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Conseil Municipal - 2020 07 JUILLET conseils municipaux Document publié le Mercredi 15 juillet 2020 par la commune d'Ansouis. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 07 JUILLET conseils municipaux)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Transports, DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

MAIRIE d'ANSOUIS

84240

Tél. : 04 90 09 83 79

Fax : 04 90 09 96 12

mairie@ansouis.fr

du mercredi 15 juillet 2020

Compte-rendu

KR AR HR

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

Etaient présents : de Sabran Pontevès Géraud, Adrian Roselyne, Pons Gilles, Amourdedieu-Ollier Claudine, Cavalier

Mickaël, Garcin Mylène, Sola Christian, Verkin Denis, Schlunke Juliet, Gros Christian, , Florès Thierry, Clément

Martine,

Excusés : Marincola Maria Isabel (pouvoir à Géraud de Sabran Pontevès), Capeau Patrice (pouvoir à Mickaël

Cavalier, Allemand Sophie

Secrétaire : Adrian Roselyne

Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer

Monsieur le maire présente Madame Charlène Gastaldi qui occupe le poste d'accueil à mi-temps depuis le 1° juin 2020.

L Approbation du compte rendu du conseil municipal du 23 juin 2020 Monsieur le Maire lit le compte-rendu de la précédente réunion du conseil municipal. Compte tenu de la date tardive de sa transmission aux élus, il les informe qu'ils pourront jusqu'au prochain conseil municipal faire part de leurs observations.

II. URBANISME - Autorisations : Déclarations préalables, permis de construire Monsieur le Maire donne lecture des autorisations d'urbanisme délivrées depuis la précédente réunion :

Demandeur Adresse Type de dossier Type de travaux Décision Date de la

décision

: Suppression de l'espace réception/dégustation,

DOMAINE LA POUSTERLE| La Pousterle, Route de la Tour d'Aigues| Modificatif Permis de Construire |création d'un point de vente directe des fruits et | Favorable | 30/06/2020

légumes en lieu et place.

ENS pour AUDIBERT |>645 Route de Pertuis PRECOUTAOU [Déclaration préalable Rene d'un générateur photovoltaïque de | Lie | 23/06/2020

SCI LES FORTUNES 66 Chemin des Fortunes Déclaration préalable création d'une ombrière H:2m L:3.50m Favorable | 15/07/2020

Monsieur le maire propose de modifier l'ordre des points inscrits à l'ordre du jour afin de traiter en priorité le complexe dossier des promesses de vente du Colombier.

L Aménagement du Colombier : Demande d’autorisation de signer les promesses de vente Monsieur le maire rappelle les offres financières pour la cession des terrains par les trois candidats du projet d'aménagement du Colombier

Le groupe Arcade : 1 752 400€ dont 250 000€ en numéraire 302 000€ en dation (correspondant à la remise de 6 logements sociaux) et la remise de la voirie et des réseaux

Le groupe Bouygues : 1 850 000 € dont 250 000€ en numéraire et 150 000 en dation (correspondant à la remise de 6 logements sociaux) et la remise de la voirie et des réseaux

La société MAP : 2 100 000€ dont 960 000€ en numéraire et 102 000€ en dation (correspondant à la remise de 6

logements sociaux) et la remise de la voirie et des réseaux

Madame Roselyne Adrian demande dans quel ordre va se réaliser le projet. Monsieur le maire répond que le promoteur est libre d'engager telle ou telle partie du projet, ceci se fera suite à la mise en pré-commercialisation.

Madame Mylène Garcin fait remarquer que le promoteur est obligé de commencer par la réalisation des réseaux. Monsieur le maire explique que la tranche la plus haute jouxtant le bar des sports est indépendante puisque les réseaux (eau, assainissement, fluides) sont déjà en place.

m 18Monsieur Thierry Florès demande où se situera le nouveau commerce. Monsieur le maire précise qu'il se localise à l'emplacement jouxtant le bar des sports et correspondant à l'ancien local de l'expédition du primeur.

Monsieur le maire propose d'organiser une commission d'urbanisme spécifique sur les projets du colombier afin que les nouveaux élus connaïssent parfaitement le projet.

En conclusion, il précise que la proposition de la société MAP est la plus favorable pour la commune.

Monsieur Denis Verkin s'interroge sur le délai de commercialisation

L'Architecte des Bâtiments de France ayant été consulté en amont, les permis devraient pouvoir être étudiés dans des délais relativement courts. La pré- commercialisation devrait commencer au printemps 2021.

Après avoir explicité les promesses de vente puis l'ensemble du projet, Monsieur le maire demande au conseil l'autorisation de signer les promesses de vente qui lui sont soumises.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

IL. PLU : Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée Monsieur le maire explique au conseil les conditions dans lesquelles la modification simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) a été engagée et les motifs de cette modification simplifiée.

