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Déliberation - liste des deliberations cm 07 04 2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 07 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DE LA MANCHE COMMUNE DE VAINS
CONSEIL MUNICIPAL DU 07/04/2026
LISTE DES DELIBERATIONS Vairs
Le mardi 7 avril deux mille vingt-six à vingt heures, le conseil municipal régulièrement convoqué, s'est réuni en
mairie de Vains, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier DEVILLE, Maire.
Présents et membres excusés et pouvoirs :
ALEXANDRE Paul P | DEVILLE Olivier P POULET Sandrine P
CHAPDELAINE Sarah P | DOUBLET Thierry P ROULAND Aurélie P
CHAUVIN Corinne P FAGUAIS François P STRUGALA Philippe P
CLEMENT Emilie P MAGRO Catherine P TETREL Guylène P
DEBON Anthony P | NATU Guillaume P THÉAULT Chantal P
Secrétaire de séance : Nommé conformément à l'article L.2121-15 du CGCT : M. Paul ALEXANDRE
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 15
Nombre de suffrages exprimés : 15
Convocation : 31/03/2026 Affichage : 31/03/2026
Vu le code général des collectivités territoriales,
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.
1. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Délibération 20260407-01
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
2. Composition de la commission d’appel d'offres
Délibération 20260407-02
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
3. Composition des commissions communales
Délibération 20260407-03
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
9, route de la côte —- 50300 VAINS - 02.33.70.81.42 - mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT DE LA MANCHE COMMUNE DE VAINS
CONSEIL MUNICIPAL DU 07/04/2026
LISTE DES DELIBERATIONS Vains
4. Désignation d'un délégué titulaire et d’un déléaqué suppléant à l'association syndicale de
rivières du Vergon et du Marcey
Délibération 20260407-04
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
5. Désignation d’un élu référent forêt-bois
Délibération 20260407-05
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
Numérique
Délibération 20260407-06
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
7. Désignation d’un délégué au COS NORMAND
Délibération 20260407-07
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
8. Désignation d'un déléqué titulaire et d’un délégué suppléant au SDEM 50
Délibération 20260407-08
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
9. Désignation d’un déléqué titulaire et d’un déléqué suppléant au SMPGA
Délibération 20260407-09
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
10.Désignation d’un déléqué en charge de la défense
Délibération 20260407-10
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
9, route de la côte - 50300 VAINS - 02.33.70.81.42 - mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT DE LA MANCHE COMMUNE DE VAINS
CONSEIL MUNICIPAL DU 07/04/2026
LISTE DES DELIBERATIONS Mains
11.Désignation des déléquées au SIVS Bacilly Vains
Délibération 20260407-11
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
12.Indemnités de fonction des Adjoints
Délibération 20260407-12
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
13.Autorisation au Maire de signer les marchés à procédure adaptée
Délibération 20260407-13
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
14.Délégation au Maire selon l’article L2122-22 du CGCT
Délibération 20260407-14
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
15.Rétractation de promesse de vente lot 11 ZD 166 lotissement chemin de la Bucaille
Délibération 20260407-15
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
16.Vente lot 7 - ZD 162 - lotissement chemin de la Bucaille
Délibération 20260407-16
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
La présente séance est levée à vingt-deux heures quarante-cinq et contient 16 délibérations numérotées
20260407-01 à 20260407-16.
Fait à Vains, le 08/04/2026
Le Maire
Olivier DE
9, route de la côte - 50300 VAINS - 02.33.70.81.42 - mairiedevains@wanadoo.fr