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Convocation - Proces Verbal du 1ER JUILLET 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Convocation - Proces Verbal du 1ER JUILLET 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
Publication
dématérialisée
le
18
septembre
2024
b
sh Gohlhe
Le
1® juillet
2024
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
25
juin
2024
—- Nombre
de
membres
29
—
Présents
19
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et
adjointe,
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et
adjoint,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
LECHERF-
VANDERHAEGEN
Catherine,
,adjoints,
ALLARD
Mickaël,
DELUK
-—
de
BUYSSCHER
Véronique,
DIARD
Françoise,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
SIMON
Emmanuel,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
:GUÉRY
Louis
(pouvoir
à LECOURT
Sylvie),
BONNAVENTURE
Mickaël
(pouvoir
à DAVY
Jean-Luc),
CLÉMOT
Dany
(pouvoir
à MOGUET
Françoise),
DUPUIS
Virginie
(pouvoir
à
ATANI
Béatrice),
LANGLAIS
Hélène
(pouvoir
à
CARDOEN
Jean-Marie),
THIBAULT
Jean-Paul
(pouvoir
à LETHIELLEUX
Joëlle)
Absents
excusés
:CHERRÉ
Christelle,
de
MIEULLE
Roger,
de
RICHEMONT
Xavier
Absents
:Néant
Secrétaire
de
Séance
: FREULON
Véronique
PROCES-VERBAL
DU
1°
JUILLET
2024
PRESENTATION
D'UN
PROJET
DE
CENTRALE
AGRIVOLTAIQUE
AU
SOL
(POUR
INFORMATION)
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
3 JUIN
2024
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
03
juin
2024
est
accepté
à l’unanimité.
DCM
N°
2024
—
049
:CCALS
- CONVENTION
OPERATIONNELLE
POUR
LA
GESTION
DE
L’EXPLOITATION
DU
SERVICE
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
que
dans
le
cadre
d’une
organisation
efficace
et
économique
de
l’exploitation
des
ouvrages
d'assainissement
collectif
de
son
territoire,
la
Communauté
de
Communes
propose
de
confier
à
la
Commune,
sous
forme
de
convention,
la
gestion
pour
partie
de
la
compétence
«
assainissement
collectif
»
des
ouvrages
communaux.
A
cette
fin,
la
Commune
mettrait
à
disposition
de
la
CCALS,
le
ou
les
agents
communaux
concernés
par
la
mission
d’exploitation
des
ouvrages
d’assainissement
collectif.
Les
missions
exercées
par
les
Agents
de
la
Commune
seraient
remboursées
par
la
CCALS
sur
la
base
du
coût
horaire
suivant
:24
€/heure
pour
les
jours
travaillés
en
semaine
et
samedi,
frais
administratifs
inclus
(avec
actualisation
annuelle
de
+
2%).
Sur
sollicitation
de
la
commune,
les
frais
tels
que
la
vaccination
nécessaire
à
la
protection
des
agents
(leptospirose),
gants
spécifiques
d’assainissement,
lunettes
de
protections
et
combinaisons
jetables,
seraient
aussi
pris
en
charge
par
la
CCALS.
La
présente
convention
s’appliquerait
à compter
du
1 janvier
2025
pour
s’achever
le
31
décembre
2029.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
accepte
la
présente
convention
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
la
signer.
[DcM
N°
2024
—
050
:RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
CINE
VACANCES
|
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Cinéma
CONFLUENCES
à
72300
SABLE
SUR
SARTHE
propose
à
la
commune,
dans
le
cadre
de
la
promotion
des
arts
audiovisuels
et
pour
permettre
la
pratique
des
activités
culturelles
autonomes
dès
le
plus
jeune
âge,
de
renouveler
l'opération
« CINE-VACANCES
».
Dans
Page
1 sur
4 le
cadre
de
cette
opération,
le
cinéma
met
en
place
un
tarif
préférentiel
de
4€
par
place
sur
lequel
la
commune
s’engage
à prendre
50
%
à sa
charge.
Ces
places
de
cinéma
concernent
les
enfants
de
la
commune,
et
enfants
scolarisés
dans
la
commune,
âgés
de
3
à
[7
ans.
Une
nouvelle
convention
est
proposée
pour
les
périodes
de
vacances
scolaires
suivantes
:
-
Du6
juillet
au
ler
septembre
2024,
-
Du
19
octobre
au
3
novembre
2024,
-
Du
21
décembre
2024
au
5 janvier
2025,
-
Du
8
février
au
23
février
2025,
-
Du
5 avril
au
22
avril
2025.
Chaque
enfant
pourra
bénéficier
de
deux
places
pour
la
période
du
6 juillet
au
ler
septembre
2024
et
d’une
unique
place
pour
chacune
des
autres
périodes
de
vacances
scolaires.
