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Compte-Rendu - CR CM 18.01.2024 1
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Rivecourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 18.01.2024 1)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉPARTEMENT
DE
L’OISE
Arrondissement
de
COMPIÈGNE
Canton
d’Estrées-Saint-Denis
PROCES-
VERBAL
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
jeudi
18
janvier
2024
Le
dix-huit janvier
deux-mil
vingt-quatre,
à dix-neuf heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Grégory
HUCHETTE,
Maire
de
Rivecourt.
Étaient
présents
: Mesdames
Mireille
CARDOT,
Agnès
CHARLET,
Véronique
GUERLIN,
Pascale
TOCATLIAN,
Messieurs
Philippe
CARRÉ,
José
PASSET,
Eric
ROULLET,
Serge
VITTAZ.
Étaient
absents
excusés
: Madame
Françoise
DEBEAUPUIS
(Pouvoir
à Monsieur
Grégory
HUCHETTE),
Messieurs
Grégory
CHAFFOIS
(Pouvoir
à
Monsieur
Philippe
CARRÉ),
Stéphane
DELAHAYE
(Pouvoir
à
Monsieur
José
PASSET),
Marc
PINEL
(Pouvoir
à
Madame
Véronique
GUERLIN),
Marcel
WAROUX
(Pouvoir
à Monsieur
Serge
VITTAZ)
Début
de
séance
: 19h00
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
CARRÉ
Date
de
convocation
: 11/01/2024
Date
d’affichage
: 11/01/2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 14
Nombre
de
conseillers
présents
: 9
Nombre
de
conseillers
votants
: 14
SR
A
Monsieur
le Maire
propose
à l’assemblée
d’ajouter
à l’ordre
du jour
les points
suivants
:
-__
Renouvellement
de
la convention
de
déneigement
et de
salage
-__
Renouvellement
de
la convention
pour
le
balayage
de
la voirie
Les
membres
du
Conseil
Municipal
acceptent
à
13
voix
pour
et
1 abstention
(Monsieur
Marcel
WAROUX)
d’ajouter
ces
points
à l’ordre
du
jour.
A
AR
L
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Monsieur
Philippe
CARRÉ
est
désigné
secrétaire
de
séance
à l’unanimité
des
présents
et représentés.
RH IL.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
7
décembre
2023
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
7
décembre
2023
est
adopté
à l’unanimité
des
présents
et
représentés.
PRE
III.
Décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
du
1°’ octobre
2023
au
31
décembre
2023
DATE
FOURNISSEURS
OBJET
MONTANT
TTC
Renouvellement
certificat
dématérialisation
des
10/10/2023
ADICO
mails
sécurisés
(S2LOW)
45.00
€
Cable
télécommande
blocs
de
secours
02/11/2023
PHILIPPE
PIERROT
(sanitaires
et cuisine
salle
des
fêtes)
319.00
€
02/11/2023
T2M
Achat
d’une
chambre
froide
INOMAK
pour
la
3
174.00
€
salle
des
fêtes
07/11/2023 |
EARL
Ecuries
du
Clos
Location
2 poneys
avec
accompagnants
pour
la
120.00
€
Minard
fête
du
village
2024
15/11/2023
BESTOFBOISSONS
Boissons
(vins)
pour
les
vœux
du
Maire
158.40
€
28/11/2023
DECOLUM
Kit
de
fixation
pour
les
illuminations
421.08
€
01/12/2023
ISO’BAIE
Volets
locataires
5 487.04
€
11/12/2023
CHAMOULAUD
Commande
fleurs
annuelles
885.06
€
11/12/2023
CHAMOULAUD
Commande
fleurs
bisannuelles
1 025.64
€
11/12/2023
LESENS
Pose
et dépose
des
illuminations
2
746.80
€
RE
IV.
Finances 1)
État
récapitulatif
annuel
des
indemnités
des
élus
—
Année
2023
Monsieur
le
Maire
rappelle
à l’assemblée
les
termes
de
l’article
L.2123-24-1-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
applicables
aux
communes
indiquant
que
«
Chaque
année,
les
communes
établissent
un
état
présentant
l'ensemble
des
indemnités
de
toute
nature,
libellées
en
euros,
dont
bénéficient
les
élus
siégeant
au
conseil
municipal,
au
titre
de
tout
mandat
et
de
toutes
fonctions
exercés
en
leur
sein
et
au
sein
de
tout
syndicat
au
sens
des
livres
VII
et
VIII
de
la
cinquième
partie
ou
de
toute
société
mentionnée
au
livre
V de
la
première
partie
ou
filiale
d’une
de
ces
sociétés.
