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Déliberation - 0000A4E3
Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 0000A4E3)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Démocratie,
MAIRIE
DE
BESANÇON
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 30 septembre 2021
Le Conseil Municipal, convoqué le 23 septembre 2021, s'est réuni à la salle
du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de Mme Anne VIGNOT, Maire
Étaient présents: Mme Elise AEBISCHER, M. Hasni ALEM, Mme Frédérique BAEHR, M. Guillaume BAILLY, Mme Anne BENEDETTO (à compter de la question n° 2), M. Kévin
BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN, M. François BOUSSO, Mme Nathalie BOUVET, Mme Fabienne BRAUCHLI, Mme Claudine CAULET, Mme Aline CHASSAGNE (à compter de la question n° 2), Mme Annaïck CHAUVET, Mme Julie CHETTOUH, M. Sébastien COUDRY (jusqu'à la question n° 9 incluse et à compter de la question n° 31 ), M. Philippe CREMER, M. Laurent CROIZIER, M. Benoit CYPRIANI, Mme Karine DENIS-LAMIT, M. Cyril DEVESA (à compter de la question n° 2), M. Ludovic FAGAUT, Mme Larine GAGLIOLO, Mme Sadia GHARET, M. Abdel GHEZALI, M. Olivier GRIMAITRE, Mme Valérie HALLER, M. Pierre-Charles HENRY (jusqu'à la question n° 30 incluse), M. Damien HUGUET, M. Jean-Emmanuel LAFARGE, Mme Marie LAMBERT, M. Aurélien LAROPPE, Mme Myriam LEMERCIER, M. Christophe LIME, M. Jamal-Eddine LOUHKIAR, Mme Agnès MARTIN, Mme Carine MICHEL (à compter de la question n° 2), Mme Marie-Thérèse MICHEL, Mme Laurence MULOT, M. Maxime PIGNARD, M. Yannick POUJET (à compter de la question n° 2), M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI, M. Jean-Hugues ROUX, Mme Juliette SORLIN (à compter de la question n° 2), M. Nathan SOURISSEAU, M. Gilles SPICHER, M. André TERZO, Mme Claude VARET, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Christine WERTHE, Mme Marie ZEHAF (à compter de la question n 9)
Secrétaire: M. Christophe LIME
Etaient absents : Mme Marie ETEVENARD
Procurations de vote: Mme Anne BENEDETTO à M. André TERZO (jusqu'à la question n° 1 incluse), Mme Aline CHASSAGNE à M. Hasni ALEM (jusqu'à la question n° 1 incluse),
M. Sébastien COUDRY à Mme Sylvie WANLIN (à compter de la question n° 10 et jusqu'à la question n° 30 incluse), Mme Marie ETEVENARD à Mme Annaïck CHAUVET, M. Pierre-Charles HENRY à M. Ludovic FAGAUT (à compter de la question n° 31 ), Mme Carine MICHEL à M. Nicolas BODIN (jusqu'à la question n° 1 incluse), Mme Marie ZEHAF à M. Abdel GHEZALI (jusqu'à la question n° 8 incluse)
OBJET : 26. Subventions aux associations sportives
Délibération n° 2021/006552
025-212500565-20210930-D006552I0-DE
VIA DOTELEC - S2LOW
Le 13 octobre 2021
RECU EN PREFECTURE 26
Subventions aux associations sportives
Rapporteur : M. Abdel GHEZALI, Adjoint
Date Avis
Commission n° 3 15/09/2021 Favorable unanime
Résumé:
Ce projet de délibération porte sur l'attribution de subventions aux associations sportives dans le cadre des programmes subventions exceptionnelles et sport amateur.
1. Programme« Manifestations Sportives - Subventions exceptionnelles»
Besançon Curling 3000 €
Accompagnement spécifique suite à la fermeture technique de la patinoire La Fayette
Besançon Doubs Hockey Club 5 000 €
Accompagnement spécifique suite à la fermeture technique de la patinoire La Fayette
Besançon Association Patinage Artistique
Accompagnement spécifique suite à la fermeture technique de la patinoire La Fayette
PSB Judo
Accompagnement structuration administrative de l'association.
Amicale Motocycliste du Doubs
Organisation de la course de côte de Marchaux le 22 août.
