Ordre du Jour - aa ordre du jour cm du 18.11.21

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Ordre du Jour - aa ordre du jour cm du 18.11.21 Document publié le Jeudi 18 novembre 2021 par la commune de Stains. Lien du pdf (Ordre du Jour - aa ordre du jour cm du 18.11.21)Thèmes du document : Sécurité sociale, Humanitaire, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 18 novembre 2021 à 19h00

Salle des Mariages à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

COMMUNICATION DU MAIRE

0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire

DIRECTION GÉNÉRALE

1.1 Désignation du secrétaire de séance

1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mai 2021

1.3 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 juillet 2021

1.4 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 juillet 2021

1.5 Désignation de représentants pour siéger au sein des instances de gouvernance de la Fédération nationale des centres de santé

1.6 Convention de mutualisation en matière de protection des données entre la commune de Stains et le Centre Communal d'Action Sociale de Stains

RESSOURCES HUMAINES

2.1 Modification du tableau des effectifs et du tableau des emplois

FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

3.1 Affectation du résultat 2020

3.2 Corrections sur exercices antérieurs – rattrapage d’amortissement

3.3 Principe de recours à une délégation de service public pour la gestion des marchés d'approvisionnement de la commune de Stains

CADRE DE VIE - QUOTIDIENNETÉ

4.1 Acquisition de la parcelle cadastrée section E n°0054 sise lieudit « Chemin des Huleux » à Stains

4.2 Création du Groupement d'Intérêt Public (GIP) « StainsMédiation » et approbation de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public

4.3 Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du marché d'approvisionnement alimentaire de la commune de Stains4.4 Rapport annuel d'activités 2020 de la Société Géraud et Associés relatif à la délégation de l'exploitation des marchés d'approvisionnement de la commune de Stains

4.5 Convention de partenariat entre la commune de Stains, l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis dans le cadre du permis de louer

SANTÉ - SOLIDARITÉ

5.1 Convention relative au fonctionnement du centre de vaccination de Stains contre la COVID-19 entre l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France et la commune de Stains

5.2 Convention de subventionnement au titre du Fonds d’intervention régional (FIR) - Année 2021 - Dispositif de Permanences d'accès aux soins (PASS) ambulatoire

DEVELOPPEMENT VIE SOCIALE ET CITOYENNE – VIE DES QUARTIERS

6.1 Attribution de subvention à des associations œuvrant au bénéfice des Stanois - 3èmes répartitions 2021

6.2 Convention d'objectifs et de financement n°21-012P « Prestation de service Lieux d'accueil enfants-parents « Laep », au titre de la Maison des Parents, entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

DEVELOPPEMENT CULTUREL ET SPORTIF – JEUNESSE ET RELATIONS INTERNATIONALES

7.1 Adhésion de la commune de Stains à l’Association Cinéma 93

7.2 Convention pluriannuelle de partenariat entre la commune de Stains et la Fédération Sportive et Gymnique du Travail dans le cadre du projet de démocratisation de l'accès aux pratiques sportives émancipatrices pour toutes et tous dans le camp d'Al Amari

TECHNIQUES ET NUMERIQUE

8.1 Avenant n°1 à la convention partenariale du réseau Goussainville conclue entre Ile-de- France Mobilités, la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France, l'entreprise Kéolis CIF et la commune de Stains

VOEU

9.1 Vœu présenté par le groupe de la majorité du Conseil Municipal pour que Salah HAMOURI puisse vivre librement à Jérusalem : La France doit se mobiliser contre l'ordre d'expulsion illégal prononcé à son encontre !