Cet
état
est
communiqué
chaque
année
aux
conseillers
municipaux
avant
l'examen
du
budget
de
la
commune.
»
Il présente
donc
à l’assemblée
l’état
des
indemnités
versées
au
cours
de
l’année
2023 :
INDEMNITES
INDEMNITES
NOM
PRENOM
FONCTION
BRUTES
BRUTES
MENSUELLES
ANNUELLES
HUCHETTE
Grégory
Maire
1 646.62
€
19
613.40
€
BLANQUET
Marie-José
Adjointe
au
Maire
437.19
€
4333.14
€
PINEL
Marc
Adjoint
au Maire
437.19
€
5 207.52
€
DEBEAUPUIS
Françoise
Adjointe
au
Maire
437.19
€
5207,52.€
TOTAL
ANNÉE
2023
34
361.58
€
HR 2)
Demandes
de
subventions
2024
>
Voie
verte
Longueil-Sainte-Marie
/ Rivecourt
et Place
Saint-Wandrille
Monsieur
le
Maire
indique
que
l’ADTO
propose
de
réaliser
une
convention
de
mandat
entre
la
Commune
de
Rivecourt
et la société
pour
la Place
Saint-Wandrille.
Afin
d’avoir
un
seul
et
unique
contrat
de
maitrise
d’œuvre
sur
la
voie
verte
et
la
Place
Saint-Wandrille,
ainsi
qu’un
contrat
pour
les
entreprises
sur
les
deux
opérations
et
assurer
une
cohérence
dans
la mise
en
œuvre
des
deux
projets.
L'ADTO
propose
de
réaliser
un
groupement
de
commande
entre
la
Commune
de
Rivecourt
et
la
CCPE,
en
complément
des
deux
conventions
de
mandat.
Après
vérification
auprès
des
deux
financeurs
(Département
de
l’Oise
et l'État),
la commune
de
Rivecourt
devra
déposer
4 dossiers
de
subventions
comme
suit :
Nature
de
l’opération
: Voie
verte
Longueil-Sainte-Marie
/ Rivecourt
—
Section
2
Montant
des
travaux
: 231
822.50
€ HT
DETR
72
000.00
€
31%
Conseil
113
458.00
€
49%
Départemental Commune
46
364.50
€
20%
TOTAL
231
822.50
€
100
%
Nature
de
l’opération
: Réaménagement
de
la Place
Saint-Wandrille
Montant
des
travaux
: 491
335.00
€ HT
DETR
81
000.00
€
16%
Conseil
230
927.45
€
47%
Départemental Commune
179
407.55
€
37%
TOTAL
491
335.00
€
100
% Monsieur
le
Maire
propose
que
la
commune
sollicite
l’aide
de
l’Etat
au
titre
de
la
DETR
et
du
Conseil
Départemental. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
13
voix
pour
et
1 abstention
(Monsieur
Marcel
WAROUX)
DECIDE
:
-
De
donner
un
avis
favorable
à ces
projets
-_
D’autoriser
Monsieur
le Maire
à solliciter
l’aide
de
l’État
au
titre
de
la DETR
-
D’autoriser
Monsieur
le Maire à
solliciter
l’aide
du
Conseil
Départemental
de
POise
- _ D’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
s’y
rapportant
(conventions...)
AR
3)
Devis
ACOUCIBE
:participation
aux
frais
d’études
de
diagnostic
acoustique
du
site
logistique
situé
entre
les
communes
de
Rivecourt
et
Le
Meux
(Fontaine
Fréteau)
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
gênes
occasionnées
par
le
site
logistique
localisé
à
Le
Meux
à
la
frontière
de
Rivecourt
(Lotissement
de
La
Fontaine
Fréteau).
Les
administrés
se plaignent
de
nuisances
sonores
en journée
et
la nuit. Suite
aux
plaintes
reçues
en
mairie,
Monsieur
le
Maire
a rencontré
Madame
Evelyne
LE
CHAPELLIER,
Maire
de
Le
Meux.
