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Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm du 12.10.23 ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 Octobre 2023 à 19h00
Salle des Mariages à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION DU MAIRE
0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire
DIRECTION GÉNÉRALE
1.1 Désignation du secrétaire de séance
1.2 Révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Plaine Commune : Débat sur les grandes
orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables
1.3 Modification de la convention d'attribution de subvention pour la mise en œuvre du projet
d'innovation Stains Clos Saint Lazare et Prêtresse
1.4 Autorisation d'ouverture dominicale des commerces pour l'année 2024
1.5 Fonds de Solidarité des communes de la Région d'Ile-de-France (FSRIF) - Rapport d'utilisation pour l'exercice 2022
RESSOURCES HUMAINES
2.1 Modification du tableau des emplois
FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
3.1 Attribution d’une subvention à l'association Studio Théâtre de Stains - Exercice 2023
3.2 Accord-cadre relatif à la location, préparation, pose et dépose des décors lumineux pour les fêtes de
fin d'années
3.3 Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'achat de fournitures, matériels et petits outillages
3.4 DPV 2023 - Convention attributive de subvention
ENFANCE – EDUCATION
4.1 Convention d'objectifs et de financement n°23-104 « fonds de modernisation des établissements d’accueil des jeunes enfants - FME » entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint- Denis et la commune de Stains, pour les établissements d'accueil de jeunes enfants Louise Michel et Maison du Temps Libre
4.2 Participation de la ville au financement du fonctionnement de l'école privée Sainte-Marie au titre de
l'année scolaire 2022-2023
SANTE – SOLIDARITE
5.1 Convention de partenariat entre la commune de Stains et la Structure d'Expertise et de Ressources (SER) diabète Ile-de-France
5.2 Désignation de représentant pour siéger au sein de la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS) DEVELOPPEMENT, VIE SOCIALE ET CITOYENNE, VIE DES QUARTIERS 6.1 Approbation de la charte d'adhésion et attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association SOS MEDITERRANEE
DEVELOPPEMENT CULTUREL ET SPORTIF – JEUNESSE ET RELATIONS
INTERNATIONALES
7.1 Convention de partenariat entre l'association Blue Fish et la commune de Stains pour le projet de
résidence musicale
7.2 Convention de partenariat entre la commune de Stains et la commune de Saalfeld relative à un
projet d'échange Culturel et Artistique
TECHNIQUE ET NUMERIQUE
8.1 Contribution financière au profit de la société ENEDIS relative à l'extension du réseau public de distribution d'électricité de la demande de raccordement ayant fait l'objet d'une autorisation d'urbanisme 3 Rue Joséphine Baker à Stains
8.2 Inscription à l'état d'assiette des coupes de bois de l'exercice 2024 - Jard sur Mer
VOEUX
9.1 Vœu de la majorité Municipale Stains solidaire des peuples marocain et libyen qui font face à de terribles catastrophes naturelles