Arrêté - Préfecture - Essonne - RAA n° 183 spécial du 29 11

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Arrêté - Préfecture - Essonne - RAA n° 183 spécial du 29 11 Document publié le Lundi 29 novembre 2021 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Essonne - RAA n° 183 spécial du 29 11)Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit, Ex PREFET DE L'ESSONNE

Liberté

Egalité

Fraternité

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° 183 spécial publié le 29 novembre 2021

Sommaire affiché du 29 novembre 2021 au 28 janvier 2022Recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Essonne n° 183 spécial publié le 29 novembre 2021

SOMMAIRE

DCSIPC

- Arrêté n° 2021-PREF-DCSIPC-BRECI-1391 du 26 novembre 2011 portant mise en demeure d’évacuation du stationnement illicite sur la ZAC de la clé Saint-Pierre, sis sur la parcelle ZC 384 au croisement du chemin piéton et de la rue Clément Ader, sur le territoire de la commune de Saint Pierre du Perray (91280)

PRÉFECTURE DE POLICE

- Arrêté n°2021-01207 portant mesures de police applicables à Paris et sur les emprises des trois aéroports parisiens en vue de ralentir la propagation du Covid-19PRÉFET Direction du cabinet

DE L'ESSONNE

Éuilié Bureau de la représentation de l'État et de Fraternité

la communication interministérielle

ARRÊTÉ n° 2021-PREF-DCSIPC-BRECI-1391 du 26/11/2021

portant mise en demeure d'évacuation du stationnement illicite sur la ZAC de la clé Saint-Pierre, sis sur la parcelle ZC 384 au croisement du chemin piéton et de la rue Clément Ader, sur le territoire de

la commune de Saint-Pierre-du-Perray (91280)

LE PRÉFET DE L'ESSONNE

Chevalier de la Légion d'honneur,

Chevalier de l’ordre national du mérite,

VU la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et

des régions ;

VU la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage et notamment les articles 9, 9-1 et 9-2 :

VU la loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance et notamment ses articles 27 et 28, modifiant l’article 9 de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 susvisée :

VU l'article 63 de la loi n°20101563 du 16 décembre 2010 relatif au transfert automatique des pouvoirs de police spéciale des maires en matière d'assainissement, d'élimination des déchets ménägers et de réalisation des aires d'accueil pour les gens du voyage :.

VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à . l’action des services de l’État dans les régions et départements ;

VU le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de M. Eric JALON, préfet hors classe, en qualité

de Préfet de l’Essonne :

VU le décret du 13 octobre 2020 portant nomination de Monsieur Cyril ALAVOINE, sous-préfet, en qualité de dirécteur de cabinet du Préfet de l'Essonne,

VU les circulairès du premier ministre en date du 7 juillet 2008 et 31 décembre 2008 relatives à l'organisation et à l'administration départementale de l'État ;

VU l'arrêté préfectoral n°2018-PREF-DCPPAT-BCA-200 du 26 septembre 2018 portant organisation de la préfecture et des sous-préfectures de l'Essonne ;

VU l'arrêté n°2021-PREF-DCPPAT-BCA-221 du 6 septembre 2021 portant délégation de signature à M. Cyril ALAVOINE, directeur de cabinet du Préfet de l'Essonne.

VU l'arrêté conjoint n°153 DDT:SHRU du 24 avril 2019 portant approbation du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage (SDHGDV) pour la période 2019-2024 ;

VU l'arrêté N°A-2019/0175 du Président de la Communauté d'Agglomération de Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart, en date du 2 juillet 2019, portant réglementation du stationnement des résidences mobiles des gens du Voyage en dehors des aires d'accueil aménagées à cet effet sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart - Communes situées en Essonne :VU la plainte déposée par l'Établissement Public d'Aménagement de Sénart, représentée par Monsieur Christophe TYRACHE, ayant pouvoir, auprès de la brigade de Gendarmerie Nationale de Saint-Germain-les-Corbeil, le 25 novembre 2021, pour des faits d'installation en réunion sur le terrain d'autrui sans autorisation en vue d'y habiter, et détérioration ou dégradation d'un bien appartenant à autrui, sur la parcelle ZC 384 au croisement du chemin piéton et de la rue Clément Ader, sur le territoire de la commune de Saint-Pierre-du-Perray (91280), faits commis le jour même ;