Afin
d’analyser
la problématique,
une
étude
de
diagnostic
acoustique
devra
être
réalisée.
Un
mesurage
des
niveaux
sonores
résiduels
et ambiants
sera
réalise
sur une
période
donnée.
Monsieur
le Maire
présente
le devis
ACOUCIBE
qui
s’élève
à 2
125.20
€ TTC.
Monsieur
le Maire
propose
que
la commune
participe
à hauteur
de
50
%
soit
1 062.60
€ TTC.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
décident
à 13
voix
pour
et
1 abstention
(Monsieur
Marcel
WAROUX)
de
participer
aux
frais
d’études
à hauteur
de
50
%. HR ARR
4)
Devis
INTRAMUROS
: Application
d’informations
et d’alertes
La
Société
INTRAMUROS
propose
une
application
d’informations
et d’alertes.
Monsieur
le
Maire
présente
les
services
proposés
en
s’appuyant
sur
les
communes
disposant
déjà
de
cette
application.
Le
devis
envoyé
s’élève
à 288.00
€/an.
Par
ailleurs,
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la Commune
est adhérente
à l’application
PanneauPocket.
Afin
d’en
découvrir
les
fonctionnalités
et
facilités
d’utilisation
pour
la
commune
et
les
administrés,
INTRAMUROS
propose
de
nous
offrir
une
année
gratuite
à compter
du
1°
février
2024.
Suite
aux
explications
de
Monsieur
le
Maire,
l'assemblée
délibérante
a décidé
à
13
voix
pour
et
1 abstention
(Monsieur
Marcel
WAROUX)
de
profiter
de
cet
avantage
pour
l’année
2024.
HRK V.
CCPE-
Loi
APER
: Lancement
de
la
démarche
de
définition
des
zones
d’accélération
pour
le
développement
de
la
production
d’énergies
renouvelables
(ZAENR)
: détermination
des
modalités
de
concertation
Préambule
:
L'article
15
de
la
loi
APER
permet
aux
communes
de
proposer
des
Zones
d’Accélération
pour
le
développement
de
la production
d’Energies
Renouvelables
(ZAENR).
Ces
zones
devaient
être
identifiées
et
déclarées
aux
services
de
l’Etat pour
la fin d’année
2023.
Compte
tenu
des
délais
courts
de
réflexion
sur
ce
sujet,
les
élus
de
la
CCPE
ont
souhaité
attendre
janvier
2024
pour
lancer
la démarche
et travailler
sur
cette
définition.
De
plus,
la remontée
des
ZAENR
au
référent
départemental
peut
s’effectuer
après
décembre
2023
au
fil de
l’eau
en
concertation
avec
lui.
Les
ZAENR
sont
définies
pour
accueillir
des
équipements
de
production
d’ENR
de
plusieurs
types:
photovoltaïque,
méthanisation,
géothermie,
réseaux
de
chaleur
et
de
froid,
..).
La
définition
de
ces
zones
ne
préjuge
pas
que
les
demandes
d’autorisation
de
ces
ENR
seront
garanties
mais
simplement
que
leur
acceptabilité
sera
plus
grande.
Pour
définir
ces
ZAENR,
il est nécessaire
de
mettre
en
place
une
concertation
avec
le public.
Pour
se
faire,
le conseil
municipal
doit prendre
une
délibération
définissant
librement
les
modalités
de
concertation.
Pour
satisfaire
aux
obligations
légales,
plusieurs
propositions
de
concertation
peuvent
être
faites
:
-__
Organisation
d’une
consultation
des
habitants
par
voie
électronique
-
Mise
à
disposition
des
pièces
du
dossier
de
définition
des
ZAENR
et
d’un
registre
en
mairie
aux
heures
d’ouverture
du
secrétariat
-
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la commune
des
pièces
du
dossier
de
définition
des
ZAENR,
-
Organisation
d’une
réunion
publique
A
l’issue
de
cette
période
de
concertation
avec
le public,
un
bilan
des
contributions
sera
présenté
en
conseil
municipal
et
un
examen
des
modifications
demandées
sera
réalisé
afin
que
l’ensemble
des
ZAENR
soit
débattu
pour
être
validé
via
une
délibération.