Notamment, il rappelle le problème soulevé lors de la rencontre avec l'Architecte des Bâtiments de France sur la discordance des pentes de toit qu'il a fallu résoudre.

La solution proposée vise à porter la hauteur maximale des constructions autorisées au sein de la zone quartier du Colombier, à 7,5 m à l'égout des toitures et 9 m au faîtage, et de préciser que les constructions ne pourront excéder 2 niveaux.

Cette procédure nécessite la mise à disposition du public du projet en mairie pendant une durée d'un mois. Par délibération du 20 février 2020, le conseil municipal avait défini les modalités de mise à disposition du public du dossier du 20/04/2020 au 22/05/2020. Or, suite au contexte sanitaire et à la loi du 23 mars 2020, le mise à disposition du public n'a pas pu avoir lieu aux dates prévues.

C'est la raison pour laquelle il est nécessaire que le conseil délibère pour fixer les nouvelles modalités de mise à disposition du dossier.

‘ Il est donc proposé au conseil d'annuler la délibération du 20 février 2020 précitée et de mettre à disposition du 03/08/2020 au 18/09/2020, le dossier de modification simplifiée. Le dossier sera alors consultable en mairie aux jours et horaires habituels d'ouverture. Le public pourra faire ses observations sur un registre disponible en mairie. Un avis au public précisant l'objet de la modification simplifiée sera publié dans un journal diffusé dans le département et affiché en mairie.

À l'issue, le registre sera clos par le maire qui présentera au conseil le bilan de la mise à disposition et adoptera le projet par délibération motivée éventuellement modifié pour tenir compte des avis émis et des observations du public.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

IL. Bibliothèque Mille feuilles : Nomination des membres du Conseil d’Administration L'association de la bibliothèque « Mille feuilles », lors de son assemblée générale a demandé la nomination de deux représentants de la mairie.

Monsieur le maire sollicite les candidats. Madame Claudine Amourdedieu-Ollier et Madame Juliet Schlunke se proposent. Elles sont donc nommées membres du CA de la bibliothèque en complément de Madame Véronique Herbaut.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

IV. Prolongation d’un emploi aidé au service technique

Dans sa séance du 30 janvier 2019, le conseil a approuvé la création d'un emploi aidé en vue de renforcer l'équipe du service technique. Le contrat unique d'insertion (CUI) est financé à 45 % sur 20 heures hebdomadaires par l'Etat. Les missions sont les suivantes : Nettoyage, balayage des voies et des espaces publics, espaces verts, surveillance de la propreté, vidage des poubelles, manutention de matériel lors de manifestations locales Il est proposé de prolonger le contrat en cours pour une nouvelle période de 6 mois du ler août 2020 au 31 janvier 2021.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

ms Beaux VillagesV: Vente de tables et bancs en bois

La commune possède d'anciennes tables et bancs en bois. Ce matériel est lourd et difficile à manipuler. Depuis plusieurs années, la commune s'est équipée de tables et bancs en plastique beaucoup plus légers, faciles à entretenir, à manipuler et à ranger. Il est donc proposé de vendre l'ancien matériel.

Madame Roselyne Adrian demande de conserver 3 tables et 6 bancs pour les buvettes (notamment du 1 juillet) Il est donc proposé de céder 10 tables et 40 bancs. Le prix de vente est de 60 € pour une table et 2 bancs et 10 € par unité pour les 10 bancs restant.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

VL Presbytère : mise à disposition gratuite exceptionnelle

Monsieur le maire fait part au conseil de la demande de l'association Art d'Ansouis la mise à disposition gratuite du presbytère afin d'y tenir l'exposition « Afrique des Arts » du 18 au 30 juillet 2020. Il rappelle que durant cette période, la salle est généralement louée pour un montant de 530 € la quinzaine (plus une caution de 300 €).

Îl propose aux élus, à titre exceptionnel, et compte tenu de la période d'état d'urgence sanitaire qui a entrainé un désistement de location de cette salle la quinzaine sollicitée, d'accéder à la demande de l'association Arts d'Ansouis. Il souligne que la caution sera demandée afin de parer à d'éventuelles dégradations du lieu. Cette manifestation est organisée conjointement par Art d'Ansouis, Anim 'Ansouis et la commune. Il rappelle que cette proposition a été étudiée lors de la commission des finances qui a aussi proposé un avis favorable à la demande de subvention de 800 € à l'association Arts d'Ansouis pour organiser cette manifestation. Il demande aux élus de se prononcer sur la mise à disposition du presbytère et le montant de la subvention

Décision : Approuvé à l’unanimité.

Monsieur le maire ajoute que cette association organise aussi, cette année des concerts gratuits qui ne coutent rien à la commune.

