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Déliberation - 1705929097 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Déliberation - 1705929097 liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Assurance,
VILLEMONTAIS
VW YU
LE
ARRONDISSEMENT
DE ROANNE
CANTON DE ROANNE-SUD
Tél : 04 77 63 10 15
Fax : 04 77 63 14 51
mairie.villemontais@wanadoo.fr
Délibération n° 672023
Délibération n° 682023
Délibération n° 692023
Délibération n° 702023
Délibération n° 712023
Délibération n° 722023
Délibération n° 732023
Délibération n° 742023
Délibération n° 752023
REPUBLIQUE FRANCAISE __- REGION RHÔNE-ALPES - DEPARTEMENT DE LA LOIRE
MAIRIE DE VILLEMONTAIS
42155
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2023
: Périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels
périurbains (PAEN) : approbation du programme d »’actions 2023-2027,
: Demande de remplacement de l’enrouleur pour le terrain de foot par un four de remise
et maintient en température pour le fonds de concours d’investissement auprès de
Roannais Agglomération
: Acceptation de la convention de mise à disposition de service de la commune de
Villemontais à Roannais Agglomération,
: Traitement des lanternes à vapeur de mercure (OP271 12)
: Acceptation de la vente d’une parcelle au lieu-dit Grange Bouttet à Monsieur
CHANTELOT Paul de Saint Alban les Eaux,
: Modification du compte 1068 suite à une erreur,
: Aide financière pour la médiathèque de Villemontais,
: Contrats d’assurance des risques statutaires,
: Subvention exceptionnelle accordée à l’Association les Pêcheurs de la Côte,
Le Secrétaire de Séance Le Maire,
CORNET-MONAT Béatrice GAUME Marie Frang