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Déliberation - Del 08
Compte-Rendu - annexes 24 07 2015
unknown - annexes 19 09 2014 2
Conseil Municipal - Annexe 08
Document publié le Mercredi 11 septembre 2013 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Annexe 08)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Investissement et développement économique,
& +, + dalkia
GROUPE EDF
Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Reseau de chaleur
ZUP KELLERMANN
COMPTE RENDU ANNUEL
2015 SOMMAIRE
DONNEES GENERALES 4 | - Présentation de notre métier 4 Il - Les réseaux de chaleur 5 1 - Principe technique général 5 2 - Production de chaleur 6 2.1 - La chaudière classique (gaz ou fioul) 6 2.2 - La biomasse 7 2.3 - Unité Mobile de Production de Chaleur mise à disposition par Dalkia 8 3 - Forme contractuelle d’une Délégation de Service Public 9 Il - Présentation du contrat 11 1 - Modification du périmètre de la délégation 11 IV - Les principaux abonnés 11 1. Logements 12 2. Enseignement 12 3. Industriel 12 4. Santé 12 5. Autres 13 V - Les chiffres clés 14 VI - Les moyens physiques et techniques 15 1 - Les moyens mis en œuvre pour répondre à nos engagements 16 VII - Evénements commerciaux et/ou techniques majeurs survenus 20 durant la saison 2015 20 1 - Amélioration des installations 20 2 - Management de la sécurité 21 3 - Management de l’environnement 21 4 - Faits marquants de l’exercice 25 DONNEES FINANCIERES 27 | - Compte de résultat 27 Il - Commentaires sur l’évolution financière du contrat 28 Il - Précisions sur Les méthodes retenues 29 1 - Charges directes 29 2 - Charges indirectes 29 3 - Charges économiques calculées 29 TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN ET RENOUVELLEMENT 31 | - Objet des travaux de gros entretien et de renouvellement réalisés en 2015 31 Il - Répartition des travaux de gros entretien et de renouvellement 32 SITUATION DES BIENS ET IMMOBILISATIONS 34 | - Chaufferie 34 1 - Bâtiments 34 2 - Equipements en chaufferie 34 Il - Réseau de chauffage 34 Il - Sous-stations 34 PROGRAMME PREVISIONNEL DE RENOUVELLEMENT 36 DONNEES TECHNIQUES 38 | - Bilan énergétique 38 1 - Caractéristiques de la saison de chauffe 38 2 - Ventes d'énergie 39 3 - Sources d'énergie utilisées 41 4 - Rendement global de l'installation 41 Il - Aspects environnementaux 43 Il - Communication 45 QUALITE DU SERVICE RENDU AUX ABONNES 47 | - Incidents d’exploitation 47 Il - Contrôles réglementaires et vérifications périodiques 48
e— 1/67 #% CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 ——— SYNTHESE ET PERSPECTIVES 50 | - Prévisions de travaux de gros entretien et renouvellement 50 Il - Actions prévues dans le domaine de la sécurité 50 Ill - Actions prévues dans le domaine de la protection de l’environnement 51 |V - Perspectives de raccordement ou dé-raccordement 51 V - Perspectives commerciales 51 VI - Conclusion 51 ANNEXES 54 Détail de la révision de prix - Année 2015 54 Synthèse des ventes HT - Année 2015 57 Synthèse des ventes HT - Année 2015 58 Etat du compte gros entretien et renouvellement 2015 60 Détail des investissements 2015 61 Détail du calcul de la redevance au concédant - Année 2015 62 Inventaire des biens 63
et 2/67 #% CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 — Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Réseau de chaleur
ZUP KELLERMANN
1. DONNÉES GÉNÉRALES
€
… v CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 3/67
©" DONNEES GENERALES
| - Présentation de notre métier
* Produire, transporter et distribuer la chaleur pour tout usage dans le périmètre concédé
+ Produire de l’électricité
% Faire bénéficier à l’ensemble des abonnés du même niveau de confort.
Délai Qualité et performance des
d'intervention combustibles Qualité et quantité de — chaleur fournie
Continuité Valorisation de l'énergie |
de service nn. En)
Conseil sur la
conformité aux
Réduction des réglementations
émissions de
co,
L on Information régulière
Production et traçabilité des énergétique opérations
Optimisation et COTTON ze era mélange des | Distribution de l'énergie combustibles | thermique |
Coût Rendements Coût de l'énergie . è
énergétiques garantis thenrique d'exploitation global
JA 4167 #% CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 RE — Il - Les réseaux de chaleur
1 - Principe technique général
Un réseau de chaleur se découpe en trois parties :
% Une centrale de production de chaleur
% Un réseau primaire de transport du fluide caloporteur
% Des sous-stations qui permettent de délivrer la chaleur aux clients (abonnés).
Réseau de distribution
Chaudière multi-énergies
Combustibles
| Echangeurs
CHAUFFERIE PRINCIPALE RESEAU PRIMAIRE SOUS-STATION
ç SD e ,
. % CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
TP mm —
5/67 2 - Production de chaleur
2.1 - La chaudière classique (gaz ou fioul)
Principe :
La chaudière est Le système Le plus simple de production de chaleur.
Le combustible et le comburant sont consumés dans une chambre de combustion. La chaleur produite permet le réchauffage d’un fluide caloporteur permettant d'apporter la chaleur aux points de livraison.
Avantages :
* Technologie simple
æ Utilisation de combustibles variés
æ Rendement thermique élevé.
Inconvénients :
% Emissions atmosphériques liées à l’utilisation des combustibles fossiles
% Intégration dans Le paysage urbain.
La chaufferie de KELLERMANN :
% Puissance totale : 12 240 KW.
ç
: % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Die-des-Vosges 2015
mm
6/67 2.2 - La biomasse
(Chaufferie biomasse entrée en phase d'exploitation en février 2011)
Principe :
La biomasse est l'énergie obtenue principalement à partir de sous-produits d'exploitation forestière. Il s'agit de la chaleur fournie par la combustion du bois issu de :
“+ forêt (plaquettes forestières).
æ scieries (plaquettes de scierie),
æ bois recyclés (palettes, élagage, ….).
Une évolution réglementaire est apparue en septembre 2013 pour les installations de combustion utilisant de la biomasse (évolution de la rubrique ICPE 2910-B). En effet, en fonction du combustible solide de type biomasse utilisé, une installation de combustion sera susceptible de changer de classification et de se voir imposer de nouvelles contraintes réglementaires.
Deux types de classification sont donc possibles :
% La biomasse contenant des déchets de l’industrie du bois (palettes, cagettes, planches, caisses, cageots, bois d'emballages non traités, etc.) entre dans la rubrique 2910-B. Les installations utilisant ce type de biomasse seule ou avec d’autres combustibles sont soumises à enregistrement à partir de 0,1 MW et jusqu’à 20 MW et à autorisation au- dessus de 20 MW,
% La biomasse à 100% constituée de plaquettes forestières et de déchets de scierie reste en rubrique 2910-A, donc les installations utilisant ce type de biomasse sont soumises à déclaration entre 2 et 20 MW et à autorisation ensuite.
Les deux textes récents qui encadrent le dispositif sont :
% Le Décret 2013-814 du 11 septembre 2013 modifiant la nomenclature des installations classées et donnant une nouvelle définition de la biomasse,
% L'arrêté du 24 septembre 2013 applicable aux installations relevant du régime de l’enregistrement au titre de la rubrique 2910-B (entre 0,1 et 20 MW).
Ainsi, depuis le 1° janvier 2014, date d'entrée en vigueur des textes réglementaires, la chaufferie bois de Saint-Dié-des-Vosges n’utilise plus de biomasse contenant des déchets de l’industrie du bois.
# à à !
- n CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 7/67
memes ppm - - — - Muttizyn io EFte
Thermal
Véarmelanssc tro Jentik ao
Zymionvetrennung
\
Kaun
pente
Machverbrenniune Rauchgusventialo
Haupttocnteres
Cortmnotr
Entaschungssemecke
Feuerbox
Euschubzons
Hydraulikstoker
Avantages :
æ Réduction des émissions de gaz à effet de serre
% Valorisation des sous-produits d'exploitation sylvicole.
Inconvénients :
% Problème de qualité : La matière première n’est pas homogène, la taille des copeaux de bois peut varier ainsi que l’hygrométrie, toutefois l’utilisation d’une plateforme de préparation permet de limiter Les inconvénients
% Problème des cendres humides dans les chaudières pouvant provoquer de la corrosion et nécessitant un nettoyage régulier des installations.
La chaufferie biomasse de KELLERMANN :
% Une chaudière bois d’une puissance de 6 000 KW.
2.3 - Unité Mobile de Production de Chaleur mise à disposition par Dalkia
L'UMP:C.'":
IU s’agit d’une chaufferie mobile. C’est une installation
autonome de chauffage disposée dans une semi-remorque.
Elle est destinée à palier d'éventuelles pannes où à pouvoir
opérer des coupures de chauffage et d’eau chaude. La
puissance thermique maximale de l’UMPC est de 2 000 KW.
Des piquages pour son raccordement rapide ont été réalisés
pour les sous-stations du Centre Hospitalier Saint Charles
ainsi que du Centre Aqualudique AquaNova America.
8/67 ç - % CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
——— 3 - Forme contractuelle d’une Délégation de Service Public
3.1 - Les parties prenantes
A St Délègue et contrôle la bonne exécution du service public
Fixe les tarifs
Le délégataire supporte les
investissements => Concession
Met en œuvre le service dans
les conditions techniques et
RégÉ duserdice Exploite le service à ses risques
Police d'Ab' et périls
SOCIa! colle 5:52
LES
Ex : Répart
charges
Garantit l'égalité de traitement
des abonnés
Périmètre
contractuel
de
la
DSP
Hors
périmètre
3.2 - Le périmètre technique
_ Tout ce qui est situé en aval de l'échangeur
de la sous -station est hors périmètre de la DSP (ex: radiateurs …) =
©
£ #
E 2
T
£
= a
& œ
»”
ë
É = |
= tie e d î |
si multi-énergies A
. Chaufferie principale \F 21 |
Réseau primaire changeur
u Sous-$tation e E
Périmètre technique couvert par la DSP > 5 » " a
' k 9/67 … v CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 oo — 0 Exemple de sous-station : la sous-station La Chaumière
3.3 - La tarification
R£ su LUPIUUTILE CL LTILICLICT)
La partie fixe, dénommée R2, est répartie auprès des abonnés en fonction des puissances souscrites.
€ a À y
® n CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 10/67
— —— Ill - Présentation du contrat
La Ville de Saint-Dié-des-Vosges a attribué à la Société DALKIA France la Délégation de Service Public pour la production et la distribution d’Energie sur Le réseau de Kellermann.
Prise d’effet Le 01/07/2008 pour une durée de 25 ans.
Avenant 1 du 27/08/2014 prenant effet le 01/04/2014 : Intégration de la TICGN dans la formule de révision du tarif R1 Gaz.
Avenant 2 du 20/01/2015 prenant effet le 01/01/2015 : Modification des conditions fixées à l’article 62 « indexation des tarifs » du Contrat déterminant les modalités de révision du terme R1, consécutivement à la suppression des tarifs réglementés au terme de la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à La consommation.
