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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - dlibrations 22.05
Document publié le Jeudi 22 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - dlibrations 22.05)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
En séance de conseil communautaire du 22 mai 2025
les délibérations suivantes ont été examinées par l'assemblée :
Date de la
séance N° Objet Décision (vote)
22/05/2025 2025-05-01 Création du règlement « Hôtel d’entreprises » de CUSE-ET-ADRISANS Unanimité
22/05/2025 2025-05-02 Intention d’accueil d’entreprises industrielles sur la zone de RANG Unanimité
22/05/2025 2025-05-03 Evolution du plan de financement de la zone de RANG Unanimité
22/05/2025 2025-05-04 Conventionnement pour le service d’assistance technique dans le domaine de l’eau (SATE) pour l’année 2025 Unanimité
22/05/2025 2025-05-05 Dossier de demande de subventions – Réhabilitation de la canalisation d’eau potable rue Leonel de Moustier à PAYS-DE-CLERVAL Unanimité
22/05/2025 2025-05-06 Réhabilitation de la canalisation d’eau potable rue au Conteur à CUBRY Unanimité
22/05/2025 2025-05-07 Décision modificative 1 sur Budget annexe « Régie Assainissement (652)» Unanimité
22/05/2025 2025-05-08 Décision modificative 2 sur Budget annexe « Régie Assainissement (652)» Unanimité
22/05/2025 2025-05-09 Décision modificative 1 sur Budget annexe « Régie Eau (651)» Unanimité
22/05/2025 2025-05-10 Décision modificative 2 sur Budget annexe « Régie Eau (651)» Unanimité
22/05/2025 2025-05-11 Subventions aux écoles de musique du territoire – Année 2024/2025 Unanimité
Le procès-verbal de cette séance sera publié sur le site internet de la communauté de communes : www.cc2vv.fr
et sera disponible à l'accueil de la collectivité à compter du 17/07/2025