Vu
la Loi
n°
2023-175
du
10
mars
2023
relative
à l’accélération
de
la production
d’énergies
renouvelables
(APER) Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
Code
de
l’Urbanisme,
notamment
les
articles
L103-2
à L103-7
;
Vu
le
Code
de
l’Environnement
et notamment
son
article
L122-14
;
Vu
le Plan
local
d'Urbanisme
de
la commune,
approuvé
en
date
du
15
mars
2018
;
Considérant
la
nécessité
de
définir
les
modalités
de
la
concertation
avec
le
public
dans
le
cadre
de
la
définition
des
Zones
d’Accélération
pour
la production
d’Energies
Renouvelables.
Il est proposé
au
conseil
municipal
de
mettre
en
place
les
modalités
de
concertation
suivantes
:
-
Mise
à
disposition
des
pièces
du
dossier
de
définition
des
ZAENR
et
d’un
registre
en
mairie
aux
heures
d’ouverture
du
secrétariat
(lundi
de
16h00
à 18h00
et le jeudi
de
16h00
à 18h00)
du
1°
février
2024
au
21
février
2024
-
Mise
en
ligne
sur
le site internet
de
la commune
des
pièces
du
dossier
de
définition
des
ZAENR, Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
après
avoir
pris
connaissance
des
dispositions
des
modalités
de
concertation
proposées
;
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération :
VALIDE
à
13
voix
pour
et
1
abstention
(Monsieur
Marcel
WAROUX)
les
modalités
de
la concertation
précitées. DIT
que
la présente
délibération
sera
affichée
en
mairie
et dans
les lieux
habituels
d’affichage
communal
et
transmise
à Madame
la Préfète
du
Département
de
l’Oise,
DIT
que
la présente
délibération
sera transmise
au référent
départemental
et à la Communauté
de Communes
de
la Plaine
d’Estrées.
Re
A
VI.
Renouvellement
de
la
convention
de
déneigement
et
de
salage
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
la
convention
de
déneigement
signée
avec
Monsieur
Marc
PINEL
de
l’Entreprise
EARL
PINEL
est arrivée
à son
terme.
Monsieur
le Maire
propose
de
la renouveler jusqu’au
31
décembre
2026.
Le
prix
de
l’intervention
est actuellement
de
85.00
€ TTC
de l’heure.
Il est proposé
d’augmenter
le prix
à
100.00
€ TTC.
Les
termes
de
cette
convention
seront joints
à la délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
12
voix
pour
et
2
abstentions
(Messieurs
Marc
PINEL
et Marcel
WAROUX) :
-__
De
renouveler
la
convention
avec
l’entreprise
EARL
PINEL
-
De
définir
le prix
de
l’intervention
à
100.00
€ TTC
de
l’heure
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
ladite
convention
jusqu’au
31
décembre
2026
AAA
OK
VII
Renouvellement
de
la
convention
pour
le
balayage
de
la
voirie
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
renouveler
la convention
pour
le balayage
de
la voirie.
Monsieur
le Maire
propose
de
la renouveler
avec
l’entreprise
EARL
PINEL
jusqu’au
31
décembre
2026.
Le
coût
de
la prestation
(matériel
+
chauffeur)
est
fixé
actuellement
à 80
€ HT/Km.
Les
termes
de
cette
convention
seront joints
à la délibération.
Monsieur
Marc
PINEL
ne
prend
pas
part
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
12
voix
pour
et
2
abstentions
(Messieurs
Marc
PINEL
et Marcel
WAROUX) :
-
De
renouveler
la
convention
avec
l'Entreprise
EARL
PINEL
-
De
maintenir
le prix
de
l'intervention
à
100.00
€ HT/Km
- _
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
ladite
convention
jusqu’au
31
décembre
2026 VIIL.
LÉ
ES
Informations
et
questions
diverses
Salubrité,
dépôts
sauvages
et vol
d’électricité
Monsieur
le
Maire
a
indiqué
avoir
envoyé
des
mails
aux
autorités
afin
de
signaler
des
problèmes
de
salubrité
(déjections
humaines
sur le terrain
de
basket
et chemins
y attenants,
salle
des
fêtes),
de
dépôts
sauvages
récurrents
et importants
et des
vols
d’électricité.