1 - Modification du périmètre de la délégation
Raccordements au réseau de chauffage urbain :
% Tous les raccordements prévus dans le contrat de concession sont réalisés. Les puissances souscrites sont de 14 875 KW à fin 2015, elles étaient prévues de 19 851 kW
% Les raccordements supplémentaires ont permis d’atteindre 17 350 KW, le dernier réalisé est :
-__ Nova Bowling - 120 KW - avril 2015
% Les retraits suivants ont été confirmés par Vosgelis :
- Bâtiment Bourgogne - Déconnexion du réseau en septembre 2015 compte-tenu de la démolition du bâtiment
IV - Les principaux abonnés
BLogements
mEnsignement
&Santé
Bindustnel
BAutres
Répartition de la puissance souscrite par type de clients
#
S Ÿ CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
— rm —
11/67 1. Logements
17 sous-stations VOSGELIS desservant 750 logements.
1 sous-station desservant le Foyer de Personnes Agées La Chaumière.
1 sous-station desservant le Foyer des Jeunes Travailleurs.
7 sous-stations Toit Vosgien desservant 210 logements :
Alsace dont le Foyer des Personnes Agées,
Bâtiment Rue René Jacquot.
% Guyenne - Savoie,
æ% Picardie,
% Poitou,
+ lle de France,
% Touraine,
+
+
3 sous-stations Copropriétés des Provinces desservant 80 logements :
% Orléanais,
% Flandres,
æ Roussillon - Franche-Comté.
2. Enseignement
3 sous-stations Ville de Saint-Dié-des-Vosges desservant :
% Ecole maternelle Claire Goll,
% Groupe Scolaire Vincent Auriol,
% Groupe Scolaire Paul Elbel.
1 sous-station desservant le Lycée Augustin et le GRETA.
1 sous-station desservant l’internat du Lycée Jules Ferry.
1 sous-station desservant le Lycée Jules Ferry.
1 sous-station desservant le Collège Souhait.
3. Industriel
1 sous-station desservant l'usine INTEVA (ex-ARVIN MERITOR).
4, Santé
1 sous-station desservant le Centre Hospitalier Saint-Charles.
€ 2e 5 ;
» % CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
TT mme 22
12/67 5. Autres
10 sous-stations Ville de Saint-Dié-des-Vosges desservant :
Bibliothèque, Centre Social, la Poste,
Centre Robert Marchal,
Bâtiment KAFE,
Palais Omnisport Joseph Claudel,
Gymnase Léo Lagrange,
Musée Pierre Noël,
Médiathèque Victor Hugo,
Centre Aqualudique AquaNova America,
Centre artistique pluridisciplinaire « La NEF »,
Nova Bowling. tétréeétékrt+
&
: % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Die-des-Vosges 2015
mp ©
13/67 V - Les chiffres clés
Le site du « Quartier Kellermann » à Saint-Dié-des-Vosges est une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) sous les rubriques :
2910 A (installations de combustion)
1432-b (stockage de liquides inflammables).
Pour là chaufferie gaz / Fod
æ Puissance thermique installée décomposée comme suit : 12 240kW
Ÿ 1 chaudière gaz 8 240 kW
Ÿ 1 chaudière mixte gaz/fioul domestique (secours) 4 000 kW
æ Puissance de production de secours :
Ÿ 1 chaudière gaz 8 240kW
Pour la chaufferie Biomasse
% Puissance thermique installée décomposée comme suit :
" 1 chaudière bois 6 000 KW
Pour le réseau
æ Nombre de sous-stations d'échange 49
% Longueur du réseau primaire 7 700 m
% Puissance souscrite annuelle égale à 17 031kKW
% Nombre d'abonnés 52
« PS 14/67 #% CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
rm mme mm — © " VI - Les moyens physiques et techniques
DALKIA EST - CENTRE OPERATIONNEL SUD LORRAINE
1 RUE MENDES FRANCE
BPN°71031 - PULNOY
54272 ESSEY LES NANCY CEDEX
Q 03-83-18-11-71 E03-83-33-88-79
ASTREINTE 24H/24 - 7J/7 - 365 JOURS/AN Q 0811-90-24-24
Direction
Régionale
Centre
Opérationnel
Site
«t #)
CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 15/67
"a 1-Les moyens mis en œuvre pour répondre à nos engagements
DALKIA France bénéficie de structures locales, régionales et nationales.
1.1 - Les moyens apportés par la Direction de DALKIA
Basée à PARIS (La Défense), elle pilote Les 7 établissements français de DALKIA et développe, au- delà de ses activités de siège, des missions essentielles qui sont :
æ La recherche et Le développement liés aux services énergétiques
% La promotion et la défense de nos activités au sein des Instances nationales et internationales (Ministère de l'Economie, Assemblées Nationales, CEE), notamment dans les domaines de la dérégulation des marchés énergétiques, le développement durable, la fiscalité des réseaux urbains, etc...
La représentation au sein des grands syndicats et des associations de notre profession (Fedene, ….)
La définition des axes stratégiques
La définition et La mise en œuvre de la politique technique du groupe
La validation technique des projets et la maîtrise des risques
L’initiation des projets innovants et la participation aux programmes de recherche
La réalisation de diagnostics énergétiques et de bilans Carbone
La définition des méthodes de travail
La définition des outils et Leur développement
Le partage des savoir-faire et la conduite du changement
La définition des plans d’actions préventives (légionellose, sécurité électrique, qualité de l’air intérieur ….)
La mise à disposition d’une cellule d’assistance à l’ingénierie des grands projets
La prise en compte des évolutions réglementaires
La veille sur Les marchés de l'énergie (gaz, électricité, biomasse, …) en vue de proposer un mix énergétique adapté aux marchés et aux installations de nos clients
REF
+
L'organisation de la gestion des ressources humaines, du développement des compétences
L'analyse de la performance sociale
L'organisation de la paie et l’administration du personnel
Le management de la sécurité
La gestion centralisée de la trésorerie par la mise en place d’un cash-pooling
er
+
L’optimisation et l’accès au financement sur les marchés financiers mondiaux.
Ainsi, la chaufferie Kellermann dispose à tout moment de l’ensemble des moyens offerts par un grand groupe: DALKIA est leader européen des services énergétiques avec 12 950 collaborateurs (Chiffres de l’année sociale 2015).
€ ae ; :
: % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
D qq
16/67 Basé à Pulnoy, près de Nancy, il dispose de tous les supports fonctionnels %
1.2 - Les moyens apportés par l'établissement de DALKIA Est ee
d’une grande entreprise, à savoir : émis mx
+
FFF
F
Direction Générale
Direction de l’Exploitation (technique, sécurité, qualité, méthodes)
Direction Commerciale (vente, marketing)
Direction Financière (finances, comptabilité)
Risk Management
Direction des Ressources Humaines (recrutement, formation continue, assistance au personnel).
Assistance commerciale et développement :
+
Fr
+
Fr
Préparation des contrats, avenants
Manifestations commerciales
Séminaires commerciaux
Elaboration de documents commerciaux
Elaboration du rapport annuel d’activité remis aux cocontractants.
Assistance administrative, comptable et financière :
—
#%
+
EE
ES
à
CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
Assistance et conseils
Mise en place, élaboration et suivi du budget
Elaboration et mise en place des plans de financement
Elaboration des comptes aux normes françaises et internationales
Evaluation annuelle des procédures de la société
Gestion des échéances fiscales et contact avec les Administrations
17/67
— ——————— Assistance juridique et facturation :
# Tenue des Conseils et Assemblées
“ Tenue des Registres
% Publications périodiques
+ Intervention pour les démarches et formalités inhabituelles au Registre du Commerce et des Sociétés
= Mise à disposition d’un fonds documentaire juridique et fiscal actualisé en permanence et diffusion d’une information juridique et fiscale périodique
æ Négociation aux meilleures conditions de la couverture des risques que comporte l'exploitation de la jouissance du patrimoine immobilier
æ Aide au suivi du contentieux et prise en charge de dossiers particuliers de contentieux
% Conseil pour la préparation, la mise au point et Le suivi des documents contractuels avec les collectivités locales
% Gestion des sinistres
% Elaboration des procédures de facturation.
Assistance technique :
% Centre d'expertise réseaux
Télésurveillance
Politique QHSE (Qualité Hygiène Sécurité Environnement)
Assistance à la gestion environnementale des installations
Optimisation des achats et contractualisation
SE
à
Gestion des plateformes d’appels clients 24 heures/24 (Centre de Relation Clients)
1.3 - Les moyens apportés par le Centre Opérationnel Sud Lorraine
Basé à Pulnoy, avec une Unité d’Exploitation dans les Vosges et une antenne locale à Saint-Dié- des-Vosges, elle apporte ses compétences dans les domaines suivants :
Assistance générale :
+ Relation avec les collectivités locales.
€
S % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
qq mm mme
18/67 Assistance commerciale et développement :
# Contacts avec la clientèle locale présente sur l'installation
* Organisation et amélioration du « Service Clients ».
Assistance technique :
Commandes de matériel ; gestion des relations avec Les fournisseurs
Etudes techniques (renouvellement de matériel, choix des fournisseurs)
Contrôle et assistance sur site
Assistance au maintien et à l’entretien des installations confiées
Assistance à la définition et à l'élaboration de comptes rendus techniques annuels aux collectivités
Assistance à l'optimisation du mix énergétique : gestion des combustibles
Organisation et gestion des astreintes destinées aux interventions sur site 24h/24
ES
CS
Assistance à la certification ISO 14001.
ç nn ; !
% CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 19/67
qq = — VII - Evénements commerciaux et/ou techniques majeurs survenus
durant la saison 2015
1 - Amélioration des installations
+ Améliorations techniques
= Réseau de chauffage urbain :
“" Mise en place d’une alimentation électrique et hydraulique pour le raccordement rapide de la chaufferie mobile de secours (UMPC) sur le site AquaNova America.
+ Travaux de remise en état
= Chaufferie gaz - fioul :
= Production: Maintien et remise en état (pompes, appareils de mesure, moteurs, …), modification de paramétrages (Gestion Technique Centralisée), …
= Chaufferie biomasse :
= Production : Maintien et remise en état (remplacement de pièces d’usure : éléments de grille, joues latérales, paliers, roulements, câble du grappin d’approvisionnement en bois, manchettes sur l'évacuation des suies ….) “ Auxiliaires : Remplacement de diverses pièces (composants d’armoires électriques, joints de vérin, module de communication du pont roulant, tampon d'accès à l'échangeur vertical, …), modification de la programmation du grappin d’amenée du bois,
" Remise en état du foyer de la chaudière,
= Entretien sur le filtre multi-cyclonique (remise en état vanne rotative dépoussiéreur),
" Remise en état du groupe hydraulique,
" Remplacement des sondes foyer chaudières.
“ Sous-stations du réseau de chauffage urbain :
= Remplacement du compteur d’énergie thermique de la sous-station du Centre Robert Marchal.
ç EN , ’
À % CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Die-des-Vosges 2015
ES mm —
20/67 2 - Management de la sécurité
Les principales actions sont Les suivantes :
EL
Fée
+
+
Des formations et recyclages sont planifiés tout au long de l’année pour l’ensemble des techniciens (secouristes du travail, utilisation des extincteurs, sécurité des Petites Installations de Combustion, habilitations électriques, etc...)
