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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 fevrier 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Économie et finances,
>
CONSEIL
MUNICIPAL
ville de
2”
Ordre
du
Jour
VALDAH
ON
Note
explicative
de
synthèse
1 rue de
l'Hôtel
de
Ville
Direction
Générale
des
Services
25800
Valdahon
Séance
du
Jeudi
26
février
2026
A
20h
-
Salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
- Valdahon
ADMINISTRATION
GENERALE
2
1.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE-APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
FEVRIER
20262
FINANCES 2A.
BUDGET
PRINCIPAL
— VOTE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2025
28.
BUDGET
ANNEXE
Bois
ET
FORETS
— VOTE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2025
2c.
BUDGET
ANNEXE
VALLON
SAINT
MICHEL
— VOTE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2025
2D.
BUDGET
ANNEXE
COTEAUX
DE
BELLEVUE
- VOTE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2025
2E.
BUDGET
ANNEXE
VIE
NEUVE
3
LES
CHENES
- VOTE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2025
3A.
BUDGET
PRINCIPAL
— AFFECTATION
DU
RESULTAT
2025
38.
BUDGET
ANNEXE
BOIS
ET
FORETS
-— AFFECTATION
DU
RESULTAT
2025
3c.
BUDGET
ANNEXE
VALLON
SAINT
MICHEL
— AFFECTATION
DU
RESULTAT
2025
30.
BUDGET
ANNEXE
COTEAUX
DE
BELLEVUE
— AFFECTATION
DU
RESULTAT
2025
JON OO M Oo Un À KW WU N N
3E.
BUDGET
ANNEXE
VIE
NEUVE
3
LES
CHENES
- AFFECTATION
DU
RESULTAT
2025
4.
REVISION
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
N°1
- AMENAGEMENT
DU
CENTRE
BOURG
sms
8
S.
REVISION
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
N°3
- ANCIEN
OFFICE
NOTARIAL
sersemcasasrresseeeenseeneanceesese
8
6.
REVISION
DE
L’AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
N°4
-
MAISON
DES
SERVICES
FRANCE
SERVICES
-
REAMENAGEMENT
ET
RENOVATION
DES
ESPACES
EX-BIBLIOTHEQUE,
ACCUEIL
ET
BUREAUX
9
7.
REVISION
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
N°
5 - AMENAGEMENT
DE
LA
RUE
DU
27
AOÛT
susssssssssne 10
8.
AUTORISATION
DE
FONGIBILITE
DES
CREDITS
—
BUDGET
PRINCIPAL
ET
BUDGETS
ANNEXES
-— EXERCICE
2026
LL
9.
BUDGET
PRINCIPAL
2026
— RECOURS
A L’EMPRUNT
1
10A.
BUDGET
PRINCIPAL
— VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
12
108.
BUDGET
ANNEXE
BOIS
ET
FORETS
— VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
12
10c.
BUDGET
ANNEXE
VALLONS
SAINT
MICHEL
- VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
13
100.
BUDGET
ANNEXE
COTEAUX
DE
BELLEVUE
-— VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
13
10E.
BUDGET
ANNEXE
VIE
NEUVE
3
LES
CHENES
-— VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
14
11. DEMANDE
DE
RETROCESSION
D'UN
BIEN
EN
PORTAGE
FONCIER
AUPRES
DE
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
BOURGOGNE
FRANCHE-COMTE
—
«
EX-OFFICE
NOTARIAL
»
14
12.
MISE
À
DISPOSITION
DE
LOCAUX
COMMUNAUX
SITUES
AU
SOUS-SOL
DU
BATIMENT
«
EX-MAISON
DES
NOTAIRES
»
AU
PROFIT
DE
LA
CROIX-
ROUGE
FRANÇAISE
— UNITE
LOCALE
DES
PORTES
DU
HAUT-DOUBS
15
13.
ÉVOLUTION
DU
PROJET
COMMUNAL
SUR
LE
SITE
DE
L'ANCIEN
LIDL
-
POLE
SANTE
SECOURS
- AUTORISATION
DONNEE
A
L'EPF
DE
CEDER
LE
BIEN AUX
PROFESSIONNELS
DE SANTE
16
14. LISTE DES DECISIONS 2025
17
INFORMATIONS
DU
MAIRE
18
Le
Maire
de
Valdahon,
mairie@valdahon.com
www.valdahon.com
03
81
56
23
88