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Ordre du Jour - CM 20260622 ODJ
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20260622 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
e Clermont de I'Oise
COIVSE'L MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
J'ai l'honneur de vous convier à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le
Lundi 22 juin 2026 à 19 H 00,
Sa//e André Pommery.
l. Désignation d'un secrétaire de séance
ll. Approbation du procès-verbal du 27 avril2026
III. URBANISME
1. INGE'OISE : Concession aménagement de IaZAC des Marettes : Compte rendu 2025 2. Commission Communale des lmpôts Directs : Désignation du nombre de membres proposé à la DGFIP
3. Cession de I'ensemble immobilier dit < ex CPAM >, sis 1, rue de la Croix Picard, au profit du Centre Hospitalier de Clermont.
4. Enquête publique: projet de site de DATA Center sur le territoire de la commune de Rantigny : avis du conseil municipal
5. Acquisitions/cessions d'une parcelle dans le cadre de la rétrocession d'un terrain nu sis 1 rue des Fontaines entre Clésence et la Ville de Clermont
6. Intervention de I'EPFLO - 36 rue Henri Breuil (Ancien site DMS)
IV. FINANCES
7. Approbation du Compte Financier Unique 2025 (CFU) - Commune de Clermont
8. Affectation du résultat - Commune de Clermont
9. lndemnités et majoration des élus - Reformulation de délibération - Taux
10. Indemnités et majoration des élus - Reformulation de délibération - Majorations
11. Demande de subvention : La Banque Alimentaire
V. CULTURE - PATRIMOINE - JUMELAGE
12. Proposition de parrainage de I'Etablissement Géographique lnterarmées
VI. POLITIQUE DE LA VILLE ET SOCIOCULTURELLE
l3.Contrat de ville 2O24I2O3O- programmation 2026
e clermont Consei! municipat de Clermont 22 juin 2026 VII. RESSOURCES HUMAINES
14. Droit à la formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
15. Plan de Formatton 2026
16. Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade - année 2026
17. Mise à jour de la prime de responsabilité afférente à I'emploi fonctionnel de Directeur général
des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants
18. Mise à jour du tableau des effectifs
19.Création de postes permanents relevant du cadre d'emplois des adjoints territoriaux
d'animation
20. Mise à jour des modalités de gratification des stagiaires accueillis au sein de la collectivité
21.Création de deux emplois non permanents pour mener à bien des projets identifiés
VIII. INFORMATION
Décisions prises par le maire
n 2026
Lionel IER.
I v.t sÂ
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