Mise en place d’instructions d’urgence sur site
Protocole de sécurité pour les opérations de chargement/déchargement en place
Réalisation de plans de prévention avec les entreprises intervenant sur le site
Contrôles périodiques des équipements individuels de protection
Mise à jour des fiches de données de sécurité sur les produits stockés
Bilan annuel du conseiller à La sécurité
Mise à jour de l’analyse des risques sur l'installation (pas de nouveaux risques détectés)
Mise en place d’un classeur sécurité sur site regroupant l’ensemble des préconisations sécuritaires en vigueur dans Le groupe DALKIA
Mise en place d’une passerelle sécurisée dédiée au ramonage de la chaudière biomasse
Certifications OHSAS 18001 version 2007 et ILO-OSH version 2001.
Aucun accident du travail n’est a déploré depuis l’origine de la Délégation de Service Public
—
sv»
3 - Management de l’environnement
La chaufferie centrale de la ZUP Kellermann est certifiée ISO 14001 par
l’AFNOR selon le certificat n°1998/14092.11.
L'installation n'étant plus soumise à autorisation, le site n’est plus soumis
aux allocations de quotas de CO:.
CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 21/67 Actions réalisées en complément des contrôles réglementaires :
æ Système de gestion des déchets banals en place: caisse spécifique pour les tubes fluorescents et container spécifique pour les piles, Les aérosols, …
% Registre de suivi de déchets et archivage des bordereaux de suivi de déchets en place.
æ Mise en place des consignes environnementales : elles permettent de rappeler les principales règles environnementales que le personnel intervenant (interne où externe) doit respecter (tri des déchets, nuisance sonore, maîtrise des rejets aqueux,.….).
% Mise en place d’une procédure pour la coupure de la vanne de barrage du gaz: nous avons mis en place deux affichages (intérieur et extérieur) expliquant la manipulation de la vanne de barrage gaz générale. Une procédure explicative a été réalisée.
Des engagements forts en termes d'amélioration continue des performances environnementales, de prévention de la pollution et de respect de la réglementation déclinés dans la Politique Développement Durable de Dalkia (voir ci-après).
ç on ÿ ;
® % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
TS 2 om mm —
22/67 NE JUPE @DF
TERRITOIRES
ado Te Te RTC En
n PP er premiere ee —
NOSENGAGEMENTS
UR UN DÉVELOPPEMENT
NOTRE MEILLEUR ATOUT: L'ÉNERGIE DE BIEN FAIRE
Leader des services énergétiques et acteur majeur de la transition
énergétique, Dalkia est la référence de l'économie d'énergie
et de l'efficacité énergétique à l'échelle du territoire : Dalkia propose
à ses clients des solutions fondées sur les ressources et les économies
locales, plus sobres en énergie et respectueuses de l’environnement.
Consommer moins et mieux est devenu un enjeu majeur pour nos
clients. Pour y répondre, Dalkia s'appuie sur des collaborateurs formés
et motivés, des partenaires sélectionnés pour leurs compétences
et leur fiabilité, et un savoir-faire unique en matière de pilotage
et de gestion d'installations énergétiques, développé sur chacun
des territoires où nous opérons.
Pour répondre aux enjeux du développement durable des territoires,
Dalkia s'engage auprès de ses parties prenantes à promouvoir
« l'énergie de Bien Faire » dont les engagements répondent à
cet objectif. C'est notre façon d'être au service de nos clients,
notre Dalkia way !
Ensemble, engageons-nous ! À vos côtés, je mettrai toute mon
énergie pour atteindre et conforter les objectifs ambitieux
que nous nous donnons.
JEAN-MICHEL MAZALERAT
Président-Directeur Général
€
S + CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 23607
D om qq BIEN FAIRE
e SÉCURITÉ
e DIALOGUE
e RÉSULTATS
e ENVIRONNEMENT
e ÉTHIQUE
ART LR ET TR SL
nt, À
GROUPE EDF
CS
+ Accompagnement du dlient
COLLABORATEURS
+ Prévention Santé Sécurité
Mo lolo nel sl
(Ron dE
+ Accompagnement
des parcours professionnels
OT TOR UT TTL
des chances
Crédits photos : Pierre Morant et Dalkia
Direction de la Responsabilité Sociétale de l'Entreprise
Conception Sidièse - Juin 2015
#
Réaliser des économies d'énergie pour
réduire les émissions de gaz à effet de serre
par l'ensemble de nos solutions d'efficacité
énergétique
Développer les énergies locales, renouvelables
et de récupération, en particulier la biomasse,
la géothermie et le biogaz
Satisfaire nos clients par notre qualité de service
Accompagner nos clients dans la durée par
des offres adaptées à leurs enjeux
Préserver la santé et la sécurité de nos
collaborateurs et en réduisant
donifiatMenent ls nombre acients de travel
le développement des compétences
nee es humaines
Développer avec nos partenaires une démarche
d'achats responsables
Contribuer au développement des territoires en
favorisant les initiatives et ressources locales
imaginer, développer et mettre en œuvre les
solutions de demain
Soutenir les engagements citoyens et solidaires
par des actions locales
3: % CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Die-des-Vosges 2015
Taux de fréquence des accidents de travail
Taux de salariés ayant bénéficié d'au moins
une action de formation
Nombre de salariés ayant bénéficié
d'une évolution professionnelle
Taux de féminisation au sein du management
"= dalkia GROUPE EDF
24/67 4 - Faits marquants de l’exercice
+
ÿ Et ; s
: % CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
20 janvier 2015 : signature de l'avenant n°2 modifiant les modalités de révision du terme R1, consécutivement à la suppression des tarifs réglementés au terme de la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à La consommation.
31 mars et 2 avril 2015 : participation aux Journées Lorraines Portes Ouvertes (JLPO) - Visites de la chaufferie biomasse
Du 30 mai au 05 juin 2015 : participation à la semaine du Développement durable - Visites de la chaufferie biomasse par les écoles de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et notamment l’école Baldensperger (une classe de 27 CM1/CM2 le 2 juin à 14h et 1 classe de 24 CE2/CM1 le même jour à 15h)
30 juin 2015 : présentation du Compte-Rendu Technique et Financier à la Commission des Services Publics de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
07 décembre 2015: envoi des éléments à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l'enquête annuelle AMORCE
22 décembre 2015 : accusé de réception de la Chambre d’Agriculture de Lorraine du Programme Prévisionnel des Epandage des cendres issues de la chaudière biomasse
25/67
TT mm — — | Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Réseau de chaleur
ZUP KELLERMANN
2. DONNÉES FINANCIÈRES
ç —e 5 !
s % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 26/67
———————— DONNEES FINANCIERES
| - Compte de résultat
PRODUITS
R1 chaleur
Valorisation des CO2
r21 Electricité
r22 Conduite et Entretien
r23 Gros entretien et renouvellement
r24 Charges financières amortissements
> Réel
2014
1 170 282
0
121 905
631 849
153 866
228 112
Réel
2015
1 263 000
0
117 530
570 918
137 984
201 726
Prévisionnel
2016
1148617
0
125 466
614 070
148 585
216 975
Compte
d'exploitation
prévisionnel
annexe 6
2014/2015
1 100 993
0
91 140
624 358
143 520
252 982
CHARGES
Achats gaz chaudière
Achats fioul lourd
Achats fioul domestique
Achats biomasse
Frais de gestion, frais généraux
-301 354
0
0
-811 796
-57 489
-391 362
0
0
-776 475
-58 655
-355 918
0
0
-706 154
-53 343
-279 593
-79 332
0
-587 468
-37 856
Achat + taxes
a) Prestations charges externes
eau et produits de traitement
travaux sous traités
petit matériel
frais de visite et d'entretien compteurs
frais de contrôles
traitement des cendres
-72 955
-7 168
-54 435
-1 792
-6 041
-9 317
-14 785
-78 660
-3 781
-41 485
-2417
-6557
-11 287
-15 828
-80 233
-6 000
-53 668
-2 500
-6 700
-11 500
-16 300
-81 267
-9 031
-28 890
-9 095
-2 500
-24 343
-23 968
b) Charges de personnel
salaires + primes + charges sociales
c) impôts, taxes, assurances
taxes professionnelle et de solidarité
impôt foncier et taxes diverses
crédit bail antérieur et TP liée
assurance (RC + bris de machine)
-187 286
-26 162
-27 442
-98 407
-11 085
-189 573
-29 219
-27 827
0
-9 545
-193 365
-26 858
-28 384
0
-9 736
-156 090
-84 000
-15 000
-10 131
d) charges financières (autres que r24)
télésurveillance
redevance occupation domaine public
redevance ville
frais financiers
frais de gestion, frais généraux
autres (commissaires aux comptes)
-2 820
-18 129
-33 780
-1777
-128 824
-2 306
-2 876
-18 306
-34 110
-214
-124 901
-2 291
-2 934
-18 489
-34 451
-230
-127 193
-2 300
-1 000
-30 000
-30 000
-12 000
-56 812
st #% CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 27/67 Compte
d'exploitation Réel P 1 Réel ée révisionne siional
annexe 6
2014 2015 2016 2014/2015
r23 Gros entretien et renouvellement
Matériel et Main d'œuvre -74 235 -35 744 -168 000 -233 000
Provision GER -55 765 -69 926 -1 003 0
r24 charges financières, amortissements -253 904 -267 555 -256 681 -252 982
Il - Commentaires sur l’évolution financière du contrat
Le résultat 2015 s'établit à 93 K€,
Les principaux faits marquants sont :
æ L'évolution du prix de l’énergie fossile favorable
“ La baisse de puissance souscrite de certains abonnés
“ L’ajustement des charges financières suite au versement définitif des subventions
“% La fin du crédit-bail sur les réseaux
Le résultat cumulé est de - 1 264 K€.
Par ailleurs, Le Conseil Départemental des Vosges n’a pas donné de suite favorable au dossier de subvention de 110K€.
NA D CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 28/67
7 Il - Précisions sur les méthodes retenues
Description des différentes catégories de charges affectées à la concession :
1 - Charges directes
Investissement de développement: le montant correspond aux dépenses engagées au cours de la période
Annuités (crédit-bail, location financière)
% Achats de matières premières et autres approvisionnements
% Produits de traitement (eau, autres ..)
% Fournitures (matériel et outillage)
+ Sous-traitance (matières et divers)
+ Impôts et taxes
æ Redevances
% Assurances
L
E
Æ Frais de personnel affecté :
= ils correspondent au coût salarial des techniciens affectés sur le site
“ Les frais rattachés au personnel opérationnel correspondent aux coûts de véhicule, aux équipements individuels de protection, à l’outillage et petites fournitures …
2 - Charges indirectes
æ Frais généraux
La méthode retenue est celle de l'affectation des charges au prorata du chiffre d'affaires selon la répartition suivante :
> 8% du chiffre d’affaires
Ces frais correspondent aux ressources humaines et techniques du centre opérationnel, de la Direction Régionale, nécessaires au fonctionnement de la concession.
æ% Frais financiers
La répercussion du financement du besoin en fonds de roulement s'effectue sur les bases suivantes : 60 jours de chiffres d'affaires Total (R1 + R2) financés au taux d'intérêt Le plus élevé servi aux associés.
% Charges et provisions exceptionnelles.
3 - Charges économiques calculées
% Amortissements économiques et financiers
Les amortissements calculés tiennent compte d’un taux intérêt de 5 % correspondant au coût de l’emprunt défini pour la redevance R24.
