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Déliberation - sq2hzw298706hj7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
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Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
0472
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel:
mairie@yzeron.com
Liste
des
délibérations
Réunion
du
Conseil
Municipal
Lundi
11
décembre
2023
/
18h30-22h30
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Présents
: Agnès
NELIAS
-
Olivier
AIGLON
- Yves
BELTRAN
-
Fabien
CAFFIER
-
Christian
RULLTAT
-
Fabrice
FOURDIN
- Jocelyne
DAVIRON
RADIX
(jusqu'au
point
15
inclus)
- Fanny
CHABRAN
(jusqu'au
point
15
inclus)
- Guy
LHOPITAL
- Virginie
BLUM
Excusés
:
Frédérique
BARNOUD
(pouvoir
à
Fabien
CAFFIER)
-
Valérie
DEJOUR
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à
Christian
RULLTAT)
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
(à
partir
du
point
16)
- Fanny
CHABRAN
(à partir
du
point
16)
Date
de
convocation
: 07
décembre
2023
OBJET
VOTE
Adoption
du
PV
du
9 novembre
2023
Par
10
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
3
ASTENTIONS
(Olivier
AIGLON,
Fabien
CAFFIER,
Virginie
BLUM)
1-
Présentation
du
rapport
d'activité
2022
de
la
CCVL
Par
13
voix
POUR, O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
2 - Autorisation
d'ouverture
de
crédits
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2024
Par
13
voix
POUR, O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
3 - Autorisation
d'ouverture
de
crédits
d'investissement
avant
le vote
du
budget
logement
social
Par
13
voix
POUR, O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
4
- Autorisation
d'ouverture
de
crédits
d'investissement
avant
le vote
du
budget
chaufferies
bois
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
5
- Révision
des
tarifs
des
concessions
du
cimetière
| pour
l'année
2024
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
6 - Révision
des
tarifs
du
Columbarium
et
des
cavurnes
pour
l'année
2024
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
7
-
Modification
du
règlement
d'utilisation
de
la
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION salle
des
fêtes
8 - Révision
des
tarifs
de
location
de
la salle
des
fêtes
pour
l'année
2024
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
9 - Modification
du
règlement
d'utilisation
du
complexe
associatif
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
10 - Révision
des
tarifs
de
location
du
complexe
associatif
pour
l'année
2024
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
11
- Fixation
des
redevances
d'occupation
du
domaine
public
2024
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
12
- Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la
signature
de
l'avenant
1 concernant
la convention
de
mise
à disposition
d'une
salle
communale
à
l'Association
Val
Trions
(prolongation
de
2 mois)
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
13
- Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la
signature
de
l'avenant
1 concernant
la convention
de
mise
à disposition
d'une
salle
communale
à
l'Association
Diocésaine
de
Lyon
(prolongation
de
2
mois)
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
14 - Modification
des
astreinteg pour
la période
hivernale
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
15
- Adhésion
au
dispositif
cdg69
de
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d'agissements
sexistes
dans
la
fonction
publique
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
16
- Convention
de
participation
aux
frais
de
RASED
des
Monts
du
Lyonnais
Par
11
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
17 - Présentation
du
rapport
d'activité
2022
du
SAGYRC
Par
11
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
La
séance
est
levée
à 22h30.
Le
secrétaire,
Olivier
AIGLON
Madame
la
Maire,
Agnès
NELIAS