Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - a180973
Déliberation - a1601026
Déliberation - a170952
Déliberation - a1703052
Déliberation - a180661
Déliberation - a180536
Déliberation - b1303026
Déliberation - a1505034
Déliberation - a1007048
Déliberation - a1711028
Déliberation - a181144
Document publié le Lundi 12 novembre 2018 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a181144)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 12 novembre 2018
Le Conseil Municipal, convoqué le 5 novembre 2018, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Eric ALAUZET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Thibaut BIZE, M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS, M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT (à compter de la question n° 34 jusqu'à la question n° 49 incluse), M. Pascal CURIE, Mme Danielle DARD, M. Clément DELBENDE, M. Cyril DEVESA, Mme Myriam EL-YASSA (de la question n° 4 à la question n° 13 incluse et à compter de la question n° 22), Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA (jusqu'à la question n° 22 incluse), M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT (à compter de la question n° 4), Mme Elsa MAILLOT (à compter de la question n° 34), Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON (à compter de la question n° 6), Mme Danielle POISSENOT, M.Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Rosa REBRAB (à compter de la question n° 14), Mme Karima ROCHDI (à compter de la question n° 5), M. Dominique SCHAUSS, M. Rémi STHAL, Mme llva SUGNY, Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE, M. Laurent CROIZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN (à compter de la question n° 12), M. Ludovic FAGAUT (à compter de la question n° 34), Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN (à compter de la question n° 12), M. Philippe GONON (à compter de la question n° 12), M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Sophie PESEUX (à compter de la question n° 26), Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Philippe MOUGIN.
M. Dominique SCHAUSS.
M. Guerric CHALNOT (jusqu'à la question n° 33 incluse et pour la motion), M. Yves-Michel DAHOUI, M. Emmanuel DUMONT, Mme EL YASSA (jusqu'à la question n° 3 incluse et de la question n° 14 à la question n° 21 incluse), M. Jean-Sébastien LEUBA (à compter de la question n° 23), M. LOYAT (jusqu'à la question n° 3 incluse), Mme Elsa MAILLOT (jusqu'à la question n° 33 incluse), M. Thierry MORTON (jusqu’à la question n° 5 incluse), Mme Rose REBRAB (jusqu'à la question n° 13 incluse), Mme Karima ROCHDI (jusqu'à la question n° 4 incluse), Mme Marie-Laure DALPHIN (jusqu'à la question n° 11 incluse), M. Ludovic FAGAUT (jusqu'à la question n° 33 incluse), Mme Odile FAIVRE- PETITJEAN (jusqu'à la question n° 11 incluse), M. Philippe GONON (jusqu'à la question n° 11 incluse), Mme Sophie PESEUX (jusqu'à la question n° 25 incluse), M. Julien ACARD.
M. Guerric CHALNOT à Mme Danielle DARD (jusqu'à la question n° 33 incluse et pour la motion), M. Yves-Michel DAHOUI à Mme Carine MICHEL, Mme EL YASSA à Mme Sylvie WANLIN (jusqu'à la question n° 3 incluse et de la question n° 14 à la question n° 21 incluse), M. Jean-Sébastien LEUBA à Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY (à compter de la question n° 23), Mme Elsa MAILLOT à M. Thibaut BIZE (jusqu’à la question n° 33 incluse), M. Thierry MORTON à M. Patrick BONTEMPS (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Rose REBRAB à M. Nicolas BODIN (jusqu'à la question n° 13 incluse), Mme Karima ROCHDI à M. Rémi STHAL (jusqu'à la question n° 4 incluse), Mme Marie- Laure DALPHIN à M. Pascal BONNET (jusqu’à la question n° 11 incluse), M. Ludovic FAGAUT à M. Jacques GROSPERRIN (jusqu'à la question n° 33 incluse), M. Philippe GONON à Mme Catherine COMTE-DELEUZE (jusqu’à la question n° 11 incluse), Mme Sophie PESEUX à Mme Christine WERTHE (jusqu'à la question n° 25 incluse).
OBJET: 44 - Subventions à des associations sportives 44
Subventions à des associations sportives
Rapporteur : M. l’Adjoint GHEZALI
Date Avis
Commission n° 4 19/10/2018 Favorable unanime
1 - Programme «Manifestations sportives et subventions exceptionnelles»
1.1 - Subventions pour manifestations
- Club Alpin Français 1 000 € Organisation Trail urbain de Besançon - 10 novembre 2018
- ASPTT 500 € Organisation de la Corrida de Besançon - 2 décembre 2018
- Club Pugilistique Bisontin 1 000 € Organisation de l'Open Besançon Doubs - 3 novembre 2018
1.2 - Subventions exceptionnelles
- Vesontio Pétanque 500 € Accompagnement dans le cadre de la participation d'une équipe masculine et féminine au championnat national des clubs en octobre et novembre 2018
- ASEP 5 000 € Salle des sports et cultures urbaines des Torcols : accompagnement dans le cadre de l'aménagement intérieur de cet équipement et de son inauguration
- Olympique Bisontin 500 € Accompagnement dans le cadre de la finalisation du document vidéo intitulé «Besançon en Ovalie»
En cas d'accord, la dépense totale, soit 8 500 €, sera imputée sur la ligne 65.40/6574.004822 CS 20300.