€ 7 s /
: % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 29167 Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Réseau de chaleur
ZUP KELLERMANN
3. TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN
ET RENOUVELLEMENT
€ nd ; o
“ % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 30/67 TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN ET RENOUVELLEMENT
| - Objet des travaux de gros entretien et de renouvellement réalisés en
2015
Chaufferie gaz fioul
+ Mise en place d’un module pour communication sur le réseau hôpital, e Remplacement de la pompe de charge de la chaudière 3,
+ Remplacement du servo-moteur de la vanne 3 voies chaudière 3.
Chaufferie biomasse
e Chaudière biomasse :
o Remplacement des sondes du foyer,
o Remise en état transporteur mécanique Stoker,
o Remise en état groupe hydraulique silo biomasse.
o Remise en état du groupe hydraulique grilles mobiles,
o Remplacement du servomoteur volet recyclage fumées,
° Grappin:
o Intervention sur Le grappin pour cause de défaut sur la température d’huile,
o Remise en état du grappin suite à la défaillance de son enrouleur ayant entraîné une indisponibilité partielle de la chaufferie biomasse.
e Filtration :
o Remise en état de l’électrofiltre,
o Remplacement paliers de la vis du dépoussiéreur multi-cyclone.
e Auxiliaires :
o Remplacement batteries sur l’onduleur.
Sous-Stations
+ _AquaNova América :
o isolation thermique des équipements et de la tuyauterie primaire,
o mise en place alimentation électrique avec protection pour la chaufferie mobile.
e Relais paroissial : reprise calorifuge sur la tuyauterie primaire,
e POJC : remplacement du servomoteur de la vanne 2 voies primaire.
Réseau
e Pas de travaux sur le réseau en 2015.
Li La y !
s % CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 31/67
ET Il - Répartition des travaux de gros entretien et de renouvellement
2015
. # Travaux chaudières + auxiliaires m Travaux réseau primaire 8 Divers chaufferie # Travaux en sous/stations æ Travaux chaufferie Biomasse
ë
: Ÿ CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 32467 a Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Réseau de chaleur
ZUP KELLERMANN
4, SITUATION DES BIENS
ET IMMOBILISATIONS
ni
‘ + CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 33/67
To — SITUATION DES BIENS ET IMMOBILISATIONS
| - Chaufferie
1 - Bâtiments
Chaufferie gaz fioul :
Les bâtiments regroupant les installations de production de la concession sont en état satisfaisant.
Chaufferie biomasse :
Bâtiment neuf réceptionné le 23 février 2011. Les réparations des dégâts occasionnés par la tempête Joachim ont été achevées en 2013.
2 - Equipements en chaufferie
Chaufferie gaz fioul :
Les équipements de la chaufferie sont en bon état de fonctionnement. Une chaudière fonctionnant au gaz / fioul domestique a été mise en service en 2011. Les travaux de démantèlement de la cogénération se sont achevés durant l’été 2014. Une étude est en cours sur le remplacement de la bâche d'expansion.
Chaufferie biomasse :
Les équipements sont neufs et ont été réceptionnés le 23 février 2011. La cheminée a été remplacée dans le cadre du sinistre lié à la tempête Joachim en octobre 2012.
Il - Réseau de chauffage
Le réseau nécessitera d'importants travaux dans les années à venir, notamment sur l’artère alimentant le bâtiment Picardie.
Des remplacements de tuyauteries en caniveau par des tuyauteries pré-isolées sont réalisés régulièrement :
- 2012 : au niveau du passage de route alimentant Le Bâtiment Guyenne, - 2013 : au niveau de la Tour Champagne et de l’avenue Léon Grandjean, - 2014 : au niveau du bâtiment Normandie.
Une thermographie infra Rouge aérienne du réseau de chaleur est prévue à horizon 2016 - 2017.
Il - Sous-stations
Sous-stations :
Toutes les sous-stations sont équipées d’échangeurs en bon état de fonctionnement. Les réfections et/ou améliorations des calorifuges de certaines sous-stations (relais paroissial, Aquanova America) ont été réalisées en 2015.
ç 2 , ,
. % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
TP
34/67 Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Réseau de chaleur
ZUP KELLERMANN
5. PROGRAMME PRÉVISIONNEL
DE RENOUVELLEMENT
€
ST CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 35/67 QE Em mm onme—— PROGRAMME PREVISIONNEL DE RENOUVELLEMENT
Le détail du plan prévisionnel est joint en annexe.
€Es , ’
pe! % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 36/67
mm — Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Réseau de chaleur
ZUP KELLERMANN
6. DONNÉES TECHNIQUES
* + , ,
#% CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
RS TT mm — +
37/67 DONNEES TECHNIQUES
| - Bilan énergétique
1 - Caractéristiques de la saison de chauffe
* Année 2015
L'arrêt du chauffage s’est effectué le 02 juin 2015
La date de mise en route du chauffage s’est effectuée Le 15 septembre 2015
+ Données chiffrées pour la période moyenne de chauffage :
=" Nombre de jours chauffés pour les logements : 261J
=“ Température moyenne extérieure pendant la période : 8,07°C
“" Degrés Jours Unifiés pendant la période : 2 639 DJU (Station de Luxeuil Saint Sauveur)
DTelsrle 1e Lane LATE DJ sur période
el eee TES moyenne ee EE T1
2013 277 6,61 3 224
2014 274 9,28 2 467
2015 261 8,07 2 639
; 38/67 ES , ’ ® % CRA Réseau de chaleur
ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
om — 2 - Ventes d'énergie
La quantité de chaleur comptée en sous-station est de 30 544 MWh pour l’année.
Evolution annuelle de l'énergie délivrée en sous-station
B2013 m 2014 # 2015
DAEXTIM el a [ele (= | LR ele Ratio de consommation de chauffage | en Tel ET lel a 1415) (MWh / DJ)
2013 3 224 32 349 10,033
2014 2 467 27 386 11,101
2015 2 639 30 544 11,574
€
- CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 39/67
R qe Détail des ventes d’énergie enregistrées aux compteurs du 1° janvier au 31 décembre 2015
SOUS - STATIONS 2014 (MWh) 2015 (MWh) | Variation
LOGEMENTS
TOIT VOSGIEN BATIMENT TOURAINE 136,312 161,66 18,59%
TOIT VOSGIEN BATIMENT ILE DE FRANCE 229,69 273,37 19,02%
TOIT VOSGIEN BATIMENT POITOU 515,3 540,77 4,94%
TOIT VOSGIEN BATIMENT PICARDIE 405,53 479,97 18,35%
TOIT VOSGIEN BATIMENT GUYENNE ET SAVOIE 328,89 396,70 20,62%
TOIT VOSGIEN BATIMENT FPA ALSACE 280,34 302,19 7,79%
TOIT VOSGIEN BATIMENT Rue René Jacquot 68,939 80,96 17,44%
SCI - ORLEANAIS 189,59 235,53 24,23%
SCI - FLANDRES 148,541 182,21 22,67%
SCI - ROUSSILON 183,653 205,26 11,76%
SCI - FRANCHE-COMTE 165,907 188,94 13,88%
VOSGELIS BT QUERCY 501,87 597,93 19,14%
VOSGELIS BT BOURGOGNE 463,72 370,03 -20,20%
VOSGELIS BT FPA LA CHAUMIERE 321,77 192,83 -40,07%
VOSGELIS BT ARTOIS 321,32 381,19 18,63%
VOSGELIS BT BRETAGNE 346,88 432,48 24,68%
VOSGELIS BT AUVERGNE 615,28 677,52 10,12%
VOSGELIS BT DAUPHINE 220,674 278,86 26,37%
VOSGELIS BT AUNIS ET AQUITAINE 675,21 773,30 14,53%
VOSGELIS BT PERIGORD 234,503 265,45 13,20%
VOSGELIS BT BERRY ET BEARN 645,56 810,05 25,48%
VOSGELIS BT PROVENCE 340,6 343,70 0,91%
VOSGELIS BT LANGUEDOC ET GASCOGNE 531,95 659,49 23,98%
VOSGELIS BT NORMANDIE 441,3 468,46 6,16%
VOSGELIS BT CHAMPAGNE 601,41 653,99 8,74%
VOSGELIS BT 50 RUE JEAN JAURES 158,646 188,74 18,97%
VOSGELIS BT 51 94,996 108,06 13,75%
VOSGELIS BT 52 85,543 95,99 12,21%
VOSGELIS BT 53 56,49 61,91 9,59%
ST DIE DES VOSGES - ZUP - BAT 54 55 et 56 103,71 134,51 29,70%
SOUS TOTAL LOGEMENTS 9414,12 10542,03 11,98%
SES ANRT 2014 (MWh) | 2015 (MWh)
SANTE
CENTRE HOSPITALIER ST-CHARLES 6553,7 7095,63 8,27% SOUS TOTAL R1 SANTE 6553,7 7095,63 8,27%
pa 40/67 #% CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 SR eme mes — ES ANTON 2014 (MWh) | 2015 (MWh)
TERTIAIRE
ARVIN MERITOR 2 744,40 3 404,46 24,05%
FJT 296,57 365,447 23,22%
VILLE ST-DIE - KAFE 72,047 82,159 14,04%
VILLE ST-DIE - GROUPE SCOLAIRE VINCENT AURIOL 404,99 460,03 13,59%
VILLE ST-DIE - ECOLE MATERNELLE CLAIRE GOLL 118,004 118,406 0,34%
re - BIBLIOTHEQUE, LA POSTE, CENTRE 146,705 166,584 13,55%
VILLE ST-DIE - CENTRE ROBERT MARCHAL 58,07 46,022 -20,75%
VILLE ST-DIE - PALAIS OMNISPORT J, CLAUDEL 1 049,11 1 022,50 -2,54%
VILLE ST-DIE - GYMNASE LEO LAGRANGE 103,99 127,63 22,73%
VILLE ST-DIE - GROUPE SCOLAIRE PAUL ELBEL 239,68 278,5 16,20%
VILLE ST-DIE - MUSEE PIERRE NOEL 359,97 391,07 8,64%
VILLE ST-DIE - MEDIATHEQUE 156,99 204,79 30,45%
LYCEE JACQUES AUGUSTIN 616,73 736,11 19,36%
LYCEE JACQUES AUGUSTIN - GRETA 202,53 251,205 24,03%
LYCEE JULES FERRY & INTERNAT FERRY 1 832,50 2 105,46 14,90%
COLLEGE SOUHAIT 767,02 897,681 17,03%
ST DIE DES VOSGES - ZUP - CENTRE AQUALUDIQUE 1904,4 2050,191 7,66%
ST DIE DES VOSGES - ZUP - NEF 84,73 102,79 21,31%
ST DIE DES VOSGEST - ZUP - NOWA BOWLING 95,74 NS
SOUS TOTAL R1 TERTIAIRE 11 158,43 12 906,77| 15,67%
TOTAL LOGEMENTS + SANTE + TERTIAIRE 27 126,26 30 544,43] 12,60%
3 - Sources d’énergie utilisées
Le contrat gaz est un contrat de type TA.
Suite à la mise en service de la chaufferie biomasse, le débit journalier souscrit a été ajusté à 150 MWh PCS / jour,
æ Energie Totale Entrante 36 429 MWh PCI, répartis comme suit :
Gaz 7 341 MWh PCI Bois 29 088 MWh PCI =“ Fioul domestique 0 MWh PCI
4 - Rendement global de l’installation
Le rendement global de l'installation est de 83,8 %.
