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Déliberation - v4c978vhcougx2q
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Logement,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
NOMBRE
DE
MEMBRES
AFFERENTS
|EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
AU
CONSEIL
PART
À
LA
MUNICIPAL
DELTBERATION
15
15
13
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
15
Février
2024
D/2024-028
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
19
février
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre
et
le dix
neuf
février
à 18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire. Etaient
présents:
Agnès
NELIAS
-
Olivier
AIGLON
-
Frédérique
BARNOUD
-
Yves
BELTRAN
- Valérie
DEJOUR
- Fabien
CAFFIER
-
Fabrice
FOURDIN
- Fanny
CHABRAN
- Guy
LHOPITAL
Etaient
excusés
: Christian
RULLTAT
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à
Olivier
AIGLON)
- Virginie
BLUM
(pouvoir
à
Frédérique
BARNOUD)
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
(pouvoir
à
Yves
BELTRAN)
Secrétaire
de
séance
: Frédérique
BARNOUD
Date
de
convocation
: 15
février
2024
Objet
de
la
délibération
: Vote
du
Budget
Primitif
«
logement
social
»
2024
Madame
la
Maire
présente
les
dépenses
et
recettes
prévues
à
chaque
article
au
Budget
Primitif
(BP)
2024
dans
chacune
des
deux
sections
du
budget
(fonctionnement
et
investissement).
Madame
la Maire
répond
aux
questions
posées
par
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
ADOPTE
le budget
primitif
«
logement
social
»
2024
qui
s'équilibre
:
- En
section
de
fonctionnement
à
: 49
855.02
€
HT,
- En
section
d'investissement
à : 33
278.12€
HT.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
ci-dessus
Secrétaire
Frédérique
BARNOUD
CS”
D?
Agnès
NELIAS
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
rès
dépôt
en
Préfecture le :
=
4
MARS
2074
Mn
h
tn
du
:
=
de
MARS
2024
Publication
site
internet
le :
=
4
MARS
2024
Affichage
de
la liste
des
délibérations
le
: 23/02/2024