Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 5m8ra2plkyt3boj
Déliberation - vjpjzynsqd69x7l
Déliberation - sq2hzw298706hj7
Déliberation - wbpqzppsbvs0i36
Déliberation - v4c978vhcougx2q
Déliberation - 9rf3wla4ud499at
Déliberation - n8y8jngcj04evfy
Déliberation - cs0y17iuwh3c0my
Déliberation - 5cdpgzh9p9a4f4u
Déliberation - 2yaeczs04btiv3o
Déliberation - jjq5mhev8e9dfdr
Document publié le Vendredi 10 janvier 2025 par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - jjq5mhev8e9dfdr)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Budget, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT du RHÔNE
Mairie d’YZERON
31 Grande Rue - 69510 YZERON
Tel: 04 72 41 17 30 Fax: 04 78 81 03 34
Courriel : mairie@yzeron.com
ORDRE DU JOUR
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, salle du Conseil Municipal :
Le Vendredi 10 Janvier 2025 à 18 h 30
YZERON, le 06 Janvier 2025
Madame la Maire,
Agnès NELIAS
ORDRE DU JOUR
Donnant lieu à délibération :
1 – Maintien du nombre d’Adjoints,
2 – Election du second Adjoint et modification du tableau du Conseil Municipal,
3 – Modification des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux
délégués,
4 – Composition des commissions,
5 – Désignation des délégués au SIAHVY,
6 - Modification de la composition du Conseil d’Exploitation des chaufferies-bois,
7 - Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif principal 2025,
8 - Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget logement social 2025,
9 – Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 –
Chaufferies bois,
10 - Modification du règlement du cimetière,
11 – Révision des tarifs des concessions du cimetière pour l’année 2025,
12 – Révision des tarifs du Columbarium et des cavurnes pour l’année 2025,
13 - Modification du règlement d’utilisation de la salle des fêtes,
14 - Révision des tarifs de location de la salle des fêtes pour l’année 2025,
15 - Règlement d’utilisation de la salle Bryon,
16 – Tarifs de location de la salle Bryon,
17 - Fixation des redevances d’occupation du domaine public 2025,
18 – Subvention à l’APEEC, pour la soirée du 6 décembre,
19 – Solidarité avec la population de MAYOTTE, DÉPARTEMENT du RHÔNE
Mairie d’YZERON
31 Grande Rue - 69510 YZERON
Tel: 04 72 41 17 30 Fax: 04 78 81 03 34
Courriel : mairie@yzeron.com
20 - Avis sur le projet de plan de mobilité des territoires lyonnais de SYTRAL Mobilités,
21 – Autorisation à Madame le Maire pour la signature de la convention à intervenir avec le recteur
d’Académie, relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH), sur le
temps de pause méridienne dans le premier degré public,
22 – Validation du plan de gestion de l’ONF, autorisation à Madame la Maire pour la signature de la
convention,
23 – Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps,
24 - Renouvellement de l’adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence de
discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique : Modification de la
délibération du 28 novembre 2024,
25 - Autorisation à Madame la Maire pour la signature du marché de maitrise d’œuvre relatif à la
requalification du centre bourg.
Questions diverses :
Ne donnant pas lieu à délibération :
a - Décisions du Maire :
N 2024/31 portant souscription avec les laboratoires EUROFINS, d’un contrat de prestation pour la
réalisation d’analyses microbiologiques alimentaires, pour le restaurant scolaire, moyennant un coût de 591.50
€ HT à partir du 1er janvier 2025.
N 2024/32 portant commande auprès de CIRP, de l’impression des livres « Yzeron, son histoire », moyennant
un coût de 3000 € HT.
N 2024/33 portant souscription, avec la société HORIS, d’un contrat de maintenance, pour les équipements
de cuisine du restaurant scolaire, moyennant un coût de 1 110 € HT, à partir du 1er janvier 2025.
N 2024/34 portant convention tripartite avec le SYDER et ORANGE, pour l’enfouissement des équipements
de communications électroniques (réseaux aériens), Grande rue d’YZERON, moyennant un coût de 2 676.15
€/HT.
N 2024/35 portant fixation du tarif de l’activité galette des rois, appliquée à l’Espace jeunes, le mercredi 8
janvier 2025.