2 - Programme «Animations Sportives»
2.1 - Vital’été
Pour la 16è"e année consécutive, l'opération Vital'été a accueilli près de 16 000 visiteurs sur le complexe sportif Michel VAUTROT. Vital’été reste un temps fort de l'animation estivale à Besançon et continue à mobiliser de nombreux clubs sportifs au contact direct du public.
Ainsi et pour soutenir cette mobilisation associative, il est proposé d'attribuer les subventions
suivantes relatives aux interventions réalisées dans le cadre de Vital'été 2018 :
- La Française de Besançon 1 500 €
- Indépendante Comtoise 200 €
- Etrier Bisontin 300 €
- AS Orchamps Besançon 300 €
- Entre Temps Escalade 1 250 € 2.2 - Tout Besançon Bouge
Après l'obtention de l'organisation en France des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, le Ministère des Sports a proposé «La fête du sport». Cette grande fête nationale et populaire se tiendra
chaque année jusqu'aux jeux, en Métropole et en Outre-Mer.
C'est dans cet esprit que la Ville de Besançon, en partenariat avec l'Office Municipal du Sport, le Comité Régional Olympique et Sportif de Bourgogne-Franche-Comté et le soutien du Réseau Sport Santé Bourgogne-Franche-Comté, a organisé le 23 septembre dernier la 1 édition de «Tout Besançon Bouge».
Afin de soutenir la mobilisation associative à cette occasion, il est proposé d'attribuer les subventions
suivantes :
- Doubs Sud Athlétisme 300 €
- Indépendante Comtoise 300 €
- MJC Palente 150 €
- COPC 300 €
- Ritmo de Capoeira 150 €
- DOJO FC 300 €
- Mieux vivre sa forme au quotidien (AMVSF) 150 €
- CODEP 25 300 €
- Slack Passion 25 300 €
- Balise 25 300 €
- Entre-Temps 600 €
- ASPTT 150 €
- Yin Yang 300 €
- ASEB 300 €
- BMX Besançon 300 €
2.3 - Aide à l'emploi d'éducateurs sportifs
Certaines structures sportives implantées sur le territoire de la commune disposent d'emplois d'éducateurs sportifs. La Ville de Besançon contribue financièrement à ces emplois, en contrepartie d'une implication des cadres sportifs dans différentes actions d'animation portées par la Ville (interventions dans le temps scolaire en partenariat avec l'Inspection Académique, participation à Vital'été et projets spécifiques).
ll est proposé l'attribution des subventions à ces associations représentant l’aide financière relative à la saison 2018-2019. Ces subventions feront l'objet du versement d'un premier acompte équivalant à 50 % de la somme globale, au cours de l'automne 2018. Le solde sera ensuite versé en fin d'année scolaire 2018-2019.
Subvention 2018/2019 Acompte 2018
- Besançon Doubs Hockey Club 1 600 € 800 €
- Besançon Association Patinage Artistique 5 200 € 2 600 €
- Comité départemental de Tennis de Table 4 000 € 2 000 €
- BUC Escrime 2 800 € 1 400 €
- Cercle Pugilistique Bisontin 2 800 € 1 400 €
- Doubs Sud Athlétisme 5 000 € 2 500 €
- Association Sportive Orchamps Besançon 2 400 € 1 200 €
- PSB Judo 4 000 € 2 000 €
- Besançon BMX 2 000 € 1 000 €
- La Saint-Claude 3 000 € 1 500 € Par ailleurs, dans le cadre de sa politique sportive en soutien aux actions mêtant sport et handicap, la Ville de Besançon soutient les acteurs associatifs mobilisant du personnel pour développer cette thématique. Il est ainsi proposé le versement des subventions suivantes :
- Comité régional Handisport 4 000 €
En cas d'accord, la dépense totale, soit 44 550 €, sera imputée sur la ligne 65.40/6574.004825
CS 20300 dont 28 150 € sur l'exercice 2018.
3. Programme «Aide aux locaux»
La Ville de Besançon accorde une aide financière aux clubs sportifs propriétaires de leurs locaux ou assumant des charges particulières.
Club Locaux Subvention 2018
PSB Billard 4 rue des Chalets 4 800 €
En cas d'accord, la dépense de 4 800 € sera imputée sur la ligne 65 40/6574.004826 CS 20300.
M. BIZE et M. VAN HELLE, élus intéressés, n'ont pris part ni au vote, ni au débat.
A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal décide :
- d'autoriser M. le Maire ou son représentant à signer les conventions et avenants avec le Comité Régional Handisport et les différents clubs bénéficiant d’une aide à l'emploi,
- d’attribuer les subventions aux associations mentionnées dans le rapport au titre des programmes «Manifestations et subventions exceptionnelles», «Animations Sportives» et «Aide aux locaux», soit 38 subventions pour un montant total de 57 850 €.
| Pour extrait conforme,
Préfecture du Doubs Pour le Maire,
La Première Adjointe,
Reçu 2 5 NOV. 2018
“y: Ÿ Contrôle de légalité
\ . y
\ 4 TW
arr
Danielle DARD.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 51
Contre : 0
Abstention : O0
Ne prennent pas part au vote : 2