Cercle Pugilistique Bisontin
5 000 €
5 000 €
1 000 €
1 000 €
Organisation d'un tournoi national ranking de lutte le 2 octobre prochain au pôle des Montboucons
Foulées Généreuses 1 000 €
Organisation de la 1ère édition du Trail les Boucles Roses en partenariat avec la Ligue Contre le Cancer le 3 octobre au depart du Fort de Bregille.
La manifestation s'inscrit dans le cadre d'Octobre Rose dédié à la sensibilisation du public au dépistage du cancer du sein.
Cette subvention de 1 000 € sera supportée à hauteur de 500 € par les Direction Sports et Hygiène- Santé.
District de Pétanque 300 €
Participation du club au challenge des Villes qui se déroulera à Grande Synthe du 22 au 25 novembre prochain.
En cas d'accord, la dépense totale soit 21 300 € sera prise en charge sur la ligne de crédit 65.40.6574.004822.20300.
2 2. Programme « Sport Amateur »
Afin de soutenir les associations sportives éprouvées par la crise sanitaire, le Conseil Municipal en décembre 2020 a voté la mise en place d'un fonds de soutien global. Outre l'aspect financier, la volonté était d'inscrire ce fonds dans une véritable démarche d'accompagnement des clubs supposant un travail de proximité avec chacun d'entre eux.
Ce fonds de soutien s'est traduit de la manière suivante :
Versement par avance en décembre 2020 de l'acompte sur la subvention sport amateur 2021
afin de consolider la trésorerie des clubs,
Mise en place d'une enquête auprès des clubs avec pour objectif de cibler leurs principales
difficultés,
Accompagnement particulier de 20 associations par un référent de la Direction des Sports, Organisation le 23 juin et le 28 août de deux « journées découvertes des clubs » afin
d'encourager le retour des licenciés,
Création de l'application Sports à Besançon.
li est proposé dans le présent rapport une nouvelle étape dans la déclinaison de ce fonds de
soutien avec le versement du solde de la subvention sport amateur 2021. Le montant de la subvention 2021 fait traditionnellement l'objet d'un calcul en fonction des critères proposés par l'Office Municipal des Sports et adoptés par le Conseil Municipal et tenant compte des effectifs (licenciés et compétiteurs) déclarés et validés au 31 mai 2021.
Les résultats de l'enquête auprès des clubs et de l'accompagnement plus particulier de 20 d'entre eux ont permis de mettre en évidence une de leur principale difficulté : la désaffection des licenciés. Cette désaffection se traduit donc financièrement pour certaines structures dans le calcul de la subvention sport amateur 2021.
Dans le cadre du fonds de soutien global, il est proposé de maintenir le montant de la subvention
2020 en cas de baisse de la subvention 2021.
Cela représente un surcoût de 25 000 € par rapport à l'enveloppe budgétaire dédiée au dispositif sport
amateur.
Ainsi le tableau ci-après présente le montant de la subvention annuelle et du solde à verser dont le total s'élève à 150 900 €, tenant compte du premier acompte versé en décembre 2020 et du principe
de soutien énoncé plus haut.
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AEROCLUB DE BESANCON LA VEZE Aéronautisme 110 88 300 300 150 150
AIGLON SPORTS Gymnastique FSCF 77 46 1692 1692 846 846
ALLIANCE GLISSE DE FRANCHE COMTE Roller Skate 65 45 1058 1058 529 529