CONSIDÉRANT l'existence d'une aire d'accueil sur la commune de Saint-Pierre-du-Perray, cette dernière étant ainsi en règle au regard de ses obligations découlant du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage :

CONSIDÉRANT que a minima 15 caravanes sont installées illégalement sur un site privé situé sur le territoire de la commune de Saint-Pierre-du-Perray, appartenant à l'EPA Sénart ;

CONSIDÉRANT la présence d'au moins 30 personnes ;

CONSIDÉRANT l'installation sauvage d'un raccordement au réseau électrique sur le compteur situé sur la voie publique ;

CONSIDÉRANT le raccordement sauvage à la borne incendie située sur la voie publique ;

CONSIDÉRANT que cette occupation illicite est de nature à porter atteinte :

- à la salubrité publique tant pour les personnes présentes sur le site que pour les usagers de la voie à proximité dans la mesure où aucune organisation de collecte des déchets, aucune mise à disposition de containers et aucun sanitaire ni dispositif d'évacuation des eaux usées adaptés à cette situation n'existe sur le site, de sorte que la présence de ces caravanes et de leurs occupants engendre des problématiques d'hygiène et de salubrité ;

- à la sécurité immédiate dans la mesure où les occupants illicites s'approvisionnent en électricité par des branchements dits sauvages et de nombreux raccords susceptibles de générer des risques d'incendie ou d'électrocution ;

- à la tranquillité publique car cette occupation peut occasionner une gêne aux entreprises de la ZAC dela clé Saint-Pierre ;

CONSIDÉRANT qu'il résulte de ces éléments que l'installation illégale est de nature à porter un trouble grave et immédiat à l'ordre public ;

Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet :

ARRÊTE

ARTICLE 1: Les gens du voyage installés illégalement sur la parcelle ZC 384 au croisement du chemin piéton et de la rue Clément Ader, sur le territoire de la commune de Saint-Pierre-du-Perray (91280), sont mis en demeure de quitter ce site dans un délai de vingt-quatre heures à compter de la notification du présent arrêté.

ARTICLE 2 : Le présent arrêté sera notifié par tous les moyens et sera publié par voie d'affichage en mairie ainsi que sur le site occupé. Le refus des occupants de recevoir notification du présent arrêté ne fait pas échec à la notification et à la poursuite de la procédure. L'arrêté sera exécutoire après avoir été notifié sur les lieux.

ARTICLE 3: Si la mise en demeure de quitter le site n'est pas suivie d'effet dans le délai fixé à l'article 1°, il sera procédé à l'évacuation forcée des résidences mobiles et des véhicules des gens du voyage qui y sont installées, avec le cas échéant, le concours de la force publique.

ARTICLE 4 : Le Colonel de Groupement de Gendarmerie de l'Essonne est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs du département, et dont une copie sera transmise au Maire de Saint-Pierre-du-Perray (91280).ARTICLE 5: Le présent arrêté peut faire l'objet, à compter de sa notification, d'un recours devant le Tribunal Administratif de Versailles dans les délais et conditions prévus par les articles L.779-1 (« Les requêtes dirigées contre les décisions de mise en demeure de quitter les lieux au Il bis de l'article 9 de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage sont présentées, instruites et jugées dans des conditions fixées par décret en Conseil d'État. Sauf renvoi à une formation collégiale, l'audience se déroule sans conclusion du rapporteur. public ».) R.779-1 (« Les requêtes dirigées contre les décisions de mise en demeure de quitter les lieux mentionnés au Il bis de l'article 9 de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage sont présentées, instruites et jugées selon les dispositions du présent code applicables aux requêtes en annulation, sous réserve des dispositions du présent chapitre ».) et R.779-2 (« Les requêtes sont présentées dans le délai d'exécution fixé par la décision de mise en demeure. Le délai de recours n'est pas prorogé par l'exercice d’un recours administratif préalable. Lorsqu'elle est adressée par le moyen de l'application informatique mentionnée à l'article R4141, son auteur signale son urgence en sélectionnant le type de procédure dans la’ rubrique correspondante. ») du Code de Justice Administrative.