Madame Claudine Amourdedieu-Ollier demande si ces deux animations seront annoncées dans La Provence.

Madame Juliet Schlunke répond que cela paraîtra dans la semaine : l'exposition Art Africa du 18 au 30 juillet et les concerts du 25 au 30 juillet

Monsieur le maire rappelle l'obligation d'afficher les mesures sanitaires et de respecter les mesures barrières.

TOUR DE TABLE

Monsieur le maire indique que l'élection du président de COTELUB aura lieu le 16 juillet, l'élection des vice-présidents le 30 juillet 2020. Le conseil communautaire se tiendra dans la salle des associations d’Ansouis à 18h00. La décision du nombre de vice-présidents (6 ou 7) sera prise par le président.

Puis, ayant le pouvoir de Madame Isabelle Marincola, monsieur le maire lit son compte rendu d'activité : - 25/06/2020 rendez-vous avec Madame Juliet Schlunke et Monsieur le maire afin de faire un compte rendu de l'assemblée de l'association A.S.A., par la présidente actuelle, Madame Odile Foucault. - 29/06/20 Envoi de nouveaux dossiers pour les Botanilles

Rendez-vous avec Monsieur Didier Mercier, pour le cinéma itinérant

- 29/07/2020 vu avec les musiciens, la maquette des mini concerts

- 01/07/20 Rendez-vous avec Monsieur le maire et les représentants de l'association ASA, Un nouveau président sera nommé lors de l'assemblée du 02 Septembre 2020.

- 01/07/2020 Rendez-vous avec Monsieur le maire et Monsieur Didier Mercier : remise de la convention pour la projection du cinéma Le Cigalon, séance prévue le 06/07/2020. Nouvelle séance prévue le 07/08/2020. I est impératif de prévenir la mairie au moins 15 jours à l'avance.

- 02/07/2020 clôture de l'Ansouisien avec Monsieur Didier Bouard

- 07/07/2020 Rendez-vous avec le domaine Soulery, prises de photos et rédactionnel pour article dans l’Ansouisien.

- 10/07/2020 Rendez-vous avec Nadine Charpentier pour le fonctionnement du site internet de la commune qui va être totalement remis au gout du jour.

- 13/07/2020 Démarché le Caveau d'Ansouis et obtenu 15 litres de vin en fontaines à vin, de SL chacune pour les

3/5mini concerts d Ansouis.

Monsieur le maire lit un courrier de La Poste qui fait part des horaires d'été : de 09h00 à 11h30 du lundi au vendredi du 06 juillet au 05 septembre 2020.

Monsieur Mickaël Cavalier fait état de remontée de La Poste sur des problèmes d'adressage alors que c'est La Poste elle-même qui l’a mis en place.

Monsieur le maire fait part du décès de Madame Sarlin et rappelle que sa famille a donné à la commune le bâtiment abritant le foyer rural, la salle du 3°" âge et l'appartement à rénover situé au-dessus. Ils ont aussi donné tout le terrain autour de la chapelle Sarlin pour y créer un cimetière paysager. En échange la commune l'entretien.

L'urne abritant ses cendres sera déposée dans la chapelle. Monsieur le maire propose de faire réaliser, au nom de la commune, une plaque commémorative sur la chapelle Sarlin. Il fera part de cette proposition au fils de madame Sarlin lors du dépôt de l’urne.

Madame Claudine Amourdedieu-Ollier propose de fixer la date de la commission « action sociale » le 27 juillet à 18h00.

Monsieur Christian Gros s'interroge sur le « Transfo » à la Tour d'Aigues. Monsieur le maire dit que cela se mettra en place après l'élection du Président et du vice-président de COTELUB.

Madame Martine Clément estime qu'il manque des panneaux indiquant les commerces et les artisans dans le village. Monsieur le maire que des panneaux vont être installés au parking Coignet, sur la place saint Elzéar et sur la place de la vieille fontaine. Ce dossier a été retardé par le covid.

Puis, Madame Martine Clément dit qu'il manque des panneaux de voies en bordure des départementales. Monsieur le maire on va se rapprocher du conseil départemental pour les mettre en place

Monsieur Christian Sola explique que le camion CCFF est opérationnel pour la saison. En ce qui concerne le conteneur chemin de la platane, monsieur le maire annonce qu'un conteneur enterré est commandé.

Monsieur Thierry Florès demande pourquoi il n'y a pas de conteneur à cartons à la piste de jeu. Monsieur le maire répond que de nouveaux containers sont commandés limitant le dépôt d'ordures ménagères dans ces conteneurs. La commune devrait en savoir davantage sur cette opération à la fin de l'année. Il ajoute que certaines aires de tri, notamment à la piste de jeu, vont être équipées de caméras, comme à l'école où cela permet d'interpeller les contrevenants.