Monsieur
le
Maire
propose
donc
:
-
D’accepter
la
prise
en
charge
2
€
par
ticket
de
cinéma,
-
D’approuver
la
convention
ci-annexée
à
conclure
entre
le
cinéma
CONFLUENCES
à
SABLE
SUR
SARTHE
et
la
Commune
de
MORANNES
SUR
SARTHE
- DAUMERAY.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
moins
1 ABSTENTION
(M.
Jean-
Paul
THIBAULT),
accepte
les
propositions
de
Monsieur
le
Maire
et
l’autorise
à
signer
ladite
convention. [DcM
N°
2024
—
051
:ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
|
|
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
deux
états
préparés
par
le
comptable
public
qui
n'a
pas
pu
procéder
aux
recouvrements
de
certains
titres
et
qui
demande
leur
admission
en
non-valeur.
Le
montant
de
ces
états
s'élève
à :
-
455,75
€.
(Numéro
de
liste
7014190615)
-
1.985,32
€.
(Numéro
de
liste
6970390515)
Les
redevables
concernés
ainsi
que
leurs
différentes
créances
sont
listés
sur
les
états
joints
à
cette
délibération.
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
donne
son
accord
pour
l'admission
en
non-valeur
des
pièces
figurant
aux
états
joints.
DCM
N°
2024
-
052
:PROPOSITION
D'INSCRIPTION
D'UN
NOUVEAU
SENTIER
PEDESTRE
AU
PLAN
DEPARTEMENTAL
DES
ITINERAIRES
DE
PROMENADES
ET
DE
RANDONNEES
NON
MOTORISEES
(PDIPR)
Monsieur
le
Maire
souhaite
proposer
au
PDIPR
l'inscription
d’un
nouveau
sentier
de
randonnées
qui
démarrerait
au
camping
de
Morannes,
suivrait
la
rivière
Sarthe
côté
Chemiré
sur
Sarthe
et
remonterait
vers
St
Denis
d'Anjou
(voir
plan
ci-annexé).
Ce
circuit
aurait
un
double
intérêt
:touristique
bien
entendu
et
aussi
permettre
d’assurer
la
jonction
avec
les
sentiers
pédestres
de
St
Denis
d’Anjou
(petite
cité
de
caractère).
Il
conviendrait
de
proposer
ce
nouveau
circuit,
dans
un
premier
temps
à la
Communauté
de
Communes
Anjou
Loir
et
Sarthe
(CCALS)
ainsi
qu’à
la
Communauté
de
Communes
de
Château-Gontier,
afin
que
celles-ci
émettent
un
avis
favorable
à son
inscription
au
PDIPR.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
accepte
ces
propositions.
DCM
N°
2024
-
053
:COURS
DE
GYMNASTIQUE
-
CREATION
DE
COURS
DE
PILATES
ET
CARDIO
-TARIFICATION
à compter
du
01/09/2024
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
qu’à
partir
de
la
rentrée
de
septembre
2024
les
cours
suivants
vont
être
dispensés
le
jeudi
:
-
GYM
DOUCE
(cours
déjà
existant)
-
GYM
TONIQUE
(cours
déjà
existant)
-
PILATES
x2
(cours
à l’essai)
-
CARDIO
(cours
à l’essai)
Il
précise
que
les
activités
PILATES
et
CARDIO
seront
des
activités
à
l’essai
et
ne
seront
confirmées
que
si
le
nombre
de
nouveaux
adhérents
est
suffisant.
Page
2
sur
4 Il
propose
les
nouveaux
tarifs
suivants
:
-
GYM
DOUCE,
TONIQUE
et
CARDIO
:105
€
par
an
payables
en
1 fois
à l'inscription.
-
PILATES
:120
€
par
an
payables
en
1 fois
à
l’inscription.
-
TARIF
DEGRESSIF
pour
le
2°"
cours
(cas
où
une
même
personne
est
inscrite
à
deux
cours
différents):
85
€
par
an
payables
en
1 fois
à inscription.
Les
périodes
durant
lesquelles
la
commune
ne
serait
pas
en
mesure
de
dispenser
les
séances
de
gymnastique
(absence
du
professeur
ou
autre)
feront
Fobjet
d’un
remboursement
proratisé.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
adopte
les
propositions
de
Monsieur
le
Maire.
Pour
information,
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
que
les
cours
de
Yoga
délivrés
par
Suzy
VATZ
à
DAUMERAY
seront
repris
sous
l’égide
de
Familles
Rurales
par
Mme
Nourry
à MORANNES.
DCM
N°
2024
-
054
:ACQUISITION
DE
PARCELLES
DE
TERRAINS
À
CHEMIRE
SUR
SARTHE
ET
DAUMERAY
-
MODIFICATION
DE
LA
DCM
2024
-028
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Mme
Sylvie
LECOURT,
adjointe
au
Maire.