légation,

eur de Cabinet,

Cyril ALAVOINEEu PREFECTURE SP DE POLICE U

Liberté

Égalité

Fraternité

Cabinet du préfet

Arrêtén ZO24 - OA207

portant mesures de police applicables à Paris et sur les emprises des trois aéroports parisiens en vue de ralentir la propagation du Covid-19

Le préfet de police

Vu le code de la santé publique,

Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire :

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à

l'organisation et à l’action des services de l'Etat dans les régions et départements ;

Vu le décret n° 2021-699 du îer juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales

nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;

Vu le décret du 20 mars 2019 par lequel M. Didier LALLEMENT, préfet de la région

Nouvelle-Aquitaine, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la

Gironde (hors classe), est nommé préfet de police (hors classe) ;

Considérant que le III de l’article 1° de la loi du 31 maï 2021 susvisée autorise le Premier

ministre à habiliter les préfets à prendre toutes mesures générales ou. individuelles

d'application des mesures qu'il a édictées par décret sur le fondement de cette loi ; que le

X de ce même article dispose que les attributions dévolues au représentant de l'Etat dans

le département par cet article sont exercées à Paris et sur les emprises des aérodromes de

Paris-Charles de Gaulle, du Bourget et de Paris-Orly par le préfet de police ;

Considérant qu'aux termes des dispositions du Il de l’article 1° du décret du 1° juin 2021

susvisé, le préfet de département est habilité, lorsque les circonstances locales l’exigent, à

rendre le port du masque obligatoire, sauf dans les locaux d'habitation, dans les cas où il

n'est pas prescrit par le présent décret ; qu'en application de l'article 13 du même décret,

le préfet territorialement compétent est habilité, lorsque les circonstances locales

l'exigent, à limiter l'accès à l'aérogare des personnes accompagnant les passagers, à

l'exception des personnes accompagnant des personnes mineures, des personnes en

situation de handicap ou à mobilité réduite ou des personnes vulnérables ;

Considérant que, conformément au VIII de l’article 1° de la loi du 31 mai 2021 susvisée,

les troisième à dernier alinéas de l'article L. 31361 du code de la santé publique sont

applicables aux mesures prises en application des | à 11l de ce même article ; qu'enconséquence, la violation des obligations édictées par le préfet dans ce cadre est punie de

l'amende prévue pour les. contraventions de la 4°" classe et, en cas de récidive dans les 15

jours, de celle prévue pour les contraventions de la 5è"° classe ou, en cas de violation à plus

de trois reprises dans un délai de trente jours, de six mois d'emprisonnement et de 3750

euros d'amende; que l'application de ces sanctions pénales ne fait pas obstacle à |

exécution d'office, par l'autorité administrative, des mesures prescrites par le préfet ;

Considérant la diffusion du virus de la Covid-19 depuis fin 2019 en France et l'apparition

en 2021 de variants plus contaminants que la souche primitive, en particulier le variant dit

Delta ;

Considérant que la situation épidémique en Ile-de-France s'est nettement dégradée au

cours des dernières semaines du mois de novembre, avec à la date du lundi 22 novembre

2021, un taux d'incidence constaté significatif de 20780 cas confirmés pour 100 000

habitants et Un taux de positivé de 5.3%, contre 102 cas pour 100 000 habitants dans la

semaine du 08 au 14 novembre traduisant l'accélération rapide de l'épidémie ; qu'à Paris, le

taux d'incidence observé au 22 novembre est de 290,2 cas pour 100 000 habitants, contre

139 ‘entre le 08.et le 14 novembre, démontrant la dynamique de la propagation de la

Covid-19 ;

Considérant que le regain de circulation du virus sur l'ensemble de la région malgré la

vaccination, commence à entraîner de nouvelles hospitalisations liées à la Covid-19, qui

augmentent de 379 (entre le 1° et le 07 novembre) à 421 (entre le 08 et le 14 novembre

2021) ; que le nômbre de personnes hospitalisées au 25 novembre est de 1878 personnes

et le nombre de personnes en soins critiques de 312, en hausse ;

Considérant que, dans ce contexte épidémique, le maintien de mesures de limitation de

la circulation virale dits gestes barrières, en particulier le port du masque, est nécessaire :

