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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2020 09 18
Document publié le Vendredi 18 septembre 2020 par la commune de Lachelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2020 09 18)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du
18 septembre 2020
Etaient présents : Mesdames Artigas, Dreveau, Mercier, Sterlin, Ténart
Messieurs Chocart, Ciamageran, Dehove, Detrey, Guidet, Hoffmann, Louvet,
Mutel, Ponnou-Delaffon
Etait absent et excusé : Monsieur Cayez (Donne pouvoir à M. DÉTREY)
Secrétaire de séance : Mme Martis
Après approbation du compte-rendu de la précédente réunion,
ORDRE DU JOUR :
FINANCES
DELEGATIONS - CONVENTION
COMMISSIONS ARC
PERSONNEL
POINTS DIVERS
FINANCES
> Approbation du Compte de gestion 2019 et du Compte administratif 2019 du CCAS
e La section de fonctionnement fait apparaître un excédent de clôture d'un montant de 2 237.20 €.
e La section d'investissement fait apparaître un excédent de clôture d'un montant de 739, 55 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
Adopte le compte administratif 2019,
Adopte le compte de gestion du receveur principal en tout point conforme dans ses résultats avec le compte administratif 2019,
> Vote du Budget primitif du CCAS
Le budget primitif 2020 s’équilibre tant en recettes qu'en dépenses à hauteur d'un montant de 7 476.75 € et se décompose comme suit :
° Section de fonctionnement : 6 737.20 € (dépenses et recettes)
e Section d'investissement : 739.55 € (dépenses et recettes)
> Décision Modificative
M. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'autoriser la décision modificative suivante du
budget de l'exercice 2020 :
Section d'investissement - Dépenses
Chapitre 020 : Dépenses Imprévues: - 2 000 euros
Chapitre 20 : Article 2031 : + 2 000 euros
i
|
||
| DELEGATION DE SIGNATURE
M. le maire donne à Mme Ténart, M. Guidet et M. Dehove une délégation sous sa surveillance et responsabilité pour la signature des documents liés aux postes auxquels ils ont la charge.
Mme Martis aura également une délégation de signature sous les mêmes conditions que les adjoints pour les actes d'état civil.
CONVENTION
M. le Maire présente la convention signée par Le promoteur BDL et l'ARC sur la réalisation du projet d'aménagement comportant 19 lots libres, rue Monelieu à Lachelle.
M. la maire propose de prendre une délibération l'autorisant également à signer cette même convention.
L'ensemble du Conseil approuve la signature de la convention par M. Le Maire.
RETOUR SUR LES DIFFERENTES COMMISSIONS DE L’ARC
> Finances
Monsieur Guidet François, présent à la commission Budget n'a relevé aucun point direct concernant
LACHELLE.
> Transports, Mobilité et Gestion de voiries
Monsieur Dehove Frédéric a noté plusieurs points concernant Lachelle :
- Etude de la nouvelle offre de déploiement de pistes sur le territoire de PARC. La Commune sera
informée ultérieurement.
- Nous devons lister les besoins des Lachellois sur les liaisons directes (Bus ligne 18) vers
Compiègne qui seront possibles à partir de septembre 2021.
- Nous devons prévoir un lieu d'implantation de la station d'accueil de vélos.
- Une étude est lancée pour la mise à disposition de deux vélos à assistance électrique. La
gestion restant à la charge de la commune.
> Tourisme
Madame Sterlin Emmanuelle, à assisté à la commission. I! s'agissait d'une présentation de la
commission.
Aucun point noté pour Lachelle.
> Economie
Monsieur Clamageran Timothée, présent à cette commission explique que celle-ci s'occupe de l'accueil
des entreprises sur le territoire et aide notamment à la recherche de nouveaux employés.
Des terrains sont encore à la vente derrière Plastic Omnium.
Il a été fait le constat qu'il y a une bonne évolution des ventes de terrains sur le compiégnois grâce à la
situation idéale de la ville.
> Urbanisme, Grands projets
Dans cette Commission, l'ensemble des points présentés dans les autres commissions sont repris.
Monsieur le Maire a également participé à une réunion sur l'application du Droit des Sols. || sera
question de dématérialisation des dossiers (PA, PD, PC, DP, CU) entre les mairies et l'ARC à partir de janvier 2021. PERSONNEL
> Contrat Sébastien CAGNIARD
Le contrat de M. Cagniard arrive à échéance. La décision a été prise de proposer à M. Cagniard de
signer un contrat de stagiaire dans la fonction publique en tant qu'agent de service technique.
Néanmoins, il se pose la question d'apporter une aide sur la partie des espaces verts.