Madame
LECOURT
rappelle
que
par
délibération
N°
2024-028
en
date
du
8 avril
2024
l’acquisition
de
plusieurs
parcelles
de
terrains
situées
sur
CHEMIRE
SUR
SARTHE
et
DAUMERAY
avait
été
acceptée
à
l'unanimité.
- CHEMIRE
SUR
SARTHE
:Petites
parcelles
situées
à côté
de
l’atelier
des
services
techniques.
Il
s’agit
des
parcelles
suivantes
:093
A228
(214
m°),
093
A433
(909
m?),
093
A435
(049
m°),
093
A464
(188
m?).
Pour
un
prix
de
1.000
€
à proposer
au
propriétaire
pour
l’ensemble
de
ces
parcelles.
- DAUMERAY
:Partie
(environ
900
m?,
150m
x
6m)
de
la
parcelle
119
D882
le
long
de
la
RD
859
{route
de
DURTAL).
Cette
parcelle
permettant
d’assurer
la
continuité
piétonne
entre
le
lieu-dit
«
Le
Barteau
» et
l'étang
du
« Rodiveau
».
Pour
un
prix
de
300
€
à proposer
au
propriétaire,
Frais
d’acquisition
à la
charge
de
la
commune.
Le
conseil
municipal,
avait
aussi
autorisé
M.
le
Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à ces
acquisitions
ainsi
que
les
actes
à venir
et
confié
ces
opérations
à Not@conseil
notaires
à CHATEAUNEUF
SUR
SARTHE.
Madame
LECOURT
propose
de
modifier
ce
dernier
paragraphe
et
d'autoriser,
en
Cas
d’absence
de
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
Jean-Luc
DAVY,
ainsi
que
Sylvie
LECOURT,
adjoints
au
Maire,
à signer
tout
document
nécessaire
à
ces
acquisitions
ainsi
que
les
actes
à venir.
Le
notaire
chargé
de
ces
opérations
serait
l’étude
de
Maître
MARADAN
à DURTAL.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
accepte
ces
propositions.
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
EN
COURS
-
RAPPORT
DES
COMMISSIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
TRAVAUX
EGLISE
DE
MORANNES
:
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
que
la
signature
de
la
convention
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
aura
lieu
le
samedi
6
juillet
à
11h00
au
Salon
des
Mariniers. PROCEDURE
DE
CESSIONS
DES
CHEMINS:
Monsieur
Noël
CHERBONNIER
rappelle
les
dates
de
l'enquête
publique:
Du
3
septembre
au
19
septembre
2024.
Trois
permanences
du
Commissaire
Enquêteur
sont
prévues
:le
3
septembre
de
10h
à
12h00
à
DAUMERAY
et
de
14h
à
16h
à MORANNES.
Le
19
septembre
2024
de
15h
à
E7h
à MORANNES.
__
TRAVAUX
D'ASSAINISSEMENT
EU
et
EP
à
MORANNES
:
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
qu’une
réunion
d’information
relative
aux
prochains
travaux
sur
les
réseaux
d’assainissement
EU
et
EP
aura
lieu
le
10
juillet
à
19h00
Salon
des
Mariniers.
-_
MARCHE
DE
VOIRIE
PROGRAMME
2024
:Monsieur
le
Maire
fait
savoir
que
la
consultation
relative
au
MARCHE
DE
VOIRIE
PROGRAMME
2024
est
en
cours.
Les
entreprises
devront
rendre
leurs
offres
avant
la
vendredi
5 juillet
à midi.
._
PISTE
CYCLABLE
CHEMIRE
SUR
SARTHE
- MORANNES
:Mme
Sylvie
LECOURT
fait
le
point
sur
cette
opération.
Elle
précise
que
l'Architecte
des
Bâtiments
de
France
pourrait
revenir
sur
son
refus
initial
et
autoriserait
un
enrobé
gris
avec
réalisation
d’une
bande
enherbée
en
axe.
Page
3
sur
4 -
ACQUISITION
DE
TOILETTES
SECHES
:
La
commune,
par
l’intermédiaire
de
M.
Mickaël
BONNAVENTURE,
a
acheté
des
toilettes
sèches
sur
remorque.
Ces
toilettes
pourront
être
mises
à
disposition
des
associations.
._
COURSE
CYCLISTE
CHAMPIONNAT
REGIONAL
:Monsieur
le
Maire
souhaite
féliciter
M.
BONNAVENTURE
et
les
autres
organisateurs
de
cette
course
cycliste
qui
a
attiré
environ
1.000
spectateurs
le
30
juin
dernier.
La
séance,est
levée
à 21h15
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance,
Véronique
FREULON.
Page
4
sur
4