Travaux
sans
autorisation
d’urbanisme
Monsieur
le Maire
a indiqué
qu’il
y
a encore
plusieurs
constructions
sans
autorisations
d’urbanisme.
Malgré
les nombreux
rappels
dans
les bulletins
municipaux
et sur le site internet de
la commune,
Monsieur
le Maire
a rappelé
qu’il
est
demandé
pour
chaque
travaux
de
faire
une
déclaration
de
travaux
(DP,
PC...
selon
la nature
des
travaux).
Démission
agent
communal
Monsieur
le
Maire
a informé
l'assemblée
de
la démission
d’un
agent
communal
qui
était
en
position
de
disponibilité
pour
raison
personnelle.
L’agent
a été radié
des
cadres
au
1° janvier
2024.
Afin
de
supprimer
le
poste,
le
Comité
Social
Territorial
(CST) a
été
saisi.
Le
dossier
sera
examiné
par
le
CST
le
5
février
2024.
La
Commune
devra
alors
délibérer
sur
la suppression
de
ce
poste
et devra
procéder
à la mise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
A
ce
jour,
la
collectivité
dispose
de
3
postes
(1
poste
d’Adjoint
Administratif
Territorial
et 2 postes
d’Adjoint
Technique
Territorial)
Vœux
du
Maire
Les
vœux
du
Maire
auront
lieu
le 27 janvier
2024
à
19h00
à la salle
des
fêtes.
Un
carton
d’invitation
a été
distribué
dans
les
boîtes
aux
lettres
des
administrés.
Monsieur
le
Maire a
sollicité
l’aide
des
élus
disponibles
pour
les
préparatifs
: rendez-vous
à
14h00
à la
salle
des
fêtes.
Bilan
Noël
2023
Monsieur
le Maire
a présenté
le bilan
de
cette
année.
Organisation
du
31
décembre
2024
Monsieur
le
Maire
a
sollicité
l’avis
des
élus
concernant
la
mise
en
location
de
la
salle
des
fêtes
le
31
décembre
2024.
Cette
date
généralement
réservée
pour
les
fêtes
de
fin
d’année
tombe
cette
année
en
semaine.
Les
élus
ont
décidé
que
la salle
des
fêtes
pourra
être
louée
à cette
date.
SMDO
: Modification
des
tarifs
«
professionnels
»
en
déchetterie
à
partir
du
1°"
janvier
2024
Lors
du
Comité
Syndical
du
21
décembre
2023,
une
modification
des
tarifs
de
dépôts
des
professionnels
en
déchetterie
a été votée.
Suite
à l’évolution
des
conditions
économiques
des
marchés,
le SMDO
va
faire
évoluer
ses
prix
de
dépôts
des
déchets
à
compter
du
1°
janvier
2024.
Toutes
les
informations
sont
disponibles
sur
le
site
smdoise.fr.
Olympiades
2024
à Longueil-Sainte-Marie
Une
réunion
d’information
publique
s’est
déroulée
le
12 janvier
2024 à
la salle
multifonctions
à
19h00.
Monsieur
Eric
ROULLET
ayant
participé
à
cette
réunion,
nous
a
communiqué
toutes
les
informations
nécessaires
pour
le règlement
et le déroulement
des
épreuves. Après
plusieurs
échanges,
quelques
élus
souhaitent
participer
aux
olympiades.
-
Commission
Travaux
La
prochaine
Commission
est
fixée
au
13
février
2024
afin
de
planifier
les
travaux
2024
dans
le
but
également
de
les prévoir
au
Budget
Primitif.
-
Commission
Urbanisme
La
Commission
se réunira
le 31
janvier
2024,
Madame
Véronique
GUERLIN
en
sera
référente.
-
Prochain
Conseil
Municipal
Le
prochain
Conseil
Municipal
est programmé
le 21
février
2024
à
19h00.
-
Fêtes
du
Village
—
1°"
juin
2024
La
Commission
Fêtes
et Cérémonies
travaillent
dès
à présent
sur la fête
du
village
2024.
Afin
d'organiser
au
mieux
cette
manifestation,
Monsieur
le
Maire
a
sollicité
l’aide
de
tous
les
élus.
HR
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h40.
Le
secrétaire
de
séance
rs
Le
Maire,
Philippe CARRÉ
JS
Grégory HUCHE \
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E