucaille
Délibération 20260504-11
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
La présente séance est levée à vingt-deux heures et contient 11 délibérations numérotées 20260504-01
à 20260504-11.
Fait à Vains, le 11/05/2026
Le Maire
9, route de la côte - 50300 VAINS - 02.33.70.81.42 - mairiedevains@wanadoo.fr