€ D ; ,
> % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Die-des-Vosges 2015
TS mm
41/67 Répartition des énergies utilisées
# L ;
: % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 42167 RE — Il - Aspects environnementaux
Certification ISO 14 001
La mise en place d’un système de management ISO 14001 sur la chaufferie Kellermann a entraîné la réalisation de plusieurs actions contribuant à diminuer l'empreinte environnementale liée à notre activité.
Les principales actions mises en œuvre sont les suivantes :
“" Mise en place des fiches d'instructions d’urgence: ces fiches rassemblent les procédures à appliquer en cas d’urgence dans le but d’améliorer notre capacité à réagir Lorsqu'une situation dangereuse se présente. Ces instructions sont testées une fois par an sur l’ensemble du personnel intervenant sur la chaufferie
“ Mise en place des consignes environnementales : elles permettent de rappeler les principales règles environnementales que le personnel intervenant (interne ou externe) doit respecter (tri des déchets, nuisance sonore, maîtrise des rejets aqueux ….)
= Réalisation d’un diagnostic réglementaire complet de l'installation et mise en place d’une veille réglementaire adaptée
“ Mise en place d’un suivi mensuel des rejets atmosphériques
“ Mise en place d’un suivi mensuel de surveillance des consommations d’eau
L'ensemble de ces actions associées à l’implication du personnel DALKIA France a permis la Certification ISO 14001 de la chaufferie centrale de la ZUP Kellermann (certificat n°1998/14092.11 réalisé par l’AFNOR).
Écobilan - Historique et réalisation 2015
= CO;
(ae 2013 2014 2015
CO; en kg 1 907 000 1 013 000 1 408 000
Energie délivrée en sous-
station (MWh)
Ratio kg CO:/MWh 59 37 46
32 349 27 126 30 544
Depuis Le fonctionnement de la chaufferie biomasse, l'utilisation d'une part importante d'énergie renouvelable a favorisé une baisse très significative des émissions de CO:.
$ Es , ’
S % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
LE mu — — —
43/67 Evolution des émissions de CO2 par rapport à l'énergie délivrée
35 000
30 000 Es, <
25 000 4
20 000
15 000
10 000
5 000 »
NN 0 T T T T T T 1
2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015
= {#"missions de CO2 (Tonnes) Energie délivrée en sous-station (MWh)
PE I ES
SO; en kg 45 0 0
Energie délivrée en sous-
station (MWh)
Ratio kg SO,/MWh 0,0014 0 0
* En 2014 et 2015, le combustible fioul domestique n'a pas été sollicité.
32 349 27 126 30 544
Evolution des émissions de SO2 par rapport à l'énergie délivrée
35 000
30 000
25 000
20 000
15 000
10 000
5 000
2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015
— SOx en kg équivalent SO2 Energie délivrée en sous-station (MWh)
Cette installation biomasse, qui a produit près de 80% de l'énergie totale distribuée en 2015 par le réseau de chaleur, permet aux abonnés de bénéficier d’une TVA réduite à 5,5 % sur la partie combustible et de garantir une stabilité économique par rapport aux combustibles fossiles.
€
; = CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 44/67
| I - Communication
Communications auprès des Services de l’Etat
% Les informations relatives à la délégation de service public sont communiquées au fil de l’eau à l'autorité concédante. Le Programme Prévisionnel des Epandage des cendres issues de la chaudière biomasse a été adressé à la Chambre d'Agriculture de Lorraine fin 2015, et accepté par l’organisation indépendante (O1) créée en 2014.
Communications auprès du public
4 . ts >< dalkia
GROUPE @DF
GESTEE % Eteindre le chauffage
et la chimatisation
lorsque les fenêtres sant ouvertes
€ Fermer volets et rideaux
la nuit en hiver, pour conserver la chaleur
% Dépoussiérer les radiateurs
et les dégager de tout obstacle (meuble, rideau.
# Libérer les bouches d'aération
qui permettent d'évacuer l'humidité
L
Pour 1°C
de moins
2 EU LULR
surla facture énergétique
€
De nombreuses visites ont été organisées à la chaufferie bois, notamment pour les Journées Lorraine Portes Ouvertes (les 31 mars et 2 avril 2015).
Nous avons participé à la Semaine du Développement Durable
organisée par le ministère de l'Ecologie, du Développement
Durable et de l'Energie du 30 mai au 5 juin 2015.
De nombreuses écoles ont visité la chaufferie biomasse durant
l’année 2015.
ST CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 45/67 2 mm Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Réseau de chaleur
ZUP KELLERMANN
7. QUALITÉ DU SERVICE RENDU
AUX ABONNÉS
«*
#% CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
T Nm
46/67 QUALITE DU SERVICE RENDU AUX ABONNES
Le concessionnaire est certifié ISO 9001 version 2008 n° 2011/40196.1 depuis 1995.
| - Incidents d’exploitation
1 - Liste des incidents d’exploitation
pare æ Description Action corrective l'incident
du - court terme : alimentation
manuelle de la chaudière par la
26/10/2015 | Défaillance du grappin de la porte prévue à cet effet
au chaufferie biomasse
19/11/2015 - long terme : remplacement de la
cassette de l’enrouleur
Le nombre d'incidents significatifs survenus durant l’année 2015 est le plus faible constaté depuis le démarrage du contrat de Délégation de Service Public. De plus, cet incident n’a eu aucun impact sur les abonnés.
l'est important de souligner que la chaudière biomasse a fonctionné en mode dégradé durant cet incident. La faible rigueur climatique nous a permis une alimentation manuelle en bois dans la chaudière (2 interventions par jour).
2 - Incidents ayant eu un impact pour les abonnés
Ne PUS Durée de % d'abonnés Date de l’incident Description x à
l'interruption concernés
| Néant | Néant | Néant
La disponibilité du réseau s’élève à 100% durant l’année 2015.
3 - Incidents ayant eu un impact sur l’environnement
Date de US p
| Néant |
Aucun incident environnemental n’est survenu au cours de l’année 2015.
= #% CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 41767
© Il - Contrôles réglementaires et vérifications périodiques
1 - Synthèse des contrôles réglementaires
Description Périodicité Contrôleur
Date du
dernier Synthèse des résultats
Mesure des rejets dans
contrôle
l'atmosphère Annuel Externe 03/02/2015 Aucun écart n’a été constaté des chaufferies
Vérification système de Annuel Externe 05/03/2015 Aucun écart n’a été constaté détection gaz
Vérification des
installations Quelques observations mineures électriques (identification manquante, au titre de la Annuel SRRerTIe OS 20 absence de couvercle sur protection des goulotte, ….) travailleurs
Mesure des niveaux Prochain contrôle à réaliser en sonores Ans Externe | 19/12/2012 | 3946 (rapport du 10/01/2013)
Mesure des rejets kits ME es 07/07/2015 Aucune observation n'a ete aqueux signalée
Vérification des Aucune observation n’a été satineteiré Annuel Externe 04/12/2015 signalée
Contrôle des Aucune non-conformité compteurs de chaleur Annuel Externe 01/07/2015 “Édlemantatre n'a été :sanatée
servant à la facturation 8 8
Vérification des Le rapport a déterminé que « la installations de éane édtarne 21/01/2014 chaufferie ne nécessite pas de protection contre la
foudre
dispositif de protection
supplémentaire contre la foudre »
=
#Y% CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 48/67 — —— — ———— Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Réseau de chaleur
ZUP KELLERMANN
8. SYNTHESE ET PERSPECTIVES
ç SD s ,
. % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
——
49/67 SYNTHESE ET PERSPECTIVES
Le fonctionnement de l’ensemble des installations durant l’année 2015 a été satisfaisant, malgré la défaillance du grappin de la chaufferie biomasse.
Aucun incident impactant les abonnés ou l’environnement n’est à signaler.
| - Prévisions de travaux de gros entretien et renouvellement
Au cours de l’année 2016, il est envisagé de procéder à des travaux :
% Sur la chaufferie biomasse :
= Interventions sur le foyer: rénovation du réfractaire, remplacement des grilles, des sondes, …
" Entretien du groupe hydraulique ainsi que des grilles mobiles, “Entretien de l’électrofiltre : remplacement de ventilateurs de vibrateur de bloc, de motohélices, …
“ Travaux d’entretien du grappin,
% Sur des auxiliaires situés en chaufferie gaz fioul :
" Chaudière n°3 : Remplacement de la pompe de charge et de la vanne trois voies,
% Dans les sous-stations :
= Réfection du calorifuge de tuyauteries « primaires » de certaines sous- stations
% Sur les réseaux :
=" Réfection du réseau de la branche Normandie
Il - Actions prévues dans le domaine de la sécurité
Durant l’année 2016 :
+ Contrôle des équipements de détection gaz et incendie
æ Contrôle des extincteurs
# Vérification des installations électriques au titre de la protection des travailleurs
Li
» % CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
TT mm —
50/67 IT - Actions prévues dans le domaine de la protection de l’environnement
% Poursuivre les actions ayant permis la Certification ISO 14001 (mise à jour des fiches d’instructions d'urgence, respect des consignes environnementales, suivi des rejets atmosphériques, surveillance des consommations d’eau, ….).
æ Effectuer des réglages de combustion sur la chaudière n°1 afin de respecter les émissions en NOx définies par l’arrêté du 23 août 2013.
% Mise en place d’un outil de remontée de situation dangereuse par smartphone (Echap&Belle)
IV - Perspectives de raccordement ou dé-raccordement
Raccordements :
Les raccordements suivants seront à étudier au cours de l’année 2016 :
+ Bâtiment ADAPEI (ex Hermès Gantois) : 500 KW
% 7 bâtiments communaux de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et quelques bâtiments (Communauté de Communes, TGl, …) dans le cadre de l’extension du réseau vers le cœur de Ville
% Cour de la poste à la place de l’ancien centre de tri : 55 logements
% Complexe cinématographique (localisation probable : Quai de la Résistance)
Dé-raccordements :
Le bâtiment Vosgelis Bourgogne sera détruit courant de l’année 2016.
V - Perspectives commerciales
Un avenant sera à rédiger pour tenir compte des nouvelles conditions d’achat en électricité sur le marché dérégulé.
VI - Conclusion
Les installations de production et de distribution de chaleur de la ZUP Kellermann ont fonctionné correctement en 2015, sans aucun incident d’exploitation ayant eu un impact pour les abonnés ou pour l’environnement. La fiabilité des installations est la meilleure depuis Le démarrage du contrat de Délégation de Service Public.
L'année 2015 a permis d’atteindre un taux d'énergie renouvelable de près de 80%.
L'arrêté ministériel du 26 août 2013 fixe Les prescriptions minimales applicables aux installations de combustion d’une puissance comprise entre 2 et 20 MW, lesquelles sont soumises à déclaration préfectorale au titre de la rubrique 2910 des installations classées pour la protection de l’environnement.
€
” + CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 31/67
LE L'application de ce texte va nécessiter de futures mises en conformité, principalement concernant des valeurs limites d'émissions atmosphériques revues à la baisse. Une étude de remplacement du brûleur 1 est en cours.
Nous étudions actuellement les travaux à prévoir pour, notamment, évaluer l'impact sur la Délégation de Service Publique qui nous lie.
