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Déliberation - liste des deliberations cm 28 04 2027
Document publié le Mercredi 28 avril 2027 par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 28 04 2027)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
+)
1
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28/04/2025
Uaina
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
28
avril
deux
mille
vingt-cinq
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
LECHARTIER
STRUGALA
CARNET
Jean
Philippe
P
:
P
.
P
Sébastien
Philippe
PVR
|
.
PVR
|TETREL
DEBON
Anthony
LEMOINE
Vincent
|
P
OD
PS
Guylène
.
|
PVR
| THÉAULT
DEVILLE
Olivier
P
POULET
Sandrine
P
SL
Chantal
DOUBLET
Thierry
P
RENOUF
Pascal
P
FAGUAIS
François
P
| SAVARY
Chantal
P
Secrétaire
de
séance
: Élu
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
: M.
STRUGALA
Philippe
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Nombre
de
membres
présents
: 10
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
Convocation
: 21/04/2025
Affichage
: 21/04/2025
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1,
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
10
mars
2025
Délibération
20250428-O1i
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
2.
SDEM
50
:
desserte
en
électricité
et
en
éclairage
public
du
lotissement
communal
Chemin
de
la
Bucaille
Délibération
20250428-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-—
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28/04/2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Vains
.
SDEM
50
: modifications
des
statuts
du
syndicat
Délibération
20250428-03
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
.
Eglise
Saint-Pierre
:
restauration
du
meuble
de
sacristie
-
choix
de
l’entreprise
et
demande
de
subventions
Délibération
20250428-04
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
la
majorité.
.
Achat
de
la
parcelle
ZD
20
Délibération
20250428-05
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
.
Subventions
aux
associations
2025
Délibération
20250428-06
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
.
Fonds
d'aide
aux
Jeunes
2025
Délibération
20250428-07
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
.
Fonds
de
solidarité
Logement
2025
Délibération
20250428-08
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité,
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-deux
heures
trente
et
contient
8
délibérations
numérotées
20250428-01
à
20250428-08.
V
Olivier
DEVILLE
9,
route
de
la
côte
—
50300
VAINS
-—
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr