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Procès Verbal - 19012026 proces verbal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gleizé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 19012026 proces verbal)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Budget,
leizé Centre Communal d'Action
Socule
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
Séance
du
19
janvier
2026
L’an
deux
mil
vingt-six,
le dix-neuf
janvier,
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
la commission
administrative
dûment
convoquée,
s’est
réunie,
en
session
ordinaire,
Nombre
de
membres
en
exercice
: dix
Date
de
convocation
de
la commission
administrative
: 13
janvier
2026
Présents:
Mmes,
M.,
Ghislain
de
Longevialle,
Sylvie
Privat,
Sylvie
Duthel,
Serge
Vauvert,
Peggy
Lafond,
Roger
Chevrier,
Jean-Jacques
Flamar,
Michel
Vieilly
Excusés:
Marjorie
Tollet
(a
donné
pouvoir
à
Sylvie
Privat),
Alain
Hannetel
(a
donné
pouvoir
à
Ghislain
de
Longevialle) En
présence
de
Jérôme
Distinguin,
directeur
des
services
à
la
population.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
XX
*
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
d'administration
du
15
décembre
2025
RAPPORTEUR
: Ghislain
de
Longevialle
Ilest
proposé
aux
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS
de
GLEIZE
d'approuver
le
procès-verbal
de
la séance
du
15
décembre
2025,
tel
que
joint
à
la
présente
note
de
présentation
;
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
code
de
l’action
sociale
et
des familles
;
VU
le procès-verbal
de
la séance
du
conseil
d'administration
du
15
décembre
2025
;
CONSIDERANT
que
le
procès-verbal
doit
être
approuvé
par
les
membres
du
conseil
d'administration
du
centre
communal
d'action
sociale
;
Le
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
de
Gleizé,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
décide
:
-
D’APPROUVER
le
procès-verbal
du
conseil
d'administration
du
CCAS
du
15
décembre
2025. 2.
Bilan
de
la
distribution
de
Noël
aux
aînés
RAPPORTEUR
:Sylvie
Privat
Le
vendredi
19
décembre
2025,
sur
les
68
colis
solidaires
de
Noël
destinés
aux
personnes
de
plus
de
65
ans
sous
conditions
de
ressources,
60
ont
été
distribués.
Par
ailleurs,
sur
les
331
ballotins
de
papillotes
accompagnés
de
la
traditionnelle
jacinthe,
284
ont
été
remis
à domicile
par
les
bénévoles
aux
aînés
de
plus
de
80
ans.
Les
8 colis
solidaires
et
les
47
ballotins
non
distribués
lors
de
la
tournée
ont
été
récupérés
en
mairie
ou
sont
en
cours
de
récupération
part
les
bénéficiaires.
Cette
action
de
distribution
a
pu
être
menée
grâce
à
l'engagement
de
38
bénévoles
et
élus
volontaires,
mobilisés
sur
19
tournées.
3;
Bilan
de
l’allocation
chauffage
RAPPORTEUR
:Sylvie
Privat
Pour
mémoire
:
—> —
L'aide
attribuée
par
foyer
est
de
350
€.
Son
attribution
est
réservée
au
+ de
65
ans
et,
est
conditionnée
aux
revenus
fiscaux
du
foyer
:
15
672
€
pour
une
personne
seule
et
21
516
€
pour
un
couple.
Ces
aides
représentent
19
950
€
pour
l’année
2025
soit
une
augmentation
de
12.36
%
par
rapport
à
2024.
Nombre
de
bénéficiares
de
l'allocation
chauffage
2021
2022
2023
2024
2025 Evolution
de
l'aide
“allocation
chauffage"
335
€
335€
3595
315
€
2021
2022
2023
2024
2025
+
ANT TTS Montant
de
l’aide
285
€
315
€
335€
Evolution
+3.63%
+10.52
%
+635
%
Participation
financière
du
CCAS
19950
€
17
755€
2021
2022
2023
2024
2025
Année
plie:
eur
Participation
CCAS
13
065€
17
755€
19
950€
Evolution
+89%
+36%
+12% Répartition
géographique
des
allocataires
13
4.
Examen
des
dossiers
d’aides
financières
RAPPORTEUR
: Sylvie
Privat
La
commission
administrative
ouïe
l'exposé
de
la
Vice-Présidente
et
après
en
avoir
délibéré,
a
décidé
à
l’unanimité
:
—
DOSSIER
N°1
: d'émettre
un
avis
défavorable
à
la
demande
d'aide
financière
;
—
DOSSIER
N°2 :
d'accorder
une
aide
financière
d’un
montant
de
150.00
euros
pour
la
prise
en
charge
d’une
partie
de
la
dette
locative
qui
sera
versée
directement
au
bailleur
social ;
—
DOSSIER
N°3 :
d'accorder
une
aide
financière
d’un
montant
de
400.00
euros
pour
la
prise
en
charge
d’une
partie
de
la
dette
locative
qui
sera
versée
directement
au
bailleur
social ;
—
DOSSIER
N°4
: d'accorder
une
aide
financière
d’un
montant
de
300.00
euros
pour
la
prise
en
charge
d’une
partie
de
la
dette
locative
qui
sera
versée
directement
au
bailleur;
—
_
DOSSIER
N°5
: d'accorder
une
aide
financière
d’un
montant
de
294.93
euros
pour
la
prise
en
charge
d’une
partie
de
la dette
d’eau
qui
sera
versée
directement
au
fournisseur
d’eau
;
5.
Compte-rendu
des
décisions
de
la
Vice-Présidente
RAPPORTEUR
: Sylvie
Privat
Aucune
décision
de
la
Vice-Présidente
n’a
été
rendue.
6.
Questions
diverses
Pas
de
questions
diverses.
A
20h10,
Ghislain
de
Longevialle,
Président,
remercie
les
membres
du
conseil
d'administration
et
lève
la
séance.
Il
informe
les
membres
présents
que
les
prochaines
séances
du
conseil
d'administration
se
tiendront
: le
16/02/2026
à 18h30
(Présentation
du
Rapport
d'Orientation
Budgétaire)
et
le 02/03/2026
(Vote
du
Budget
du
CCAS).
Ghislain
de
Longevialle,
Président
du
C.C.AsS.
Jérôme
Distinguin,
Secrétaire
de
séance