AMICALE CYCLISTE BISONTINE Cyclisme 114 111 2 783 3 392 1392 2000
AMICALE MOTOCYCLISTE DU DOUBS Motocyclisme 22 26 60 86 0 86
ANB Natation 1085 921 12 011 12 011 6 006 6005
AQUASPORT Plongée 101 77 275 275 138 137
ARC CLUB Tir à l'Arc 75 1 208 0 604
ASSOCIATION CULTURELLE HAND
ESPOIR JEUNESSE Hand 0 72 0 2 675 0 2 675
ASA SEQUANIE Sport Automobile 81 81 223 268 112 156
ASEB Roller Skate 127 103 2 224 2 224 1112 1112
ASPTT Omnisports 11886 13 561 5 943 7 618
ASPTT Athlétisme 240 222 0 0 0
ASPTT Badminton 174 100 0 0 0
ASPTT Cyclisme - VIT 58 69 0 0 0
ASPTT Volley Ball 61 54 0 0 0
ATHLETIC CLUB Athlétisme 50 53 150 208 75 133
ATSCAB Bowling 127 59 1398 1398 699 699
BAD IN TOWN Badminton 89 79 837 1107 419 688
BALISE 25 Course d'Orientation 127 130 2 081 3107 1041 2 066
BASE BALL CLUB Base Ball 25 38 525 954 263 691
BESANCON ASSOCIATION PATINAGE
ARTISTIQUE Patinage Artistique 193 180 2 336 3 024 1168 1856
BESANCON BASKET CLUB Basket 236 160 8872 8872 4 436 4436
BESANCON BISONS Football américain 112 61 3 289 3 289 1645 1 644
BESANCON BOXE ACADEMIE Boxe Anglaise 114 89 3 513 3 513 1 757 1 756
BESANCON AC FUTSAL Futsal 167 131 2463 3 061 1232 1829
BESANCON CURLING CLUB Curling 25 532 0 266
BESANCON CYCLOS RANDONNEURS Cyclotourisme 46 45 125 149 63 86
BESANCON DOUBS HOCKEY CLUB Hockey 192 141 4 723 4 723 2 362 2 361
BESANCON ESPERANCE Football 49 62 1335 1846 668 1178
BESANCON GYMNASTIQUE RYTHM. Gymnastique rythmique 251 242 5 458 5 832 2 729 3 103
BESANCON FLOORBALL (ex Unihockey) Floorball 97 77 2 019 2 393 1010 1383
BESANCON RACING CLUB Omnisports 2 281 2 281 1141 1140
BESANCON RACING CLUB Cyclisme 26 15 0 0 0
4 BESANCON RACING CLUB Escrime 62 36 0 0 0
BESANCON RING ATHLETIC Boxe 83 11 595 595 298 297
BESANCON TENNIS CLUB Tennis 404 357 4 224 4 937 2112 2 825
BESANCON TRIATHLON Triathlon 208 176 5 040 5 040 2 520 2 520
BESANCON VOL LIBRE Parapente 71 77 221 255 111 144
BMX BESANCON Cyclisme BMX 206 220 5 704 5 704 2 852 2 852
BOUSBOTTE {La) Omnisports 4 203 4 819 2102 2 717
BOUSBOTTE {La) Gymnastique FSCF 175 147 0 0 0
BOUSBOTTE {La) Randonnée pédestre 25 26 0 0 0
BOUSBOTTE {La) Tennis de Table 7 6 0 0 0
BREGILLE (ASCC) Handisport 45 37 792 802 396 406
BUC Escrime Escrime 60 72 1488 2 500 744 1 756
BUC Plongée Plongée 87 59 565 565 283 282
BUC Tennis Tennis 106 67 1388 1388 694 694
BUDO CLUB Judo 25 17 327 553 164 389
BVB Volley 156 153 4 837 4 837 2 419 2418
CENTRE ECOLE PARACHUTISME Parachutisme 460 427 1666 1746 833 913
CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Omnisports 279 255 816 845 408 437
CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Equitation 0
CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Handisport 0
CITADELLE {La) Gymnastique FSCF 191 110 4 625 4 625 2313 2 312
CLEMENCEAU SPORTING CLUB Football 129 98 4026 4026 2 013 2 013
CLUB ALPIN FRANCAIS Montagne randonnée 614 513 1677 1 700 839 861
COBRA SAVATE Boxe Française 0 44 0 684 0 684
CPB Lutte 222 127 7038 7 038 3519 3 519
DECOCHE BISONTINE Tir à l'Arc 48 27 1059 1059 530 529
DOJO FRANC COMTOIS Omnisports 9 626 10 676 4 813 5 863
DOJO FRANC COMTOIS Aikido 98 64 0
DOJO FRANC COMTOIS Judo 346 348 0
DOJO FRANC COMTOIS Karaté 141 54 0
DOUBS SUD ATHLE Athlétisme 404 357 10 499 10 663 5 250 5 413
DOUBS PADDLE Paddle 15 21 259 434 130 304