Madame Juliet Schlunke demande l'aide des élus du 25 au 30 juillet dans le cadre des concerts gratuits afin d'accueillir et de placer le public dans l'église. L'association compte déjà 6 ou 7 bénévoles, mais cela ne suffit pas

Monsieur Denis Verkin fait le point sur le dossier de fragilisation du pont servant d'accès aux véhicules au château. Juin2020

Pose de comptages au niveau du pont.

Réception d'un courrier de la direction des interventions de la sécurité routière du département du Vaucluse, formalisant la préconisation de la prise d'un arrêté conjoint d'interdiction de circulation des PL et prise d'un arrêté de péril par le maire.

Prise de l'arrêté d'interdiction aux poids lourds.

Juillet2020

Rapport des services départementaux

Proposition d'arrêté de péril imminent

Nomination d'un expert : M Bani

Venue sur le site de cet expert le 7/7

Constat et préconisation du rapport de l'expert : Le constat permet de dire qu'il existe un péril grave et imminent, pont d'accès au château d'ANSOUIS cadastré section E n°92, sis 25 traverse des Manants.

Déterminer les mesures de nature à mettre fin à l'imminence du péril éventuellement constaté. Limiter la hauteur de passage sous le pont à 2 mètres

4/5

Beaux Villages ÆPoser un filet adapté ou un platelage protégeant la voie publique de la chute de pierre Poser un ou plusieurs tirants permettant au pont de ne plus s'écarter

Conforter les voûtes qui se sont écartées (cintre par exemple qu'il conviendra de fixer sans dégrader les pierres du pont). Limiter la vitesse sous le pont à 10 km/h et poser des cassis ou tout autre moyen permettant de briser la vitesse.

Ces mesures ne sont que des mesures provisoires qui ne pourront être garanties que sur une période relativement courte

au vu du poids de l'ouvrage et des enjeux.

Précise que c'est au propriétaire de faire les travaux. S'ils ne le font pas dans le délai imparti, c'est la commune qui fait et émet un titre afin que la trésorerie demande le remboursement

Monsieur le maire va demander des subventions dites aides d'urgence

L'expert était prêt à demander la fermeture du pont.

Il y a déjà une déviation pour les camions

Il faut améliorer cette signalisation

Monsieur le maire précise qu'une rencontre avec une entreprise capable de faire les travaux est prévue le 16 juillet.

Puis, Monsieur Denis Verkin évoque un autre dossier rue de France où des chutes de pierres ont eu lieu suite aux orages du 1° décembre 2019.

Suite à la rétractation des argiles, 2 ou 3 tonnes de cailloux sont encore tombés la semaine dernière. Monsieur le maire explique que la commune a proposé un devis de géomètre pour le bornage, maïs, le propriétaire du château n'a pas répondu. Il est donc nécessaire de faire ce bornage via un référé. La commune a fait poser des blocs de béton (GBA), là encore, le château n'a pas participé. Mais de grosses pierres en partie haute dans la pente menacent de tomber. Aujourd'hui, les assurances refusent de prendre en charge les terres qui glissent. La maïson située en dessous, à l'angle du parking de France n'est plus habitable mais là, la commune n'est pas concernée, c'est entre le propriétaire de la maison et le propriétaire du château.

Madame Mylène Garcin a assisté à la commission fiances de COTELUB et participera, le 16 juillet au conseil communautaire.

Monsieur Mickaël Cavalier a participé, en compagnie de Monsieur le maire, le 1° juin, à la réunion du Parc pour le lancement de la garde forestière (prévention des incendies).

Monsieur le maire lui demande de voir ce que la commune peut obtenir comme subvention pour l'acquisition d'un désherbeur à eau bouillante et huiles essentielles.

Monsieur Gilles Pons demande où en est la promesse du financement du pont submersible du Marderic. Monsieur le maire répond que cet ouvrage est inscrit au programme GEMAPI ainsi que 3 autres dont un gros pont qui part dans la colline.

Deux ouvrages sur les 4 devraient être réalisés en 2021.

Monsieur le maire demande à Monsieur Gilles Pons s'il a eu un contact avec le Syndicat d'Electrification Vauclusien concernant l'éclairage public du parking du Coignet.

Monsieur Gilles Pons a prévu un entretien téléphonique le 16 juillet.

Madame Roselyne Adrian a participé à la commission du personnel le 25 juin 2020. Elle a participé à la fête du vin hier soir l'animation était sympathique mais n'a pas réuni beaucoup de monde. Elle rappelle que la fête du rosé aura lieu le 25 juillet à la cave coopérative d'Ansouis.

La séance est levée à 22h30 Géraw@ de Sabran Pontèvès

is

il

Prochain conseil en septembre

à 5/5

Beaux Villages