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Déliberation - Liste des deliberations CM du 5 juin 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 5 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Éducation,
NL
CONSEIL
MUNICIPAL
ville
de
2”
Ordre
du
Jour
VALDA
HON
Note
explicative
de
synthèse
1 rue
de
l'Hôtel
de
Ville
Direction
Générale
des
Services
25800
Valdahon
Séance
du
5 juin
2026
A
20h
-
Salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
- Valdahon
ADMINISTRATION
GENERALE
2
1. DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE-APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MAI
2026......2
2.
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DE
LEURS
SUPPLEANTS
EN
VUE
DE
L'ELECTION
DES
SENATEURS
.ovvrroeconnsonmmnnenneseneoses
2
3.
ASSOCIATION
DE
PERSONNES
QUALIFIEES
AUX
TRAVAUX
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
2
4.
ACTUALISATION
DU
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
(PCS)
ET
DU
DOCUMENT
D'INFORMATION
COMMUNAL
SUR
LES
RISQUES
MAJEURS
{DICRIM)
3
5.
PARTENARIAT
2026
AVEC
LA
RADIO
ASSOCIATIVE
P'nir
GiBus
FM
3
FINANCES.
4
6.
ADOPTION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
EN
MATIERE
D'ACHATS
PUBLICS
DE
LA
COMMUNE
LA
‘7.
BUDGET
PRINCIPAL
—
DMS
- TRANSFERT
DE
CREDITS
POUR
CORRECTION
NUMERO
OPERATION
LA
8.
BUDGET
PRINCIPAL-COMPLEXE
SPORTIF
- CREATION
D'UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP}-DM
N°6..5
3.
REVISION
N°2
D'UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
N°6
Er
DM
N°7
- PROJET
DE
SECURISATION
DU
SITE
SCOLAIRE
LAVOISIER
6
10.
APPROBATION
DU
BILAN
DE
L'OPERATION
RELATIVE
AU
PROJET
DE
RENOVATION
ENERGETIQUE
DE
L'ECOLE
ELEMENTAIRE
LAVOISIER
ET
QUITUS
DONNE
A
LA
SPL
TERRITOIRE
25
7
TL.
PENTES
VILLES
DE
DEMAIN
— AMENAGEMENT
DES
ESPACES
PUBLICS
ET
VOIRIE
RUE
DU
STADE
SUR
LA
RD50
- AVENANT
NOZrrrarrcornaers
8
12.
MODIFICATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LOCAUX
COMMUNAUX
SITUES
AU
SOUS-SOL
DU
BATIMENT
«
EX-MAISON
DES
NOTAIRES
» AU
PROFIT
DE
LA
CROIX-ROUGE
FRANÇAISE
—
UNITE
LOCALE
DES
PORTES
DU
HAUT-DOURBS
9
INFORMATIONS
DU
MAIRE
9
Le
Maire
de
Valdahon,
Sylvie
LE
mairie@valdahon.com
WwwW.vaidahon.com
03
81
56
23
88
@villedevaldahon
@sortirèveldahon