Considérant ainsi qu'une mesure rendant obligatoire le port du masque en plein air sur la

voie et dans l'espace publics, limitée à des lieux ou des situations où la densité des

personnes s'y trouvant rend difficile le respect de la distanciation ou favorise les contacts

prolongés entre les personnes, est nécessaire et proportionnée aux enjeux actuels de

limitation de la circulation virale :

v

Considérant également qu'il convient de limiter le public autorisé à accéder aux

terminaux des aérogares des trois aérodromes parisiens, sur laquelle le directeur général de

l'agence régionale de santé d'Ile-de-France a émis ur avis favorable, afin de limiter la

circulation du virus dans les enceintes aéroportuaires ;

Vu l'avis de la directrice générale de l'agence régionale de santé d'Ile-de-France en date

du 26 novembre 2021, consultable sur le site : www.ars.iledefrance.sante.fr :

La maire de Paris et les parlementaires des circonscriptions parisiennes consultés ;

Vu l'urgence ;

avuls 2024- 01207Arrête :

TITRE PREMIER

DISPOSITIONS APPLICABLES A PARIS ET SUR LES EMPRISES DES TROIS AEROPORTS PARISIENS

Art. 1° — À Paris et sur les emprises des aérodromes de Paris-Charles de Gaulle, du

Bourget et de Paris-Orly, le port du masque de protection est obligatoire en plein air sur la

voie et dans l’espace publics dans les seuls lieux et circonstances suivants :

+ Marchés, brocantes, ventes au déballage ;

+ Rassemblements de personnes de toute nature sur la voie publique, qu'ils soient

de nature revendicative ou festive, et notamment dans les lieux d'attente des

transports en commun, devant les entrées des établissements scolaires ou

universitaires, ainsi que devant les lieux de culte, aux heures d'entrée et de sortie

du public ;

° Danses files d'attente qui se constituent dans l'espace public ;

Art. 2 - Les dispositions prévues à l'article 1° ne s'appliquent pas :

- Aux personnes de moins de onze ans ;

- Aux personnes en situation de handicap munies d'un certificat médical justifiant

de cette dérogation.

TITRE II

DISPOSITIONS APPLICABLES SUR LES EMPRISES DES TROIS AEROPORTS PARISIENS

Art. 3 - L'accès aux terminaux des aérogares des aérodromes de Paris-Charles-de-Gaulle,

du Bourget et de Paris-Orly est interdit aux personnes accompagnant les passagers, à

l'exception des personnes accompagnant des personnes mineures, des personnes en

situation de handicap ou à mobilité réduite ou des personnes vulnérables.

Art. 4 - Le préfet, directeur du cabinet, la préfète déléguée pour la sécurité et la sureté

des plates-formes aéroportuaires de Paris-Charles-de-Gaulle, du Bourget et de Paris-Orly

et le directeur général dé l'agence régionale de santé d'Ile-de-France sont chargés,

chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié aux

recueils des actes administratifs de la préfecture de police et des préfectures de la Seine-

et-Marne, de l'Essonne, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et du Val-d'Oise, affiché

sur la porte de la préfecture de police et consultable sur son site internet

www.prefecturedepolice.gouv.fr.

Fait à Paris, le

œil 2024- 01207Annexe de l'arrêté n° 2021-0720 7 du NOV 7024

VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez devoir contester le présent arrêté, il vous est possible, dans un déiai de deux mois à compter de la date de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture de police :

- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX

le Préfet de Police

7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP

- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE

auprès du Ministre de l'intérieur

Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

place Beauvau - 75008 PARIS

- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX

le Tribunal administratif compétent

Aucune de ces voies et recours ne suspend l'application de la présente décision.

Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être écrits, exposer les arguments ou faits nouveaux et comprendre la copie de l'arrêté contesté.

Le recours CONTENTIEUX, qui vise à contester la LEGALITE de la présente décision, doit également être écrit et exposer votre argumentation juridique.

Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRACIEUX ou HIERARCHIQUE dans un délai de deux mois à compter de la réception de votre recours par l'administration, votre demande devra être considérée comme rejetée (décision implicite de rejet).

En cas de rejet des recours GRACIEUX ou HIERARCHIQUE, le Tribunal administratif peut être saisi d'un recours contentieux dans le délai de deux mois à compter de la date de la décision de rejet.

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