DYNAMIQUE BISONTINE Gymnastique rythmique 98 76 2 623 2 820 1312 1508
ENTRE-TEMPS Escalade 343 451 1 961 2 986 981 2 005
ETOILE SPORTIVE St FERJEUX Omnisports 2 680 3194 1340 1854
ETOILE SPORTIVE St FERJEUX Tennis 122 184 0
ETOILE SPORTIVE St FERJEUX Tennis de table 67 55 0
ETRIER BISONTIN Equitation 236 175 835 835 418 417
FC BALZAC Football 29 0 659 0 659
FRANCAISE {La) Haltérophilie 81 55 671 737 336 401
GOLF CLUB BESANCON Golf 605 729 1652 2416 826 1590
HAND ENSEMBLE handball 40 40 437 1 209 219 990
HAND SPORT MAHORAIS handball 72 35 2 306 2 306 1153 1153
IKS Karaté 141 110 2 897 3 057 1 449 1608
INDEPENDANTE COMTOISE Gymnastique 400 387 3 243 4 274 1622 2 652
5 JEUNESSE DE PALENTE Gymnastique FSCF 71 33 1416 1416 708 708
LOCAL CLUB BOXE Boxe 234 21 3111 3111 1556 1555
MAHORAIS SOMA TSARA Football 35 27 1024 1 024 512 512
MONTRAPON (A.S.C.) Football 28 0 745 745 373 372
OLOF PALME ORCHAMPS Football 32 0 968 968 484 484
OLYMPIQUE BISONTIN Rugby 385 380 11355 13192 5 678 7514
ORCHAMPS PA LENTE A.S. Football 172 143 5133 5 288 2 567 2 721
ORIENTATION TEAM BESANCON Course d'Orientation 76 72 1627 1846 814 1 032
PASSION SYNCHRO BESANCON Natation 85 55 2089 2 089 1 045 1 044
PETANQUE FRANC COMTOISE Pétanque 99 270 270 135 135
PKA Karaté 111 81 2 809 2 809 1405 1404
PRES DE VAUX ( U.S.) Football 142 131 4 327 4 925 2164 2 761
PSB Tennis de Table 103 72 3 033 3 033 1517 1516
PSB Billard 12 9 155 178 78 100
PSB Judo 331 280 2 850 3 149 1425 1724
RETRAITE SPORTIVE DU GRAND
BESANCON Multisports 471 462 1 286 1531 643 888
RETRAITE SPORTIVE BESANCON
MONTBOUCONS Multisports 104 77 284 284 142 142
RETRAITE SPORTIVE BESANCON
TILLEROYES Multisports 177 162 483 536 242 294
ROLLER DERBY GRAND BESANCON Roller derby 52 37 701 1050 351 699
ROLLER HOCKEY Roller Hockey 97 81 2 354 2 555 1177 1378
SAINT CLAUDE (La) Gymnastique 333 273 5 266 5 330 2 633 2 697
SAUVEGARDE KARATE CLUB Karaté 120 109 3 168 3 634 1584 2050
SHOTOKAN (Le) Karaté 65 55 812 812 406 406
SNB omnisports Aviron 79 87 1001 1456 501 955
SNB Canoë Kayak Canoë Kayak 584 574 4 237 5 225 2119 3106
SOCIETE DE TIR DE BESANCON Tir 279 272 1806 1 806 903 903
SOLEIL BRILLE POUR TOUT LE MONDE Handisport 302 157 3 078 3 951 1539 2412
SOSHIN DOJO Aikido 61 41 166 166 83 83
SPORTING FUTSAL BESANCON Futsal 137 137 4 252 5 592 2126 3 466
SQUASH CLUB Squash 0 152 152
TENNIS DU GRAND BESANCON Tennis 223 0 3 210 0 1605
TRAMPOLINE CLUB Trampoline 24 17 379 379 190 189
ULTIMATE CLUB VESONTIO ultimate 29 13 625 625 313 312
VELOTTE (A.S.C.) Football 156 146 4 536 5157 2 268 2 889
VOLANT BISONTIN Badminton 251 230 5 055 5 477 2 528 2 949
[TOTAL 124619] 1s0 90o/
En cas d'accord, la dépense totale soit 150 900 € sera prise en charge sur la ligne de crédit 65.40.6574.00482.20300.
6 A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal attribue les subventions aux associations mentionnées dans le présent rapport au titre des programmes « Manifestations
Sportives - Subventions exceptionnelles et Sport Amateur ».
Mme Anne BENEDETTO, élue intéressée, ne prend part ni au débat, ni au vote
Pour extrait conforme,
La Maire,
Rapport adopté à l'unanimité
Pour:54
Contre: O
Abstention*: O
Conseillers intéressés : 1
Le sens du vote des élus ne prenant pas part au vote est considéré comme une abstention.
7