Par ailleurs, une étude de mise en place d’une nouvelle cogénération associée à une extension du réseau de chaleur au cœur de Ville a été présentée à la Municipalité. Outre l’aspect environnemental, une telle opération pourrait permettre de réduire la facture des différents abonnés.
€
: % CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
DS 2 —
52/67 Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Réseau de chaleur
ZUP KELLERMANN
9. ANNEXES
ES
% CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 53/67 ANNEXES
Détail de la révision de prix - Année 2015
KELLERMANN - EXERCICE 2015
EFFET 01/07/2008
REVISION DES TARIFS (formules de révision avant la Mise en Service de la chaufferie biomasse)
132
4 de 04/2009
190,97
1 7
4,3160 4,4200 4,4200
3 3,7930 3,7930
9 142,710 9 041 9 041
52 763 42,763
FL
299,74 344,780 470
remplacement de l'indice TSHO par l'indice SHO : info INSEE 04/2009 : méthode de double fraction appliquée, soit 0,20 x(138,6/132,04) x (1S/99,7)
FORMULES R1
BOIS
0,20 x 15 / ISo + 0,40 x IT / ITo + 0,40 x IPC / IPCo
COEFFICIENT DE REVISION 1,1326 1,1281 1,1315 1,1344
PRIX R1 BOIS 25,140 28,474 28,360 28,446 28,519
GAZ
0,79 x TH/THo + 0,13 x TE/TEo + 0,03 x AS2S/AS2So - 0,11 x RIT/RITo + 0,16 x PFH/PFHo
COEFFICIENT DE REVISION 14737 1,5256 1,5256 1,4624
PRIX R1 GAZ 58,580 86,329 89,370 89,370 85,667
FIOUL LOURD
1/10
COEFFICIENT DE REVISION 1,1503 1,3368 1,3527 1,4102
PRIX R1 FIOUL LOURD 42,920 49,371 57,375 58,058 60,526
PRIX MIXTE R1
(PRIX R1 BOIS x 0,74) + (PRIX R1 GAZ x 0,20) + (PRIX R1 FIOUL LOURD x 0,06)
PRIX MIXTE R1 41,299 42,303 42,408 41,869
€
ST CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 54/65 "| KELLERMANN - EXERCICE 2015
EFFET 01/07/2008
REVISION DES TARIFS (formules de révision après la Mise en Service de la chaufferie biomasse)
BOIS
4
avant mise en service biomasse
FL
299,74
remplacement de l'indice TSHO par l'indice SHO : info INSEE 04/2009 : méthode de double fraction appli *
mise en service biomasse
FORMULES R1
BOIS
0,20 x IS / ISo +0,40x IT / ITo + 0,40 x IPC / IPCo
COEFFICIENT DE REVISION 1,1423 1,1447 1,1443 1,1424 1,1445 1,1456 1,1459 1,1363
PRIX R1 BOIS 25,140 28,717 28,778 28,768 28,720 28,773 28,800 28,808 28,567
GAZ
0,79 * ((4,321 + TICGN + (CRE2014 / 10) - (CRE / 10) + TVDT4 - TVDT4o + CTSS - CTSSo + CSPG - CSPGo) / THS250S2SN2_HIVER_ 0) + 0,13 * ((3,694 + TICGN + (CRE2014 / 10) - (CRE / 10) + TVDT4- TVDT4o + CTSS - CTSSo + CSPG -CSPGo) / TES2So) + 0,03 * ((9128,49 * (AbtT4 / AbtT4o)) /AbS2So) - 0,11 * (RAT / R1To)} + 0,16 * ((38,28 * ((TCS + 2 * TCR + TCL) / (TCSo + 2 * TCRo + TCLo))) / PFHo)
COEFFICIENT DE REVISION 1,4071 1,4071 1,4294 1,4294 1,4294 1,3945 1,3945 1,3945
PRIX R1 GAZ 58,580 82,429 82,429 83,736 83,736 83,736 81,691 81,691 81,691
FIOUL LOURD
1/lo
COEFFICIENT DE REVISION 1,4291 1,380S 1,3044 1,1252 1,0558 1,0529 1,0201 0,8901
PRIX R1 FIOUL LOURD 42,920 61,337 59,251 55,985 48,294 45,315 45,190 43,783 38,203
PRIX MIXTE R1
{PRIX R1 BOIS x 0,74) + (PRIX R1 GAZ x 0,20) + (PRIX R1 FIOUL LOURD x 0,06)
PRIX MIXTE R1 41,418 41,338 41,395 40,899 40,758 40,362 40,283 39,770
o = 55/67 #% CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
TE men — — 101,60 134,30 134,30 138,20
135,70
105,07
R23
ICHTTS1 135,70
rev-TS 116,70
BT40 841,10 85,40 1027
(*) indice MV : rebasage 2005 : application coef diviseur sur valeur initiale : 105 / 1,033 = 101,6
{**) indice ICHTTS1 : remplacement par nouvel indice ICHT à/c de 07/2009 application coef raccordement 1,43
FORMULES R2
FORMULE R21
MV / MVo
COEFFICIENT DE REVISION 1,5264 1,5781 1,5781 1,5781 1,5781 1,5781 1,5781 1,5781 1,6240 1,6240 1,6240 1,6240
PRIX R21 4,590 8% 7,006 7,243 7,243 7,243 7,243 7,243 7,243 7,243 7,454 7,454 7,454 7,454
FORMULE R22
0,125 + 0,40 x ICHTTS1/ICHTTS10 + 0,475 x FD/FDo
COEFFICIENT DE REVISION 1,1286 1,1273 1,1295 1,1316 1,1339 1,1334 1,1359 1,1359 1,1378 1,1460 1,1444 1,1368
PRIX R22 31,450 56% 35,494 35,454 35,523 35,589 35,661 35,645 35,724 35,724 35,784 36,042 35,991 35,752
FORMULE R23
0,125 +0,175 x ICHTTS1/ICHTTS10 + 0,70 x BT40/BT400
COEFFICIENT DE REVISION 1,1957 1,1948 1,1924 1,1959 1,1943 1,1927 1,1948 1,1948 1,2008 1,1943 1,1952 1,1919
PRIX R23 7,230 13% 8,645 8,638 8,621 8,646 8,635 8,623 8,638 8,638 8,682 8,635 8,641 8,617
PRIX R24 (non révisé) 12,74 23% 12,74 12,74 12,74 12,74 12,74 12,74 12,74 12,74 12,74 12,74 12,74 12,74
«= 56/65 #% CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
———————————— Synthèse des ventes HT - Année 2015
janv-15
févr-15
mars-15
avr-15
mai-15
juin-15
TOTAL S1
juil-15
août-15
sept-15
oct-15
nov-15
déc-15
fact.individuelle
TOTAL S2
5 694,625
5 043,661
4 348,065
3 254,133
1 306,006
734,731
20 381,221
384,610
381,300
535,312
2 143,583
2 429,323
4 208,124
80,961
10 163,213
IMPACT REGUL PUISSANCE
SOUSCRITE ANTERIEURES AU
01/01/2015
nm,
#
235 182,30
210 295,45
181 783,94
142 686,88
54 091,65
30 371,98
854 412,20
15 920,79
15 594,65
21 818,32
86 518,45
97 860,68
167 357,10
4317
408 587,81
95 424,63
93 644,94
75 957,64
94 059,48
94 148,52
71 282,18
524 517,39
91 328,62
91 328,62
91 774,32
90 469,03
91 847,46
91 475,70
3 159,86
551 383,61
-47 742,98
v CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 mm
330 606,93
303 940,39
257 741,58
236 746,36
148 240,17
101 654,16
1378 929,59
107 249,41
106 923,27
113 592,64
176 987,48
189 708,14
258 832,80
6 677,68
959 971,42
-47 742,98
57/65 Synthèse des ventes HT - Année 2015
CHAUFFAGE
= 3008792L 4
DIE - 3008794P 4
DIE DES VOSGES - ROUSSILLON 3009142Y 4
DIE DES VOSGES - FRANCHE COMTE 4
DIE DES VOSGES - ARVIN MERITOR 44A 4 159
DIE DES VOSGES - - LA POSTE - CENTRE SOCIAL 46C 4 7
DIE DES VOSGES - TOURAINE 3009147D 4 7
DIE DES VOSGES - GUYENNE ET 3009148E 4 18
DIE DES VOSGES - ILE DE FRANCE 3009149F 11 4 12 567,31
DIE DES VOSGES - PICARDIE 19 4 7, 22
DIE DES VOSGES - POITOU 3009151) 22 4 7 24 42
DIE DES VOSGES - 3009341) 24 4 7 26
DIE DES VOSGES - BOURGOGNE 15 4 7
DIE DES VOSGES - FPA LA CHAUMIERE 30093431 7 4 7
DIE DES VOSGES - ARTOIS 3009346R 15 47 4 7
DIE DES VOSGES - BRETAGNE 3009348T 17 877,45 4 7
DIE DES VOSGES - AUVERGNE 27 4 7
DIE DES VOSGES - DAUPHINE 115 : 7
DIE DES VOSGES - AUNIS ET Y 31 48 4 7
DIE DES VOSGES - PERIGORD 3009353A 10 7
DIE DES VOSGES - BERRY ET BEARN 3009355C 33 7
DIE DES VOSGES - PROVENCE 14 7
DIE DES VOSGES - LANGUEDOC ET GASCOGNE 3009361K 27 44 7
DIE DES VOSGES - NORMANDIE 30093621 19 1 7
DIE DES VOSGES - CHAMPAGNE 3009363N 27 41 7
DIE DES VOSGES - CHAMPAGNE - BUREAU DE POLICE 3009363N 7
DIE DES VOSGES - JEAN JAURES 3009366S 7 49 é 7
DIE DES VOSGES - BATIMENT 51 3009369X 4 467,46 4 7
DIE DES VOSGES - ALSACE 3009374C 4
DIE DES VOSGES -FJT 3009483X 15 4 7
DIE DES VOSGES - KAFE 3009486A 3 4 7
DES - CENTRE ROBERT MARCHAL 3009490€ 1 “ 7
DIE DES VOSGES - G.S. V. AURIOL 3009492H 18 4 7
DIE DES VOSGES - ECOLE MATERNELLE C. GOLL 4 4 7
DIE DES VOSGES - BATIMENT 52 30100271 3 4 7
DIE - BATIMENT 53 7
DIE DES VOSGES - ZUP - CENTRE HOSPITALIER 3011082A 293 4 7
DIE DES VOSGES - LYCEE J. AUGUSTIN 30 4
DIE DES VOSGES - ZUP - LYCEE JULES FERRY + INTERNAT 3013718T 86 2
DIE DES VOSGES - ZUP - LYCÉE JULES FERRY LYCÉE 3013718T
DIE DES VOSGES - ZUP - PALAIS OMNISPORT 3014337H 42
DIE DES VOSGES - ZUP - GYMNASE LEO LAGRANGE 30143401
DIE DES VOSGES - ZUP - G.S. PAUL ELBEL 3014342P
DIE DES VOSGES - ZUP - LYCEE J.AUGUSTIN GRETA 30143877
DIE DES VOSGES - ZUP - TOIT VOSGIEN - FACT, INDIV. 30152237
DIE DES VOSGES - ZUP - MUSEE 30157362
DIE DES VOSGES - ZUP - 747N
DIE - COLLEGE SOUHAIT 30190767
DIE DES VOSGES - ZUP - CENTRE J
DIE DES VOSGES - ZUP - NEF 30265191
DIE DES VOSGES - ZUP - BAT 54 55 et 56 3026529A 4
DIE DES - ZUP - NOWA BOWLING 3 41,4 707 1
TOTAL 30463,473| 1259 41,344 121 442,702 1 380 924,892 -47 742,98
DIE DES VOSGES - TOIT VOSGIEN FACT. INDIVIDUELLE 3 6677
TOTAL 30 434 1 263 124 1 387 -47
4 è& = à LES 58/65 #% CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 Sn — Plan Prévisionnel de Renouvellement
€ ñ
® Ÿ dalkia Plan Prévisionnel de Renouvellement GROUPE €DF (Montants exprimés en k€) Prix unitaire YC MO actualisé avec indice et FS
GLOBALE INS TALLATION GLOBALE INSTALLATION MRE GLOBALE INSTALLATION
CHAUDIERE N°1 DANSTOCKER TYPE TVB 13 GAZ
BRÜLEUR CHAUDIERE N°1 HAMWORTHY GAZ NAT AWG30
AUXLIAIRES CHAUDIERE BIOMASSE
ECHANGEUR N°3 RESEAU HÔPITAL
CHAUFFERIE HISTORIQUE
EXPANSION
RESEAU HISTORIQUE
THERMOGRAPHIE INFRA ROUGE
€So | ,
» % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 39/67
SSSR mn " Etat du compte gros entretien et renouvellement 2015
SOLDE P3 REEL PROVISION GER
Travaux
Période C.A Réalisés. SE CR Solde cumulé | Dotations Reprises |Provision Nette!Solde Provision (yc 20% Frais Travaux
Gestion)
(1) (2) (3) =(1)-} (4) = Cumul (1) (2) (3) = (1) - (2) :(4) = Cumul (3) 2008 65 567 112 852 -47 285 -47 285 112 852 112 852 0 0
2009 137 335 63 025 74 310 27 026 63 025 63 025 0 0
2010 170 026 306 616! -136 590 -109 564 306 616 306 616 0 0
2011 117 465 44 734 72731 -36 833 44 734 44 734 0 0
2012 136 735 65 378 71 356 34 523 168 269 65 378 102 890 102 890)
2013 140 747 164 579 -23 832 10 691 100 000 164 579 -64 579 38 311!
