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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 7 juillet 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour 7 juillet 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 7 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 7 juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
V
CONSEIL
MUNICIPAL
ville de
Ordre
du
Jour
VALDAHON
Note
explicative
de
synthèse
1 rue de
l’Hôtel
de
Ville
Direction
Générale
des
Services
25800
Valdahon
Séance
du
7 juillet
2026
A
20h
-
Salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
- Valdahon
ADMINISTRATION
GENERALE
2
1.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE-APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
JUIN
2026.....2
2.
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
MODALITES
DE
TRANSMISSION
DES
OBSERVATIONS
RELATIVES
AUX
PROJETS
DE
PROCES-VERBAUX
2
3. CREATION
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
POUR
L'ACCESSIBILITE
2
4.
APPROBATION
D'UNE
CONVENTION
DE
MISE
EN
ŒUVRE
DE
L'ACCUEIL
DES
ANIMAUX
ERRANTS
SOCIABLES
AVEC
L'ASSOCIATION
«
UN
REVE,
UN
CHEVAL,
UNE
FAMILLE
»
3
FINANCES
4
5.
FINANCES
-
ÉTUDE
DE
REAMENAGEMENT
DU
QUARTIER
SANTE
-
AVENANT
N°1
AU
MARCHE
DE
MAITRISE
D'ŒUVRE
NATURE
EN
VILLE
—
RENATURATION
— VEGETALISATION
—- MODES
DOUX
ET
DM
N°4
- MISSION
DE
LEVEE
TOPOGRAPHIQUE
4
6.
DECISION
MODIFICATIVE
N°8-
OPERATION
DE
SECURISATION
D'UN
PASSAGE
PIETON
GRANDE
RUE
6
7.
FINANCES
—
DM
N°9
- DEMANDE
D’ADMISSION
EN
NON-VALEUR
D’UNE
CREANCE
ETEINTE
7
8.
FINANCES
— DM
N°10
- AJUSTEMENT
DE
CREDITS
POUR
L'ADHESION
AU
LOGICIEL
MARCO
(AGysoFT)
7
9. CESSION
D'UN
VEHICULE
COMMUNAL
DANS
LE CADRE
DE
L'ACQUISITION
D'UN
NOUVEAU
POLYBENNE
— DECISION
MODIFICATIVE
N°TT
su
7
10.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
TRAVAUX
— SECURISATION
DU
SITE
LAVOISIER
8
PATRIMOINE
ET
VOIRIE
8
TI.
DENOMINATION
D'UN
BATIMENT
COMMUNAL
—
« VAL'ESPACE
»
8
12.
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
AVEC
LE
SYNDICAT
MIXTE
DouBs
TRES
HAUT
DEBIT
(DouBs
THD)
POUR
LE
RACCORDEMENT
AU
RESEAU
DEPARTEMENTAL
DE
FIBRE
OPTIQUE
DE
LOCAUX
COMMUNAUX
SITUES
7 PLACE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
ses
9
13.
ACTUALISATION
DE
LA
LONGUEUR
DE
VOIRIE
COMMUNALE
9
CULTURE
10
14.
CARTE
AVANTAGE
JEUNES-RENOUVELLEMENT
DU
PARTENARIAT
2026/2027
AVEC
LA
REGION
BOURGOGNE
FRANCHE-COMTE
ssrsssnne
10
15.
MEDIATHEQUE
BRACHOTTE
- ACCUEIL
D'UNE
EXPOSITION
DE
M.
VINCENT
BEZ
10
DECISION
1
INFORMATIONS
DU
MAIRE
T1
Le
Maire
de
Valdahon,
Sylvie
LE
HIR
mairie@valdahon.com
::
www.valdahon.com
03
81
56
23
88
‘@villedevaldahon
@sortiràvatdahon