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Déliberation - 201536 Heures supplémentaires BIOUDI
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 201536 Heures supplémentaires BIOUDI)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
31
- Haute-Garonne
""
201536
=. RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
=
=
DÉPARTEMENT
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
Nombre
de
conseillers
sen
exercice
11
présents
10
P
De
la
commune
BARBAZAN
+ votants
10
Î
À
absents
1
Séance
du
03
juin
2015
à
18
heures
00€ : :
#
Sexclus
0
î
Es
æm
Date
de
convocation
:
|
27
mai2015
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
-
.
|
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sm
Date d'affichage:
| sous
la présidence
de :
| Objet
|
M. STRADERE
Michèle
#
Heures supplémentaires
1
x
BIOUDI
Hassan
=
|"
|
Étaient
présents
:
€
Mmes
BOLEA
Maryse,
ARIES
Fabienne,
NOE
Liliane,
VEYRIES
Nadine
E
&
Mrs
BRUNA
Roger,
MAURETTE
Bernard,
DELORT
Thierry,
SALES
nn
André,
SIBRA
Gérard.
|
=
=
Absent excusé : Monsieur
VALLE
Anthony.
=
s
Secrétaire
de
séance :
NN
M. MAURETTE
Bernard
E 5
EE
E
Æ
_
Madame
le Maire
informe
Le
Conseil
Municipal
que
suite
à
m
un
surcroît
de
travail
Monsieur
BIOUDI
Hassan
doit
effectuer
des
heures
supplémentaires.
E =
=
Après
en
avoir
délibéré
Le
Conseil
Municipal
:
5 E
&
-
autorise
:
.
- Monsieur
BIOUDI
Hassan
à effectuer
des
heures
supplémentaires,
- Madame
le
Maire
à
règler
ces
heures
supplémentaires.
E
5
=
Vote
à
l'unanimité.
E
EE =
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
ue
Au
registre
sont
les
signatures.
#
Acte
rendu
exécutoire
après
Le dépôt
en
Sous-préfecture
de
Saint-Gaudens
s .æ
le
m
Publié
ou
notifié
Le
Le
Maire
M.
STRADERE
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