> Personnel de l'école
Une seconde classe d'étude ouvre ses portes le mardi et le jeudi. L'étude sera assurée par Mme
Ptaszyk Audrey, enseignante en classe de GS, CP.
La cantine scolaire compte également un grand nombre d'inscription. C'est pourquoi, une personne
supplémentaire aide pour la surveillance et le service des enfants.
Ces deux personnes signeront des contrats de vacataires.
POINTS DIVERS
COMPTEUR LINKY
La SICAE va lancer une campagne sur l'utilisation et la mise en place de nouveaux compteurs LINKY.
CYBER BASE
Une porte ouverte est organisée le vendredi 9 octobre 2020 à 14h30 à la salle des fêtes. Présentation du service de médiation numérique au public de Lachelle.
Un premier atelier est proposé le 6 novembre pour un accompagnement numérique pratique.
PROJET TRANSITION ECOLOGIQUE
M. Le Maire Informe le Conseil Municipal que la Société WPD sollicite la commune pour présenter le projet d'énergies renouvelables et de mesures environnementales en faveur de la biodiversité et de la préservation de l'environnement sur notre territoire.
TARIF SALLE DES FETES
Prise de décision reconduite au prochain conseil.
TRAVAUX ECOLE
M. le Maire présente un devis pour les travaux du plafond de la classe de M. Nicolay
Les travaux de remplacement de fenêtre et porte dans les deux classes (GS, CP et CM1, CM2) seront effectués semaine 39.
EXPO CARTES POSTALES
M. Le Maire présente les planches de photographies anciennes sur Lachelle.
12 panneaux pourront être installés dans la commune.
RENCONTRE AVEC LES AGRICULTEURS
M. Le Maire souhaite rencontrer les agriculteurs pour faire un point sur l'utilisation des pesticides aux abords des habitations. CIMETIÈRE
Un point sur l'ensemble de l'achat des concessions de 50 ans et 30 ans devra être fait pour la reprise ou la prolongation de celles-ci.
SEZEO
M. Le Maire a rencontré M. Onimus au sujet de l'éventuelle installation d'une borne électrique pour les voitures.
Le coût de cette installation étant élevé, le projet est pour le moment abandonné.
GEPU (Gestion des Eaux Pluviales et Urbaines) LA CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
La compétence de la gestion des eaux pluviales urbaines revient à l'ARC. De ce fait, nous devons faire une révision des attributions compensatrices. (Fonctionnement et Investissement)
M. PONNOU DELAFFON
e Des renseignements seront pris auprès de M. Manabre pour l'extension ou le renouvellement de notre réseau de caméra.
M. DETREY
e A proposé un fichier sur l'utilisation des véhicules des employés de la commune. Chaque agent devra remplir ce tableau. Pour tout déplacement, un ordre de mission devra être signé par M. Le Maire.
M. CHOCART
e Précise que la toiture de la cuisine de la salle des fêtes est pleine de mousse. Nous devons envisager un traitement de celle-ci.
+ __ Demande s'il serait possible de prendre contact avec les messagères du tri pour les informer du non-respect des poubelles lors du ramassage des ordures.
Mme MERCIER
e Propose de faire une liste des artisans de L'achelle et de la diffuser.
M. CLAMAGERAN
e Fait remarquer que les marquages au sol sont bons à refaire. Sebastien doit s’y employer.
M. HOFFMANN
+ Propose la mise en place d'un bulletin municipal. Sujet dont il faut réfléchir car c'est un travail qui demande du temps.
e Fait remarquer que le marquage au sol route d’aiguisy n'est toujours pas fait et que la route est de ce fait dangereuse.
Mme DREVEAU
e__ Constate le flux important de véhicules et la vitesse de ces derniers rue de Monelieu.
M. DEHOVE
Informe le Conseil Municipal :
e__ Qu'une minuterie est installée au niveau du lampadaire aux abords city stade.
e Qu'un affichage réglementaire doit être effectué au city stade et qu'un travail est en cours avec Agorespace sur ce sujet.
e Qu'un contrôle des équipements est effectué par l'APAVE suite à une convention signée. e Que le grillage de la MAM (Jeux et terrasse) est posé.
e Que les marquages de l'école sont faits et que Sébastien a reçu une formation sur le même sujet.
e Que du matériel électro portatif a été acheté pour l'employé communal.
e Que plusieurs réunions sont prévues notamment au sujet de la création d'une nouvelle construction de bâtiment pour accueillir la 4ème classe.
e Que les travaux pour le plateau surélevé devraient commencer durant les prochaines vacances scolaires.
Mme TENART
e__ Informe le Conseil que tous les aînés recevront un colis de Noël.
e Est en réflexion avec les membres du CCAS et le Conseil Municipal sur l'organisation de la tartiflette et d'Halloween.
La séance est levée à 00h10.