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Document publié le Jeudi 12 avril 2012
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Thèmes du document : Industrie, Loisirs, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE 2012.03.12 DÉPARTEMENT DU GERS
ARRONDISSEMENT DE CONDOM
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE ------------o------------
SÉANCE ORDINAIRE DU 12 AVRIL 2012
L’an deux mille douze, le 12 avril 2012 à 18 heures, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, légalement convoqué, composé de 60 membres en exercice, s’est assemblé à la Salle des Fêtes de Labarrère (Gers), sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PEYRECAVE, Président de la Communauté de Communes de la Ténarèze.
ÉTAIENT PRÉSENTS: Bernard GALLARDO, Christian TOUHÉ-RUMEAU, Maurice BOISON, , Claude CLAVERIE, Francis DUPOUY, Guy SAINT-MÉZARD, Michel LABATUT, Mario SPAGNOLI remplacé par son suppléant Bernard CASTAY, Serge MARITAN, Bernard ROZES, Etienne BARRERE, Bernard BOURROUSSE remplacé par son suppléant Raymond SOLANS, Patrick DUBOS, Jean-François SOPÉNA, Jean-Yves GEISSER, Martine LABORDE, Nicolas MELIET, Bernard LEBE, Patrick BATMALE, Daniel BELLOT, Christian DUFFAU, Patricia ESPERON, Guy AUBERT, Carole BALAGUER remplacée par son suppléant Jean CAUBOUE, Philippe BOYER, Huguette CARLES, Roland CLAVERIE, Hervé COLLIN, Denis DECLOCHEZ, Edouard DONA, Joël DUBOUCH, Jean-Louis DUBUC, Pierre ESQUERRE, Marie-José GOZE, Michel LAFFARGUE, Dominique LAFONT, Bernard MARSEILLAN, Bernard PIS, Robert POURROUQUET, Pierrette SEGAT, ABSENTS EXCUSÉS : Xavier FERNANDEZ, Raymonde BARTHE Pierre DULONG, Carine CHAVALLE, Philippe DUFOUR, Henry LUCHET, Jacques MORLAN,
ABSENTS : François BAQUÉ, Marie-Laure BEZIN, Bernard BORDIGNON, Thierry COLAS, Hélène DELPECH, Jean-Marie GILLOT, Fabrice LACOMBE, Wilfried LUSSAGNET, Michel MAZZONETTO, Pierre MOREL, Jacqueline ROBUTTI, Jean- François ROUSSE.
ONT DONNÉ PROCURATION :
SECRÉTAIRE: Philippe BOYER.
OBJET : EMBAUCHE DU PERSONNEL POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE LOISIRS AQUALUDIQUES
Monsieur le Président expose que le fonctionnement du Centre de Loisirs Aqualudiques nécessite l’embauche :
afin de répondre aux normes de sécurité et aux conseils de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports, pour la surveillance de la baignade de 7 maîtres nageurs et surveillants de baignade pour la saison 2012 ; pour l’encaissement des droits d’entrée, l’entretien du site, le fonctionnement du snack celle d’agents saisonniers pour 5 postes sur la même période ;
pour l’encadrement et l’animation d’un médiateur pour les mois de juillet et août 2012.
Compte tenu de ces besoins pour le bon fonctionnement du Centre de Loisirs Aqualudiques, Monsieur le Président invite le Conseil Communautaire à se prononcer sur l’embauche du personnel désigné ci-dessus.
Je vous invite à bien vouloir :
DÉCIDER de l’embauche de :
7 maîtres nageurs pour la saison 2012 ;
d’agents saisonniers pour 5 postes sur la même période.
d’un médiateur pour les mois de juillet et août 2012.
AUTORISER Monsieur le Président à procéder au recrutement et à signer toutes les pièces nécessaires au bon déroulement de ces embauches et à celles qui seraient rendues nécessaires pour respecter les besoins et la réglementation en vigueur sur les bassins aqualudiques et assimilés.
DIRE que les crédits nécessaires ont été prévus au budget primitif 2012.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
OUÏ l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Envoyé en préfecture le 13/04/2012
Reçu en préfecture le 13/04/2012
Affiché le DÉCIDE de l’embauche de :
7 maîtres nageurs pour la saison 2012 ;
d’agents saisonniers pour 5 postes sur la même période.
d’un médiateur pour les mois de juillet et août 2012.
AUTORISE Monsieur le Président à procéder au recrutement et à signer toutes les pièces nécessaires au bon déroulement de ces embauches et à celles qui seraient rendues nécessaires pour respecter les besoins et la réglementation en vigueur sur les bassins aqualudiques et assimilés.
DIT que les crédits nécessaires ont été prévus au budget primitif 2012.
Pour extrait conforme le 13 avril 2012.
Le Président de la Communauté
de Communes de la Ténarèze,
Conseiller Régional,
Maire de Blaziert,
Jean-Claude PEYRECAVE
Envoyé en préfecture le 13/04/2012
Reçu en préfecture le 13/04/2012
Affiché le