2014 153 866 74 235 79 631 90 322 130 000 74 235 55 765 94 076
2015 137 984 35 744 102 241 192 563 105 670 35 744 69 926 164 003
Ni 60/65 ‘* CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 a Détail des investissements 2015
FOURNISSEUR MONTANT
Investissement de premier établissement
Travaux bâtiments 1 661 440,00
Travaux chaufferie 1 870 497,00
Travaux réseaux 1 959 188,00
Travaux sous-stations 336 093,00
Travaux médiathèque 246 980,00
Raccordement collége Souhait 110 000,00
Plus value sur cession moteur cogénération -35 000,00
Subventions ADEME -2 600 833,33
Subvention ADEME raccordt Médiathéque Musée -148 188,00
INVESTISSEMENTS 3 400 176,67
ét — 61/65 #% CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015 — —"— Détail du calcul de la redevance au concédant - Année 2015
ARTICLE 56
Redevance pour occupation du domaine public
* Pour le réseau de chaleur :
Redevance annuelle fixée à 2 €/mètre linéaire de canalisation au 1er juillet 2007, soit
7 700 mètres linéaires, indexée selon Les dispositions du terme R22 au dernier jour de
l'exercice
Mètre linéaire : 7700 mètre
soit 7 700 x 2 € HT x 1,137= 17 509,80 €
* Pour la chaufferie :
Redevance annuelle fixée à 1 €/mètre carré d'emprise du site de production et de ses accès,
indexée selon les dispositions du terme R22 au dernier jours de l'exercice
Mètre carré : 700 m2
soit 700 x 1 € HT x 1,137 = 798,90: €
Redevance pour frais de gestion et de contrôle
Le délégataire est tenu de percevoir gratuitement pour le compte de la Collectivité une
redevance destinée à couvrir ses dépenses relatives au Service, notamment les frais de
contrôle de la bonne exécution du Contrat. En contrepartie de ces frais, le Délégataire verse
à la collectivité une redevance annuelle dont le montant de base est fixée à 30 000 € au 30
juin 2007, indexée dans les mêmes conditions que la redevance pour l'occupation du
domaine public.
30 000,00 x 1,137 34110,00 €
ç
. % CRA Reseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Die-des-Vosges 2015 GAS
RE — Inventaire des biens
CHAUFFERIE BIOMASSE KELLERMANN
informations générales
Nom : Chaufferie Biomasse Kellermann
Adresse : Rue Sébastien Lehr
88 Saint-Dié-des-Vosges
Energie : Bois
Puissance installée : 6 000 kW
Relevé de l'installation
(1/3)
CHAUDIERE BOIS AGRO FORST AVR-S6000 PUISSANCE 6000KW (BOIS ECORCES PLAQUETTES) 2010 FOYER GRILLE MOBILE A DECENDRAGE AUTOMATIQUE 2010 AGRANDISSEMENT PASSERELLE 2014
dépoussierage par
MULTI CYCLONE AGRO MZ 600 2010 composé de
enceinte avec cyclones integres 2010 cône d'evacuation des cendres 2010 écluse à roue cellulaire REDUCTEUR CERNET TOREX RVS type 063.moteur WAM type MV 2010 vis sans fin poussiere FELCO type TS 190°2756*320/LW 2566° 220mm 2010
ELECTROFILTRE IONITEC TYPE TPE 14-2,0,30,10-4 2010 SERIE 1002 PUISSANCE 20KW
Comprenant
armoire de commande local TGBT automate de commande, système exploitation BECKHOFF , ecran 2010 convertisseur de tension, appareil HSG- 300-LW 2010 electrode emettrice 2010 electrode receptrice 2010
son bers se des otue Watt Drive H31/H41 0.75KW 2010 par motoreducteur et marteau secoueur de tremie Netter vibrationstechnik NEG 50300 2010 ecluse a roue cellulaire REDUCTEUR CERNET TOREX RVS type 063 moteur WAM type MV 2010 vis de repartition poussieres 2010
helice transporteuse vers conteneur FELCO type 190°2756"320/ 1w 2566" 220mm 2010
VENTILATEUR CENTRIFUGE DE TIRAGE SCHEUCH serie VKD 71 0560-HB29 2950tr/mn 35000m3/h 2010 entrainement direct et variation de vitesse MOTEUR electrique WEG 250 S/M-02 2010
VENTILATEUR radial AIR PRIMAIRE SCHEUCH sene VMK 80 0400 -HB29 2950trmn 13000m3/h 2010 entrainement direct et vanation de vitesse MOTEUR electrique WEG 2010 Vanne de regulation debit air neuf Joventa DMS 1-1, 24 volts 2010
VENTILATEUR Centrifuge AIR SECONDAIRE SCHEUCH serie VRE 80 0450 HB29 2950tr/mn 16300m3/n 2010 entrainement par courroies et variation de vitesse 2010 2 vannes regulation debit d'air Joventa DMS 1-1, 24voits 2010
Stockage BOIS
SILO de dechargement Volume 240 m3 2010 STOCKAGE passif Volume 1650 m3 2010 STOCKAGE echelles Volume 216m3 2010
Repartition et chargement bois
Pont roulant auto porté KONECRANES N° 10JB 1843 ref JB 0000001843 2010 N°KNH 780790 2010 Charge 6300 DaN 2010 chargement automatique programmation des zones et fréquence par automate à écran tactile 2010 pupitre local bureau
chargement manuel télécommande radio RENOX 726 PROFIBUS 2010
Desilage par echelles
1 ensemble groupe hydraulique ref Agg Sib 1V,1EDS 7,5 KW Reservoir 751 230 bars 2010 4 venns hydrauliques double effet course 500mm 2010
Chargement chaudiere par stocker
1 ensemble hydraulique ref Agg Stocker 1V,1EDS 37KW Reservoir 400 1 230 bars 2010 1 verin hydraulique poussé 60 tonnes 2010 1 pompe de relevage stocker Uniiift KP 150 AV1 2012
Dispositif de secunte coupe feu
2 vannes alimentation eau foide Vanne thermostatique Danfoss AVTA à capilaire 2010 1 electrovanne alimentation eau froide 2010
& = ; ë 22 63/67 #% CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Die-des-Vosges 2015
EE men nm — Relevé de l'installation
(2/3)
Circuit refroidissement entrée combustible
pompe n°1 KSB ETARLOC GN 040 2010
pompe n°2 KSB ETARLOC GN 040 2010
1 Soupape ARI DN 25/40 5 BARS 2010 1 vase d'expansion Zilmet 4 bars 301 2010 Avancement et recul grille
1 ensemble hydraulique ref Agg Rost -Doppipumpe 1+1V,1+1EDS 0,75 KW Reservoir 40] 2010
2 Venns hydrauliques 2010
Decendrage
1 Ensemble hydraulique ref Agg Ascheschieber Rost 1V,1EDS 1,1 Kw reservoir 151 2010
1 Verin hydraulique 2010
Evacuation des cendres
Double Sas 2010 1 ensemble hydraulique ref Agg Aschenschieuse 2V,1EDS 1,5 Kw reservoir 151 2010 2 Venns 2010
Poussoir cendres 2010
1 ensemble hydraulique ref Agg Scheforderer 1V,1EDS 1,5Kw reservoir 15 2010
1 verin 2010
acheminement cendres vers conteneur exteñeur 2010
1 convoyeur a chaine KF 650/2/450*11200 2010
Cheminée autoportante REFUT : DE10234 D= 795mm, H=23m 2010
2012
Conteneurs exterieur x3 10m3 2010
Evacuation des suies
2 réducteurs Type SK2282AFB-90L/4 2010 1 vis sans fin fixe Fourreau, palier L=6m D=160 2010 1 vis sans fin orientable Fourreau en 2 parties, palier D=160 2012 2 Manchettes souples de liaison avec les D= 700mm, H = 1000mm 2011
circuit chauffage
reseau pre isole vers chaufferie Kellermann 2010
Pompe reseau N° 1 KSB Etabloc GN 125-250/1854 265m3/h 2010 Pompe reseau N° 2 KSB Etabloc GN 125-250/1854 265m3/h 2010
1 vannes de regulation 3 voies SKS DN 200 2010 servo moteur ARI Armaturen 12,0 KN 2010
2 soupapes securites ARI DN80/125 2010
1 Actionneur régulant la Température sortie chaudière BERNARD Type OA15 2010
1 compteur energie Kamstrup 2010
1 integrateur + 2 sondes Kamstrup 67 B 00070120 2010
Controleur de debit circuit pnncipal KAL-KH 2010
Controleur de debit circuit refroidissement KAL-KH 2010
Ensemble vannes isolements 2010
1 circuit Aerothermes chauffene 2010
2 aerothemmes SEET 2010 1 pompe grunfos UPS 35-55 180 2010 1 vanne equilibrage Oventrop dn 50 2010 thermostat regulation 2010
1 circuit radiateur 2010
1 pompe grunfos UPS 25-60 180 2010 1 vanne 3 voies regulation Thermador 2010 1 bouteille de melange Thermador 2010 1 vase d'expansion à membrane sous pression 2013 1 circulateur Grundfos Alpha 2 25-60 2013 1 échangeur de chaleur (en lieu et place 2013 1 ensemble de vannes d'isolement 2010 1 ensemble de thermometres purgeurs 2010 7 radiateurs locaux 2010
Air comprimé
1 compresseur d'air LUCHARD 6000E TYPE 6025.X 1987
1 Cuve ROSSIGNOL 1000 L 1966 Ensemble de tuyautenes air compnmé - raccords rapides - vannes 2012
Alimentation Eau Froide 2010
1 disconnecteur Socla DN 50 H27 519 2010
Æp
S % CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
mc D mere — — | Relevé de l'installation
(3/3)
Electricite 2010 local TGBT 2010 1 armoire commande et regulation automate Siemens 2010 1 amoire AP] automate Wago 2010 1 armoire puissance 2010 1 armoire Variateur ventilateur 2010 comprenant 2010 variateur ventilateur tirage Danfoss VTL aquadrive FC 202 P55K 2010 ventilateur air primaire Danfoss VTL 2880 PT 2010 ventilateur air secondaire Dantoss VTL 2881 PT 2010 1 Baie de brassage { liaison fibre optique, 2010 1 Onduleur S2S Syrius 2010 1 Master guard A1500T 2010 2 tansformateurs 2010 1 Amoire TGBT avec Comptage 2010 1 Amoire protection eclairage et commande 2010 1 armoire protection Climatisation 2010
net intérieures (dans locaux 1er et 2ème Mitsubishi inverter SRK 25ZJ-S 2010
1 groupe extérieur Mitsubishi 2010
1 centrale detection Incendie 8 zones TYCO zettier basic ref ZB/UGA+2F 2010
10 detecteurs 2010
7 declencheurs manuels 2010
5 voyants 2010
4 sirenes 2010
2 répartiteurs capteur optique sur batteries 2010
5 capteurs optique zone stockage bois 2010
2 ensembles de prises de courant en chauffene 24V,230V, 400V 2010
1 ensemble de prises de courant sur evacuation suies 24V, 230V, 400V 2010
1 ensemble de pnses de courant en zone de stockage 24V, 230V, 400V 2010
1 ensemble eclairage securité 2010
2010
locaux 1er etage (vestiaire, toilette, douche, coin repas, ...) 2010
locaux 2em etage (bureau, supervision pont roulant, pc, salle reunion 2010
desenfumage des locaux par ouverture des skydomes 2010
desemfumage chaufferie par ouverture des skydomes 2010
declencheurs a cartouches 2010
65/67 3 + CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
TT mn mme — CHAUFFERIE CENTRALE KELLERMANN |
Informations générales |
Nom : Chaufferie Kellermann Puissance installée : 20 480 kW
Adresse : 34, rue Ernest Colin
88 100 Saint-Dié-des-Vosges
Energie : Gaz/FOD
Relevé de l'installation
(1/2)
CHAUDIERE N°1 COMETH DANSTOKER TVB N°13 / 8240KW 1994
BRULEUR N°1 GAZ NAT HAMWORTHY GAZ NAT AWG30 1994
VANNE 2 VOIES ELECTRIQUE 1 (ISOLATION CONDENSEUR ) DAMFOS DN200 VS 150 90A G00 2010
CONDENSEUR 2011
POMPE DE CHARGE SALMSON NOS 125/200-15-4-12 2013
ARMOIRE ELECTRIQUE DE COMMANDE
SERVO MOTEUR VANNE 3 VOIES 2010
VANNE 3 VOIES CHAUDIERE 2010
CHAUDIERE N°2 COMETH DANSTOKER TVB N°13 / 8240 KW 1994
BRULEUR N°2 GAZ NAT HAMWORTHY GAZ AWD MK2 (ARRET FOL 2010) 1994
ARMOIRE DE COMMANDE (BOITIER DE CONTRÔLE, CONTACTEUR ..) 2010
CHAUDIERE N°3 ATLANTIC GUILLOT LRR54 / 4500KW 2010
BRULEUR N°3 MIXTE FOD/GAZ CUENOD C750 BD 917 2010
VARIATEUR DE VITESSE BRULEUR ABB 15KW ACH 550-01 2010
POMPE DE CHARGE CHAUDIERE SALMSON SIL 410-16/22 2015
VANNE 3 VOIES REGULATION CHAUDIERE KFM DN 150 VG31415 2010
SERVO MOTEUR VANNE 3 VOIES KFM 431415 HE 2010
SR VE ALIMENTATION ET COMPTAGE CUENOD C750 BD 917 2010
SOUPAPE SECURITE CHAUDIERE 2010
COMPTEUR GAZ +FILTRE ITRON 2010
CHEMINEE 3 CONDUITS HAUTEUR 35M 2010
Desemfumage chaufferie 3 skydomes 2013
BACHE ALIMENTAIRE
PRESSOSTAT MINI SUR EXPANSION 2012
VARIATEUR DE VITESSE SUR POMPE ALIMENTAIRE SALMSON 2011
CIRCUIT CHAUFFAGE RESEAU MERITOR
VANNE 2 VOIES ELECTRIQUE RETOUR SECTORIEL UVC-15 DN 150 2010
VANNE 2 VOIES ELECTRIQUE DEPART SAUTER DN 150 2010
VANNE 2 VOIES RETOUR BOUTEILLE DANFOSS SOCLA DN 200 VALPES VS 150 2010
CIRCUIT CHAUFFAGE RESEAU RADIATEURS
POMPE RESEAU N°1 2010
POMPE RESEAU N°1 VARIATEUR DE VITESSE KSB 2013
POMPE RESEAU N°2 2010
POMPE RESEAU N°3 2010
6 ES s ,
: % CRA Réseau de chaleur ZUP KELLERMANN Saint-Dié-des-Vosges 2015
EE " ———————
66/67 Relevé de l'installation
(2/2)
ENSEMBLE DE MAINTIEN DE PRESSION
UNE ARMOIRE ELECTRIQUE REGULATION PRESSION RESEAU AUTOMATE WAGO AVEC ECRAN TACTILE 2010
VANNE DE DECHARGE MECANIQUE SART DN 32 2010
VANNE DE DECHARGE ELECTRIQUE VALPES DN 50 2010
COMPTEUR ZENNER DN 50 2010
GROUPE DE MAINTIEN DE PRESSION RESEAU HOPITAL
POMPE N°1 RESEAU HOPITAL SALMSON MULTI V817 FSE T4/2 2010
POMPE N°2 RESEAU HOPITAL SALMSON MULTI V814 FSE T4/2 2010
GROUPE DE MAINTIEN DE PRESSION RESEAU RADIATEURS
POMPE N°1 RESEAU RADIATEURS 2010
POMPE N°2 RESEAU RADIATEURS 2010
POMPE N°3 RESEAU RADIATEURS 2010
GROUPE DE MAINTIEN DE PRESSION RESEAU MERITOR
POMPE N°1 RESEAU MERITOR 2010
POMPE N°2 RESEAU MERITOR 2010
POMPE N°3 RESEAU MERITOR 2010
VANNE 2 VOIES ISOLEMENT RESEAU DANFOSS SOCLA SVLAX MOTEUR BELLIMO SYD 230 3T 2010
VANNE 2 VOIES ISOLEMENT RESEAU DANFOSS SOCLA SVLAX MOTEUR BELLIMO SYD 230 3T 2010
COMPTAGE
COMPTEUR SAPPEL RESEAU RADIATEUR DN 200 2010
INTEGRATEUR SAPPEL RESEAU RADIATEUR PALLAS 2010
TRAITEMENT D'EAU
ADOUCISSEUR N°1 1665 WAVE CYBER J1025 NS D064 2010
ADOUCISSEUR N°2 1665 WAVE CYBER J1025 NS D064 2010
2 BACS A SAUMUR 2010
POMPE DOSEUSE 230V, 10B, 4,4 LUH 2011
CUVE DE DOSAGE 60 LT AVEC BAC DE RETENTION 2011 1 COMPTEUR 2010
FILTRE CINTROPUR 2010
2 KITS INJECTION 2010
CIRCUIT RESEAU HOPITAL 2010
BOUTEILLE DE MELANGE RESEAU 4 BARS BOUTEILLE COMESSE 5400LITRES N° 6148 2010
BOUTEILLE DE MELANGE RESEAU 4 BARS VANNE 3 VOIES DN200 REGULEE 2012
ECHANGEURS SOUDE N°1 ALPHA LAVAL CB400 270H Puissance = 3500 KW 2010
ECHANGEURS SOUDE N°2 ALPHA LAVAL CB400 270H Puissance = 3500 KW 2010
ECHANGEURS SOUDE N°3 ALPHA LAVAL CB400 270H Puissance = 3500 KW 2010
POMPE DE CHARGE ECHANGEUR N°1 KSB ETABLOC GN 080/160 2010
POMPE DE CHARGE ECHANGEUR N°2 KSB ETABLOC GN 080/160 2010 POMPE DE CHARGE ECHANGEUR N°3 KSB ETABLOC GN 080/160 2010
VARIATEUR DE VITESSE POMPE N°1 DANFOSS VLT FC30A P3 KOT 2010
VARIATEUR DE VITESSE POMPE N°2 DANFOSS VLT FC30A P3 KOT 2010
VARIATEUR DE VITESSE POMPE N°3 DANFOSS VLT FC30A P3 KOT 2010
RESEAU 8 BARS SORTIE ECHANGEUR RESEAU HOPITAL
POMPE RESEAU N°1 KSB ETANORM G080 250 G11 2010
POMPE RESEAU N°2 KSB ETANORM G080 250 G11 2010
POMPE RESEAU N°3 KSB ETANORM G080 250 G11 2010
VARIATEUR DE VITESSE POMPE N°1 DANFOSS VLT FC 301 P55 KT 2010
VARIATEUR DE VITESSE POMPE N°2 DANFOSS VLT FC 301 P55 KT 2010
VARIATEUR DE VITESSE POMPE N°3 DANFOSS VLT FC 301 P55 KT 2010
DESEMBOUAGE RESEAU HOPITAL
DESEMBOUEUR MAGNETIQUE TIGR T3 2010 POMPE CIRCULATION DESEMBOUEUR KSB GN 065-160/024 G11 2013 VANNE DE REGLAGE DEBIT TA DN 65
2010
MATERIEL PERIPHERIQUE
3 FILTRES AVANT ECHANGEUR CGR DN 100 2010 3 SOUPAPES SECURITE ECHANGEUR 2010 3 PURGEUR GRAND DEBIT ECHANGEUR FLEXVENT DN 15 2010 3 MANOMETRES ECHANGEUR CGR 2010 3 PURGEUR GRAND DEBIT FLEXVENT DN 20 2010 3 MANOMETRE GLYCERINE CGR 15 BARS 2010 FILTRE RESEAU CGR DN 250 2010
ARMOIRE DE COMMANDE INTEGRANT LES VARIATEURS - RESEAU HOPITAL
AVEC PROTECTIONS DES POMPES, VOYANTS, COM! 2010
RESEAU PRE ISOLE VERS BIOMASSE 2010
RESEAU PRE ISOLE HOPITAL 2010
BAIE DE BRASSAGE BUREAU CHAUFFERIE 2010
COMPRENANT AUTOMATE , ONDULEUR, PC DELL 2010 TRANSMETTEUR SOFREL 2010
g
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